CHAPITRE II

LES ACTES IBIPUDIQUES D'UiN AUTRE GENRE.

La loi autrichienne (§ 128) désigne sons le nom d'ac/e* impudiques {Schàndung) l'abus, pour la satisfaction des désirs sexuels, de garçons ou de filles âgés de moins de 14 ans, ainsi que de personnes «ans conscience ni volonté, en tant que cette satisfaction est obte-

Doe par un autre moyen que le coït et qu*elle n'a pas lieu entre deux personnes du même sexe.

Le projet de réforme du Code pénal autrichien (§§ 189, i9i), et le Code pénal allemand (§§ 174, 176), appellent actes impudiques {unzûchtigen Handlungen) (1), cet abus sexuel, en dehors du coït ou de la pédérastie. Mais la loi n'attache pas de sens plus précis à celte expression, ce qui serait du reste très difficile, tu son élasticité. Aussi le tribunal supérieur de Prusse a décidé que ces actes seront regardés comme impudiques^ selon leur nature et selon l'opinion des jurés.

Ces actes impudiques consistent le plus souvent en monœui^es sur les parties génitales d'une autre personne, ou en Cabus d'en" fonts dans tm but d'onanisme. Ces enTants peuvent être aussi bien des garçons que des filles, et ceux qui s'en servent peuvent être aussi bien des hommes que des femmes. Mais, sous ce rapport, il y a une divergence considérable entre le Gode pénal autrichien et le projet de réforme de ce Code. D'après le premier, pour que l'acte soit regardé comme impudique il faut qu'il ait été accompli sur la personne du plaignant, et il n'y a pas de crime si l'accusé ne s'est servi de la personne que dans un but de masturbation ; dans ce cas il n'y a qu'excitation à la débauche (§ 132). La réforme de la loi autrichienne punit les deux actes de la môme peine, de même que le Code pénal allemand (§ i76, lit. 3).

Le rôle du médecin légiste, dans ces cas, est le même que dans les alternats à la pudeur. Il aura à rechercher : 1* s'il y a sur la personne du plaignant des signes qui permettent de conclure à la réalité de l'acte impudique ; 2« s'il y a des signes témoignant qu'il V a eu lutte, ou si la personne se trouvait en ce moment sans conscience ni volonté ; 3^ si cet acte impudique a eu des suites fâcheuses pour la santé, et quelles ont été ces suites.

On aura encore à examiner les parties génitales, pour voir s'il y a des modifications, pouvant être rapportées aux manipulations qui y ont été pratiquées. Les altérations qui peuvent se montrer dans ces cas sur les parties génitales des femmes, dépendront d'une part de la brutalité avec laquelle on a agi, d'autre part de la distension antérieure des parties génitales, enfin, ce qui est très-important surtout pour les enfants, du nombre et de la fréquence de ces actes impudiques.

(1^ n f st impossible do rendre en français la nuance, du reste subtile, entre le OHft « schdndung » et l'expression « umùchtiçen Handtungen », qui tous deux désigneoi les actes impudiques, autres que le coït illégal.

Par l'introduction brutale du doigt dans les parties génitales d'une petite fille, on peut beaucoup plus facilement déterminer une déchirure de Thymen, qu'ayec un pénis dont l'introduction jusqn'à l'hymen et au delà est d'autant plus difQcile que les parties de l'enfant sont encore plus étroites. On comparera du reste les dimensions des parties génitales de la flile avec le volume du pénis et du doigt, pour décider si les lésions ont été produites par Ton ou l'autre. Souvent on trouve des lésions dont la nature indique tout de suite qu'elles ont été déterminées non par le pénis mais par le doigt ou au moins par un autre corps dur analogue et relativement peu gros. C'est ainsi que A. Tardieu a trouvé dans un o.as, où il n'y avait pas de déchirure du bord libre de l'hymen semi-lunaire, une déchirure irrégulière de la partie médiane de l'hymen, se dirigeant perpendiculairement jusqu'à la fourchette et due manifestement au passage violent d'un doigt. De même dans le cas de Lender (1), on trouva dans le vagin fortement enflammé d'une fille de 4 ans, dont l'hymen était déchiré, un morceau de l'étoffe de son jupon, ce qui ne pouvait pas avoir été produit par le pénis, mais plutôt par un doigt introduit avec violence dans les parties génitales de l'enfant. Dans d'autres cas, l'empreinte caractéristique des ongles des doigts permet de reconnaître la nature de la violence.

Si les actes impudiques se bornent à des attouchements des parties génitales, et surtout si ces attouchements n'ont eu lieu qu'une fois ou à des intervalles très-longs, on ne trouvera pas de modifications des parties génitales. La répétition fréquente de ces manœuvres peut donner lieu à des phénomènes d'irritation, ou à la flétrissure et au relâchement des parties. Mais les tentatives répétées de coït et les habitudes d'onanisme peuvent avoir les mêmes conséquences.

L'onanisme pratiqué sur de jeunes garçons peut occasionner chez ces derniers des symptômes d'irritation du pénis et un affaissement du prépuce, signes qui peuvent cependant être aussi la suite de la mastuibation. Dans le plus grand nombre des cas de ce genre on ne trouve ordinairement pas de lésions sur les parties génitales des garçons ou des filles, et ces lésions feront naturellement absolument défaut dans les cas où ces actes impudiques n'auront pas été pratiqués sur l'individu lui-même et où les enfants n'ont servi que de moyen de masturbation (2).

(I) Lender, Viertejuhrth f. gerich. Medic. 1865, N. F. U, p. 855. (5) Voyei. H. Fournier, De l'onauUme, causes, dangers et inconvénieniê poiir le» individus, la famille et la société, Ptris, 1875.

La question de savoir s'il y a eu lulte ou si la personne était sans conscience ni Yoloçté a déjà été discutée à propos du viol. On se reportera également à ce que nous avons dit dans ce chapitre pour ce qui concerne les conséquences fâcheuses pour la santé ou la vie que ces actes peuvent entraîner. Il y a rarement transmission d'affection syphilitique d*un homme à une petite fllle, mais on comprend que la chose puisse arriver plus facilement quand une femme a abusé d*un garçon.