‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 12 sur 184 · I. Ouvrages en fonte · texte numérisé non relu

I. Ouvrages en fonte

Tout à fait grossiers, bruts: tels que poêles, plaques, grilles, tuyaux, roues de wagons, selles ou plaques d'assise, coussinets pour rails, etc . . .

Statues en fonte et ter

Autres

n. Ouvrages en fer, fonte malléable, acier:

1. Tout à fait grossiers, bruts: tels que outils grossièrement ébauchés , socs de charrue , essieux de voitures ; enclumes ; tuyaux forgés, étirés, laminés, aussi galvanisés; crémaillères , tirants ; aiguilles et croisements, etc

2. Communs: bruts, tournés, limés, adoucis passés à la couleur d*apprôt, goudronnés, étamés, aussi en combinaison avec du bois, ni vernis, ni peints, ni polis, ni émaillés; par exemple, serrurerie, outils, ustensiles de cuisine, ferblanterie, fourneaux; potagers; rivets, clouterie, vis, boulons et écrous, tissus métalliques; tamis, treillis en fil de fer, etc.

3. Fins: vernis, peints, polis, émaillés, purs ou en combinaison avec d'autres matières

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non

Chaudronnerie

Toiles en fil de cuivre ou laiton

Objets d*art et d'ornement, et tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain ....

Ouvrages en zinc: non polis et non peints

— polis, peints ou vernis

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

fr. c.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

France. Suisse,

Dénomination des articles.

Unités.

Tuyaux et autres onvraf^es de plomb de toute sorte:

— plomb en tuyaux, laminé, balles et grenailles de plomb ^ ouvrages de plomb non peints, non vernis . . .

— les mêmes, peints ou vernis

— caractères d*imprimerie neufs

Poterie et autres ouvrages en étain pur ou allié d*anti-

moine, non polis, non peints

Les mêmes polis, peints ou vernis

Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan)

— en plaqué, sans distinction de titre

— en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit

par le procédé électro-cbimique

Orfèvrerie et bijouterie, en or, argent, platine ou autres métaux

Horlogerie: horloges communes, à Texception des horloges à musique et de celles renfermées dans des cadres dorés ou dans des tableaux

— autres montres ou pendules de toute espèce . . .

— fournitures d*horlogerie

Maehines,

Machines de toute espèce et pièces détachées de machines

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