CONTRIBUTIONS INDIRECTES, OCTROIS, ETC

Si les droits sont établis d’après la valeur des objets déclarés, il faut, pour connaître la somme à percevoir, recourir à la règle du centime par franc. Ainsi, le droit de détail sur les boissons étant de 15 centimes par franc du prix de vente, si le prix des boissons vendues est de 45 fr. GO cent., il faut multiplier 45.60 par 15, et avancer le point décimal de 2 chiffres; on obtiendra le même résultat , en prenant ;d’abord le dixième 4. 56, et la moite du dixième 2.28, ensemble 6 fr. 84.

Si les droits se perçoivent d’après le poids, le nombre ou la contenance, à raison de tant par cent par quintal, par hectolitre, etc. , c’est par la multiplication qu’on détermine la somme à payer pour une quantité donnée. La multiplication se fait sans égard au point décimal, en observant seulement de séparer au produit autant de décimales qu’il y en a tant au multiplicande qu’au multiplicateur; s’il se trouve plus do 2 décimales au produit, on supprime le surplus en augmentant d’un (1 ) le dernier chiffre, lorsque les chiffres supprimés ne sont pas des zéros.

Exemples : 1° soit à percevoir le droit de 40 centimes par hectolitre, sur 37 hectol. 72; multipliez 3772 par 40; produit 450880; le droit est de 15 fr. 09.

2° Pour le droit do 4 2 fr. par quintal métrique sur 159 quint. 12; multipliez 15912 par 12; produit 190944; le droit est de 1909 fr. 44.

(I) Voir la règle du fort centime, p. 00.

TITRE IV