‹ Nouveau manuel de droit ecclésiastique franc̜aisChapitre 31 sur 110 · CATÉCHISME · texte numérisé non relu

CATÉCHISME

(Décret du 4 avril 1806.)

Article premier. — En exécution de Tart. 39 de la loi du 18 germinal an X^ le catéchisme annexé au présent décret (1), approuvé par S. Exe. le cardinal légat, sera publié et seul en usage dans toutes les églises catholiques de l'Empire.

Art. 2. — Notice ministre des cultes surveillera l'impression de ce catéchisme; et pendant l'espace de dix ans, il est spécialement autorisé à prendre, à cet effet, toutes les précautions qu'il jugera nécessaires.

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