DE LA FÉODALITÉ

C'est sous les premiers successeurs de Charlemagne qu'achève de se constituer la féodalité. Mais sans être entièrement déterminée, sans former une institution complète, elle existait en germe depuis long- . emps, et c'est dans le commencement de la monarchie, à l'époque de la conquête qu'il faut remonter pour trouver son origine. IN Tous rencontrons sous la première race les qualifications qui composèrent dans la suite la terminologie féodale ; seulement alors elles désignaient des charges, tandis que, plus tard, elles devinrent des titres, et représentèrent des droits au lieu d'exprimer des fonctions. L'histoire nous explique assez comment s'est opéré ce changement.

Primitivement les Ducs étaient des gouverneurs de provinces, chargés de faire exécuter les ordres du roi, de lever lesimpôts déterminés par le monarque ou les assemblées nationales, et de commander les hommes armés. Leur traitement consistait clans les revenus des domaines qui leur étaient assignés. Les Comtes rendaient la justice clans les cités ou diocèses qui leur étaient confiés, levaient les impôts, étaient à la tète des guerriers de leur arrondissement, et relevaient des Ducs. Leur traitement était aussi le revenu des domaines qui leur étaient assignés. Lorsqu'ils étaient appelés à la défense de quelque frontière, on les appelait mark-grafs, c'est-à-dire

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comtes de marche ou de frontière, d'où est venu notre mot français Marquis. Dans l'administration de la justice, ils avaient des assesseurs ou Echevins, et des officiers inférieurs, appelés Centeniers à cause du nombre d'hommes libres auxquels ils étaient préposés, et les Comtes leur assignaient pour traitement quelque domaine ou quelque droit.

Sous les rois fainéans de la première race , ces grands officiers de la couronne avaient étendu leurs attributions et augmenté leur puissance ; leurs charges, à quelques uns, devinrent inamovibles. Pépin confirma leurs usurpations pour se les attacher, et enfin Charles-le-Chauve, par le capitulaire de Kierzy, en 877, autorisa la transmission héréditaire des duchés et des comtés, et changea ainsi l'essence de l'ancienne constitution. Les offices de Ducs et. de Comtes devinrent par là de véritables fiefs, qui eurent sous leur mouvance les anciens fiefs territoriaux compris dans le ressort de leur juridiction, et ainsi se constitua le gouvernement féodal.

Ces anciens fiefs étaient possédés par les Barons, hommes puissans par leurs terres, leurs serfs et leurs cliens. Leurs propriétés étaient de deux espèces : les terres leur appartenaient en propre, sans aucune obligation ni condition particulière, et portaient le nom de terres-franches ou franc-aleu, et faisaient nommer leurs possesseurs Leudes ; ou bien elles composaient des fiefs assujétis à des prestations, à des redevances, à certains services ; et ceux qui en jouissaient étaient les Vassaux du roi : la première espèce seule était héréditaire.

Ces fiefs prirent naissance au moment de l'invasion, où les guerriers recevaient de la part de leur chef une portion de territoire à condition d'un service militaire, et ils étaient d'abord appelés bénéfices. Les rois mérovingiens qui possédaient d'immenses domaines, fruit de la conquête, les démembrèrent pour en constituer des fiefs en faveur des guerriers ou des favoris, et nous voyons Charles-Martel partager entre

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ses Lcudes ou Amnistions, à titre de bénéfices, les biens des églises qu'il avait dépouillées. Ces bénéfices furent d'abord temporaires, puis à vie, et enfin devinrent héréditaires , ainsi que les aïeux , et c'est alors qu'ils prirent le nom de fiefs. Le régime féodal devint donc une intime combinaison de l'état des personnes avec l'état de terres.

Les Vassaux du roi donnèrent à leur tour des bénéfices à des hommes libres ou à des affranchis qui reconnurent leur suzeraineté et s'obligèrent aussi à un service militaire et à une redevance annuelle ; ou bien ils reçurent des hommes libres opprimés, comme nous l'apprend Salvien, la propriété de leurs terres, pour les défendre. Par la suite, ils la leur rendirent à condition qu'ils prendraient les armes pour leurs protecteurs, et de là la formation des arrière-fiefs. De cet ordre de choses étaient nés des droits et des devoirs réciproques entre les suzerains et les vassaux, et la féodalité formait ainsi une chaîne d'obligations qui s'étendaient du roi jusqu'au dernier de ses sujets. C'est ce qu'exprime parfaitement le mot Féodalité, du latin fœdus qui signifie alliance. Mais ce régime qui aurait pu être si sage subit par degrés les plus funestes altérations par l'injustice et les cruautés des seigneurs envers leurs subordonnés.

A l'époque de la féodalité, les terres étaient de trois espèces ;

1° Les Aïeux. C'est ainsi que l'on appelait les terres qui n'étaient point soumises à la féodalité ; on leur donnait aussi le nom de Terres libres, il y en avait très peu de cette espèce. Les aïeux étaient de deux sortes, le noble et le roturier; le noble était celui qui entraînait justice ou mouvance; le roturier était celui auquel ces conditions manquaient.

2° Les Terres nobles. C'étaient les fiefs, qui se subdivisaient en deux parties : les fiefs simples, et les fiefs de dignité ou terres titrées, savoir : les duchés, les comtés, lesbaronies, et par la suite les vidamies.

Quelquefois le fief se changeait en aleu, mais l'aleu

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finit presque toujours par se perdre dans le fief. 3° Les Rotures. On appelait ainsi certaines terres , relevant de fiefs, possédées par des roturiers soumis à la féodalité , et sujets des seigneurs.

Si de l'état des terres nous passons à celui des personnes, sous le régime féodal , nous distinguons quatre classes principales.

1° Les hommes libres , propriétaires de biens allodiaux , et jouissant de tous les droits civils et politiques. On les appelait Jrimans ; ils étaient peu nombreux, et par la suite ils devinrent seigneurs.

2° Les seigneurs, suzerains et vassaux tout à la fois, possédant les fiefs dans lesquels ils exerçaient la souveraineté, en battant monnaie, levant des impôts^ et rendant la justice. Ils formaient depuis le roi jusqu'au vidame et à l'écuyer une hiérarchie qu'il est utile de faire connaître.

Le roi était le premier seigneur, le suzerain universel. Cependant, quand il possédait des terres dans la mouvance d'une seigneurie, il devenait lui-même vassal du possesseur de cette seigneurie; mais alors il se faisait représenter pour prêter, comme vassal, foi et hommage à son propre vassal.

On distinguait deux classes de vassaux : 1° Les vassaux majeurs relevant immédiatement de la couronne, tels que les Ducs, qui étaient les premiers, et quelques comtes puissans à qui le roi avait accordé ce privilège.

2° Les vassaux mineurs, subordonnés ou aux vassaux majeurs comme les Comtes, ou à d'autres vassaux mineurs, auxquels ils rendaient foi et hommage pour les lîefs qu'ils tenaient d'eux. Ainsi le Figuier, était le vassal du Comte; le Baron celui du Viguier; le Chevalier était soumis au Baron, et YEcuyer reconnaissait la suzeraineté du chevalier.

L'hommage était lige ou simple. L'homme-lige s'engageait à servir en personne son seigneur; le vassal simple pouvait fournir un remplaçant. Tantôt le vassal était obligé à piège ou pléjure, tantôt à service de

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corps, à devenir caution ou champion pour son seigneur. Tout vassal était obligé, sous peine de dégradation ou de confiscation, de prendre part aux querelles de son suzerain, d'embrasser son parti , et de lui fournir pour la guerre le nombre d'hommes que comportait son fief. Les vassaux pouvaient prendre les armes contre leur suzerain pour déni de justice, pour vengeance de famille et dans quelques autres cas déterminés. Alors le roi, loin de traiter de rebelles les vassaux insurgés, déclarait qu'ils devaient obéir à leur suzerain immédiat et le suivre à la guerre sous peine de félonie. Le vassal devait à son seigneur une aide d'argent ou une aide militaire.

Les services militaires consistaient dans Yost ou chevauchée où les vassaux étaient appelés en temps de guerre après la convocation du ban et de X arrière-ban.

Ce ban était la convocation faite par le roi aux gentilshommes, vassaux immédiats de la couronne.

U arrière- ban était la convocation faite par ces derniers aux vassaux mineurs, et se composait de leurs tenans et coutumiers, c'est-à-dire de ceux qui se trouvaient dans leur mouvance ou juridiction.

L'importance du fief réglait non seulement le nombre d'hommes, mais encore le genre de service et de prestations, l'espèce d'armes, et la qualité des équipages.

Le fief banneret fournissait vingt-cinq hommes d'armes complètement équipés, et chaque homme d'armes avait deux archers bien montés, un page et un varlet, avec chacun leur cheval.

Le fief de haubert devait un cavalier armé de toutes pièces , bien monté et accompagné de deux ou trois varlets.

Le fief de simple écuyer ne fournissait qu'un vassal armé à la légère.

Tous ceux qui étaient tenus du ban et de l'arrièreban devaient ainsi à leurs frais un service de trois mois dans le royaume , et de quarante jours au-delà des frontières, sans compter le temps de se rendre au camp. Les femmes envoyaient des hommes d'armes

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en leur nom, et les évêques et abbés étaient contraints de se présenter eux-mêmes.

3° La troisième classe de personnes comprenait les colons tributaires et les affranchis, qui, libres de leur personne , payaient au seigneur une redevance annuelle sur le produit de leurs terres, mais n'étaient tenus à son égard ni d'hommage ni de service militaire.

4° Les serfs composaient la dernière classe. Le serf attaché à la terre qu'il cultivait était transmis avec elle et n'en pouvait être arraché. Les serfs qui remplissaient quelques offices auprès de leur seigneur étaient appelés mini si éri aux. Quelquefois ils devenaient les vassaux de leur maître qui leur donnait une certaine étendue de terrain à charge d'hommage ; d'où vient qu'on a souvent confondu vasselage et ministérialiié.

Le servage féodal était une modification de l'esclavage gaulois et romain. La différence consistait en ce que l'esclave était entièrement dépendant de la volonté ou du caprice de son maître et lui appartenait en propriété sans aucune rétribution, tandis que le serf appartenait plutôt à la terre ou au château qu'au seigneur, et qu'il obtenait souvent quelques conditions favorables à son intérêt.