Renonciation aux — russes

Perse -Russie 175. — Service de 1' — allemand et le plan Dawes. Puissances alliées 860, — turcs garantis sur le

tribut d'Egvpte. Puissances alliées- Turquie 348] 359.

Energie hydraulique. Puissances alliées- Turquie 3$l.

Etablissement. Empire Britannique- France- Turquie etc. 405. — Empire Britannique-Turquie 452. — Etats-Unis d* Amérique - Grande - Bretagne - Danemark 477. — Perse - Chine 469. — V. aussi Assistance, Biens droits et intérêts privés, Capitulations, Caution judicatum solvi, Colonies, Commerce, Consuls, Commissions rogatoires, Dominions, Emigration, Expulsion, Extradition. Finances, Immigration, Jugements, Juifs, Juridiction consulaire, Libye, Naturalisation, Option, Populations, Protection, Protectorats, Réclamations, Service militaire.

Sociétés commerciales, Société des Nations, Traitement de la nation la plus favorisée.

Evacuation. Grande- Bretagne -France- Turquie etc. 336. — Puissances alliées- Turquie 443. — des territoires occupés.

Allemagne -Puissances alliées etc. 866.

— Puissances alliées - Allemagne 850.

Exilés. Rapatriement des — . Pologne- Russie-Ukraine 129.

Experts. Comité d' — invités par la Commission des Réparations. Commission des Réparations 781.

Expropriation. Empire Britannique- France-Turquie etc. 408. — Etats-Unis d'Amérique - Grande - Bretagne - Danemark 480.

Expulsion. Empire Britanhique-Fran ce- Turquie etc. 408. — Grèce-Turquie 433.

Exterritorialité des aéronefs. Etats-Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie etc. 69.

Extradition. Etats-Unis d'Amérique- Lettonie 307. — Etats-Unis d'Amérique- Siam 301. — Etats-Unis d'Amérique- Vénézuéla 291.

Faune. Etats-Unis d'Amérique- Grande- Bretagne- Danemark 476.

Fausses indications sur l'origine.

Empire Britannique-France-Turquie etc.

Fièvre jaune. Allemagne -Etats-Unis d'Amérique- Argentine etc. 9.

Finances. V. Banque d'Etat du Maroc, Bemelmans, Concessions. Créances, Dawes, Dettes, Dette* pub.liquo, Dette Publique

Table analytique.

Egyptienne, Dette Publique Ottomane, Emprunts, Frais, Monnaie, Société de» Nations.

Fleuve». Allemagne -Etats -Unis d'Amérique-Argentine etc. 20. — Puissances alliées-Pologne 609. — V. aussi Commission Européenne du Danube, Frontières, Rhin, Vistule.

Flore* Etats -Unis d'Amérique -Grande- BretagDe -Danemark 476.

Force» militaires. Grande-Bretagne- Irlande 328. — Limitation des — .

Puissnnces alliées-Turquie 347. — Obligation de ne pas maintenir des — .

EmpireBritannique-France-Turquieetc.

Fortification». Etats-Unis d'Amérique- Grande- Bretagne -France etc. 204. — Obligation de ne pas construire, des — . Empire Britannique-France-Turquie etc.

397. — Etats-Unis d:Amérique-Grande- Bretagne-Danemark 480. — Puissances alliées-Turquie 347. — Obligation de démolir les — existantes et de ne pas en construire de nouvelles. Empire Britannique -France -Turquie etc. 403.

Frais d'occupation. Belgique- France - Grande-Bretagne etc. 745. — Renonciation au remboursement des — de guerre. Pologne -Russie -Ukraine 150.

Frontières. France - Turquie 333. — Pologne- Russie- Ukraine 125, 142. — Puissances alliées-Turquie 344. — qui suivent le cours d'un fleuve. Puissances alliées-Turquie 345. — Reconnaissance des — entre des tierces Etats. Puissances alliées-Turquie 349. — V. aussi Délimitation, Eaux territoriales, Frontières de mer, Trafic de frontière, Zones frontières.

Frontières de mer. Allemagne -Etats- Uni s d'Amérique- Argentine etc. 13.

Gendarmerie. France-Grande-Bretagne- Espagne 261, 263

Golfe Persique. Allemagne-Etats-Unis d'Amérique-Argentine etc. 28.

Grèce. — V. Amnistie, Armistice, Commerce, Concessions, Lausanne, Dettes, Etablissement, Internés civils, Minorités, Paix, Populations, Propriétés musulmanes, Régime des Détroits, Thrace.

Guerre. — V. Aéronefs, Armement

naval, Armements, Armes et

munitions, Aviation militaire,

Base d'opérations, Base navale,

Nouv. Recueil Gén. 3e S. XIII.

Bâtiments de guerre, Canons, Captures, Concessions, Contrebande des armes. Côtes, Crimes, Désarmement, Evacuation, Exilés,Forces militaires, Fortifications,Frais, Indemnité, Internés, Internéscivils, Intervention, Navires, Navires de commerce, Navires de ligne, Navires hôpitaux, Navires porte-avions, Neutralité, Neutralité permanente, Neutralisation, Otages, Paix, Prises maritimes, Prisonniers civils, Prisonniers de guerre, Sépultures, Service militaire, Société des Nations. Traités, Visite.

Habsbourg. Dynastie des — . Etats- Unis d'Amérique -France -Grande-Bretagne etc. 181.

Hedjaz. Allemagne- Etats -Unis d'Amérique-Argentine etc. 24. — V. aussi Chemins de fer.

Hohenzollern. Dynastie des — . France- Tchécoslovaquie 471.

Hultschin. Assistance à donner aux invalides de guerre du territoire de — . Allemagne -Tchécoslovaquie 906. — Nationalité des habitants du territoire de — . Allemagne-Tchécoslovaquie 599.

— Transfert du territoire de — . Allemagne-Tchécoslovaquie 874 — Transmission des affaires judiciaires du territoire de — . Allemagne-Tchécoslovaquie 898. — V. aussi Affaires judiciaires.

Imbros. He de — . Puissances alliées- Turquie 347, 446.

Immatriculation. Marques d'— . Etats- Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie etc.

Immigration. Japon-Turquie 451.

Impôts'. Empire Britannique -France- Turquie etc. 408. — Etats-Unis d'Amérique-Grande-Bretagne-Danemark 480.

— France- Grande -Bretagne -Espagne 253. — Contrôle de certains — et le plan Dawes. Commission des Réparations, Allemagne 820, 823. — V.

aussi Taxes.

Inde. Navigation aérienne et 1' — . Etats- Unis d'Amérique -Belgique -Bolivie etc.

Indemnité. Renonciation à une — .

Pologne-Russie-Ukraine 123.

Indépendance. — V. Pologne, Russie Blanche, Ukraine, Tchécoslovaquie.

Table analytiou*.

Index de prospérité propose par le rapport Dawes. Commission des Réparations 796.

Internés. Rapatriement des — . PoloL'ne-Russie-Ukraine 123, 1*29.

Internés civils. Grèce-Turquie 432. — Puissances alliées-Turquie 383. 428.

Intervention armée. Perse-Russie 175, 180. — Abstention d' — . Perse- Russie 174. — Pologne- Russie-Ukraine 122,

Irlande. Situation constitutionelle de l'Etat libre d' — . . Grande- Bretagne - Irlande 327.

Jeux de hasard. France- Grande -Bretagne-Espagne 262.

Jugements. Exécution des — . Empire Britannique-France-Turquie etc. 411. — France- Grande-Bretagne- Espagne 282.

Juifs. Puissances alliées- Pologne 507.

— Puissances alliées-Roumanie 532.

Juridiction consulaire. Abrogation de la — . Perse-Russie 178. — V. aussi Capitulations.

Karagatcn. Puissances alliées-1 urquie446.

Kelil. Port de— . Allemagne- France 556.

Eiao-Tcbéou. Restitution par le Japon de — . Japon-Chine 186.

Langue nationale. Libre développement de la — . Pologne-Russie-Ukraine 123, 150. — Puissances alliées -Etat Serbe- Groate -Slovène 525. — Puissances alliées-Pologne 506. — Puissances alliées- Roumanie 532. — Puissances alliées- Tchécoslovaquie 515. — Puissances alliées-Turquie 352.

Langues officielles. Zone de Tanger et ses — . France-Grande- Bretagne-Espagne 262.

Lausanne. Contérence de — . Puissances alliées-Turquie 338. 449, 450.— Signature de certains actes de la Conférence de — . Puissances alliées-Turquie 449.

Leobschûtz. Nationalité des habitants du district de — . Allemagne -Tchécoslovaquie 599.

Libye. Empire Bntannique-France-Turquie etc. 421. — Puissances alliées- Turquie 349. — Régime des ressortissants de la — en Turquie. Puissances alliées-Turquie 350

Litiges. Règlement des — . Etats-lJnis d'Amérique- Bel giq ne -Belivie etc. 71.

Livraisons en nature. Allemagne, Commission des Réparations 760. — Allemagne-France 699, 754.

Livres de bord. Y Aéronefs

Mandats sur des territoires. Etats-Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie etc. 84

Maroc. V. Tanger.

Marocains. Régime des — en lurquie

Matériel industriel. Restitution du —

Méditerranée. Allemagne- Etats- Unis d'Amérique-Argentine etc. 22. — lies de la — orientale. Puissances alliées- Turquie 347.

Mendoub. France- Grande-Bretagne-Espagne 254.

Mer Caspienne. Contrôle exerce par la Russie dans la — . Perse-Russie 175.

Libre navigation sur la — . Pers'»- Russie 177.

Mer de Marmara. V. Détroits.

Mer littorale. Y.Eaux territoriales.

Mer Noire. Etats riverains de la — .

Empire Britannique - France - Turquie etc. 339. 394.

Mer Ronge. Allemagne - Etais - Unis d'Amérique- Argentine etc. 22.

Météorologie. Etats-Unis d'Américjue- Belgique- Bolivie etc. 98. — Etats-Unis d'Amérique - Grande - Bretagne - Danemark 479.

Mines. Etats-Unis d'Amérique- Grande- Bretagne- Danemark 480. — France- Turquie 333. — Italie-Turquie 335. — Japon-Chine 190.

Minorités. Protection des — . France- Turquie 333. — Puissances alliées-Efat Serbe- Croate- Slovène 524 — Puissances alliées-Pologne 504. — Puissances alliées-Roumanie 529. — Puissances alliées - Tchécoslovaquie 512. —

Mission orthodoxe. Perse-Russie 178.

Mitylène. Ile de—, V. Fortifications.

Monnaie. Empire Britannique -France- Turquie etc. 413

Musulmans. Puissances alliées - Etat Serbe-Croate-Slovène 526.

Nationalité. Allemagne-Tchécoslovaquie 598. — Puissances alliées-Etat Serbe- Croate-Slovène 524. — Puissances alliées-Pologne 505. — Puissances alliées- Roumanie 531. — Puissances alliées- Tchécoslovaquie 514. — Puissances alliées-Turquie 350. — Acquisition de la — Empire Britannique-France 462.

— Acquisition et perte de la — . Grèce- Turquie 423. — Puissances alliées- Turquie 348, 350. — Marque de — des aéronefs. Etats-Unis d'Amérique

Table analytique*

Belgique-Bolivie etc. 65, 73. — V. aussi Associations, Civilisation, Culte, Ecoles, Eglise, Hultschin, Juifs, Langue nationale, Langues officielles, Léobscb ûtz, Libye, Minorités, Musulmans, Naturalisation, Option, Populations, Protection, Ruthènes, Saxons, Szecklers, Société des Nation, Tunisiens.

Naturalisation. Allemagne -Tchécoslovaquie 602. — Etats-Unis d'Amérique- Bulgarie 245. — Zone de Tanger et

Navigation. Puissances al!iées-Turquie 446. — Droit de libre — . Pologne" Russie-Ukraine 172. — V. aussi Au" crage, Assurances, Bateaux de pèche. Bâtiments de guerre, Certificats, Certificats d'origine. Commission des Détroits, Commission européenne du Danube, Douanes, Eaux territoriales. Mer Caspienne, Mer Noire, Navires, Navire»» de commerce,!

Navires de ligne, Navires-hôpitaux, Phares, Pilotage, Ponts, Ports, Santé, Sous-marins, Traitement de la nation la plus favorisée.

Navigation aérienne.— V. Aviation.

Navires à pèlerins. Allemagne - Etats - Unis d'Amérique-Argentine etc. 29. — auxiliaires. Empire Britannique-France- Turquie etc. 393. — infectés de choléra. Allemagne-Etats-Unis d'Amérique- Argentine etc. 16. — infectés de peste. Allemagne - Etats - Unis d'Amérique - Argentine etc. 14. — non construits comme navires combattants. Etats- Unis d'Amérique - Grande - Bretagne - France etc. 202.

Navires de commerce. Allemagne - Etats-Unis d'Amérique -Argentine etc.