C. — Circonstances aggravantes cfti § 156 (I

1« Perle ou faiblesse durable de la parole.

2» Perle ou faiblesse durable de la vue.

3® Perte ou faiblesse durable de l'ouïe.

4^ Perte de l'aptitude à la procréation.

5« Perle d'un œil, d'un bras ou d'une main, ou mutilation ou défiguration considérables.

L'article 309 établit que les violences suivies de mutilations, amputations ou privation de l'usage d'un membre, cécité, perle d'un œil ou autres infirmités permanentes, seront punies par une iiggravalion dans la peine. L'expert devra indiquer non pas seulement par un mot qu'il y a mutilation ou qu'il y a eu nécessité d'amputation . Car ces mots sont plus précis en apparence qu'en réalité, et par exemple l'ablation d'une phalange d'un doigt ou d'un orteil esl-elle au sens juridique une amputation? L'expert exposera les suites de la blessure et les conséquences du traitement qui a été imposé par l'accident ou ces complications et laissera dans les cas douteux rinlerprélationau juge.

Il en sera de même pour les troubles de la vision. Les mots cécité, perle d'un œil, ont un sens précis lorsque les fonctions de cet organe sont absolument abolies. Mais chaque jour on est appelé à constater qu'un blessé aura un afi'aiblissement de la visioa consécutive à une opacité de la cornée, à une hernie de l'iris, à une cataracte traumalique. Ces troubles ne constituent pas la perted'ua œil, ni le plus souvent une cécité complète, souvent celle-ci |)0urra être modifiée par un traitement spécial. Le législateur français n'a pas indiqué dans le code pénal la faiblesse de U vue, ce n'est pas à l'expert h l'introduire. Qu'il indique seulement les limites dans lesquelles la vision est possible, pour la lecture, l'écriture par exemple, et qu'il laisse aux juges le soin de faire l'interprétalioD judiciaire.

(I) Voyez p. 216.

La cos/ra/ton prévue dans l'arlicle 316 ne doit pas ôtre prise dans le sens chirurgical, l'ablation des testicules ; elle s'entend de toute atteinte à la virilité, caractérisée par une mutilation quelconque des organes génitaux de l'homme, mettant obstacle à l'exercice de leurs fonctions.

S 3. — BLISSURKS MOnrCLLES (1).

La loi autrichienne oblige Hofmann à établir des chapitres distincts pour étudier la cause prochaine de la mort, les causes primitives ou immédiates, les causes secondaires ou médiates, les rapports entre la cause prochaine de la mort et la blessure. De son propTO aveu, on peut diviser les causes prochaines de la mort après les blessures en primitives ou immédiates et en causes secondaires 00 médiates, sans pouvoir établir une distinction très tranchée entre ces deux catégories. Il suffira de lire ces divers chapitres pour admettre avec l'auteur que ces distinctions sont trop subtiles.

En France, la commission donnée aux experts, lorsqu'une blessure a déterminé la mort de la victime, est presque toujours ainsi formulée : « Commettons M. le docteur X... à l'efTet de procéder à l'autopsie du cadavre, de rechercher les causes de la mort et de constater tous indices de crime ou délit. »

L'expert a donc, non pas à déterminer les causes de la mort, mais à Ut rechercher^ et le juge laisse ainsi le médecin libre de formuler ses incertitudes, si l'autopsie ne Ta pas suffisamment éclairé. De plus, l'expert est tenu de constater tous indices de crime ou délit, c'est-à-dire de noter les traces de violence, les lésions qui peuvent indiquer une lutte antérieure, etc.; mais ce n'est pas l'expert qui fournit la conclusion définitive. Ainsi, il n*a pas à déclarer : Un tel est mort par submersion, la submersion est le résultat d'un suicide; mais il déclare : La mort d*im tel est le résultat de la submersion, le cadavre ne porte aucune trace de violence. Le juge d'instruction prendra ces déclarations comme un des éléments de son jogement, mais c'est lui qui décidera si, avec cette pièce et les autres classées au dossier, les témoignages, etc., la mortde cet homme qui ne porte aucune trace de violence est le fait d'un suicide ou d'un homicide.

L'expert devra, évidemment, lâcher d'établir le lien qui peut unir one blessure \ ses conséquences, hémorrhagie, syncope, etc., et

(I) Voy. p. 221.

la mort ultérieure, mais il n'e^t pas enfermé dans un cadre de questions sur les causes médiates et immédiates. Souvent, pour répondre, l'embarras doit être grand, et la précision perd en réalité ce qu'elle gagne en apparence.

D. — Arrêt du cœur, — Schok après les blessures (I).

La mort par arrêt du cœur, suite d'un ou de plusieurs coups portés sur diverses régions du corps, mais plus spécialement snr la région épigaslrique, est une des difiicultés les plus grandes que le médecin légiste puisse avoir à élucider. Le coup n'a pas laissé de trace, mais s'il a atteint la région épigastrique ou une autre région voisine, la mort peut-elle en ôtre la conséquence? Telle est la question posée.

En fait, CI. Bernard dit : « L'arrêt du cœur ou syncope peut succéder à toute action perturbatrice violente et subite, de quelque nature qu'elle soit (2}. d L'opinion de notre grand physiologiste est donc en accord parfait avec celle des médecins de tous les siècles. Ceux-ci ont signalé des morts subites après ou pendant la flagellation. Mais ils ont spécialement insisté sur les morts subites survenues après un coup sur la région épigastrique, après l'ingestion d'une boisson glacée, par un individu en transpiration. Les expériences de Brown-Séquard ont montré que l'écrasement de l'un ou de l'autre ganglion semi-lunaire a provoqué l'arrêt du cœur. Cl. Bernard ajoute « qu'en pratiquant diverses expériences sur les ganglions ou nerfs abdominaux, il a vu souvent succomber les sujets avant qu'il se fût manifesté aucun phénomène inflammatoire ni aucune autre lésion appréciable » (3).

De son côté, Oswald Neumann a provoqué l'arrêt du cœur par des excitations électriques de la muqueuse stomacale chez des mammifères, à qui on avait préalablement pratiqué la section de l'encéphale en avant de la moelle allongée (4).

Après avoir rappelé les travaux des différents physiologistes, en particulier ceux de Bernstein (5), Goltz (6) et de Tachanoff,

(1) Voy. p. 227.

(2) CI. Bernard, Substances toxiques et médicamenteuses ^ p. 232. (3} CI. Bernard, Pathologie expérimentale, p. 120.

(4) Oswald Neumann, Pfluger's Archiv, 1871-72, p. 196 à 202. (6) Bernstein, Centralblatty 1863, p. 817 et Arch. f. Anat, et PhysioK, 18$4, p. 614.

(6) Goltz, Vxrchow's Archiv, XXVI, t. II et XXIX, p. 394.

H. François Franck (1) a nolé l'arrél et le ralentissement du cœur produits chez la grenouille par la percussion, avec un marteau, de l'intestin enflammé. Il est arrivé aux mômes résultats sur un lapin par le pincement du péritoine enflammé depuis vingt-quatre heures. Variant les expériences, M. François Franck a pu dire, par l'examen du tracé des battements du cœur de divers animaux, que a l'impression vive, quelque brève qu'elle soit, produite sur un nerf sensible (filets terminaux, tronc, racines), détermine toujours, comme effet initial^ un ralentissement ou un arrôt diastolique du cœur. x> Les tracés graphiques obtenus par excitation des trijumeaux, des nerfs laryngés, des nerfs racliidiens, indiquent la mesure cl l'intensité variables de ces arrôts du cœur.

La comparaison des résultats de ces expériences et des faits consignés par les auteurs sera pour l'expert un des moyens de résoudre cette question. Le docteur Otis (2) a réuni les différentes observations de mort subite survenue après contusion des parois de l'abdomen, et avec Poland, B. Cooper et Taylor, il admet leur réalité.

E. — Distinction entre les blessures faites pendant la vie et celles

faites après la mort (3).

Le chapitre consacré par Hormann à l'étude de cette question résume complètement les connaissances actuelles, et surtout ne conduit pas à des conclusions qui dépassent la limite des affirmations légitimes. Nous noterons seulement, à propos de la coagulation du sang pendant la vie ou après la mort, que si le sang est épanché pendant la vie dans une cavité séreuse, dans le péritoine surtout, le plus souvent il ne se coagule pas, il reste liquide pendant quelques heures et même pendant plusieurs jours. De plus, lorsque le sang se trouve au contact de l'air en sortant d'une plaie faite pendant la vie, il peut rester liquide ; il en est ainsi notamment chez les alcooliques. Enfin, lorsque le vaisseau blessé est superficiel, que rien ne s'oppose à l'écoulement, le sang peut ne pas s'infiltrer dans les lames du tissu cellulaire. Tourdes en cite des exemples (4) ; nous en avons vu de semblables.

(1) François Franck, Physioiog, expérimentaUt travatix du laboratoire de Ma^ rey, t, II,18;6, p. 221 à 25».

(2) Otis, The médical and surgicil history of the war of Hebellion (Surgicai par/., Tol. 11). — Injuriet of the abdomen, Washington, 1876.

(3) Voy. p. 229.

(4) Tourdes, Dict. encyclopédique^ art. Blissuiis, t. IX, p. 778.

766 LES ATTEIITATS CONTRE LK SAMTB ET LA VIB.

Par contre, des blessures Faites peu de 4emps après la mort donnent parfois lien & des épanchements de sang coagulé. « Lt mort n'est pas instantanée dans tous les organes, dit Toardes ; quelques-uns, comme le sang et les muscles, conservent des propriétés vitales qui peuvent donner aux blessures -qnelques-ons des caractères des plaies faites pendant la vie. Combien de temps après la mort fant'il qu'une blessure ait été faite pour qu'on paisse aCBrmer avec certitude qu'elle a été pratiquée sur le cadavre f Cette question a donné lieu à de nombreuses expériences qui ont moatié dans quelles limites le problème pouvait être résolu. Ouend la'Tiè est complètement éteinte, les différences sont caractériaUqnet'; nais s'il reste des traces de vie organique, le diagnostic présente d^anlant plus de difficultés qu'on se rapproche davantage du moaiettt Ût la mort. Cette période d'incertitude n'a qu'une durée très dmrtoy eUe varie de quelques minutes à deux heures ou trois heures «iptas. » Malheureusement, c'est précisément à propos de blessuree Mtes au moment de la mort et dans les premiers instants qéi le anheat, que d*ordinaire l'expert est interrogé.

Parfois le doute est donc possible, il doit être avoué. Mc$|S n'a^ cordons pas non plus une grande valeur à l'étendue de iarétnclioD des muscles, plus grande lorsqu'ils ont été divisés pendant la vie qu'après la mort. Mais, ici encore, un autre phénomène inlervifQt, la rigidité cadavérique, et comme l'expert doit faire une part à cette influence, les preuves que lui fournira retendue de la rétraction n'auront pas un haut degré de certitude.