OS

DÉSIGNATION des espèces et matières d’or

VALEUR

par

kilog.

DÉSIGNATION des espèces et matières d’or

TITRE

VALEUR

par

kilog.

fr. c.

Ouvrages d’or

au 3e titre, etc.

TARIF DES Matières et espèces d’or. '263

DÉSIGNATION des espèces et matières d’or

TITRE

VALEUR

par

kilog.

DÉSIGNATION des espèces et matières d’or

VALEUR

par

ikilog.

fr. c.

Ouvrages d’or

au 3e titre, etc.

DÉSIGXATIOX des espèces et matières d’or

TITRE

VALEUR

par

kilog.

1 DÉSIGNATION j des espèces et matières d’or

TITRE

VALEUR

par

kilog.

fr. c. 1

fr. c.

Ouvrages d’or

au 3^’ titre, etc.

au 3« titre, etc.

Dans les pesées d"or inférieures a trois cents grammes, les directeurs de monnaie devront tenir compte aux porteurs de matières des fractions de gramme, jusqu'à vingt-cinq milligrammes. ^

Les espèces et matières d’or au-dessous du titre monétaire sont passibles du droit d’affinage fixé par l’ordonnance du 15 octobre 1828 : 1° lorsqu’elles sont versées isolément au change des monnaies; 2° lorsqu’elles contiennent des métaux, autres que le cuivre, qui doivent être séparés de l’or.

Lorsqu’elles ne contiennent que du cuivre, et que les titres (Je celles qui seraient au-dessus de neuf cents millièmes peu-