I. J. Paderewski
Affonso Costa.
Alex. Yaida Yoevod.
Dr. Ante Trumbic.
Charoon.
Stefan Osushy.
J. A. Buero.
Annexe (A).
Marques à porter sur les aéronefs.
Section I.
Généralités.
(a.) La marque de nationalité sera représentée par une lettre majuscule en caractère romain; exemple:
France. .............. F.
La marque d'immatriculation sera représentée par un groupe de quatre lettres majuscules; chaque groupe contiendra au moins une vovelle, la lettre T
74 Etats-Unis d'Amérique, Belgique, Bolivie etc.
étant comptée comme telle. Le groupe complet des cinq lettres sera utilise comme signal d'appel de l'aéronef, toutes les fois que celui-ci devra émettre ou recevoir des signaux radiotélégraphiques, ou pour tout autre mode de communication, excepté dans le cas de communications par signaux optiques, où Ton emploiera les méthodes habituelles. Les marques de nationalité et d'immatriculation seront conformes aux indications du tableau de la Section VIII de la présente annexe.*)
(b.) Sur tous les aéronefs, autres que les aéronefs d'Etat et les aéronefs commerciaux, la marque d'immatriculation sera soulignée d'un trait noir.
(c.) Le registre matricule et le certificat d'immatriculation devront contenir un signalement de l'aéronef et indiqueront: le numéro ou toute autre marque d'identité donnée par le constructeur à l'appareil; les marques d'immatriculation et de nationalité ci-dessus mentionnées; le port d'attache de l'aéronef; les nom et prénoms, la nationalité et le domicile ou propriétaire, ainsi que la date de l'immatriculation.
(d.) Tout aéronef doit porter, fixée d'une façon apparente à la nacelle ou au fuselage, une plaque de métal sur laquelle seront inscrits les nom, prénoms et domicile du propriétaire et les marques de nationalité de d'immatriculation de l'aéronef.
Certificat d'immatriculation.
(Modèle provisoire.)
Nationalité
Marque de nationalité
Marque d'immatriculation
Date de l'immatriculation ,
( aéronef de tourisme
Type de l'aéronef . . . I aéronef commercial
\ aéronef d'Etat
Nom du constructeur
Numéro de série
Description
Propriétaire (nom et prénoms)
Domicile du propriétaire
Nationalité du propriétaire .....'
Port d'attache de l'aéronef.
Signature et sceau de l'autorité \
qui a délivré le certificat /
Section II.
Positions des Marques sur l'Appareil.
Le& marques de nationalité et d'immatriculation seront peintes en noir sur fond blanc, et disposées comme suit:
(a.) Avions. Les marques seront peintes: une fois sur la surface inférieure des plans inférieurs et une fois sur la âurface supérieure des
*) V. l'Amendement, ci-dessous.
Navigation aérienne. 75
plans supérieurs, le haut des lettres étant dirigé vers le bord d'attaque. Elles seront aussi peintes de chaque côté du fuselage, entre les ailes et les plans de la queue. S'il s'agit d'un appareil n'ayant pas de fuselage, les marques seront peintes sur la nacelle.
(b.) Dirigeables et Ballons. Pour les dirigeables, les marques seront disposées le plus près possible du maître-couple; elles seront répétées sur les deux côtés et sur le haut, cette dernière marque étant à égales distances de celles portées sur les côtés.
Pour les ballons, les marques, répétées deux fois, seront peintes près de la circonférence horizontale maxiraa et aussi loin que possible l'une de l'autre.
Pour les dirigeables et ballons, les marques disposées sur les flancs deront être visibles aussi bien des côtés que du sol.
Section III.
Emplacement supplémentaire pour les Marques de Nationalité.
(a.) Avions et Dirigeables. La marque de nationalité sera reproduite sur les deux côtés de la surface inférieure, soit du plan fixe inférieur de la queue, soit du gouvernail de profondeur, ainsi que sur la surface supérieure du plan fixe supérieur, ou du gouvernail de profondeur si ce dernier est plus large. Ces marques seront aussi répétées de part et d'autre du gouvernail de direction, ou sur les faces externes des gouvernails extérieurs si l'appareil a plusieurs gouvernails de direction.
(b.) Ballons. Les marques de nationalité seront peintes sur la nacelle.
Section IV.
Dimensions des Marques de Nationalité et des Marques
d'Immatriculation.
(a.) Avions. La hauteur des marques sur les plans des ailes et sur les plans de queue sera des quatre cinquièmes de leur largeur respective; sur le gouvernail de direction, les marques seront aussi grandes que possible. Sur le fuselage Ou sur la nacelle, la hauteur des marques sera des quatre cinquièmes de la plus grande hauteur mesurée dans la portion la plus étroite du fuselage ou de la nacelle sur laquelle ces marques seront peintes.
(b.) Dirigeables et Ballons. Pour les marques de nationalité peintes sur les plans de queue, la hauteur des lettres est égale aux quatre cinquièmes de la largeur du plan de queue; sur le gouvernail, ces marques seront aussi grandes que possible. La hauteur des autres marques ne devra pas être inférieure au douzième de la circonférence de la section tranversale maximum du dirigeable.
Pour les ballons, la hauteur des marques de nationalité sera des quatre cinquièmes de la hauteur de la nacelle; la hauteur des autres marques sera au moins égale au douzième de la circonférence du ballon.
(c.) Généralités. Pour tous les aéronefs, la hauteur des marques de nationalité et des marques d'immatriculation pourra ne pas dépasser 2 mètres 50.
Etats-Unis d'Amérique, Belgique, Bolirie etc.
Section V.
Dimensions, Type des Lettres, etc.
(a.) La largeur des caractères sera égale aux deux tiers de leur hauteur; leur épaisseur sera égale au sixième de cette même hauteur. Les lettres seront en caractères ordinaires pleins, tous de même type et de mêmes dimensions; un espace égal à la moitié de la largeur des lettres sera laissé entre celles-ci.
(b.) Pour les lettres soulignées, le trait aura même épaisseur que les lettres, et un espace égal sera laissé entre le bas des lettres et le haut du trait.
Section VI. £space entre la Marque d'Immatriculation et la Marque de
Nationalité.
Quand les marques d'immatriculation et de nationalité apparaîtront ensemble, elles devront être séparées par un tiret de longueur égale à la largeur d'une lettre.
Section VII.
Entretien.
Les marques de nationalité et d'immatriculation seront disposées le mieux possible, en tenant compte des formes de l'aéronef. Ces marques devront être tenues constamment propres et rester toujours visibles.
Section VIII.
Tableau des Marques.
La marque de nationalité de chacun des Etats ci-après énumérés
s'applique aux aéronefs de ses dominions, colonies, protectorats, dépendances
ou pays gouvernés par lui en vertu d'un mandat de la Société des Nations.
Pays.
» es
ri
Marques d'Immatriculation.
Etats-Unis
d'Amérique Empire britannique
France
Italie
«lapon '
Bolivie.. ....
Cuba
Portugal ....
Roumanie . . .
Uruguay ....
Tcheco-Slovaquie Guatemala. . .
Libéria
Brésil
Toutes les combinaisons faites en conformité des dispositions du paragraphe (a) du Titre I de la présente annexe, au moyen des vingt -six lettres de l'alphabet, groupées par quatre, avec une voyelle au moins dans chaque groupe. Exemple: ADCJ, PURN.
Toutes Toutes Toutes Toutes Tontes Toutes Toutes Toutes Toutes
les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons
faites faites faites faites faites faites faites faites faites
avecB avecC avecP avec R avec U avec B avec G avecL avecB
comme comme comme comme comme comme comme comme comme
première lettre, première lettre, première lettre, première lettre, première lettre, première lettre, première lettre, première lettre, première lettre.
Pays.
Marques d'Immatriculation.
Pologne
Belgique
Pérou
Chine
Honduras . . . .
Serbie - Croatie-
Slavonie. . . .
Haïti
Siam
Equateur . . . .
Grèce
Panama
Hedjaz
Nicaragua . . . .
Toutes les combinaisons faites avec P Toutes les combinaisons faites avec B Toutes les combinaisons faites avec P Toutes les combinaisons faites avec C Toutes les combinaisons faites avec H Toutes les combinaisons faites avec S
Toutes Toutes Toutes Toutes Toutes Toutes Toutes
les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons les combinaisons
faites faites faites faites faites faites faites
avec H avec S avecE avec G avecP avec H avecN
comme première lettre, comme première lettre.
comme première lettre, comme première lettre, comme première lettre, comme première lettre, comme première lettre, comme première lettre, comme première lettre.
Annexe (B).
Certificat de navigabilité.
Les conditions principales exigées pour la délivrance du certificat de navigabilité sont les suivantes:
1. Au point de vue de la sécurité, l'aéronef devra être conçu de façon à remplir certaines conditions minima.
2. Uoe démonstration satisfaisante des qualités réelles de vol de chaque type d'appareil soumis à l'examen devra être fournie au moyen de vols d'essai répondant à certaines conditions minima. Mais, une fois le type approuvé, les autres appareils qui ultérieurement seraient établis sur le même modèle seront dispensés de ces épreuves.
3. La construction de tout aéronef devra être approuvée, en ce qui touche les matériaux et leur mise en œuvre. Le contrôle de la construction et des essais devra satisfaire à certaines conditions minima.
4. Tout aéronef doit être pourvu des instruments nécessaires à la sécurité de la navigation.
5. Les conditions minima visées aux paragraphes 1 à 3 inclus seront ultérieurement fixées par la Commission internationale de Navigation aérienne. Auparavant, chacun des Etats contractants arrêtera lui-même les règles de détail qui présideront à la délivrance des certificats de navigabilité et au maintien de leur validité.
Annexe (C).
Livres de bord.
Section I.
Carnet le Route.
Ce carnet doit être tenu par tous les aéronefs et doit contenir *t* renseignements ci-après:
78 Etats-Unis d'Amérique, Belgique, Bolivie etc.
(a.) Catégorie à laquelle appartient l'aéronef; marques de nationalité et d'immatriculation; nom, prénoms, nationalité et domicile du propriétaire; nom du constructeur; charge utile de l'aéronef, (b.) En outre, pour chaque voyage:
(i.) Les noms, nationalité et domicile du pilote et de chacun
des membres de l'équipage; (ii.) Les lieu, date et heure du départ; l'itinéraire suivi et tous les incidents de route, y compris les atterrissages.
Section II.
Livret d'Appareil.
Ce livret n'est obligatoire que pour les aéronefs employés au transport en commun de passagers ou de marchandises. Il doit contenir les renseignements ci-après:
(a.) Catégorie à laquelle appartient l'aéronef; marques d'immatriculation et de nationalité; nom, prénoms, nationalité et domicile du propriétaire; nom du constructeur et charge utile de l'aéronef.
(b.) Type et numéro de série du moteur; type de l'hélice avec le numéro, le pas et le diamètre, ainsi que le nom du fabricant.
(c.) Type de l'appareil de T.S.F. monté sur l'aéronef.
(d.) Tableau donnant au personnel responsable du fonctionnement et de l'entretien de l'aéronef tous les renseignements utiles sur le haubanage.
(e.) Renseignements technrques complets et détaillés sur le service antérieur de l'aéronef, y compris les épreuves de réception, les revisions, remplacements de pièces, réparations et tous travaux du même genre.
Section III. Livret de Moteur.
Ce livret n'est obligatoire que pour les moteurs installés sur des aéronefs employés au transport de passagers ou de marchandises. Un livret spécial devra exister pour chaque moteur et accompagnera toujours celui-ci. Il contiendra les renseignements ci-après:
(a.) Type du moteur, numéro de série; nom du constructeur; puissance et régime normal maximum du moteur, date de fabrication et date d'entrée en service;
(b.) Marque d'immatriculation et type des aéronefs sur lesquels le moteur a été installé;
(c.) Renseignements techniques complets et détaillés sur le service antérieur du moteur, y compris les épreuves de réception, le nombre d'heures de travail déjà faites, les revisions, remplacements, réparations et tous travaux du même genre.
Section IV.
Carnet des Signaux.
Ce livre n'est obligatoire que pour lès aéronefs employés au transport en commun det> passagers ou des marchandises. Il doit contenir les renseignements ci-après:
Navigation aérienne ?**
(a.) Catégorie de l'aéronef; marques de nationalité et d'immatriculation; nom, prénoms, nationalité et domicile du propriétaire;
(b.) Lieu, date et heure de transmission ou de réception de tout signal ;
(c.) Nom ou indication de toute personne ou de toute station à -qui un signal a été adressé, ou dont un signal a été reçu.
Section V.
Tenue des Livres de Bord.*) (a.) Le constructeur devra, autant que possible, remplir et signer les premières inscriptions sur les livres de bord; les inscriptions suivantes seront faites et signées par le pilote ou toute autre personne compétente: (b.) Une copie du certificat de navigabilité devra être conservée dans la pochette du livre d'appareil;
(c.) Toutes les inscriptions seront faites à l'encre, excepté sur le carnet de route et le carnet des signaux; les inscriptions à faire figurer pourront être consignées au crayon, dans un livre brouillon; mais elles devront être reportées à l'encre sur les livres de bord toutes les vingt -quatre heures. En cas d'enquête officielle, on pourra recourir aux notes du livre brouillon;
(d.) Aucune rature ne peut être faite ni aucune page déchirée dans un livre de bord;
(e.) Une copie des présentes instructions devra être insérée dans chaque livre de bord.
Annexe (D).
Règlement sur les Feux et Signaux.
Code de la circulation aérienne.
Définitions.
Le mot ^aéronef" désigne tous les ballons, captifs ou libres, les cerfsvolants, les dirigeables et les avions.
Le mot „ballontt désigne un aéronef soit captif, soit libre, utilisant un gaz plus léger que l'air comme moyen de sustentation dans l'atmosphère et n'ayant aucun moyen propre de propulsion.
Le mot ^dirigeable" désigne un aéronef utilisant un gaz plus léger que l'air comme moyen de sustentation dans l'atmosphère et possédant des moyens propres de propulsion.
Le mot „aviontt désigne tous les aéroplanes, bydroplanes (à flotteurs ou à coque), ou tout autre aéronef plus lourd que l'air et possédant des moyens propres de propulsion.
Un dirigeable sera considéré comme étant „en marche" s'il n'est amarré ni au sol ni à un objet quelconque situé sur le sol ou sur l'eau.
Section I.
Règlement sur les Feux.
Dans ce règlement, le mot „ visible", appliqué aux feux, signifie: visible par nuit sombre et atmosphère transparente. Les angles de visi-
*) Y. l'Amendement, ci-desaous.
Etats-Unia d Amérique^ Belgique* Bolivie etc.
bilité dont il est question ci-après et qui sont figurés sur le croquis cidessous, supposent l'aéronef dans sa position normale de vol rectiligne et horizontal.
Vue schemat'que * n V+n de» 'eu* de l'avon
1. Les règles concernant les feux seront appliquées par tous les temps, au coucher au lever du soleil, et durant cet intervalle il ne devra être allume aucun autre feu susceptible d'être confondu avec les feux réglementaires de navigation. Ces derniers feux ne devront pas être aveuglants.
2. Un avion, soit en l'air, soit manœuvrant à terre ou sur l'eau par ses propres moyens, portera les feux suivants:
(a.) A Tavant, un feu blanc, visible dans un angle de 220 degrés, bissecté par le plan vertical P de symétrie de l'avion. Ce feu devra être visible à une distance d'au moins 8 kilomètres;
(b.) Sur le côté droit, un feu vert, disposé de façon à projeter, vers l'avant, une lumière ininterrompue entre deux plans verticaux, formant un angle de 110 degrés et dont l'un sera parallèle au plan vertical passant par l'axe longitudinal de l'appareil. Ce feu devra être visible à une distance d'au moins 5 kilomètres;
(c.) Sur le côté gauche, un feu rouge, disposé de façon à projeter, vers l'avant une lumière ininterrompue entre deux plans verticaux, formant un angle de 110 degrés, dont l'un sera parallèle au plan vertical passant par l'axe longitudinal de l'appareil. Ce feu devra être visible à une distance d'au moins 5 kilomètres;
(d.) Ces feux latéraux, vert et rouge, seront disposés de manière que le feu vert ne soit pas visible du côté gauche de l'avion, ni le feu rouge du côté droit;
(e.) A l'arrière et aussi loin que possible, un feu blanc tourné vers l'arrière et visible à 5 kilomètres au moins de distance, dans un secteur de 140 degrés, divisé en deux, parties égales par le plan vertical passant par l'axe longitudinal de l'appareil;
(f.) Si, pour l'application de la règle ci-dessus, le feu unique doit être remplace par plusieurs feux, le champ de visibilité de chacun d'eux sera limité de façon qu'il n'y ait qu'un fen visible à la fois.
Navigation aérienne. 81
3. Les règles concernant les feux des avions seront applicables aux dirigeables, avec les modifications suivantes:
(a.) Tous les feux seront doublés, ceux d'avant et d'arrière verticalement et ceux des côtés horizontalement sur une parallèle à l'axe du dirigeable;
(b.) Les feux de chacune des paires d'avant et d'arrière seront visibles ensemble.
La distance entre les deux feux d'une même paire ne sera pas inférieure à 2 mètres.
4. Un dirigeable remorqué devra porter les feux spécifiés au paragraphe 3 et en outre ceux spécifiés au paragraphe 6, pour les dirigeables en dérive.
5. (a.) Un avion ou dirigeable flottant, sans qu'on en soit maître, à la surface de l'eau, c'est-à-dire incapable de manoeuvrer comme ii est prescrit dans les Règlements pour Eviter les Collisions- en Mer, devra porter deux feux rouges distants d'au moins 2 mètres, placés l'un audessus de l'autre, et d'une nature telle qu'ils soient visibles dans toutes les directions, à une distance d'au moins 3 kilomètres.
(b.) Un aéronef, dans les conditions ci-dessus, ne portera pas, s'il est immobile, les feux de côté; mais, en marche, il devra les avoir.
6. Un dirigeable qui, pour une cause quelconque, est en dérive, ou qui a volontairement arrêté ses moteurs, devra, en plus des autres feux spécifiés montrer d'une façon très apparente, l'un au-dessus de l'autre, deux feux rouges, séparés par un intervalle d'au moins 2 mètres et visibles, dans toutes les directions, à 3 kilomètres au moins de distance.
De jour, un dirigeable, remorqué et, pour une cause quelconque, ne pouvant plus se diriger, devra montrer, d'une façon très apparente, deux boules ou objets noirs, de 60 centimètres de diamètre, placés l'un audessus de l'autre et séparés par un intervalle • d'au moins 2 mètres.
Un dirigeable, amarré ou en marche, avec ses moteurs volontairement arrêtés, devra, de jour, montrer d'une façon très apparente une boule ou un objet noir, de 60 centimètres de diamètre, et sera considéré par les autres aéronefs comme étant en dérive.
7. Un ballon libre devra porter un feu brillant, blanc, placé à 5 mètres au moins au-dessous de la nacelle et visible dans toutes les directions, à 3 kilomètres au moins de distance.
8. Un ballon captif devra porter, disposés comme le feu blanc spécifié au paragraphe 7 et, à la place de ce feu, trois feux placés verticalement à 2 mètres au moins de distance l'un de l'autre. Le feu du milieu sera blanc; les deux autres, rougeS; les trois feux seront visibles dans toutes les directions, à une distance d'au moins 3 kilomètres.
De plus, le câble devra porter, tous les 300 mètres, à partir de la nacelle, des groupes de trois feux disposés comme ceux spécifiés ci-dessus. En outre, l'objet auquel le ballon est amarré sur le sol devra porter un groupe de feux semblables marquant sa position.
Nouv. Recueil Gén. 3' S. XIII. 6
82 Etats-Unis d'Amérique, Belgique, Bolivie etc.
De jour, le câble devra porter, dans la même position que les groupes de feux mentionnés plus haut et, à leur place, des manches à air d'au moins 0m 20 de diamètre et 2 mètres de longueur, marquées avec des bandes alternativement blanches et rouges, de 0m 50 de largeur.
9. Un dirigeable amarré près du sol devra porter les feux spécifiés aux paragraphes 2 (a) et (e) et 3.
En outre, s'il est amarré loin du sol, le dirigeable, le câble et l'objet auquel il est amarré seront, soit de jour, soit de nuit, signalés comme il est dit au paragraphe 8.
Les ancres marines ou bouées employées par les dirigeables pour s'amarrer en mer, seront dispensées de l'observation de ces règles.
10. Un avion, arrêté sur le sol ou sur l'eau, mais non ancré ni amarré, devra porter les feux spécifiés au paragraphe 2.
