MÈTRE

i’oids et Mesures.

Mètre en 5 parties.

Mètre .

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Coupes suiv1 Taxe de brisures applicabl es aux mesures de lonÿ’cn bois.!

Dü 16 juin 1839.

Les mesures décimales eu étain , quel que soit leur poids ;

Les poids décimaux en fer et en cuivre , quelle que soit ;ur forme, après qu’on aura fait disparaître l’indication reitive aux anciennes dénominations, et pourvu qu ils portent ur la surface supérieure les noms qui leur sont propres;

Les poids décimaux en fer et en cuivre, portant uniquement leurs noms exprimés en myriagrammes (1), kilogramîes, hectogrammes ou déca grammes;

Les poids décimaux à l’usagedes balances-bascules, pourvu u’ils ne portent pas d’autre indication que celle de leurvalcur éelle;

Enfin les romaines , donl on aura fait disparaître les an— iennes divisions et dénominations , pourvu qu elles soient raduées en divisions décimales et reconnues oscillantes.

Les poids et mesures décimaux placés dans une des catéories qui précèdent ne pourront être conservés par les assu— ellis qu’aulant qu’ils auront subi , avant l’époque de la érification périodique de l’année 1840, les modifications xigèes. Ces poids et mesures pourront être rajustés, mais ils ic devront pas être remontés à neuf.

Art. 3. Tous les poids et mesures autres que ceux qui ont provisoirement permis par l’art. 2 de la présente ordoulance seront mis hors de serviccà partir du 1er janvier 1840(2).

Art. 4. il sera déposé dans tous les bureaux de vénfica— ion , des modèles ou des dessins des poids et mesures légaement autorisés, pour être communiqués à tous ceux qui voudront en prendre connaissance.