‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 21 sur 184 · UNTER W ALD -^LE - HAUT · texte numérisé non relu

UNTER W ALD -^LE - HAUT

Vin de provenance suisse

i — étrangère

Le litre.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Le litre.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

tr. c.

Le litre.

Idem.

La boutU«.

Le litre.

Idem.

Idem.

Le litre.

Idem.

Idem.

La boutUe.

Le litre.

Idem.

La boutiie.

Le litre.

Idem.

Le litre.

Idem.

Ftance, SaUte.

Vins Boa et eau-de-Tit?, expédias en c&iiBeB ou paniers {par 5 kitogminmâa btuts) ....

Bi?re et vin de fruité

Eaa-de-ïie de pTovenaucc suiaiie:

De IS degrés Cartier et au-ded«oua . . .

De 19 degrés

Dp 20 degrés

De 21 degrés

De 24 degréi^

De 25 degré»

De 26 degrés

De 27 degrés

De 28 degrc^s

De 29 degrés

De 30 degrés

De 31 degrés

De 32 degrés

De as degrés

De 34 degrés

De 35 degrés

Au-dessuH de 35 pourchaque degré; Vu décent.:

De S6 degrés

De 37 degrés

De 38 degrés

EaD-de-TJe de proTenance étrangère:

De 18 degréH Cartier et au-dcsaous . . .

De 19 degrés

De 20 degrés

De 21 degrés

De 24 degrés

De 25 degrés

De 26 degrés

De 27 degrés

De 28 degrés

De 29 degrés

De 30 degrés

De 31 degrés

De 32 d^rés

Ëean-de-Tie de provenance étrangère:

De 33 degrés Cartier et aa-deuona . . .

De 34 degré»

De 85 degrés

Au'deBsus de 35 pour chaque degré, '/.de cent. :

De 36 d(«rés

De 37 degrés

De 38 degrés

(11 Ml loisiUe ftu contribublas d« falM «m dt> daeUoB d« S p. 0/0.)

Idem.

Idom.

Idem.

Idem.

idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

0 04 Vis 0 04 'As 0 04 V»

0 05 ViB 0 05 "/„ 0 060 0 06 V,.

0 Otî '*/„ 0 07 '/« 0 07 "As 0 08 V,s " "8V„

0 ûa "As 0 10 Vs 0 10 "As

0 06 Vs 0 07 Va 0 07 Vs

0 10 v, 0 II V, 0 11 "A.

Commerce.

Kvmtfros d*wdn.

Dénomination des articles.

Unités.

UNTEBWALD-LE-BAS.

Esprit- de-yin

Eau-de-vie

Yin de provenance suisse

— étrangère

Vins fins

Bière

Vin de fimits ....

Le litre.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

GLÂBIS.

Vin de provenance suisse, en fûts

— étrangère, en fûts (vins fins en fûts, de pro-

venance française, autrichienne, italienne ou allemande)

Vins fins et boissons spiritueuses de toute espèce, autres que les précédentes, en fûts et en bouteilles

Vin de fruits

Eau-de vie et esprit-de-vin, importés ou fabriqués dans le canton et destinés h, la consommation intérieure

ZOUG.

Vin de provenance étrangère: en fûts

— en bouteilles

Vin de provenance suisse

Bière

Vin de fruits

L*hectol.

Idem.

75 centilit L*heotol.

Le litre.

fr. e.

(Il n'est pM perçu de droit sur resprit-de-vin et Teau-de-vie.)

Le litre.

La bout"«.

Le litre.

Idem.

j Idem.

PBIBOURG.

Vin du canton de Fribourg et toute boisson fabriquée dans ce canton

Bière de provenance suisse

Bière de provenance étrangère

Vin et vin de fruits de provenance suisse . . .

Vin et vin de fruits de provenance étrangère. .

Eau-de-vie (au-dessous de 20 degrés) de provenance suisse

Eau-de-vie (au-dessous de 20 degrés) de provenance étrangère

Extrait d*absinthe, esprit-de-vin et liqueurs composées , de provenance suisse

Les mêmes, en outre, vins fins de provenance étrangère

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