S 4. — ÉTOURDISSEMENT DES SENS, INCONSCIENCE, ABSENCE DE VOLONTÉ

Herbst (1) fait remarquer, à propos de l'expression u étourdissement coupable de ses sens » contenue dans l'article 125 du Gode pénal autrichien, que « l'excitation des sens, qui a pour effet d'amener la femme à se livrer plus facilement à son séducteur, ne suffit pas pour constituer un crime; il faut pour cela un étourdisse ment des sens qui mette la femme dans l'impossibilité de résister. U faut de plus que cet étourdissement ait eu lieu par ruse, ce que l'on ne pourra affirmer que dans le cas où la séduction a eu Ueu à la suite de manœuvres capables de tromper la femme, ou si le coupable a profité d'une erreur ou de l'état d'inconscience de la femme » •

L'expression «étourdissement {Beiaûbung)n est synonyme de celle

(1) Herbil, Manuel de la Ugitlation autrichienne*

d'inconscience [Bewustiosigkeit) et d'absence de volonté {Wilkntostgkeit).

L'étourdissement des sens, c'est-à-dire l'inconscience, peut être provoqué par des moyens mécaniques ou par des narcotiques.

Parmi les moyens mécaniques pouvant déterminer l'inconscience« il faut citer, par exemple, l'étourdissement provoqué par des coopi sur la tête ou par la strangulation (1). Nous aurons roccasion de revenir ailleurs sur ce sujet.

Parmi les moyens narcotiques qui peuvent être employés pour provoquer l'inconscience de la femme, nous citerons en premier lieu les boissons alcooliques. Il est vrai que la loi autrichienne ne regarde pas comme un moyen détourné {arglistig) rétourdissemeni provoqué chez une femme adulte par l'ivresse en vue d'accomplir le coït; car une femme adulte connaît les conséquences de Tabus des boissons alcooliques. Cependant l'ivresse provoquée dans un but coupable, chez une jeune ûlle ignorant l'action de l'alcool, tombe sous le coup de la loi autrichienne. Il parait cependant que le législateur a eu surtout en vue l'étourdissement avec sommeil par l'opium, la morphine, le chloroforme, etc. On sait que ces moyens peuvent amener rapidement l'inconscience et il faut admettre qu'il est facile de les employer d'une manière détournée.

Nous ne connaissons pourtant pas un seul cas d'une personne narcotisée exclusivement dans le but d'accomplir le coït dans cet état là). Par contre on connaît des cas où des personnes, narcotisées dans un autre but, surtout dans le but d'une opération, ont été violées dans cet état. Taylor (3) rapporte deux cas semblables et Schumacher en a publié un autre. Dans ces cas l'anesthésie a été produite par le chloroforme et on comprend facilement la possibilité d'un viol dans le sommeil chloroformique. Mais il ne faut admettre qu'avec les plus grandes réserves les assertions des personnes qui prétendent avoir été subitement endormies par l'aspiration brusque du chloroforme ou par d'autres substances narcotiques ou bien avoir été chloroformisées pendant le sommeil naturel et avoir été violées ensuite. De telles accusations ont été portées en

(1) Voyez un cas semblable dans ('asper Vierteljahrschrift^ communiqué par Reinbard, et un autre dans Bucbnor, L'ahrluih der gerich. Medicin^ 2* édit., 197.

(1) k\hw\\{Syst,jurispr, nied.^W^ 300) rapporte le cas d'une Jeune fille qui prétendait avoir élé étourdie par une potion faite avec des semences de datura et avoir été violée dans cet eut.

(S) Taylor, Lnc, cit., H, 4S8. — Tourdes, Gaz. hebdom,, ISM. — Wiener Wochensch. 1854, n* I.

effet el sont mentioimées par Taylor, Kidd, Stephens, Rogers (1) et autres. Il faut évidemment repousser les premières assertions, car ni le chlorofbrmet ni aucun autre narcotique ne peut déterminer llnconscience aussitôt qu'on le présente devant les orifices respiratoiresy c'esl-à-dire après quelques aspirations seulement. Quant à la possibilité de la chloroformisation pendant le sommeil, Stephens, Rogers et Dolbeau (2) ont fait des expériences à Toccasion de cas semblables, qui se sont présentés devant la justice. Le premier n'ob« tint que des résultats négatifs dans ses expériences sur les animaux, de même que Dolbeau dans ses expériences sur des animaux et sur une jeune femme. Ce dernier avait remarqué que deux à trois minutes après qu'il avait tenu à une certaine distance des orifices respiratoires une éponge imbibée de chloroforme, les sujets en expérience se réveillaient en sursaut avec les signes de la frayeur. Dans des expériences ultérieures faites sur des personnes malades, il réussit à en chloroformer 10 sur 26, par conséquent un tiers, tandis que les autres s'étaient réveillées. Winckler reproche à ces expériences d'avoir été faites sur des personnes malades; nous pensons toutefois que cette circonstance a moins d'importance que cette autre, sur laquelle il a appelé également l'attention, à savoir qu'ici la chloroformisation a été faite par des hommes de l'art et avec les précautions recommandées par la science, tandis qne les personnes étrangères k la médecine, qui d'ordinaire se font une idée absolument fausse de la manière de se servir du chloroforme, n'emploient pas les mêmes précautions et par conséquent arrivent rarement au but désiré.

Il arrive très-souvent que des femmes ont été violées dans un état qui les mettait dans l'impossibilité de se défendre ou de se rendre compte de ce qu'elles faisaient, sans que cet état fût le fait du coupable, ou sans qu'il ait été provoqué dans ce but. Il faut faire une distinction entre ces deux états, c'est-à-dire l'impuissance à se défendre et l'inconscience.

On dit qu'i/ y a impuissance à se défendre ( Wehrlosigkeit) quand U femme, bien que se rendant compte de ce qu'elle fait, se trouve hors d'état de se défendre, soit d'une façon absolue, soit d'une façon relative. Bemdt (3) rapporte le cas d*une jeune paysanne qui, après avoir fait une botte d'herbes très-lourde, enveloppée d'un grand

(]} Rogen, Vierteljahr, f, gen'ch, medic.y t. XXIII, p. 98. {1) Dolbema, De temploi du chloroforme au point de vue di la perpétration de» Crimes et délite (Ann. d'Hygiène publique, lanyier i^Ti, tomeXLI. p. 168). (3; Berndi, Banda, der gerieh. Arsneikunde^ 1846, 5* édit., p. 27.

drap, et au moment où elle s'était couchée le dos contre la boite et avait passé ses bras dans les bretelles du drap, fut suiprise par ni jeune chasseur qui abusa d'elle dans cette position, sans qu'elle pût parvenir à se défendre. Maschka (I) raconte également qu'une jeune fille, qui était pour ainsi dire empaquetée sur une voiture entre ni lit de plume et de la paille, dut subir le coït malgré elle. Un mé. decin légiste irès-autorisé nous raconte le fait suivant : une jeune domestique paysanne se laissa lier en plaisantant dans une grange par ses amies de telle façon que ses mains, attachées l'une à l'autre, se trouvaient au-dessous des genoux repliés, puis elles lui mirent un bâton entre les bras et les genoux, l'abandonnèrent dans cette position et envoyèrent vers elle un domestique, qui profila de Tétat oi se trouvait la jeune fille pour satisfaire ses désirs par derrière.

La femme peut encore se trouver hors d'état de se défendre non seulement par des causes extérieures, mais encore par suite d'une faiblesse de cause pathologique telle qu'une paralysie, etc.

Sous le nom d'inconscience {Bewustlosigheit) on entend non seulement Tabolilion de la perception des choses extérieures, mais encore ce degré d'étourdissement dans lequel la perception, toot en n*étant pas complètement abolie,est cependant assex obscure pour qu'il ne puisse y avoir une juste appréciation des faits. Tels sont certains troubles transitoires, entre autres l'ivresse et lenarcoiismei provoqués dans un autre but que celui dont nous avons parlé plos haut, et porté, non à son complet développement, mais à un degré tel que la conscience, sans être complètement abolie, est cependant profondément altérée. Quand ces cas font l'objet d*une enquête médico-légale, il est évident que l'état d'inconscience n'existe ploi au moment de l'enquête, et qu'il ne nous reste plus qu'à prouver li vérité des assertions de la plaignante ou la réalité de l'état où elle se trouvait par la déposition des témoins, en tenant compte de l'aetion toxicologique et psychopathologique de l'alcool ou du narcotique employé dans chaque cas en particulier. Il ne faudra pas oublier que la plaignante peut d'autant moins rendre compte de ce qui s'est passé, que l'abolition de la conscience aura été plus corn* plète, et que le coït aura laissé moins de traces sur la femme. Da reste l'expérience et les faits nous apprennent que ces accusationi sont souvent complètement fausses, mais qu'elles peuvent reposer Kur des illusions ou des hallucinations survenant, soit sous l'influence du narcotique, soit dans tout autre état d'inconscience, et

ichka, Sammlufig gerichtàril, Gulachten, m, 1807, p. 300.

i ces personnes à leur réveil, se rappelant ces illusions, peuvent Igurer qu'elles ont été l'objet d*un attentat à la pudeur. Kidd (1) onle qu'une jeune fille, qui avait perdu connaissance pendant examen au spéculum et avait été rappelée à elle par le médecin à de d'an sel odorant, avait pris celle odeur pour celle du chlorome ci affirma avec la conviction la plus absolue que le médecin yizM cbloroformée et l'avait violée pendant son sommeil. On eut aies les peines à convaincre les juges et le jury de l'innocence du Mecin (2).

Oo aura très-rarement l'occasion de se prononcer sur d'autres mes d'inconscience passagère. Dansun cas rapporté par Maschka, te jeune fille enceinte prétendit avoir été portée et violée dans une iDge, pendant un accès d'épilepsie. Mais elle raconta tous les déils avec une telle précision, qu'il fut prouvé ainsi qu'elle ne s'était s trouvée privée de connaissance dans ce moment; les autres ■constances firent voir du reste que celte accusation n'était qu'une kire de chantage.

Les anciens auteurs ont souvent discuté pour savoir si une femme )uvait être violée pendant le sommeil naturel, sans se réveiller et DS se rendre compte de ce qui se passait. La chose est aujourd'hui solue par la négative. Mais il faut avouer qu'on peut beaucoup QS facilement venir à bout d'une personne, surprise dans son »aimeil et se trouvant dans une position favorable, que d'une srsonne non endormie. De même on comprend que, dans certaines rconsiances, quand par exemple les parties génitales de la femme mi élargies, l'introduction du pénis puisse avoir lieu avant que la mme ait complètement repris connaissance. Sous ce rapport, )iis trouvons un cas remarquable rapporté par l'avocat Gowan, de amfries, en Ecosse (3).

La r«miM d'an aobergiste, mariée depuis seize ans et mère de trois enfants, >rès sue nuit blanche pendant laquelle elle s'était beaucoup fatiguée, se coucha r un lit tout habillée arec ses Jupons et sa crinoline, et sur le côté gauche, «me eUe en avait l'habitude. Elle s*endormit profondément. Après avoir dormi ndaot aoe demi-heure, elle sentit un poids sur elle, et croyant que c'était son iri, elle te souleta un peu, et remarqua alors qu'elle était couchée sur le dos qoe le garçon d'écurie, qui était à son service depuis quelques années, se

(1) Kidd, Bdinb. med. Joum. 1870, 220,-230.

(2) Voyex Brouardel, AccustUion de viol, accompli pendant le sommeil hypnO' ficf, Helaîiùn médico-légale de l^ affaire Lévy, dentiste à Rotten {Ann, d'Hyg,, (7f, V série, 1. 1, p. 39).

(3) Cowmn, ^(/in6. méd, Journ,^ 1862, p. 570.

trouvait sur elle, que son corps touchait le sien, et qae ses parties génitales m trouraient en contact avec les siennes. Elle était toute mouillée. Le garçon ti leva; elle le rit boutonner son pantalon; elle appela aussitôt son mari qui lisait le Journal dans une chambre Toisine et lui fit part de ce qui était arrivé. Le domestique fut immédiatement arrêté et condamné par le Jury à dix ans de trt* vaux forcés. On ne consulta pas de médecins.

Il y a encore d*autres états dans lesquels une personne n'est pas capable de comprendre la portée de l'acte qu'elle subit et par conséquent de résister ; nous voulons parler d'une faiblesse plus oa moins durable de Tintelligence, et des maladies mentales dans le sens restreint du mot.

Le Gode pénal allemand parle seul d'abus sexuel sur une femme « atteinte d'une affection mentale », et paraît comprendre sous celte dénomination non seulement les aliénés dans le sens restreint da mot, mais encore les imbéciles ou les idiots, ces deux catégories de personnes pouvant encore être regardées comme privées de volonté {willenlose), dans le sens de cette loi.

La loi autrichienne ne contient pas d'articles de lois visant directement ce genre de délit; mais il est certain qu'elle comprend parmi les personnes hors (Tétat de se défendre ou inconscientes^ les idiots et les aliénés. Le projet de réforme du Gode pénal autrichien (Straf* Gesetz-Entwurf) ne parle ni d'idiots ni d'aliénés, mais il est évident qu'ils rentrent dans la catégorie des personnes privées de volonté.

Le diagnostic derimbécillitéou de Taliénation mentale d'un individu se fera d'après les principes généraux de la psychiatrie; on se guidera sur les mêmes principes quand il s'agit d'apprécier à quel point cette anomalie psychique mettait la femme hors d'état de se rendre compte des actes dont elle était l'objet.

Nous ferons seulement remarquer ici que dans ces cas, il ne s'agit pas seulement de savoir si la femme était à cette époque idiote ou aliénée, mais si le coupal)le avait connaissance de cet état.

Deux Jeunes gens de 16 et de 17 ans avaient abusé à plusieurs reprises d*iiAS Jeune fille de 20 ans sourde-muette et idiote. Mis en accusation pour ces ftûts, ib nièrent^ ainsi que d'autres personnes, l'idiotie de la Jeune fille, parce que celleci les avait invités au coir, eux, et même d'autres Jeunes gens, qu'elle savait très bien ce qu'elle faisait et était capable d'apprécier la signification d'un tel acte. Dans notre rapport nous établîmes que cette jeune fille était non seulemeoC sourde-muette, mais encore idiote ; mais nous admîmes cependant, d'après les circonstances et les dépositions des témoins, que les accusés la regardaient setlement comme sourde-muette. Us furent acquittés.

Il faudra aussi tenir compte de cette circonstance dans certaine! formes de folie hystérique, ou dans les états d'exaltation maniaquOi

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€t cela d'autant plus que ces formes de psychose sont facilement méconnues par les gens du monde et qu'elles sont presque toujours accompagnées d'une exagération de l'excitabilité sexuelle.