RÈGLEMENT

de Détail et d'ordre pour l'exécution de la Convention

du 3 novembre 1880.

Les soussignés vu Tartide 15 de la Convention du 3 novembre 1880 ooncemant l'échange des colis postaux sans déclaration de valeur, ont au nom de leurs Administrations respectives, arrêté d'un commun accord les mesures suivantes, pour assurer l'exécution de ladite Convention.

1. — Les Administrations postales des pays contractants qui entretiennent des services maritimes réguliers désignent aux Offices des autres pays contractants ceux de ces services qui peuvent être affectés au transport des colis postaux, en indiquant les distances.

2. — Les Administrations des pays contractants se notifient mutuellement au moyen de tableaux conformes au modèle A ci-annexé, savoir:

a. La nomenclature des pays par rapport auxquels elles peuvent respectivement servir d'intermédiaires pour le transport des colis postaux;

b» Les voies ouvertes à l'acheminement desdits colis, à partir de rentrée sur leurs territoires ou dans leurs services;

0. Le total des frais qui doivent leur être bonifiés de ce chef, pour chaque destination, par l'Office qui leur livre les colis.

Union postale unwerselle.

3. ' — Au moyen des tableaux A reçus de ses correspondants, chaque Administration détermine les voies à employer pour la transmission de ses colis postaux et les taxes à percevoir sur les expéditeurs, d*après les conditions dans lesquelles s*effectue le transport intermédiaire.

4. — Chaque Administration doit, en outre, faire connaître directement au premier Office intermédiaire quels sont les pays pour lesquels elle se propose de lui livrer des colis postaux.

En exécution de Tarticle 5, paragraphe 1^', de la Convention du 3 novembre 1880, les Administrations des pays contractants qui n*ont pas le franc pour unité monétaire, perçoivent leurs taxes d'après les équivalents ci-dessous :