‹ Nouvelles études d'histoire du droitChapitre 25 sur 50 · V. — Succession · texte numérisé non relu

V. — Succession

Les femmes n'ont aucun droit de succession.

Les parents mâles du côté paternel héritent tous par égales portions. Le plus proche exclut les plus éloignés.

Quand l'héritier est mineur (jusqu'à quinze ans accomplis) il est sous la tutelle de sa mère, et à défaut de celle-ci^ sous celte du plus proche parent. Le tuteur administre ta fortune du mineur, mais ne peut rien aliéner.

Si le défunt ne laisse qne sa veuve, et si celle-et n'a pa» de fils né de cette union^ elle n*hértte de rien. Elle n'a même pas le droit de rester dans la maison de son défunt mari, mais doit retourner dans la maison palemelie. Toutefois, si elle a un fils, elle reste dans la maison, élève sod fils et vit de la fortune laissée par son mari.

Si elle n'a pas de fils, mais une fille vivante, elle peoi seulement' rester cent jours dans la maison de son mari. Si les héritiers Texigenl, elle doit quitter la maison, mais en laissant sa fille auprès de l'héritier, qui est tenu de la traiter comme un membre de sa famille.

Quand la veuve a eu de son mari défunt ud fils mori avant ou après ce mari, elle a l'usufruit de la fortune laissée par celui-ci, tant qu'elle n'est pas remariée et qu'elle veut rester dans la maison. Mais dans le cas où elle serait incapable d'administrer la succession, elle alechoix ou de rester avec l'héritier comme membre de la famille de celui-ci, ou de retourner dans la maison paternelle» Si nne veuve, en pareil cas, retourne dans la maison fiaterQelle> l'héritier doit lut donner de quoi vivre, c'est-à-dire la qoan-

tité nécessaire de pain, de fromage et de beurre, comme aussi de la laine pour ses vêtements, des mouchoirs de tête, du savon, etc. Si elle a encore une ou plusieurs filles et que celles-ci restent non mariées, elles peuvent trouver de quoi vivre auprès de leur mère en partageant l'usufruit qu'elle a sur la succession de son père. Mais si les filles se marient, elles n'ont plu^rien à prétendre dans la fortune laissée par leur père*.

La veuve à qui appartient Tusutruit de la succession de son mari peut aussi vendre les biens immeubles de cette succession pour subvenir à ses besoins, à supposer que l'héritier qui a la nue propriété des droits de son défunt mari ne veuille pas les conserver. Les filles qui ont recueilli après elle ce droit d'usufruit peuvent seulement vendre les biens meubles. Les armes ne peuvent jamais être vendues.

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