BÉNÉFICE

MODE DE LOCxVTION.

du

du

Propriétaire

Fermier.

4,500 fr.

40 fr.

2° Idem moitié en argent, moi-

1 3° Ferme louée au tiers-franc.

1 4° Idem par moitié, l'attirail

1 appartenant au Propriétaire.

(*) Le fermier de cette nature de location , d'après les calculs établis, perdra, terme moyen, comparativement aux autres, la somra* annuelle de 333 fr.

^8 DES BAOX.

On voit, d'après le tableau ci-dessus, que le fermage le plus avantageux pour le propriétaire et même le Fermier, est le tiers-franc. Cela est tout naturel , car le propriétaire doit retirer , en outre du prix invariable de l'intérêt du capital territorial, l'intérêt du capital d'industrie qu'il est obligé d'avoir pour la rentrée et l'engrangemenl de ses denrées, leur battage, conservation et vente.

Je crois ces calculs vrais, à moins de quelques chances favorables qui ne doivent pas servir de base.

Clauses proposées pour la Rédaction nouvelle des Baux.

Les différentes natures de location venant d'être examinées en détail, il nous reste à voir quelles sont les clauses qu'on a , jusqu'à ce jour , insérées dans les baux , et qui s'opposent à toute amélioration agricole , conformément aux principes que j'ai déduits dans les chapitres précédents.

La première de toutes est la trop courte durée des baux.

La seconde est celle par laquelle le fermier s'oblige à cultiver suivant la méthode établie , c'est-à-dire par blé , avoine et jachères , sans pouvoir ni dcssaisonner ni dessoler» clause que, d'ailleurs, il élude toujours, quant au dessolement, mais d'une manière fâcheuse, puisque c'est pour ensemencer une plus grande quantité de terre en blé.

Je crois que, pour faire un bail qui eût le sens commun, il faudrait :

1° Que sa durée fût de 1G à 24 ans ;

2° Que le prix fût stipulé seulement en argent ;

5° Que le fermier fût libre de cultive^ les terres , par lui louées , comme bon lui semblerait , et d'y exercer l'industrie qui lui paraîtrait la plus convenable , sauf cependaul, afin de réprimer la sotte avidité de que'ques-ui.s dentr'tux, de stipuler, comme clause de rigueur absolue ,

ot dont la non-exécution ëerait paisible d'un fort dédommagement i qu'il oe sera jamais emblavé plus d'un lier» des terres en blé , et égale quantité en graminées de mars, le laissant libre d'en Taire beaucoup moins.

S'il y a des arbres sur la propriété , dont l'élagage soit laissé au fermier , je l'obligerais à ne faire cet èlagage , les brauebes bien coupées à effleurement du tronc, qu'à des époques ûxes , et, en outre, toujours laisser en tète uu ciuquième de la hauteur totale de l'arbre; sans celte précaution, l'arbre est élagué jusqu'à sa dernière branche,

ce qui l'empêche de grossir , et l'expose fort souvent à être

cassé.

Je pense qu'avec ces ieules clauses , mises à la place des anciennes , rien ne s'opposerait à de promptes améliorations , qui rejailliraient sur le fonds eu lui donnant plus de râleur.

Voye« aussi le manuel du Propriétaire et Loeataire, on Souf- Locataire, tant dj bien* de fille que de biena rnraui, par M. Sergeut ; 1 vol. * ir. 50 a.

COMPTABILITÉ