Livre très-rare
— 51. Coutumes du comté et taillade d'Auxerre, rédigées par Chr. de Thou et autres. Paris, Dallier, i563, in-4.
— 52. Les coutumes du Beauvoisis, par Phil. de Beaumunoir , jurisconsulte du xme siècle, nouvelle édition, publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale, par le comte Bcugnot. Paris, 2 roi. in-8.
— 53. Les coutumes du duché de Bourgogne, avec des observations , par Jean Bouhier. Dijon, 1742-46, 2 vol.
in-fol.
On préfère l'édit. de 1787, sous le titre d'eeuvres.
— 54. Les coustumes et constitutions de Bretaigne, avecques les constitutions, établissements et ordonnances, faites en parlement de Bretagne ès temps passez et jusqu'à ce jour, corrigées et visitées par Nie Dalier, Gui/. Racine, Thomas, du Tertre, Jact/. Bouchart et Alain Bouchart, Brchant Lodcac, Robin, Fouquet cl Jean Crcs. 1 485, in-4, golh.
C'est l'édit. la plus ancienne.
— 55. Coustumes et usaiges de la ville de Lille; impr. à Lille par Michel Willen, 1 534, in-4, goth ; et à Anvers, par Jehan de Ghèse sans date, in 4, goth.
— 56. Coutumes de Normandie. 1 4^3, in-fol., goth.
On pense que c'est la première imp.
connue faite en Normandie, ptobablcmcnt a Rouen.
— 57. Assises et arrêts de l'Echiquier
de la Normandie au xrne siècle, 1207 ;\ 1245, publiés d'après les manuscrits français de la bibliothèque Sainte-Geneviève, par Marmicr. Paris, >83ç), in-8.
— 58. Achille de Harldij. Coutumes d'Orléans. Orléans, 1 583, in-4.
Voyez /' 'ouvrage de Pothier sur la coutume d'Orléans. Droit français ancien , 11. 5.
— 59. Coutumes générales delà prévoté et vicomte de Paris. Paris, Jelwn Petit et Guil. Euslace, petit in-4. goth., oxemp. sur vélin.
— 60. Coutumes du pays, comté et baillage du Grand-Perche , "(rédigées par Ch. de Thou, Barth. Fans, etc.) Paris, Dailier, i558, in-4.
— 61 . Ancien coutumier inédjt de Picardie, contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances, etc. , de Picardie, au commencement de xive siècle, par Marmier. Paris, 1840, in-8.
— 62. Coutumier de Poitou, imp. à Paris 1500, et se vend à Poitiers chez Jehan de Marnef, in-fol. golh.
— 63. Coutumier de Touraine , (rédigé par Thib. Baillut et J. llurdelot). Paris, Antb. Vérard, in-4 goth.
Voyez Dupin aîné , lettres sur la profession d'avocat , tome 2 : Droit privé de (a France, section II; coutumes, statuts locaux et commentaires.
Codes.
— 64. Les Pandectes françaises, ou commentaire raisonné sur lés Codes civil, de procédure, de commerce et d'instruction criminelle, par RifJ'é, Cambra;/ et Delaportc. Paris, 1804 et 'années suiv. , 22 vol. in-8.
— 65. Précis historique sur les Codes français, accompagné de notes bibliographiques françaises et étrangères, sur la généralité des codes, et suivi d'une dissertation sur la classification, ou introduction à l'étude de la législation française, par Séruzier. Paris, 1845, in-8.
— 66. Codes annotés, offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et lalégislatiou, par Teulet. d'Auvilliers et Sulpicy ; nouv. édit. Paris , 1847 , 2 vol. in-4 ou
— 67. Les Codes français expliqués, par Rogron; 3e édit. Paris, 1847, 2 vol. iu-4.
— 68. Les Codes français conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux, nouvelle édition entièrement refondue, par Bourguignon et Roger-Collard. Paris, 1847 , in-8, iu-18 ou in-32.
— 69. Les Codes (édition clichée) tenus toujours au courant des changements de la
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DRO 191
législation, pat Teuleiet Loiseau. Oc e'd. Paris 1847, in-8.
— 70. Codes annotés de Sireyi refondus par M. P. Gilbert, avec le concours do M. Fata-tin. — Hétie. Paris, 1848, 2 vol. in-4, ou 4 vol. in-8.
Eu noir de publication.
Nous venons d'indiquer le texte des codes français, et les travaux de plusieurs annotateurs; maintenant nous devrions citer les principaux ouvrages publiés sur chacun des codes en particulier et sur les matières spéciales qui y sont traitées; mais leur nombre est si considérable, et l'espace qui nous est laissé si restreint, que nous ne pouvons donner qu'une simple nomenclature des principaux auteurs :
Code cl vit.
Ouvrages généraux*
Antoine de Saint- Joseph, Bavoux et Loiseau, Berriat-St.-Prix fils, Biret, Boileux, Bousquet, Brossard, Chabot, Decruzy, Ducaurroy, Bonnier et Roustain, Crussaire, Dard, Delaporte et Riffé-Caubray, Deleurie, Delvincourt, Demante, Deniolombe, Domat, Duranton, Favard de Lauglade, Gousset, Hureaux, Lahaye, Waldeck-Rousseau , Giraudias, Leclerc, Locré, Maîlhcr de Chassât, Malleville, Marcadé, Morelot, Olivier, Portai is, Pothier,Ponce!et, Rogron, Taulier, Toullier, Troplong , Lacroix.
Absence et Domicile.
Bivet, Desquiron, Moly, Plasmau , Sermet, Talandier.
Actes de l'état civil.
Adam, Berriat-St.-Prix, Claparède, Coin de Lisle, Garnier l)ubourgneuf, Uulteau d'Origny, Lemolt et Biret, Rieff.
Actes sous seing privé, Biret, Malepeyre.
Caisse des Consignations % Dumesnil.
Cautionnement.
Ponsot.
Contrat de mariage. — Communauté et régime dotal.
Alleraant, Battur, Bellot des Minières, Benech, Benoit, Biret, Carrier, Duranton, Hébert, Marcel, Ôdier, Rodière et Pont, Roussilhe, Seriziat, Tessier, Toullier.
Contrainte par corps en matière civile.
Coin de Lisle, Fœlix, Troplong.
Contrais et obligations.
Bonnier, Bousquet, Duranton, Poujol.
Donations et testaments.
Coin de Li^le, Desquiron, Duranton, Grenier, Pujol.
Droits des femmes,
Cubain.
Enfants naturels.
Bedel, Benech, Cadres, Loiseau.
Expropriation pour cause d' utilité publique.
Delalleau, Garni, Lachaize.
Hypothèque*.
Antoine de Sl.Joseph, Battur, Baudot , Despréaux, Duranton, Grenier, Guichard, Hervieu, Troplong, Valette.
Louage et échange.
Duvergier, Troplong, Masson.
Mknage.
Fœlix; Nougarèdc, Vazeille.
Minorité, tutelle.
Desquiron, Jay, Magniu, Marchand.
Personnes (des).
Proudhon, Sirey, et Sanfurche-Laporte.
Prescription.
Delaporte, Troplong, Vazeille.
Propriété.
Agnès, Comte, Proudhon, ToussaiuU Puissance paternelle- Chardon, Richefort.
Séparation de corps.
Massol.
Servitudes.
Desgodets et Lepage, Fou me I et Tardif, Lalaure et Paillet, Pevrin.
Société (contrat de).
Duvergier, Troplong.
Substitutions.
Rolland de Villargues.
Successions.
Chabot, Despréaux, Paillet, PoujoU
Transactions.
Marbeau, Rigal.
Usufruit.
Proudhon, Salviat.
Usure (prêt à).
Bentham, Chardon, Cotelle, Petit.
Vente.
Duvergier, Troplong.
Vices redhibi foires.
Arbaud, Galisset et Mignon, Hiuard et Harel, Jauze.
Notariat.
Augan, Bavoux, Collier, Clerc et Dalloz (A.), Favard de Langlade, Feuilleret, Massé, Rolland de Villargues, Sellier.
Enreg i s trente n t, t Im b re .
Championnière et Rigaud, Anson-Delongpré, Essard, Joliet, Noblet, Roland et Trouillet, Saint-Genis, Teste, Lebeau.
Code de procédure.
Ouvrages généraux.
Berriat-St.-Prix, Bioche, Boitard, Boncenne et Bonrbeau, Carré et Chameau, Chauveau Lepage, Locré, Pïgeau, Rogron.
Actions cl Bornai/ es.
Carou, Curassou" Crémieux, Garnier, Millet,
192 DRO
DRO
Appel.
Rivoire, Talandier.
Arbitrage.
Jay. Moiigalvi.
Compétence des tribunaux et organisation judiciaire.
Carré, Rodière.
Exceptions.
Goubeau de la Rillcutieric.
Formulaires de procédure.
Bioche, Cardon et Péchard, Chauveau Adolphe.
Experts.
Yasserot.
Greffes. Perrin (L.)- Jugements.
Poucet.
Justice de paix.
Augier, Biret, Caron, Carré, Curasson, Foulan, Jay, Lépine, Longchampt , Vaudoré.
Nullités.
Biret, Perrin, Solon.
Péremption d'instance.
Reynaud et Dalloz aîné.
Référés.
Bilhard, Debelleyme.
Saisie-arrêt.
Roger.
Saisie-immobilière.
Chauveau, Paignon, Persil.
Tarifs civils.
Boucber-d'Argis , Rivoire, Sudraud-Desisle», Teulet et Loiseau.
Huissiers.
Delaporte, Loyseau et Vergé, Lavenas et Marie, Longchampt, Marc-Deffaux.
Commissaires-priseurs.
Beaou, Jay (L.).
Cours de cassation.
Godard de Saponnay, Tarbé-
Code de commerce.
Ouvrages généraux.
Autoinede Saint-Joseph, Blanquî,Boucher, Bravard, Cadrés, Delvincourt, Devilleneuve et Massé, Frémery, Gasse, Goujet et Merger, ilorson, Locré, Massé, Maussier Marbaud, Nouguier Pardessus, Rogron, Thiériet .
Assurances et contrats à la grosse.
Alauzet, Boudousquié , Boulay-Paty, Belubonle, Grun et Joliat, Lafoud, Lemonuier, Qucsiiault.
Bourses de commerce.
CofKnières, Frémery, Mollot.
Commissionnaires en marchandises.
Delamarre et le Poitvin, Persil et Croissant.
Compétence commerciale.
Despréaux, Nouguier.
Çonsuls {des).
Bursotti, Laget de Podio, Miltilz.
Contrainte par corps.
Bayle Mouilla rd (J. B.), Cadrés, Levie! de la -Marsonnière.
Contrefaçons et brevets d'invention.
Blanc, Gastambide, Nion (Alfred) , Regnaulr, Renouard.
Droit maritime.
Azuni, Beaussant, Boucher, Boulay- Paty, Hautefeuille, Lebeau, Luchesi Pally, Mord (A.), Pardessus.
Faillites.
Bedarride, Boulay-Paty, Esnault, Lcvesque, Renouard, Saint-Nexent, Thiériet, Virolle.
Lettres de changes.
Becane, Nouguier , schiebé.
Messageries et roulage.
Hilpert, Lafargue, Lanoé, Vanhuffel.
Patentes.
Balmelle.
Prud'hommes.
Binot de Villiers, Durut; Mollot.
Sociétés commerciales.
Delangle, Malepeyre et Jourdan, Troplong.
Code d'instruction criminelle.
Ouvrages généraux.
Berriat Saint-Prix, Boitard , Bonnin, Bourguignon, Carnot, Chabrol-Chaméane, Chauveau et Morin , Duvergier, Faustin- Hélie, Legraverend, Le Sellyer, Mangin et Faustin-Hélie, Mars (A.), Morin (Ach.J, Rauler, Rodière, Rogron, Saint-Edme.
Cours d'assises.
Dufour (Baron), Gaillard, Lacuisiue,
Mesnard.
Délits et peines.
Beccaria, Chateauv illard, Dufour, Mangin, Miroir, Pinel. Discipline judiciaire.
Carnot, Morin (Achille).
Juges d'instruction.
Delamothe-Féline, Duverger.
Jury,
Aignan, Bourgerie, Boyard, Bourguignon, Comte, Merger, Oudot.
Ministère public.
Delpon, Faure, Gillet, Demolènes, Massabiau, Ortolau et Ledeau, Schenck.
Police judiciaire.
AlleU, Ancest, Duvergier, Léopold, Trébuchet, Elouin et Labat.
Preuves par témoins.
Desquiron, Mittermaier.
Réforme pénitentiaire.
Alauzet, Allier, Aylies, Beaumont et Tocqueville, Bérenger, Blosseville, Ducpetiaux, Faucher (L.), Grillet-Wanimy, Julius, Lucas, Marquet-Vasselot, Moreau, Raspail.
DKO
iiUO 193
Tarif des frai s en matière criminelle. Dalmas (de), Sudraud-Dcsisle.
CoDB PÉNAL.
Ouvrages généraux, Beiubani, Boilard, Caniol, CbuuveaO Adolphe et Faustin-Ilélic, Ortolan, Kossi. Action publique. Ma 113 i 11.
Administration judiciaire.
D'Eyraud.
Circonstances atténuantes.
Collard.
Médecine légale.
Briand et Chaudé, Puvergio et l)ebaussy de Robecourt,. lloribauer, Oifila, Trcbucbet.
Peine de mort.
Bossange, Guizot.
Presse.
Borieset Bonnassies, Chassau, Gratlier, Grellet-Duinazeau.
Récidivé (de la).
Bonneville, Meynadier.
Codes forestier, de la chasse et de
LA TÈCHE.
Ouvrages généraux.
Baudrillart, Bernât ' Saint-Prix (Cli.) Brousse, Camusat-Busserolles, Championnière, Coin de Lisleet Frédéricb, Dralet, Meaume, Mignerol, Perrèvc, Petit , I*ogron.
Droit rcral.
Biret, Fournel , Guicbard , Neveu de Botrie, Paul Jacques.
Droit commercial.
Devillencuve et Massé, Goujet et Merger, Massé, Fréniery. Boucher, Rouen et Vincent, Thierret, Bravard, Delvincourt, Thiercelin, Ilorson, Becane, Gautier.
— 73. Répertoire du Droit commercial, de 1S30 à 1837, par Crémieux etPatorni, continué pur Clairfond, 8 vol. in-8.
On joint à cet ouvrage le suivant qui le complète : Mémorial du commerce, Répertoire universel de la science commerciale, etc., années 1838-51, 2 vol. par an.
— 74. Bibliothèque de jurisprudence commerciale; seconde édit. par M. Pardessus. Paris. 1821, 5 vol. in-8.
Le dernier volume de cet ouvrage forme une bibliographie complète des auteurs qui ont écrit sur le droit commercial.
Législation française.
De l'origine et des progrès de la législation française, par bernadi. Paris, 1810, in-8.
— 75. Code des étrangers, ou traité de la législation française concernant les étrangers, par B. J. Légat, Paris, 1832 ; in-8.
Bibliographie,
— 76. Cours de législation gouvernementale et étude scientifique sur les gouvernements de la France, depuis 1789 jusqu'à nos jours, par G. Albitlc, 1834, iu-8.
Tableau général de la législation française, par Lecerf. Paris, iu-8.
— 77. Etudes historiques et critiques sur la législation civile et criminelle en France, pir Couturier de Vienne. Paris, 1844, in-8.
Droit public et administratif.
Généralités.
— 78. Remontrances au roi au nom de la cour des aides, par Malesherbes, eu 1770-71 et 1771, imprimées dans les Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France, etc., oie. B.uxellus, Paris, 1779, in-ï.
— 79. OE livres inédites de Malesherbes, avec un précis bist. de sa vie, publiées par A'. L. Pissot. Paris, 1808, in-12.
— 2e édition, Paris, 1822, in-12.
M. Ouérard dit t/ne c est un extrait de ses célèbres remontrances.
— 80. Mémoires pour servir à l'hist.
du droit public èn France, publiés par M. Auger. Bruxelles, Paris, 1779, in-4.
Peu commun parce que l'édit. a été supprimée.
— SI. Code administratif, par Fleurigeon, nouv. édit Paris, 1811, 6 vol. in-8-
— 82. Eléments d'administration pratique, par Luljuette. Paris, 1812-17, in-4.
— 83. Principes d'administration publique, par Bonnin. 3e édit. Paris, 1812, 3 vol. in-8.
Un abrégé de cet ouvrage a été publié en un vol. in-8.
— 8i. Henrion de Pans'çy. Des assemblées nationales en France, depuis l'établissement delà monarchie jusqu'en 1G14-.
2e édit. Paris, 1829, 2 vol. in-8.
La Ire édit. a paru en 1 vol. *M-S, elle est de 1826.
— 85. Principes du droit politique, mis eu opposition avec le Contrai social de. J. J. Rousseau, par Toromberl, avec la réfutation du chapitre intitulé de la religion civile, par M. Lanju/nais , suivis du texte entier du Contrat social. Paris, 1825, 1 vol. in-8.
— 86. Débats de la Convention nationale, ou analyse complète des séances, avec le nom de tous les membres, pétitionnaires, ou personnages qui ont figuré dans cette assemblée, précédée d'une introduction.
Paris, 1825, 5 vol. in-8.
— 87. Traité des rentes foncières, suivant l'ordre de Pothicr, d'après la législation nouvelle, par FaUix QtHctirion, Paris, 1829, in-8.
19* DRO
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— 88. Essai sur la centralisation administrative ; ouvrage qui renferme une analyse complète et raisonnée de toutes nos lois administratives, tant anciennes que modernes, par Béchard. Paris, 2 vol. in-8.
— 89. Jurisprudence administrative, ou recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du conseil d'Etat, l>ar Chevalier. Paris, 1836, 2 vol. in-8.
— 90. Principes d'administration , extraits des avis du conseil d'Etat et du comité du ministre de l'intérieur, par Vuillejroy et Monnier. Paris, ) 837, in-8.
— 91. De la fortune publique en France, et de son administration, par Mucarel et Boulathjnier, Paris, 1838-40, 3 vol. in-S.
— 92. Code administratif ou recueil des lois, etc., sur l'administration et le contentieux, par Blanclwt. Paris, 1839, in-8.
— 93. Nouveau Manuel du droit administratif, contenant les matières de l'examen, par Gandillot et Boileux. Paris, 1839, in-8.
— 94. Cours de droit public et administratif, par Laferrière. 2e édit. 1840, in-8.
— 95. Droit administratif, par Cormenin. 5e édit. Paris, 1840, 2 vol. in-8.
— 96. Le droit privé, administratif et public, dausses rapports avec la conscience «t le culte catholique, par Corbière. Paris,
1841, 2 vol. in-8.
— 97. Dictionnaire de droit public et administratif, par Albin Lerat de Maatiitot et Huart de Lamarre, 2e édit, Paris, 1841, 2 vol. i«-8.
— 98. Des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics, par Reverchon. Paris,
— 99. Procédure administrative ou code des établissements industriels concédés et autorisés sur demandes directes, par Mirabcl-Chambaud. Paris, 1842, 2 vol. in-8.
— 100. Eléments du droit public et administratif, par Foucart. 3e édit. Paris,
1843, 3 vol. in-8.
— 101. Droit, procédure et jurisprudence administrative, pur Lemarqinère.
Paris, 1843, in-8.
— 102. Manuel des conseillers de préfecture, par Simon. Paris, o vol. in-8.
— 103. Etudes administratives, par Vivien. Paris, in-8.
— 104. Traité pratique de l'administration foncière des communes et établissements de bienfaisance, par Lucien Roy.
Paris, in-8.
— 105, Droit public et administratif
français, par Bouchénc.-Léfer. Paris, 5 vol. in-8.
— 106. Régime administratif et financier des communes, par Davenne. 3e édit. Paris, 1 8 44, in-8.
— 107. Xouveau Manuel des conseillers de préfecture, ou répertoire du droit administratif, parZ?rw«. Paris, 1844, 2 vol. in-8.
— 108. Traité général du droit administratif, par Dufour. Paris, 1844, 4 vol.
— 109. Traité du domaine public, on de la destination des biens considérés principalement par rapport au domaine public, par Proudhon. Paris, 1844, 5 vol.
in-8.
— 110. Cours dé droit administratif professé à la Faculté .le droit de Paris, par Mucarel. Paris, 1844-47 , 4, vol in 8.
— 111. Traité de la police des cultes, par Louis Dufour. Paris, 1846,2 vol.
in 8.
— 112. Institutes du droit administratif, par de Gérando. 2e élit. Paris, 1846, 5 vol. in 8.
— 113. Cours de droit administratif, par Trolley. Ire partie, Paris, 1847, 4 vol. in 8.
En voie de publication- Spécialités.
— 1 14. Le nombre des ouvrages sur les diverses parties spéciales du droit public et administratif est très-considérable , et nous force d'agir comme nous l'avons fait pour les ouvrages sur les codes. Nous nous bornons donc, encore ici, à présenter la simple nomenclature des auteurs :
Architectes.
Fremy Ligneville, Perrin.
Chemins de fer.
Bacqua, Cuillaume, Nogent-Saint-Laurent, Rebelet Juge.
Chemins vicinaux.
E. Dères, Demilly, Dumay, Flacbat- Mony et Bonnet, Garnier, Jourdan, O'Dounel et Vatout.
Compétence administrative.
Chauveau Adolphe, Cocaigne, Dubois de Niermont, Macarel, Serrigoy, Solon.
Des conflits.
Bavoux, Duvergier de Hauranne, Taillandier.
Conseil d'Etat.
Bavoux, Sirey.
Conseils (jénéraux.
J. Dumcsuil, Thibaut Lefebvre.
Cours d'eau, alluvion.
Championnière, Chardon, Daviel, De~ camps, Dubreuil, Tardif et Cohen, Garnier, Nadaut de Buiïou, Ratier, Rive», Violet.
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Douanes , contribution*.
Allouard , Belmondi, Biret, Bouvgat, Chauvassaignes, Claparèdc, d'A;;ar , Dareste, Dujardin-Sailly, Dumesnil, Durieu, Fusquel, Fassy et Deydior, Gervaise, Girard, Lanicr, Saurhuont.
Droit municipal.
Bost, Ghampagnac, Gliampa^ny (de), Cormenin, Cronier, Dupont, Duquonel, Faucber, Girardon et Aabon-Devaux , Guichard , Henrion do Pansey, Latruffe, Leberquier , Lebor et do Puibusque, Migneret, Miroir, Puibusque , Kaynouard , Reuard, Rondonneau, Sainte-IIetinine.
Etablissements de bienfaisance.
Durrieu, Wattoville.
Etablissements dangereux et insalubres.
Clérault, Maca/el, Taillandier, Trebu chet.
Garde nationale.
Benat Saint-Marsy, Gilloa et Stouriu.
Honneurs et préséances.
Toussaint.
Maires et adjoints.
Boyard, Dujardin, Dûment, Lagarde , Léopold, Paul, Rieff, Rondonneau.
Mines.
Barrier, Blavier, Delebecque, Locré, Peyret-Lallier, Ravinet, Richard.
Gouvernement des paroisses et droit ecclésiastique.
Affre, Carré, Collet, Dieulin, Dupin, Henrion, Naehet, Portalis . Vuillefrov , Walter.
Théâtres.
Vivien et Blanc, Vulpian et Gauthier.
Travaux publics.
Cordier. Cotelie, Tarbé de Vauxclairs.
Volne.
Cotelie, Daubenton, Davenne, Fleuri- F.eon, Gillon et Stourm, Hu,son, Isambert, Miroir et Brissot-Warville.
Poids et mesures.
Roux, Tarbé.
Instruction publique et primaire.
Allard, Kilian, Reboul, l'.endu. Troplong.
— 115. Joh. Heur. Bœclori. Bihliographia critica. Lips. J 7 1 f>, in S.
On trouve, p. 781 : De scriptoribns juris publici principuis consignalio. Notice qui a été publiée à la suite des Institutioncs de Vitriarius, ci-après.
— J1G. Su/pi/ii (i. e. Joh. Geo. Kulpisii , de studio juris publici reele instituendo et do scriptoribus eo pertinentibus dissertatio, etc., Ed. 2a. IVitteb. 1700, 3a 17C8, in-4.
— 117. Geo. Aud. Vinhold. Bibliotheca juris publici. Cygneae, 1713, in-fol.
— 118. Phil. Reinh. Vi triai ri De adminiculis juris publici roniiino-gerraanici eommeuiatio, ele, Lips, 1740, in 4.
— 119. Cours de droit public, par Geor. Fréd. Backer. Paris, an XI, 1803, 9 vol. in 8, 1er et 5e.
Ouvrage non terminé, mais dont le 5e volume contient une notice bibliographique des livres de droit public.
— 120. Précis du droit public et administratif, suivi d'une bibliographie indiquant les ouvrages sur le droit administratif, etc., par Foucart. Paris, 1844, in 8.
Droit mjlitaike.
— 1-2 1. Code militaire, ou compilation des ordonnances des rois de France, concernant les gens de guerre, par Briquet. Paris, 1801, 8 vol. in 12.
— 122. Législation militaire, ou recueil méthodique et raisonné des lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'état militaire, par Br.rriat Saint-Prix. 1*12, 5 vol. in 8, et 2 vol. de supplém.
— 123. Guide des juges militaires, ou recueil et analyse des lois en vigueur sur la justice et les tribunaux militaires, par Perrier. 4e édit. Paris, 1831, 1 vol. in 8.
— 124. Manuel des conseils de guerre, ou recueil alphabétique de questions de droit militaire, par Chénier. Paris, 1S31, in 8.
— 125. Journal militaire officiel, renfermant toutes les lois, ordonnances, décisions royales et règlements, instructions et circulaires ministérielles, relatifs à
l'année.
La collection du journal, depuis son origine en 1790, jusques et compris 1829, avec 7 vol. de supplément, forme 87 vol.
— 126. Gonvot. Manuel de législation militaire, en ce qui concerne tes droits des officiers, sous-officiers et soldats. Paris, 1828, in 8.
— 127. Code de l'officier, contenant les lois, ordonnances, constitutions des armées de terre et de mer, etc. ; par Durai de Lassallc, 2e édit. Paris, 1840, in 8.
— 128. Cours de droit militaire, par Broutla. Paris, 1843, in 8.
Arrr.NDicE au droit français.
Nous ne citerons , de même ici , que le nom des auteurs :
Arrêtislcs généraux.
Dalloz, Devilleneuve et Carette, Dupin, Ledru-Rollin, Macarel , Deloche Beaucousin et Lehon, Roche (G.) et Lebon.
D iciionna ires généraux .
Biret, Bousquet (J.), Chabrol-Cliaméane, Grivelli, Dalloz (Arro.j, Souquer. fJ,-B.), Tenlet, Tolluire et Boulet.
196 rmo
DRO
Répertoires.
Dalloz, Merlin, Rondouneau, Sebire et
Carteret.
Questions de droit.
Coulon, Duport-Lavillette, Merlin.
Prufessioji d'avocat.
D ;pi/),Fournel, Mullot, Pasquier,Pinard.
E'oquimcc judiciaire.
Arrij;li i , B.dlait, BerTyer fils, Berville. Boîn\ iîlit-i-.s . Boanet, (Jair el Clapier, Cocbin. d'Agueiseau, Delainalie, Falconnct, Gorgias, Lacretelle, Mourre, Plielippes iic Tronj.'ly.
Eloquence politique.
Mirabeau, i'oy. Vov. les Etudes de Timtm, iréqueuuwçM n'imprimées, etc.
Causes célèbres, civiles et criminelles.
Gayot, de Pitaval, Gansait, Cbampa- ;,nac, Mé-jan, St-Ldme.
Dans l'énumétation que nous menons de faire des onvruges sur le droit français, ii >us avons cru devoir passer sous silence certaines publications anunymcs. telles que : les Observations des tribun .uX d'appel <t du iribuual de cassation sur le projet du Code civil; les documents relatifs au régime hjpethrraÎTlfl et aux réformes qui ou t été proposées , publiés par ordre du gouvernement ; les Dictionnaires divers publiés par des sociétés de jurisconsultes, ete., etc.; les journaux des notaires, îles avoués, des justices de paix, des huissiers, des tribunaux, du palais; les Annales, les Revues, les Bulletins, les Répertoires; entin, toutes les collections officielles ou autres relatives au droit. On trouvera 1e détail de ces différents ouvrages dans D ipin ain-'-, Bruaet, et dans les catalogues officinaux de toutes les Lonnes maisons de librairie de jurisprudence. La Bibliographie française et les autresbibliograpbies périodiques mettront au courant de toutes les publications nouvelles sur le droit.
Droit maritime.
— 120. Les us et coutumes de la mer.
Rouen, 1011, in 4.
— 139. Scriptores de jure nautico el màrttimd , enta prafat. àeinèccii. fjalae Magd.. 1740, in 4.
— 131. Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, par Rémi Jo>.
Valiu. La Rocfa., 1758-G'J, ou 1760 et 1770, fi vol. in 4.
— 132. Le nouveau Yalta, ou Code commercial maritime, etc., Saufuurche D elaportc. Paris, 1809, in 4.
— 133. Traiié des assurances , par P.alth. Mot. E.nérlg:n. Mars, 178*. 2 vol. in 4.
— 13-4. Capn.nn'j. Codigo de las costnmbres maritimes de Bèrtelona hasta a
qui vulgarmente llamado Libro del Coasulado. Mad., 1791, 2 voi. in-4.
— 135. Droit maritime de l Earope, par
Jzuni. Paris, 1797, in S.
— 135 bis. Délie assicurazioni ma rit time , par Ascanio Baldasseroni. Flrenze, 1801, 5 vol. in 4.
— 136. Park'< sysième of tbe 'a\vs of marine assurance, bondi 1R02, in 8.
— 137. Le Consolât de la mer, ou pandeefes da droit commercial et maritime, par Loucher. Paris, 180*, 2 vol. in 8.
— 138. RecOeil d.-s loi» relatives à la marine et anx colonies, du 8 j'nin 1789 au 21 décembre iSOS, par Lebeau. Paris, an v (1810), 17 vol. in 8.
— Table rh:<T.ologique, an tiii et an \, 2 part, en 1 vol. iu 8.
— 139, Collection des lois maritimes antérieures au xvme siècle, par M Pardessus. Paris, 1828-39, 5 vol. in 4.
— 140. Annales maritimes et coloniales, ou recueil de lois et ordonnances, règlements et décisions ministérielles, mé moires, etc., qui peuvent intéresser les colonies, par M.M. Bajèt et Puirré. Paris, imp. royale, 1X09 à 1342, 82 vol. in 8.
Va<te recueil qui a ctSft de paraître.
Depuis le 1er janvier 1816, ces annales se publiaient en deux par/ies; fune ofjiciellc et t autre non officielle
Droit étranger.
Ouv. généraux.
— 141. Dictionnaire de la pénalité* de toutes les parties du inonde, par 31. Saiut- Edme. Paris, 1825-48, 5 vol. in 8, 6g.
— 14-. Collection des lois civiles et criminelles des Liais modernes, pnbliée sous la direction de M. Victor Fouchcr. Paris, 1833-4i, lO vol. in 8.
Chaque Code peut se vendre séfmrément.
— 1 13. Etudes sur les législations anciennes et modernes, par Joanny-Pharaon et Dulau. Paris, 1S39, in 8.
— 144. Droit publiedes Eiats modernes, trad. de Story, par M. Odent. Paris, 2 vol. in 8.
Ouvrt ges spéciaux.
T'oyez, (»our les onvrages sur le droit d'Italie, d'Espagne, de Portugal, de Belgique, d'Allemagne, de Hongrie, de la Grande-Bretagne et de ses colonies, du DâueiftaTck, de la Xorwège, de I Islande, de la Suède, de h Russie, dé la Pologne, de l'Asie, de l'Afrique et de l'Amérique, D ipin, Bibliotb. eboisie des livres de droit ; Brunei, Manuel du libraire, t. Y, p. 62 et suiv. ; la Bibiioj. française, etc.
.\. us signalerons néanmoins pour le droit anglais, les livres suivants :
lo Cl.uhc's BiLliotbeca legum ; or complète catalogue of ibe commun and statute
DRO
DRO 197
Law-Books of the united Kingdom ; 2° Butterworlclïs gênerai Catalogue of Law- Books. Ces deux catalogues, publiés en 1810, peuvent être considérés comme la bibliothèque la mieux choisie et la plus complète du droit anglais. [Dupitt ainé.)
Nous citerons encore comme Bibliographie précieuse :
— 145 et 146. Jos. Sim. Assemani Bibliolbeca juris orientalis, canonici et civilis. Itomae, 1762-66, 5 vol. in 4.
Droit canonique ou ecclésustiqce.
— 147. Guiî. Dumndi Spéculum judiciale. Argentor. 1473, in fol.
— 148. Pétri Rebufji Opéra omnia.
Lugd. 1586, 5 vol. in fol.
— 149. Antiquae collectiones decretalium, cum not. ant. Augustini. Paris, 1609, in fol.
— 150. Zoesius. Universum jus canonicuin sive comuientarius ad décrétâtes epislolas Gregorii IX Pont, ibid., 16>7, in fol ; i'l avec des additions, 1723, même format.
Il y a une édition in 4.
— 151. Henri Justelli Bibliotheca jurls canonici veteris. Paris, 1661, 2 vol. in fol.
— 152. Sancti-Ludovici Pragmatica sanctio , cum prefatione et commentario franc. Pinssonii. Parisiis, 1663, in 4.
— 153. Em. Pirliing. Jus canonicum in V libros decretaliuni distribut nm. Drilinga?. 1674-76, seu Veuet., 1759, 5 t. en 2 vol. in fol.
— 154. Institution au droit ecclésiastique, par l'abbé Fleuri/; nouv. éd. rev. et augm., etc., par Boucher d'Argis. Paris, 1762 et 1767, 2 vol. in 12.
Ouvrage qui parut d'abord du vivant même de Fleury, maïs à son insu et sous le nom de Charles Bonne!, en 1677 et 1679, in 12.
On trouve, p. 319 du 2e ro/., un catalogue des livres les plus nécessaires pour l'étude du droit ecclésiastique.
On a aussi un catalogue des livres de droit canonique, a la suite de l'édition du Commentaire de P. Dupuy, sur les libertés de f église gallicane, il est dû à l'abbé Lenglel,- il y a joint quelques notes au litre des livres .
— 155. Histoire du droit canonique, par Doujat. Paris, 1677, in 12.
— 156. Praenolionum ranonicorum libri qainque, auctore J. Doujatio. Parisiis, K5S7 (seu 1697 , in 4. — Cum notis et praetatione, A ugust.-Frider. Schott, ant. in acad. Lips. Mitt., 1775, 2 vol. in 4.
— 157. Codex canonum vêtus eccles.
roman, a Fr. Pithaeo. Paris, 1687, in fol.
— 158. Corpns juris canonici, ex edit.
et. cum notis Pet. et Fr. Pithaeoruni, cura fr, Desniares. Paris, J6S7, 2 vol. i,n fol»
— 159. Bibliothèque canonique de Laur. Bouchel, revue et augmentée par Cl. Blondcau. Paris, 1689, 2 vol. in fol.
— 160. Becueil des actes, titres et mémoires du clergé de France (formé par Le Merrc père et fils). Paris, 1716 à 1752, 14 vol. in fol. , y compris la table de l'abbé Du Saulzet, laquelle a été réimprimée en 1764. — Avignon, 1768, 14 vol. in 4.
— 161. Fr. Schmier. Jurisprudentia canonico-civilis. Salisburgi, 1716,3 vol.
in fol.
— 162. Histoire du droit public ecclésiastique français, par M. D. B. (Jean- Louis Brunei, d'Arles). Paris, 1720, in 12.
Béimp. en 1738, 1740, 2 vol. in 12.
Londres, 1750, 3 vol. in 12, et uouv. édit. Londres, sans date d'année, 2 vol. in 4.
— 163. Epistolaeromanorumpatrum, etc.* stud. P. Constant. Paris, 1721, in fol.
— 164. Consultations canoniques sur les sacrements, par Gibert. Paris, 1725, 12 vol. in 12.
— 165. Ancienne et nouvelle disciplina de l'Eglise, par h. Thomassin. Paris, 1725, 3 vol. in fol.
— 166. Fr. Hallier. De sacris electionibus et ordinationibus,ex antiquoet novo ecclesiae usu. Borna?, 1730-40, 3 vol. in 8.
— 167. J. B, Card. de Luca. Theatrum veritatis et justitias ad veritatem editi in forensibus controversiis canonicis et civi- Hbus; Venetiis, 1734 seu 1759, 21 tom. en 10 ou 12 vol. in fol.
— 168. ./. /'. Gibert. Corpus juris canonici per reculas naturali ordine digestas. Geneva;, Î736 seu Lugduni, 1737, 3 vol. in fol.
Ouvrage estimé.
— 169. Instructions ecclésiastiques et bénéficiales, suivant les principes du droit commun et les usages de France. Paris, 1720, 1736, 2 vol. in 4.
C'est le meilleur ourrage de Gibert.
— 170. Magnum Bullarum. Bornas, 1739-57, 28 voJU in fol.
— 171. Bullarii romani continuatio a Clémente XIII ad Pium VIII. Bonne, 1835- i3, 6 vol. in fol.
— 172. J. P. Lancc'oti Institutions juris canonici, cum notis Doujatii. Paris, 1685. — Vcneiiis, 1740, 2 vol. in 12.
Ouvrage trud. en français, par Durand de Maillane. tyon, 1 770 , 10 vol. in 12, y compris la trad. de l'Histoire du droit canonique, de Doujat.
— 173. Nic.-Rudrig. Fermosi Opéra omnia canouica, civilia et criminalia. Coloniae-Allor., 1741, 14 vol. in fol
— 174. Jurisprudence canonique et bénéficiale, par Guy du Rousseau de combe, 17,,, in fol,
IflS DRO
