Reprise des relations de
Perse-Russie 1 78. — V. aussi A n c r a g e , Associations commerciales, Assurances, Bateaux de pêche, Cabotage, Canal de Panama, Certificats d'origine, Concessions, Concurrence déloyale, Confiscation, Consuls, Contrats, Cnba, Douanes, Fausses indications d'origine, Navigation, Navires, Navires de commerce, Pêche, Ports, Traitement de la nation la plus favorisée, Trafic de frontière, Voyageurs de commerce.
Commissaire. Poste de — proposé par le rapport Dawes. Commission des Réparations 788, 800, 823.
Commission d'évaluation. Empire Britan nique-France-Italie etc. 465. — d'exécution. Grèce -Turquie 4.9. — mixte.
Grèce-Turquie 425. — Grèce 434. — judiciaire mixte. Puissances alliées- Turquie 3£8. — mixte de chemin de fer. Grande-Bretagne-France-ïtalie etc. 336.
— mixtes de rapatriement. Pologne- Russie- Ukraine 133. — mixtes de restitution. Pologne-Russie-Ukraine 155,
Commission des Détroits. Empire Bri tanniq ue-France-Turquie etc. 394, 398.
Commission des Réparations. Délégation permanente de la — . Puissances alliées-Allemagne 624.
Commission du port de Tanger, France- Grande-Bretagne-Espagne 260.
Commission européenne du Danube.
Empire Britannique-France-Turquie etc.
Commission internationale de navigation aérienne. Etats-Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie etc. 69.
Commission permanente d'enquête.
Suède-Norvège 648.
Commissions rogatoires. Empire Britannique-France-Turquie etc. 411.
Compétence judiciaire. Empire Britannique-France-Turquie etc. 405.
Concessions. Empire Britannique-Turquie 460. — France-Turquie 333. — Italie -Turquie 335. — accordées en Turquie. Empire Britannique-France- Turquie etc. 437. — dans la zone de Tanger. France-Grande-Bretagne-Espagne 261. — russes. Perse-Russie 177.
Conciliation. Suède - Norvège 648. — Suisse-Autriche 654.
Concurrence déloyale. Empire Britannique-France-Turquie etc. 419.
Confiscation de bateaux. Etats-Unis d'Amérique-Grande-Bretagne 284.
Congrégations religieuses. Suppression des — . Perse-Russie 177.
Conseil de la Société des Nations. — V. Société des Nations.
Conseillers légistes. Turquie 436.
Conseil Sanitaire. Allemagne -Etats- Unis d'Amérique- Argentine etc. 40.
Conseil Supérieur de Santé de Cou»
stantinople. Suppression du — . Puis sances alliées-Turquie 382.
Constant in ople. Grèce-Turquie 422.
Constitution de l'Allemagne. Puissances alliées-Allemagne 4^6.
Consuls. Gran de-Bi et agn e-Egypte 489. — Puissances alliées-Turquie 344. — Admission et privilèges des — . Perse- Chine 469. — Puissances alliées-Pologne 508. — Puissances alliées-Tchécoslovaquie 517. — Attributions des — . Empire Britannique- France-Turquie etc.
410. — Des commerçants ne doivent être nommés — de carrière. Perse- Chine 469. — des Etats alliés à la Russie. Allemagne - Ukraine - Russie Blanche etc. 646. — V. aussi Agentsdi-
Table analytique.
piomatiques Capitulations, Commerce, Etablissement, Finances, Juridiction consulaire, Tanger.
Contrebande désarmes etdes munitions France -Grande -Bretagne -Espagne 248.
Contrats. Règlement des — . Puissances alliées-Turquie 366.
Côtes. Défense des — Grande-Bretagne-Irlande 327.
Conr permanente de justice internationale. France-Grande-Bretagne- Espagne 262. — Puissances alliées- Etat Serbe-Croate-Slovène 526. — Puissances alliées - Pologne 507. — Puissances alliées-Roumanie 533. — Puissances alliées -Tchécoslovaquie 517. — Puissances alliées-Turquie 354. — Turquie 436. — Navigation aérienne et — .
Etats-Unis d'Amérique-Belgique- Bolivie etc. 71. — Règlement de la — . 230.
Créances. Transfert des — . Puissances alliées-Turquie 362.
Crimes contre les lois et coutumes de la guerre. Puissances alliées- Allemagne
Cuba. Commerce de — . Etats - Unis d'Amérique-Guatémala 318. — Etats- Unis d'Amérique - Nicaragua 320. — Etats - Unis d'Amérique - Tchécoslovaquie 315.
Coite. Empire Britannique-Turquie 452.
— Grande-Bretagne -Irlande 330. — Libre exercice du — . France-Grande- Bretagne-Espagne 249, 253. — Pologne- Russie-Ukraine 123, 150. — Puissances alliées-Etat Serbe-Croate-Slovène 525.
— Puissances alliées - Pologne 506. — Puissances alliées - Roumanie 532. — Puissances alliées-Tchécoslovaquie 514.
— Puissances alliées -Turquie 252. — Libre exercice et protection du — .
Puissances alliées -Turquie 353. — V.
aussi Associations religieuses, Congrégations religieuses, Eglise, Mission orthodoxe, Propagande, Vakoufs.
Dardanelles. — V. Détroits.
Dawes. Rapport — . Commission des Réparations 781. — Application du plan — . Belgique-Empire Britannique etc.- Allemagne 830. — Exécution du plan — . Commission des Réparations, Allemagne 816. — Grande-Bretagne- France 809. — Puissances alliées 857.
— Puissanoes alliées - Allemagne 833, 845. — V. aussi Arbitrage, Banque, Banque d'émission» Banque
d'Etat, Chemins de fer, Clauses compromi86oires, Commissaire, Commission des Réparations, Comité d'organisation, Comité de transfert, Direction générale, Experts, Index de prospérité, Livraisons en nature, Obligations industrielles, Rentenbank, Réparations, Traité de Versailles, Transfert.
Délégations de commerce. Allemagne- Ukraine - Russie Blanche etc. 646. — russe en Allemagne. Allemagne-Ukraine- Russie Blanche etc. 646.
Délimitation. Grande - Bretagne - Irlande 329. — Pologne-Russie-Ukraine 121, 142. — Commission de — . Empire Britannique-France-Turquie etc. 403. — Perse-Russie 174. — Puissances alliées- Turquie 345. V. aussi Bassin de la Sarre, Frontières.
Délits politiques. Etats-Unis d'Amérique - Lettonie 309. — Etats - Unis d'Amérique - Siam 304. — Etats-Unis d'Amérique-Vénézuéla 295.
Démilitarisation. Empire Britannique- France-Turquie etc. 396. — de quelques zones limitrophes. Empire Britannique-France-Turquie etc. 402.
Désarmement de l'Allemagne. Puissances alliées 658. — Puissances alliées- Allemagne 618, 668. — des populations.
France-Turquie 332.
Détroits du Bosphore et des Dardanelles. EmpireBritannique-France-Turquieetc.
339. — Turquie 435, 445. — Liberté du passage des — . Empire Britannique- France-Turquie etc. 392. — V. aussi Régime des Détroits.
Dettes interalliées. Grande - Bretagne- France^^. — Payement de certaines — . Empire Britannique- France etc.
Grèce 462. — Règlement des — privées.
Puissances alliées -Turquie 372.
Dette publique. Grande- Bretagne -Irlande 327. — Puissances alliées -Pologne 511.
Dette Publique Egyptienne. Puissances alliées-Turquie 348.
Dette Publique Ottomane. Puissances alliées-Turquie 348. — Répartition de la — . Puissances alliées-Turquie 354.
Direction générale proposée par le rapport Dawes. Commission des Réparations 786.
Domaine public. France- Grande-Bretagne-Espagne 250, 272.
Table analytique.
Dominions. Empire Britannique-Fronce- | Turquie etc. 406, 431. — Navigation i aérienne et les — . Etats-Unis d'Ame- ■ rique-Belgique-Bolivie etc. 72.
Dominâmes. Evaluation et Réparation j îles — . Empire Britannique- France- j Italie etc. 464.
Douanes. France-Turquie 333. — Japon- Chine 188. — chinoises à — Tsingtao.
Japon-Chine 60. — Contrôle du revenu des — et le plan Dawes. Commission j des Réparations, Allemagne 820. — de Tanger. France -Grande -Bretagne- Espagne 258. — Droits de — . Puissances alliées -Pologne 508. — Navigation aérienne et — . Etats - Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie etc. 109.
Droits d'auteur. — V. Propriété littéraire et artistique.
Eaux territoriales. Etats-Unis d'Amérique-Belgique-Bolivie, etc. 64. — France- Grande-Bretagne-Espagne 248.
— Etendue des — . États-Unis d'Amérique-Grande-Bretagne 284. — Puissances alliées-Turquie 346.
Ecoles. EmpireBritannique-Turquie 452. i
— France -Grande -Bretagne -Espagne ' 249. France-Turquie 333. — Pologne- Russie-Ukraine 150. — Puissances alliées-EtatSerbe-Croate-Slovène 525. — Puissances alliées-Pologne 506. — Puissances alliées-Roumanie 532. — Puissances alliées-Tchécoslovaquie 515. — Puissances alliées-Turquie 352.
Eglise. Pologne-Russie-Ukraine 150.
Egypte. Allemagne -Etats -Unis d'Amérique-Argentine etc. 3. — Puissances alliées-Turquie 348. — Indépendance de 1' — . Grande -Bretagne -Egypte 489.
Succession au trône d' — . Grande-Bretagne-Egypte 490.
Emigration. Allemagne-Ukraine-Russie Blanche 647. — Etats-Unis d'Amérique- Bulgarie 245. — Liberté d' — . Puissances alliées-Turquie 352.
Emigrés. Rapatriement des — . Pologne- Russie-Ukraine 123, 129.
Emprunt. France-Grande-Bretagne-Espagne 252. — Puissances alliées-Turquie 355, 356. — Emission de V — allemand et le plan Dawes. Commission des Réparations, Allemagne 818. — forcé.
EmpireBritannique-France-Turquieetc.
