SECTION
Argent.
1® Matières d’argent ne contenant pas d’or, audessous de neuf cents millièmes (titre monétaire). 2 50 2® Matières d’argent contenant or (ou doré), au titre de' cent millièmes d’or, et au-dessous pour la séparation et l’affinage des deux métaux. ... 2 50 Lorsque ces matières contiennent plus de neuf cents millièmes d’or, elles sont considérées comme lingots d’or tenant argent, et paient l’affinage comme tels, (l^® section, n® 2 cidessus.)
Affinage par la coupellation, pour les matières d’or et d’argent alliées à d’autres métaux que le cuivre, tels que le plomb, l’étain, etc.
Alliage d’or ne contenant pas d’argent.
Par kilog.
1® De neuf cent quatre-yingt-dix millièmes jusqu’à trois cents millièmes . 6fr. »
2® Au-dessous de trois cents millièmes. ... 3 50
Alliage d’argent ne contenant pas d’or.
1® De neuf cent quatre-vingt-dix-sept millièmes
jusqu’à trois cents millièmes . 3 50
2® Au-dessous de trois cents millièmes. ... 2 50
ÏABLE Î)ËS FRAIS d’aFFINAGÈ. 289
Alliages contenant or et argent.
Par kilog,.
lo Do neuf cent quatre-vingt-dix-sept millièmes à trois cents millièmes d’or et d’argent réunis. . 6 »
2o Au-dessous de trois cents millièmes d’or et d’argent réunis . 3 50
. Certifié conforme à la délibération de la commission des monnaies, en date du 15 novembre 1828.
Le commissaire général.
Signé lambert.
Observations.
lo 11 est avantageux de faire affiner les lingots d’or même? au-dessus de 900 millièmes d’or, lorsqu’ils contiennent plus de 27 millièmes d’argent;
2o L’or et l’argent réunis étant affinés par la coupelle peuvent ensuite être séparés l’un de l’autre au moyen de l’acide sulfurique ; les frais qu’entraîne cette seconde opération se trouvent indiqués dans la première partie de ce tarif;
30 Les frais d’affinage se paient par kilog. du poids brut des matières à affiner.
L’affineur rend au porteur des matières la totalité de l’or et de l’argent fins qu’elles contiennent, d’après les titres* constatés par l’essayeur, en se réservant l’alliage, indépendamment des frais d’affinage portés au présent tarif.
Table des frais d'affinage à percevoir, au change de mon^
naies, en exécution de l'ordonnance du roi du octobre
1828, conformément à V article 12 de la loi du 28 mars
1803 (7 germinal an xi).
Affinage par Vacide sulfurique pour les matières d’or et d’argent alliées au cuivre seulement.
lo Pour les matières d’or ne contenant pas d’argent ait dessous de 900 millièmes, titre monétaire (n^l de la première section du tarif, — 5 fr. par kilog.)
2» Pour les matières d’argent ne contenant pas d’or audessous de 900 millièmes, titre monétaire (0° 1 de la section^ du tarif, — 2 fr. 50 cent, par kilog.) .
Nota. On pourra se conformer à l’usage, en négligeant les fractions de centimes au-dessous de 5/îo et en mettant un centime en plus pour celles au-dçgsus.
PijoMtkr, Tçme 25
TITRES
PORTION
de
FRAIS A PERCEVOIR
pour le !
nombre de grammes ci-contre » ’
sur 1 kilog.
d’après sou titre.
pour l’or.
pour l’argent.
fr. c.
fr. c.
' TABLE DE^ FRAIS B’aPFINAGE,
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilo g.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nomtre de grammes ci-contre ,
pour l’or.
pour l’argent.
grain.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TABLE DES FRAIS D’aFFINAGE,
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TABLE DES PRÂI^ D’aPPÏINAGE.
PORTION
de
matières à affiner
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
sur 1 kilo^.
d’après son titre.
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à alEner
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
siir 1 kilog.
d’après son titre.
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TABLE DES FRAIS D’aFFINAGE. 297
TITRES
PORTION
de
matières à affiner
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
sur 1 kilog.
d’après son titre.
ponr l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
ÏABLE des FRAIâ d’affinage.'
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilo^.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR
pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
fr. c.
fr. c.
BEÜXliMÈ PARÎIÉ.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
; FRAIS A PERCEVOIR
pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TABLE DEIS tBAlS B’aFFINAGE.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A po
nombre de grc
PERCEVOIR ur le
tînmes ci-contre ,
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
ÿijoutU
T, Tome 1.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 küog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
grain.
fr. c.
fr. c.
TABLE DES FRAIS D’aFFÎNAGE. 303
TITRES
PORTION
de
matières à affiner
FRAIS A PERCEVOIR ' pour le
nomhre de grammes ci-contre,
sur 1 kilog.
d’après son titre.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
DEUXIÈME PADTIE.
PORTION
FRAIS A PERCEVOIR
de
pour
le
TITRES
matières à affiner
nombre de grammes ci-contre,
sur 1 kilü^.
d’après son titre.
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TABLE DES FRAIS D’aFFINAGE,
TITRES
PORTION
de
matières à affiner
FRAIS A PERCEVOIR ' pour le
nombre de grammes ci-contre.
sur 1 kilog.
d’après son titre.
pour J’ or.
pour l’argent.
gram.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
fr. c.
fr. c.
•table des frais d’affinage,
TITRES
PORTION
de
matières à aflîner sur 1 kilog.
d’après son titre.
frais a PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
fr. c.
fr. c.
TITRES
PORTION
de
matières à affiner sur 1 kilog.
d’après son titre.
FRAIS A PERCEVOIR pour le
nombre de grammes ci-contre,
pour l’or.
pour l’argent.
gram.
fr.
fr.
TABLE DES ERAïS B’âFFïNAGE.
PORTION
