PREMIÈRE PARTIE

Les origines du droit de propriété chez les Grecs.

C'est un de ces travaux d'analyse que je présente ici. Je bornerai mon étude à un peuple. Je choisis le peuple grec et je cherche si Ton peut saisir un moment dans ce que nous savons de son histoire où il ait pratiqué le régime de l'indivision du sol.

Suivant M. de Laveleye, le vrai dominiumy c'est-à-dire le droit complet de l'individu humain sur la terre, n'aurait été introduit dans le monde que par les Romains ; il aurait été à peu près inconnu aux Grecs. Cette opinion est-elle conforme aux documents et aux faits? Est-il exact de dire que les Grecs aient eu, sur la propriété foncière, des conceptions et des règles si différentes de celles des Romains?

Il importe avant tout de définir nettement ce qu'il faut entendre par indivision et par propriété. Il est nécessaire de marquer quelle est l'essence de l'un et de l'autre régime et à quels signes chacun d'eux se reconnaît.

Dans le régime de l'indivision, la terre appartient à toute la tribu ou à tout le peuple, sans distinction d'individus ni de familles. Pour la mise en pratique de ce régime, deux procé-^ dés sont employés : ou bien, tous cultivent en commun et se partagent la récolte suivant le nombre des bras qui ont travaillé ; ou bien, c'est le sol qui est partagé, soit annuellement^ soit à des intervalles périodiques : chacun cultive son lot et en jouit, puis on change de lot au terme fixé. Dans l'un et l'autre cas, ni l'individu ni la famille n'exerce un droit de propriété ; la vente de la terre est inconnue ; il n'y a pas plus d'hérédité

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qu'il n'y a de testament. Ainsi, lorsque nous ne rencontrerons chez un peuple ni le testament, ni l'hérédité, ni la vente, et que nous y verrons au contraire un partage périodique du sol ou un partage annuel des récoltes, nous dirons que ce peuple pratique le régime de la communauté foncière.

Quant à la propriété, elle est de deux sortes. Il y a un régime de propriété privée, dans lequel le sol appartient spécialement à l'individu. On le reconnaît à ce signe que non seulement le même homme possède le même champ toute sa vie, mais qu'il peut encore le vendre ou le donner; on le reconnaît mieux encore à cet autre signe que l'homme peut disposer de la terre pour le temps même qui suivra sa mort : il peut léguer à qui il veut celte terre dont il est personnellement le maître.

Mais il existe aussi un autre mode de propriété, qui se distingue nettement du précédent, et qui a tenu dans le vieux Droit et dans l'histoire une grande place. C'est celui où le sol n'appartient pas à l'individu, mais appartient à la famille et lui est attaché de telle sorte que la famille le possède comme bien patrimonial et héréditaire sans le partager entre ses membres et sans se partager elle-même. Les signes auxquels ce régime se reconnaît sont: l"^que la possession est héréditaire de plein droit et nécessairement ; 2* qu'elle ne passe pas aux femmes, lorsque celles-ci sont transportées par le mariage dans une autre famille ; 3** que la vente et le testament sont interdits ou qu'ils sont au moins entourés de formalités qui les rendent difficiles, comme, par exemple, si l'aliénation n'est permise qu'avec l'assentiment de la famille tout entière. Nous ne devons pas perdre de vue qu'il y a eu ainsi, suivant les temps et suivant les peuples, deux sortes de propriété : l'une, que l'on peut nommer la propriété individuelle;* l'autre,. que nous appellerions volontiers la propriété familiale, toutes les deux également opposées au régime de la communauté du sol.