ADMINISTRATIVES DE LA

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LE SUPPLICE DU FER ROUGE (Bibl N.I.). a U \i,mi, ii du v'vmt

ancienne est atnst libellée: ■ Supftiiee de la veuvt Otxrues, rondamnée o (Ire marvaée *.

La marque comislail dans l'impression {Tan fer brClant sut l'épaule drotle. L'im0ltirrte

fut d'abord et pour tous les cas une fleur de lys ; ultérieurement, et fut mie série Je

lettres différant uiivant la nature du crime ou de la condamnation,

gens courbés et frivoles, le roî ne connaissait plus son peuple : la Cour le séparait de la nation.

CENTRALISATION, .fi' .i^ La nation n'avait aucun moyen, non seulement de contrôler, mais même de connaître les actes du gouvernement. Toutes les affaires étaient discutées secrètement : « C'est du fond des bureaux que la France est gouvernée », disait Necker.

Les ministres et les Conseils formaient, comme sous Louis XIV, le gouvernement central. C'était d'eux que tout partait, à eux que tout aboutissait. L'administration des provinces était également centralisée : les intendants, représentants du roi dans les provinces, jouissaient dans leurs circonscriptions — qu'on appelait « généralités '> — de pouvoirs sans limites : c'était de l'intendant, selon le mot de Law, que dépendait |> le malheur ou le bonheur des provinces ». Plusieurs, à l'exemple de Turgot en Limousin, avaient fait œuvre utile. Mais beaucoup s'étaient rendus haïssables par leurs abus de pouvoir : " La preuve, la moins équivoque de votre tendresse pour vos peuples, diront au roi en 1 789, des députés aux Etats Généraux, sera de les soustraire à l'influence des intendants. >

ABSENCE D'UNITÉ, a a Autant que de l'arbitraire on se plaignait de l'absence d'unité dans l'administration du royaume, de la confusion extraordinaire qui régnait partout, des complications inutiles et de la routine.

Ainsi les poids et les mesures variaient de noms et de valeurs d'une province à l'autre, parfois d'un canton à l'autre : la perche valait 24 mètres carrés dans Paris ; 51 mètres ailleurs ; ailleurs encore 42 mètres.

De même, « on changeait de lois, disait Voltaire.

CiMiK l.l.KS

CARTE DES GABELLES (Reproduction d'une carte de )78l : Bibl. Nat.). 0 Pour les fermiers génératLX, marchands de sel, h franee était divisée en sep/ régions : /" Grandes galtelles {bassins de la Seine et de la Loire) ; 2" Petites Gabelles {I^nguedoc et Dautjliiné) ; 3" Gabelles de Salines [région du Nord-Est) ; 4'' Pays de Quart Bouillon iCotentin) ; 5" Gabelles- du Rethekis ; 6" Provinces rédimées {région du Sud-Ouest) ; 7" Provinces franches {Pays-Bas, Bretagne, Aunis Navarre), Les chiffres indiquent tes Vtiriulions des prix du set dans chaaue région. Le régime du sel était, comme on voit, terriblement compliqué

que les procès, promenés d'un tribunal à un autre, traînaient interminablement.

Les tribunaux ordmaires étaient les Présidiaux, au nombre de cent environ, qui équivalaient à nos tribunaux de première instance, et les Parlements, au nombre de treize, qui jugeaient à la fois en première instance et en appel. Mais il y avait encore — outre toutes les juridictions spéciales — les tribunaux de bailliage, les cours d'Eglise, les justices seigneuriales, qui remontaient au Moyen Age. Dans les villages le juge du seigneur réprimait les petits délits, injures, coups, ivresse, tapage, etc. L'intendant lui aussi avait des pouvoirs judiciaires.

Les magistrats achetaient leurs charges et en devenaient propriétaires. Il était d'usage que les plaideurs vinssent solliciter leurs juges et leur apporter un cadeau : c'est ce qu'on appelait les épices.

En matière criminelle les lois étaient demeurées féroces. Nombre de faits, à peine considérés comme des délits aujourd'hui et que l'on punit d'une amende de quelques francs, étaient châtiés comme des crimes. Un délit de chasse, qui coûte aujourd'hui 25 francs, conduisait le coupable aux galères à perpétuité, et l'on n'hésitait pas, selon l'expression d'un cahier des Etats Généraux, « à mettre en compensation la vie d'un

en changeant de chevaux de poste ». Les Français du Midi étaient jugés selon les règles du droit romain. Le Nord était pays de droit coutumier, et on y comptait 285 coutumes, c'est-à-dire 285 codes différents.

Le régime des impôts était aussi peu uniforme. Il y avait sept tarifs différents et sept groupes différents de territoires pour la gabelle, l'impôt du sel. Par exemple, le tarif n'était pas le même dans le nord et le sud de la province d'Auvergne, à Clermont et à Aurillac.

Tandis que treize provinces — dites les cinq grosses fermes — laissaient circuler les marchandises librement entre elles, dix-neuf autres provinces, dites provinces étrangères, avaient chacune leurs lignes de douanes, où l'on percevait des droits d'entrée sur tout produit venu des provinces voisines, comme aujourd'hui aux frontières sur tout produit venu de l'étranger.

Par bien des points, la France ressemblait à une Europe en miniature : les provinces y formaient comme autant d'Etats distincts qui, annexés successivement par les rois, avaient conservé leurs coutumes et leurs privilèges locaux. L'achèvement de l'unité française devait être l'œuvre de la Révolution.

LA JUSTICE. £l ^ \\ était particulièrement difficile de se reconnaître dans l'organisation judiciaire. Le nombre et la diversité des tribunaux étaient tels,

UNE CARICATURE DE 1789 (Bibl. Nat.). a Un paysan porte sur son des un noble

et un ecclésiastique ; allusion transparente à l'inégalité qui sévissait entre les classes de

la société. Cette gravure anonyme a comme légende : " A faut espérer qu'eu c jeu-là

finira ben tôt ". (cL HACHETTE.)

LOUIS XVI. - LES PRELIMINAIRES DE LA RÉVOLUTION

LA SOCIETE AU PALAIS-ROYAL EN 1787 (Gravure en couleurs de Debucourt. Bibl. Nal). a Le jardin du Palait-Roi/al, nui appatltnail au duc iOlUm, Il^l M<^(

ouvtit au public, était, à la veille de la Révolution, le rendez-vous de la loàéti élégante et des journalistei, des* nouvellistes », OMnme on disal altrrt. Planté de lifiâfiliil lit jUl

d arbrei, entouré d'une belle architecture, rempli de cafés dont les stores bleus et blancs lui faisaient l'été une folie parure, c'était un endroit tri» agréiJtU pour écftanter pnpoê ei

potins A certaines heures, il était encombré de promeneurs. Il devint tout naturellement un des centres de l'agitation révoluliomuàre un véritable cjiî en plein air.

lapin et celle d'un homme ». Un accusé était toujours présumé coupable. La question préparatoire, c'est-àdire la torture appliquée à l'accusé pour lui arracher des aveux, avait été abolie en 1 780 ; mais la question préalable, c'est-à-dire la torture avant l'exécution de la sentence, continuait à être appliquée, malgré la défense que le roi venait de prononcer (1788).

LES IMPOTS, a 0 Mais c'était le régime des impôts surtout qui était inique et qui paraissait intolérable aux populations.

Le principal des impôts directs était toujours la taille, levée exclusivement sur les roturiers, bourgeois, ouvriers et paysans. Dans la plupart des provinces, la taille était établie d'après la fortune présumée, de la façon la plus arbitraire. Ainsi un répartiteur d'impôt augmentait les impositions d'un village « parce qu'il y avait remarqué le paysan plus gras qu'ailleurs ».

Les autres impôts directs, capitation et vingtième, étaient payés en principe par tous les Français, nobles ou non nobles. En fait les premiers étaient dégrevés, les seconds surchargés. Le cahier du Tiers Etat de Nemours établissait qu'en 1789 la capitation prenait au noble à peine plus de 1 pour 100 — 1,1 — de son revenu, et près de 1 0 pour 1 00 — 9,9 — au roturier. Les princes du sang, qui auraient dû payer 2 400 OCO livr s pour leurs vingtièmes, en payaient 188 000. Le vingtième

était en Champagne, un impôt de 10 pour 100 pour le noble, de 60 pour ICO pour le roturier. Au total les trois impôts directs enlevaient aux non-privilégiés de 50 à 57 francs par 100 francs de revenu. La moitié au moins de ce que gagnait le bourgeois, l'ouvrier, le paysan s'en allait aux caisses de l'Etat. Encore n'était-ce pas là tout ce que prenait l'Etat.

En effet, il y avait aussi les impôts indirects, surtout l'aide sur le vin et la gabelle, monopole de la vente du sel, qui donnaient lieu à d'odieux abus. Toute personne au-dessus de sept ans était tenue d'acheter au moins sept livres de sel par an : c'était le sel de devoir. Ne pas l'acheter était un délit, fût on dans la misère. « En Normandie, disait le Parlement de Rouen i la veille de la Révolution, chaque jour on voit saisir, vendre, exécuter, pour n'avoir pas acheté du sel, des malheureux qui n'ont pas de pain ». Ce sel de devoir, dit sel '< pour pot et salière », devait être exclusivement employé à la table : s'en servir pour les salaisons était un délit frappé d'une amende de 830 francs. La contrebande était sévèrement réprimée : chaque année plus de 30 000 personnes étaient emprisonnées, plus de 500 condamnées à mort ou aux galères pour contrebande du sel.

Le mal était devenu si violent que les privilégiés eux-mêmes dénonçaient la souffrance publique et y demandaient remède. « Il est de la plus cruelle, mais de la plus constante vérité, disait la noblesse d'Albret

NOUVELLE HlSTOIRi: DE FRANCE

dans son cahier aux États généraux, que la dégradation du pays, la misère des cultivateurs, la ruine des propriétaires, sont le produit du régime fiscal... Tout est parmi nous livré à l'arbitraire le plus révoltant, à l'injustice la plus criante, à l'oppression la plus scandaleuse. »

L'INÉGALITÉ SOCIALE. 0 0 L'organisation de la société était, en 1 789. la même que cinq cents ans plus tôt, au treizième siècle, sous Philippe le Bel : elle avait toujours pour principe l'inégalité. Elle comprenait officiellement trois classes ou ordres : le Clergé, la Noblesse, le Tiers État. Les deux premiers ordres étaient privilégiés. Leurs privilèges étaient honorifiques, comme le droit d'être admis à la Cour, ou réels, comme l'exemption de la taille, le droit pour le Clergé de percevoir la dîme, pour la Noblesse de toucher les redevances féodales.

On ne sait pas avec précision, parce qu'on ne faisait pas alors de recensements, quel était le chiffre de la population : on tdmet en général qu'il y avait 25 millions d'habitants. L'ordre du Clergé et celui de la Noblesse comptaient chacun de 130 000 à 140 000 personnes : soit environ 270 000 privilégiés, auxquels il faut ajouter un nombre à peu près égal de bourgeois pourvus d'offices et jouissant par suite d'importantes exemptions. Au total la population française comprenait moins de 600 000 privilégiés et plus de 24 millions de non-privilégiés.

LE CLERGÉ. 0 0 V^t Clergé était le premier ordre de l'État en raison de ses fonctions sacrées.

Il disposait d'une énorme fortune. Ses propriétés, estimées à trois milliards environ, occupaient le cinquième du territoire français. Au revenu de ces terres s'ajoutait le revenu de la dîme prélevée sur tous les produits agricoles ; puis les droits féodaux prélevés sur les habitants des terres d'Église. Le revenu total dépassait 200 millions de livres.

De ce revenu une partie était consacrée à l'entretien des églises, des hôpitaux et des services d'assistance publique. Mais la plus grosse part allait au haut clergé, archevêques, évêques, abbés, en tout 5 ou 6 000 personnes dont beaucoup vivaient à la Cour. L'évêque de Strasbourg, par exemple, disposait de 600 000 livres par an ; il avait 180 chevaux dans ses écuries. Ce haut clergé était alors presque exclusivement recruté dans la noblesse.

Le bas clergé, au contraire, 60 000 curés ou vicaires, se recrutait dans le Tiers État et il était fréquemment misérable. Tandis que les revenus de la cure allaient à quelque courtisan, le prêtre desservant touchait ce qu'on appelait la portion congrue, 700 livres pour les curés, 350 livres pour les vicaires. Encore celle-ci n'était jamais entièrement payée. Aussi dans beaucoup de régions, le bas clergé en 1789 ressentait une vive irritation contre ses supérieurs « qui nagent dans l'opulence et qui l'ont vu toujours souffrir avec tranquillité » ; il était prêt à lier sa cause à la cause du peuple.

LA NOBLESSE. 0 0 La Noblesse était le secondordre privilégié. Exempts de la taille, les nobles avaient en outre conservé des temps lointains de la

LE CHATEAU DE VERSAILLES AU DÉBUT DE LA RÉVOLUTION. FAÇADE DE L'EST, SUR LA PLACE D'ARMES (BM. Nat.). fl Us pattia hltrala de la grande cour, fermées par une belle grille de 55 mèlris, sont bordées par deux grands bâliments entièrement sét^arés du reite du château. En arrière de la grande cour s' ouvrent quatre plus petites cours : à droite, celle de la Chapelle ; à saucfic, celle des Princes ; au milieu, sur l'axe général, la Cour royale et au fond, sans séparation, ta Cour de Marbre. Les trois bâtiments tiui l'entourent forment la façade principale du château. De chcQue côté descend une grande aile, et parallèlement à l'aile droite s'élève la chapelle, ch^-d'œuvre de J.Mansarl.

(cl. HACHErre.)

LOUIS XVI. - LES PRELIMINAIRES DE LA REVOLUTION

fécdalitc le droit de percevoir sur les paysans certaines taxes appelées droits féodaux A eux seuls étaient réserves les charges de Cour, commandements aux armées, ambassades, gouvernements.

On distinguait la noblesse d'épée, qui était la noblesse de sang, et la noblesse de robe i]ui était une noblesse de fonctions — il y avait en France environ .4 000 charges qui donnaient la noblesse à leurs titulaires — . La noblesse d'épée se divisait elle-même en grande noblesr.e de Cour et petite noblesse de province.

La grande noblesss vivait à Versailles, autour du roi, dans un luxe ruineux et l'oisiveté. Elle possédait d'immenses propriétés mais qui généralement demeuraient incultes et lui rapportaient peu. De là, pour tenir son rang, l'obligation de solliciter âprement les largesses royales et les sinécures à gros traitements. De là aussi l'attachement de la noblesse de Cour à l'ancien régime et à ses abus, dont elle prcfîtait.

Les cent mille nobles de province étaient en général peu fortunés et souvent leur gêne était extrême. Les familles étaient nombreuses. On tâchait d'obtenir pour les fils un grade dans l'armée ou un bénéfice d'Église. Dans les pays de l'Ouest les nobles vivaient fanr.ilièrement avec leurs paysans et leur étaient secourables : aussi étaient-ils pour la plupart aimés et respectés.

D'ailleurs les esprits éclairés ne manquaient pas dans la noblesse. Beaucoup de nobles étaient acquis aux idées de liberté et d'égalité, tel le marquis de Lafayette qui avait été combattre en Amérique pour l'indépendance des Etats-Unis.

LE TIERS ÉTAT. LA BOURGEOISIE. 0 0 Le Tiers État, l'ordre non privilégié, comprenait la masse de la nation. En fait il se divisait en trois classes distinctes, bourgeois, artisans et paysans.

La bourgeoisie comprenait tous ceux qui ne travaillaient pas de leurs mains : professeurs, médecins et avocats ; « gens de loi », notaires, greffiers et procureurs ; gens de finances ; grands commerçants et chefs d'industrie.

La bourgeoisie s'était beaucoup enrichie au cours du dix-huitième siècle. Malgré les guerres, le commerce n'avait pas cessé de croître et le chiffre des exportations avait plus que triplé en soixante ans. Aussi était-ce la bourgeoisie qui avait fourni au roi la majeure partie des sommes empruntées, elle aussi qui s'était chargée des grands travaux publics. Elle était donc directement atteinte par le désordre financier, les paiements irréguiicrs, les menaces de banqueroute. De là chez les bourgeois le désir d'une transformation politique qui leur permît de surveiller et de contrôler les dépenses de l'État.

RA'^EMBLEMENT SUR LE PONT-NEUF (Bibl. N.I.). 0 LtB'ntima*». pulaire a commence hitn avant ta riunion Jea Etala génitaux- A h fin de ufttimkît 1788. Ifi eeni du peuple te portaierit mr le Pont-Neal, arrêtoient le» tammet et fof' çaienl les passants à saluer la statue d'Henri IV. Au fond, tes hâtimsn'.a de la M^imnie, et, A droite, te dô-ne de l'Institut.

Ces bourgeois étaient en outre généralement cultivés. Ils avaient lu Montesquieu, Voltaire, Rousseau surtout, l'apôtre de l'égalité. Ils avaient le sentiment de valoir, par leur culture et leur force de travail, les nobles que certains d'entre eux fréquentaient. De là le désir d'une réforme sociale qui fit du bourgeois l'égal du noble. Une brochure, publiée au début de 1789, par l'abbé Sieyès, résumait ainsi dans son titre la situation et les aspirations de la bourgeoisie : "Qu'est-ce que le Tiers-État? Tout. — Qu'a-t-il été jusqu'à présent dans l'ordre politique? Rien. — ■ Que demande-t-il ? A y devenir quelque chose. »

LES ARTISANS. 0 0 L'industrie était encore peu développée en France ; les artisans, c'est-à-dire tous ceux, patrons ou ouvriers, qui vivaient d'un métier manuel, n'étaient guère plus de deux millions, établis pour la plupart dans les villes.

Les artisans étaient en majorité groupés dans les antiques cadres des corporations, rétablies aussitôt après la chute de Turgot. Ces corporations, avec leurs règlements étroits et tracassiers. étouffaient l'esprit d'initiative, entravaient l'accroissement de l'industrie, portaient atteinte, selon l'expression de Turgot, « au premier et au plus imprescriptible des droits, le droit au travail ». Il y avait cependant, surtout à Paris, dans les faubourgs Saint-Antoine et Saint-Marceau, un assez grand nombre d'ouvriers libres.

LES PAYSANS. 0 0 Les Français en 1789 étaient un peuple de paysans. Près des neuf dixièmes des habitants, plus de vingt et un millions, vivaient du travail de la terre. Il y avait encore un million de serfs environ. Les paysans en majorité étaient métayers et journaliers. Le métayer partageait avec le pro-

priétaire les produits de la culture, mais il partageait également les charges. Le journalier, ouvrier agricole payé au jour le jour, gagnait à peine 10 sous par jour. Beaucoup de paysans étaient propriétaires, mais presque tous restaient soumis aux redevances féodales.

Ces droits féodaux étaient innombrables, vexatoires et, à la veille de la Révolution, plus oppressifs que jamais. Le paysan payait presque partout le cens, redevance en argent, et le champart, redevance en nature. Le champart perçu sur les récoltes était à peu près l'équivalent de la dîme ; le paysan ne pouvait rentrer sa moisson tant que le seigneur n'avait pas fait compter les gerbes : qu'un orage survînt, la moisson était perdue. L e paysan devait en outre quelques jours de corvée, redevance en travail. Il subissait l'odieux droit de chasse, privilège du seigneur. Il payait les banalités, taxes perçues pour l'usage — obligatoire — du moulin, du four, du pressoir seigneurial. Dans certains cantons de la Provence les moulins étaient à quatre et cinq heures du village ; les paysans devaient traverser à gué seize rivières ou ruisseaux pour y parvenir.

Impôts royaux, dîme et droits féodaux une fois payés, que restait-il au paysan pour vivre? Quelquefois rien, en général peu de chose, à peine le cinquième du produit de son travail, moins de vingt francs quand il en gagnait cent.

LA MISÈRE PUBLIQUE. 0 0 Aussi le paysan n'avait-il point de réserves ; une mauvaise récolte le réduisait à la disette. C'était le cas en 1789. Au moment où allaient s'ouvrir les Etats Généiaux, la France traversait précisément une redoutable crise de misère. Les paysans, disait l'archevêque de Paris, « étaient réduits aux dernières extrémités de l'indigence ». Il y avait par la France des centaines de. milliers de mendiants, rôdeurs affamés, à moitié brigands. A Paris, sur 650 000 habitants, on comptait environ 120 000 indigents, une armée toute prête pour l'émeute. Les cahiers qu'apportaient les députés aux Etats Généraux étaient remplis d'une plainte universelle. « Si vous voyiez les pauvres chaumières que nous habitons, écrivaient des paysans de Champagne, la pauvre nourriture que nous prenons, vous en seriez touché ; cela vous dirait mieux que nos paroles que noas n'en pouvons plus et qu'il faut nous diminuer ».

Du haut de la chaire, dans l'église Saint-Louis, à Versailles, l'évêque de Nancy, prononçant le sermon à la messe d'ouverture des États Généraux, le 4 mai 1789, disait, s'adressant à Louis XVI qui somnolait sur son trône : « Sire, le peuple sur lequel vous régnez a donné des preuves non équivoques de sa patience. C'est un peuple martyr à qui la vie semble n'avoir été laissée que pour Je faire souffrir plus longtemps. »