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législation française, ou histoire du droit public et prive" de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et y compris la révolution, par Bcrnardi.

Taris, 1816, in-8.

— 3. Histoire des Institutions mérovingiennes et carlovingieuncs. par Lchuerou.

Paris, 2 vol. in-8.

— 4. Polyptiquede l'abbé Irminon, ou dénombrement des inanses , des serfs et des revenus de l'abbaye de St.-Germaindes-Prcs, sous le règne de Charlemagne, publié d'après le manuscrit de la bibliothèque du roi, avec des prolégomènes pour servir à l'histoire de la e mdition des personnes et des terres depuis les invasions des barbares jusqu'à l'institution des communes. Paris ,imp. roy., 3 vol. in-4.

— 5. Histoire du parlement de Normandie, par F/of/uet. Pari», 7 vol. in-8.

— 6. Origine du Droit français, par Michetet. Paris, 18i7, in-8.

— 7. Histoire du droit français, par M. tqferriére. 1838, 2 vol. in«-8.

Préimprimée.

— 8. Travaux sur l'Histoire du droit français, par Kl'nuruth. Paris, 1813, 2 vol. in-8.

— 9. Histoire du régime dotal et de la communauté en France, par Ginouf/iiac .

Paris, IKi3, in-8.

10. Histoire du droit français au Moven-Age, par Giraud. Paris, 1845 , 9 vol. in-8.

Traités gi'ni'raux et Dictionnaires.

— II. Edits et ordonnances des rois de France, par Fontanon. Paris, 1011,4 t.

en 3 vol. in-fol.

— 12. La bibliothèque, ou Trésor du droit tram-iis, par Bouche!. Paris, 1029, 'A vol. in fol. — Avec les additions de Beschefcr. — Ibid. LGG7-8!, 3 vol. in fol.

— 13. Compilation chronologique des ordonnances des rois de France, part?.

LLuichard. Paris, 1715, 2 vol. in-fol.

— li. J. Geur. Ëccardi seu Echardi LegesFrancorum salïcae et ripuarium, etc. Francof. 1720, in-fol.

Ouvrage estimé. On a plusieurs autres écrits du même auteur.

— 15. Recueil d'édits et ordonnances rQfaux, par Néron et Est. Girard, augmenté par de Lauriàre et de derrière.

Paris, 1720,2 vol. in-fol.

— 16. Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, par MM. Secoue de Villeeaidl.de BfélfWgny et Pastorct. in-fol.

.Les tomes 14, *15^ 16, 17 et 18 sont pur MM. de Ë.équiqny et Pastoret»

— 17. Dictiounaire de droit et de pra-

tique,'par Ferrière. Paris 1771 , et mieux Toulouse, 1779 et 1787, 2 vol. in-4.

— Ferrière moderne, ou nouveau Dictionnaire des termes de droit et de pratique. Paris, 1830.

— 18. Traités sur différend s matières de droit civil, par Roh. -los. Pothier. Paris, 1773-74 ou 1781,4 vol. in 4. — OEuvres posthumes. Paris 1777-78, 3 vol. in-i.

On recherche cette collection.

— 19. OEuvres de Pothier contenant les traités du droit français , édition donnée par Dupiu l'aine. Paris, 1825, H vol.

in-8.

— 20. OEuvres de Pothier, revues sur toutes les anciennes éditions classées dans l'ordre des matières du Code civil, précédées d'une dissertation sur sa vie et ses écrits, et suivies d'une table de concordance, par MM. Ronron et Firhuch.

Paris, 1826-30, gr. in-8 2 col.

— 21. Capitularia reguni francorum, collegit Steph. L'alusins. Parisiis, 1780,

— 22. /. Domat. OEuvres complètes, nouv. édit., revue, corrigée, augmentée de l'indication des articles de nos codes qui se rapportent aux questions traitées par Douta/, îles lois, etc., par J. U&my. Paris, 1828,4 vol. in-8.

La Ire édit. de cet ouvrage estimé est de 1777, in fol. Il y a une édit. donnée parïA. Carré, 1822, en 9 vol. in-3.

— 2li. Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, par Muynrd de Vougtans. Paris, 1780, in-fol.

— 2i. Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénélîciale; ouvrage de plusieurs jurisconsultes, mis en ordre par Guy<,t. Paris, 1784, 17 vol. in-4.

— 23. Corps du droit français, ou collection des . lois, décret;, ordonnances, règlements, avis du conseil d'élut, publiés depuis 1709 jusqu'à 1S2.Ï inclusivement, mise en ordre et annotée par M. C. :d. Gallisset. 2 vol. in-8.

— 20. Analyse des lois et usages primitifs des francs, par Cl. Jos. Clos. Paris, 1790, in-4.

— 27. Collection complète de lois, décrets, ordonnances, rég leuients , avis du Conseil d'Etat, etc., publiés depuis 178S jusqu'à 1848 inclusivement, par J. Ji.

Duvcrgier. 24 vol. in-8.

— 28. Bulletin des lois, arrêtés, décrets, ordonnances, rendus depuis 1789 jusqu'à ce jour. ïn-8.

— 29. Recueil alphabétique de questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, par M.

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Merlin; nouvelle édition. Paris, i8m, 5 vol. in-4.

La première édit. est de i8ot»5.

— 30. Répertoire universel et raisonné d« jurisprudence, 4e édition corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, etc. Paris, 1812-1 5, i5 vol. in 4.

— 31. Corps de droit français, civil, commercial et criminel, contenant les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, des délits et des peines, et le tarif des frais et dépens en matière judiciaire, avec des notes, par Rondonneau. Paris, 1S11, 3 vol. in-4.

— 32. Recueil de lois et règlements concernant l'instruction publique, depuis l'édit d'Henri IV, en 1598 jusqu'à ce iour. Paris, inip. roy., i8i4-29, 8 vol. ïn-8.

— 33. CollectioH de lois par ordre de matières, par Dupin aîné. Paris, 1819-24, i5 vol.

— 34- Recueil général des lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la résolution de 1789, par MM. lsambert, de Crusij, Armel et Taillandier. Paris, 1822-33, 29 Toi. in-8.

— 35. Cours de droit français, suivant le Code civil^avee des sommaires ou exposés analytiques en tête de chaque chapitre et section de la matière, une table générale à la fin de chaque volume et des notes indicatives des lois romaines et anciennes ordonnances où ont été puisées les lois nouvelles, et contenant les observations qui ne pouvaient entrer dans le texte sans en entraver la marche. Paris, 18^5-28, vol. in-8.

— 36. Dictionnaire féodal, ou recherches et anecdotes sur les dîmes et les droits féodaux, les justices ecclésiastiques et seigneuriales, les fiefs et les bénéfices, les privilèges, les redevances et les hommages ridicules, etc., par J. A. S. Colin de Plancy. Paris, 1829,2 vol. in-8.

— 37. Manuel de droit français, par Paillet. Paris, i838, ï vol. in-4 ou 2 vol. in-8.

— 38. Nouveau dictionnaire de droit, résumé général de la législation , de la doctrine et de la jurisprudence dans toutes les matières, par J. Bousquet. Paris, 2 vol. gr. in-8.

. — 39. Les Olim, ou registre des arrêts rendus par la cour du roi, par Beugnot. Paris, 3 vol. in-4.

Ce vaste recueil, qui fait partie des documents inédits relatifs à l'Histoire de France , est en voie de publication.

— 40. Théorie des lois politiques de la monarchie française, par Lézardière.

Paris, 1844, 4 vol. in 8.

— 41. Essai sur la symbolique du droit, précédé d'une introduction sur lu poésie du droit piiuiilif, par Chassan, Paris,

Coctohbs.

— ■ 42. Le Grand Coutumier de France, publié par Carondas le Caron. Pari», i5g8, in-4.

Réimprimé en 1848.

Ce Coutumier est fort utile pour l'intelligence de l'ancienne procédure; il est antérieur à la Somme de Routeillier : on le cite communément sous le nom de Grand Coutumier de Charles VI. (Dupin aîné.)

— 43. Bibliothèque des coutumes, contenant la préface d'un nouveau Coutumier général, une liste historique des Coulumiers généraux, une liste alphabétique ries textes et commentaires des coutumiers , usanees , etc. , par Bcrroyer et de Laurière. Paris, 1699, in-4.

Loger, avocat, a eu beaucoup de part à la dissertation qui se trouve dans ce volume, intitulée Conjectures sur l'origine du droit français. Suivant Secousse {Eloge de Laurière), il y a peu de livres où l'on trouve plus de choses nouvelles et curieuses, principalement sur l' histoire littéraire de la jurisprudence française. On doit y remarquer les conjectures sur l'origine du droit français.

Il est bon de recourir à cet ouvrage chaque fois que l'on a à consulter sur une coutume, afin de connaître les sources où l'on pourra puiser. (Dupin aîné.)

— 44. Bruneau. Traité des criées. Paris, >686, in-12.

On trouve un tableau des commenta* teurs des coutumes et des arrestographes , avec des remarques histotiques et curieuses , dans Bruneau, Traité des criées.

— 45. Institutescoulumières de Loisel, avec les notes de de Laurière. Paris, 1710, 2 vol. in-12.

Souvent réimp. La dernière édition a été revue et augmentée par MM. Dupin aîné et E. Laboulaye.

— 46. Coutumier général , par Bourdot de Richebourg. Paris, 1 724» 8 t.

in-fol.

Ce recueil des coutumes de France est le plus complet de ceux qui existent, et cependant l'auteur a omis plusieurs traités qui auront sans doute échappé à ses recherches.

Voyez, à cet égard dans Lelong, Bibliothèque historique de la France, t. 4, page 443 : « Une table des coutumes de la France , contenues dans le Coutumier général de Richebourg, avec l'indication des coutumes et statuts particuliers qui n&

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sont point dans ce recueil, et le nom des principaux commentateurs." (Dupin aîné.)

— 47. Eludes sur les coutumes, par Klimrath. Paris, i838, in-8.

— 48. Aggrégation des coutumes contenant ce <)ui s'en suit; coustumes générales de la prévosté de Monslroeul, de la conté de Boulenois, de Guisgnes, de St.-Pol, de St.-Omer, de Hesdin, d'Aire, (h; Thérouanne et de toute la conté d'Artois, imprimé à Hesdin, par Bauldruin Daequin. \5i-j, le io d'octobre, in-4,

goih.

Rare.

— 40. Essai historique sur la rédaction officielle des principales coutumes, et sur les assemblées d'Etats de la Lorraine ducale et du Barrois, accompagné de documents inédits et d'une bibliographie de ces coutumes, par M. Beaupré. Nancy, 1845. in-8.