‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 81 sur 184 · Chapitre II · texte numérisé non relu

Chapitre II

Règles pour les bâtiments qui se croisent ou se dépassent.

Art 31. En règle générale, il est interdit à un bâtiment de dépasser le b&timent qui suit la même route, et à deux bâtiments allant en sens eoniraire, de se croiser, sur les points où le chenal ne présente pas une largeur suffisante. (Art. 129).

Art. 82. Aucun bâtiment ne peut se diriger par le travers de la loute suivie par un autre bâtiment, de façon à Tentraver dans sa course.

Lorsqu'un bâtiment remontant le' fleuve se trouve exposé à rencontrer QB b&timent naviguant à la descente, sur un point qui n'offre pas une largeur suffisante, il doit s'arrêter en aval du passage, jusqu'à ce que l'autre bâtiment l'ait franchi; si le bâtiment qui remonte est engagé dans le passage au moment de la rencontre, le bâtiment descendant est tenu de s*anrdter en amont, jusqu'à ce que sa route soit libre. (Art. 129).

Art. 88. Dans les courbes du bras de Soulina, et dans les passes étroites en général, les bâtiments à vapeur ne peuvent s'approcher à petite distance des bâtiments qui les précédent. (Art. 129).

Art. 84. Lorsque deux bâtiments à vapeur ou deux bâtiments à voiles naviguant par an vent favorable se rencontrent, faisant route en sens oontraire, ils sont tenus de se diriger de telle sorte qu'ils viennent tous deux sur tribord, ainsi qu'il est d'usage à la mer. A cet effet, le bâtiment

260 Cammùêion Européenne dm Danube.

qai remonte le fleuve doit appnyer vers la rive gaoche, et celui qui descend, vers la rive droite. Il en est de même, lorsque la rencontre a lieu entre on bâtiment à vapeur et un bâtiment à voiles naviguant par un vent favorable.

Le capitaine ou patron qui s*éearte de ces règles doit prouver en cas d^avaries qu*il a été dans Timpossibilité des les observer , à défaut de quoi il est responsable, devant le tribunal compétent, des accidents survenus.

En cas de rencontre et sauf les prescriptions des articles 32, 35, 39, 42 et 43 du présent règlement, tout bâtiment à vapeur peut faire con* naître la marche qu*il a Tintention de suivre en donnant au bâtiment rencontré les signaux spécifiés ci -après:

Un coup bref de sifflet pour dire: je vais sur tribord:

Deux coups de sifflet pour dire: je vais sur bâbord;

Trois coups de sifflet pour dire: je vais en arrière à toute vitesse.

Ces signaux sont facultatifs, mais le bâtiment qui les a donnés est tenu d*7 conformer sa marche. Le signal du bâtiment naviguant à la descente fait règle.

Art. 35. Lorsque deux bateaux à vapeur allant en sens contraire arrivent devant une courbe, ils doivent se donner les signaux prescrits par les articles 36 et 37 ci -après, et celui qui est en aval s*arrête jusqu^à ce que Tautre bâtiment ait franchi le passage. (Art. 129).

Art. 36. Lorsque dans une passe étroite, un bâtiment à vapeur vent devancer un autre bâtiment à vapeur marchant dans le môme sens, il en donne le signul, avant d*être arrivé à petite distance, au moyen de cinq coups de cloche ou de sifflet, et en agitant un pavillon à hampe sur le gaillard d*avant, ou en hissant à mi - mât un pavillon bleu pendant le jour, ou un fanal éclairé , à verre blanc , pendant la nuit. Sur ces signaux , le bâtiment marchant en avant s*écarte à gauche et livre le passage à Tautre bâtiment qui prend la droite; aussitôt que le bâtiment qui suit se trouve à la distance d*une demi longueur de bâtiment de celui qui précède oii de la queue du convoi remorqué par lui, ce dernier doit ralentir sa marche jusqu^à ce qu*il ait été dépassé. (Art. 129).

Art. 37. Lorsqu^un bâtiment meilleur voilier rejoint un bâtiment à voiles et veut le dépasser, il en donne le signal en hélant à temps son devancier, lequel est tenu de lui livrer passage au vent.

Lorsqu^un bâtiment à vapeur veut devancer un bâtiment à voiles marchant dans le môme sens que lui, il lui donne les signaux prescrits par l'article 36 , avant d*ôtre arrivé à petite distance , et il passe sous le veot du bâtiment à voiles. (Art. 129).

Art. 38. Les bâtiments à vapeur naviguant à la descente doivent ralentir leur course sur les points où le fleuve décrit de fortes courbes jusqu'à co que de Tarrière du bâtiment Tœil puisse plonger dans le passage. Si le bateau à vapeur trouve des bâtiments engagés dans la courbe, il signale son approche au moyen d^un coup de sifflet. (Art. 129).

Art. 39. Tout bâtiment à vapeur est tenu d'éviter les bâtiments marchant à la dérive qu*il rencontre, soit en remontant, soit en descendant le fleuve.

Le bâtiment naviguant à la dérive doit de son côté, lorsqa*il

Règlement de natigalion. 261

oontre d'antres b&timents, soit à voiles soit à vapeur, ranger au plus près d'une des rives , afin d'opposer le moins d'obstacle possible an passage. (Art. 129).

Art. 40. Les bâtiments qni naviguent en louvoyant veillent, dans lenrs évolutions, à ne pas se troaver sur la route des b&teaux à vapeur. (Art. 129).

Art. 41. Les capitaines et patrons des bâtiments portant forte charge on des bâtiments chargés d'une capacité intérieure à soixante tonneaux •ont tenus de s'éloigner autant que possible, de la route des bâtiments à vapeur qu'ils rencontrent ou qui les rejoignent.

Les capitaines des bateanx à vapeur, de leur côté, lorsqu'ils passent à proximité des bâtiments désignés dans l'alinéa précédent, doivent ralentir le jeu de leur machine et l'arrôter complètement en cas de danger pour les dits bâtiments, sMs peuvent toutefois le faire sans danger pour euxmdmes on pour les bâtiments qu'ils remorquent. (Article 129).

Art. 42. Les capitaines ou conducteurs de remorqueurs, naviguant avec ou sans convoi, sont tenus à l'observation de toutes les dispositions qni précèdent; ils doivent spécialement se conformer aux prescriptions des articles 86, 87 et 88, lorsqu'un convoi vent en dépasser un autre; hors ce dernier cas, deux convois ne peuvent jamais se trouver Tun à côté de l'antre, soit au mouillage, soit en cours de voyage.

En cas de rencontre avec les bâtiments à voiles on à vapeur faisant rente en sens contraire, le remorqueur, s'il remonte le fleuve, a la faculté de B*écarter des prescriptions de l'article 34 ci -dessus pour se tenir en dehors du courant, s'il peut le faire sans danger pour les bâtiments rencontrés.

Le remorqueur est tenu d'ailleurs , s'il fait usage de cette faculté, de donner les signaux prescrits par les articles 34 ou 37 ci -dessus. (Art. 129).

Art. 48. En règle générale, tout bâtiment à vapeur qui ne remorque pas nn convoi, de môme que tout bâtiment à voiles naviguant par un vent favorable, doit livrer passage à un convoi de bâtiments remorqués. A défiant d'espace suffisant pour ce faire, les capitaines et conducteurs, tant des remorqueurs que des bâtiments remorqués, sont tenus, même dans le cas où les signaux prescrits par les articles 36, 37 et 38 ci -dessus n'ont pas été donnés, de s'écarter conformément aux dispositions desdits articles.

Lee capitaines et conducteurs des remorqueurs et des bâtiments remorqués doivent d'ailleurs dans tons les cas de rencontre avec d'autres bâtiments, rapprocher, autant que possible, les uns des antres, les bâtiments oondaits à la remorque en convoi, de manière à livrer aux autres bâtiments un passage suffisamment large. (Art. 129).

Art. 44. Les bateaux à vapeur à aubes ne peuvent amarrer le long de lenr bord les bâtiments qu'ils remorquent dans la Soulina.

n est interdit dans tous les cas, de naviguer dans ce bras du fleuve avec un convoi de plus de six remorques ou avec plus de deux bâtiments amarrés bord -à -bord. (Art. 129).

Art. 45. Si deux bâtiments halés en sens contraire se rencontrent le long de la môme rive, celui qui remonte s'écarte de manière à laisser pasaer l'autre.

262 Commiêsum Europe emrne dm Dammbe.

m an rjàtixn<iit hsdé par des animanx de tnût rejoint on train de Lalage a braa d'hommes, celui -d doit Ini lirrer passage.

Dans le cas ou on bâtiment halé en rencontre nn antre amarré à la rive, Je capitaine de ce dernier doit permettre anx matelots dn bAlimoit halé de monter 8ur àon bord poor transporter la corde de halage. (Art. 129).

Art. 46. Nul ne peut entreprendre de dépasser les bâtiments haléa *i\ ce n'eat en appuyant «ur la rive opposée à celle sur laquelle s*exerce le halage.

Le* bâtiments halés doivent, de leor côté, sur les signaux prescrits par le.<» articles 36 et 37 ci -dessus, se ranger an plus près possible contre la rive qa'iU lon^^ent. (Art. 129j.

Page 1