‹ Nouveau manuel de droit ecclésiastique franc̜aisChapitre 108 sur 110 · LXV. Caisse de retraite eeclésiastique; décret du 28 juin · texte numérisé non relu

LXV. Caisse de retraite eeclésiastique; décret du 28 juin

LXYI. Ordres religieux. L'autorisation est une obligation et

non une faculté; arrêt de Paris du 8 mars 1858. • 38^ I.XVII. Syllabus, 8 décembre 1864.

§ 1. — Texte 390

§ 2. — Décret sur le syllabus, 5 janvier 1865 . • 421 § 3. — Appel comme d'abus du 8 février 1865, contre Tarchevéque de Besançon et

Tévêquede Moulins 422

XjXVIII. Des nonces; note au Journal officiel du 24 juin 1870. 423 LXIX. Définition de TinfaillibUité pontificale, 15 juillet 1870;

constitution poster œternus 424

IIIo RÉPUBLIQUE

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