LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DE LA CHASSE

Malheureusement il n'entre pas dans le cadre d'un Manuel sur la Chasse de collectionner la législation antérieure à celle qui régit actuellement ce noble exercice ; ce serait un non-sens. Il faut donc, malgré un désir bien vif, abandonner la loi salique, laisser de côté les défenses de Gontran, les ordonnances de Philippe-le-Long, et ne pas donner accès aux recherches historiques et légales, qui sont une partie de notre histoire nationale et sociale.

Toute l'ancienne législation a été remplacée le 30 avril 1790 par une loi nouvelle, qui a cédé la place elle-même, le 3 mai 1844, à la Loi sur la police de la C/iasse qui nous gouverne. Nous allons donc présenter :

La loi sur la police de la chasse ;

Un commentaire de cette loi ;

Quelques dispositions législatives, encore en vigueur, qui traitent de la chasse dans les forêts de l'Etat, et de la louveterie;

Enfin, un résumé de la jurisprudence sur ces matières.