‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 3)Chapitre 127 sur 218 · Verre creux, blanc · texte numérisé non relu

Verre creux, blanc

100 kilogranmies 5 dinars.

b) Verre creux (indiqué sous a) avec bouchons, fonds ou bords polis ou dépolis

100 kilogrammes 5 dinars.

c) Verre poli, gravé à Peau forte ou autrement gravé, moulé, dessiné, colorié, doré, argenté, étamé; pendeloques de lustres , boutons , perles , coraux , émail et pâ.tes de verre

100 kilogrammes 12 dinars.

Remarques. — Les queues et calottes servant à rattacher les boutons ainsi que les fils sur lesquels les perles , coraux et Témail de verre sont enfilés, rien que pour faciliter l'emballage et le transport n'auront aucune influence sur la tarification de ces objets.

Si les objets en verre enfilés sur des fils ou des cordons peuvent servir sans autre préparation comme bijoux (p. e.

comme bracelets, colliers etc.), ils ne rentreront pas dans la position numéro 1 1 c).

d) Verreries combinées avec d'autres matériaux communs

100 kilogrammes 20 dinars.

Tare en pGt. du poids brut.

25 en caisses ou en barils, ' 20 en paniers ou en demicaisses.

30 en caisses ou en barils, * 20 en paniers ou en demicaisses.

Commerce.

Remarque. — Les objets en verre creux couverts à^xm entrelacement ordinaire d*08ier, de jonc, de paille ou de canne, seront traités selon la qualité du verre diaprés les positions 1 1 aj^ h) ou c),

Page 1