HISTOIRE DU DROIT CANON

Directeur adjoint : M. Esmein, professeur à la Faculté de droit.

Conférence du samedi : L'appel en droit canonique. Introduction : l'autorité de la chose jugée et les voies de recours contre les jugements dans l'histoire du droit. — Origines et développement de l'appel dans le droit romain. — 1. Le développement de l'appel dans les juridictions ecclésiastiques : i° La juridiction arbitrale et disciplinaire dans les communautés chrétiennes des trois premiers siècles. Rudiments d'un droit d'appel. Saint Gyprien, — 2° Les conciles de Nicée, d'Antioche et de Sardique. — 3° Développement des appels à la papauté en Occident, Résistance de l'Eglise d'Afrique. — L'Église gallicane : le droit antérieur à la seconde moitié du ix° siècle. Les décrétales Pspudo-Isidorienues et les textes apparentés. Hincraar de Reims; ses luttes contre le droit d'appel à la papauté; triomphe de ce dernier. — Déclin de l'appel ecclésiastique aux x' et xi' siècles. Sa renaissance suit celle des études de droit romain, — Le Décret de Gratien; les recueils de décrétales. — II, La théorie de l'appel d'après le Coipus j'uris canonici : 1 ° La hiérarchie de l'appel; les judices delegati. — 2" L'admissibilité de l'appel judiciaire; l'appel a sententia defmitiva; l'appel ante sententiam. Epuisement du droit d'appel. L'appel au profit des tiers, — 3° La procédure de l'appel, — 4° Les effets de l'appel. Effet suspensif; effet dévolutif. — 5° Les voies parallèles à l'appel : via nuUitatis ; via querelae; supplicatio. — 6° Uappellatio extrajudicialis. — Les réformes introduites dans la théorie de l'appel par le Concile de Trente.

Conférence du mardi : La procédure criminelle du droit canonique. Introduction : les principaux types de procédure criminelle : procédure accusatrice et procédure inquisitoire. — La procédure criminelle du droit romain dans l'Empire, — I. Le développement de la procédure criminelle en droit canonique : 1° La juridiction répressive et disciplinaire des communautés chrétiennes pendant les trois premiers siècles : év, de saint Mathieu, ch. 18; la Didaché; les Constitutions apostoliques; Vepiscopalis audientia. — Influence du droit romain. — 2° La juridiction répressive de l'Eglise sous les empereurs chrétiens. Elle reste disciplinaire, — Discussion des textes du Code Tliéodosien. — La 5' épitre de saint Ambroise. — L'accusation, le notorium, la contumace, — 3° La procédure criminelle de l'Eglise dans la monarchie

franque. — Dans quelle mesure l'Eglise acquiert sous les Mérovingiens et les Carolingiens le droit de statuer sur les délits commis par les clercs à Texclusion des juridictions séculières. — Discussion des textes. — L'accusation et le jugement. — Les Acta du concile de Touzy. — L'influence des coutumes germaniques. La disculpation par le serment et les ordalies. — La dtjamatio; \a purgatto canonica; la purgatio vulgaris. Discussion des origines. — h" La répression disciplinaire de l'Eglise dans la monarchie franque; les causée synodales. — 5° La procédure criminelle de l'Eglise aux xi' et xii' siècles. — La renaissance des études de droit romain. — Yves de Chartres et Gratien. — Tentatives poui" transformer en une procédure inquisitoire la denunciatto evangelica. — 6° Introduction de la procédure per inquisitionem. — Etude des textes législatifs dans lesquels elle apparaît tout d'abord. — Quelles caiises i'ont fait introduire. — Ses rapports avec la procédure antérieure oii elle existe en germe. — La denunciatto et ses applications; \Qpromovens inquisitionem. — II. Le système de la procédure criminelle d'après le Corpus juris canonici : i" Les diverses formes [accusatio, exceptio, denunciatio; inquisitio). — 2" Les règles de la procédure accusatoire. — 3° Les règles du procès per inquisitionem.

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COURS LIBKES.

1° Conférence de M. J. Deramey sut V Histoire de l'Église syriaque : Introduction géographique. — Première liisloire des églises de Chypre, de Damas et d'Anlioche. — L'Eghse d'Edesse. La légende d'Ahgar. Les martyrs edessëuiens. — La gnose syrienne. — La Peshitô. Le Diatessai-on. — I^es poésies de Bardesane. — Paul deSamosate et les controverses trinitaù-es. — Jacques de Nisibe. Jacques de Sarug. — Saint Ephrem et ses œuvres. L'Ecole d'Edesse.

9" Conférence de M. A. Quentin sur la Religion assyro-babylonienne : UÉpo/jée d'Izdubar : Détermination de l'âge du poème d'après les données géographiques, le nom, le caractère et le rôle des dieux qui y figurent, d'après les noms des héros et des princes et surtout d'après les rapports avec le calendrier babylonien. — Explication du texte avec la collaboration de MM. Bérard et Hubert, de l'Ecole normale supérieure.

3° Conférence de M. G. Rayxaud sur les Religions de l'ancien Mexique. — 1° Histoire mythique et légendaire : les créations du monde, des soleils et de riiomme d'après le Codex Chimalpopoca, l'Histoire deSahagun, la Monarchie indienne de Torquemada , le Livre d'Or, les Annales de Xahila , etc. — Les croyances primitives des Mexicains d'après les croyances des indigènes actuels. — Le mythe de Votan. — Les premières migrations. — La première pai'tie du Popol-Vuh. — 9° Les documents écrits : la place des langues américaines dans l'évolution linguistique; ceUe des écritures américaines dans l'évolution graphique. — Les inscriptions sur rochers. — Les écritures du Pérou (qqipous, peintures symboliques sur étoffe; Tiahuanaco). — Les écritures des Peaux-Rouges (Walam-Olum, texte lenape et pictographies). — [iCs écritures mexicaines. — Les écritures yucatèques et guatémaltèques. — Les diverses classes de documents écrits du Mexique et de l'Amérique centrale.