‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 13 sur 184 · INDUSTRIES TEXTILES · texte numérisé non relu

INDUSTRIES TEXTILES

Lin et ehanvre.

Tissas de lin ou de chanvre unis ou ouvrés: toile à emballer ordinaire et écrue, de 25 fils au plus par 8 centimètres tant k la chaine qu*à la trame . .

Tissus de lin ou de chanvre unis ou ouvrés : toile de lin et coutil écrus ou mi-blanchis, non teints et ayant moins de 40 fils de chaine par 3 centimètres . .

— toiles et rubans de lin, blanchis, teints, apprêtés,

ainsi que la toile de lin écrue, lorsqu'elle a plus

de 40 fils de chaine par 3 centimètres .... Coutils unis ou façonnés, blanchis, teints ou imprimés:

même régime que les tissus de lin, suivant la classe. Linge damassé: même régime que les tissus de lin,

suivant la classe.

Batiste, linons, mouchoirs encadrés:

— sans broderies

— avec broderies

Tulle de lin

Dentelles de lin

Bonneterie de lin

Passementerie de lin

Rubanerie de fil écrue, blanchie ou teinte

Articles en lin ou en chanvre, confectionnés en tout ou

en partie

Articles non dénommés et vêtements: sont taxés par analogie aux articles des différentes classes . . .

Idem.

Idem.

Idem.

Les 100 kil.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

fr.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

De 4 à 30

Commerce.

Dénomination des articles.

Droits.

Tissas de lin on de chanvre mélangea, quand le lin ou le chanvre domine en poids: même régime que pour les tissus de lin ou de chanvre pur . . .

Jate.

Tapis de jute ras ou à poil

Crin.

Tissus et ouvrages de crin, purs ou mélangés ....

Coton.

Piqués, basins, façonnés, damassés ou brillantes . . . Couvertures de coton communes, sans aucun travail à

Taiguille ou de passementerie

Passementerie et rubanerie

Laine.

Laine peignée, teinte ou non

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