INTRODUCTION

Au lendemain d’une guerre longue et terrible, au cours de laquelle tous les principes du Droit des Gens ont été systématiquement violés, les circonstances nous permettent de nous demander, avec anxiété, si nous ne sommes pas à la veille d’une guerre peutêtre plus courte, mais certainement bien plus terrible encore.

En effet, le développement considérable de l’Aviation depuis la dernière guerre, permet de prévoir une attaque brusquée et une lutte, non plus entre deux «armées en présence, mais entre deux nations tout entières : tandis que le jet des bombes, des gaz asphyxiants et des bacilles permettra la destruction des populations civiles, c’est-à-dire des vieillards, des femmes et des enfants, l'éclatement de tonnes d’explosifs, lancés à l’aveuglette d’une grande hauteur, pourra détruire éventuellement tous les trésors artistiques que le génie humain d’une nation a accumulés à grand peine depuis des siècles.

Aussi avons-rious cru intéressant d'étudier quelle avait été, au cours des âges, la répercussion des guerres sur le sort des objets et monuments d’art.

À cet effet, dans une Première Partie, nous ferons d’abord, dans un aperçu historique, le résumé des principaux enlèvements, destructions ou restitutions des objets ou monuments d’art, manuscrits ou

archives.

Nous examinerons, ensuite, quels ont été, au cours des siècles, les différentes mesures de protection qui ont été élaborées par des auteurs, par des jugements ou par des conventions pour sauvegarder, en temps de guerre, les œuvres d'art et tout ce qui s’y rattache.

Dans une Deuxième Partie, nous ferons l’étude critique de la légitimité des différents procédés d’acquisition ou de restitution des œuvres d'art à travers les siècles, en nous plaçant tout spécialement au point de vue du droit international.

A cet effet, nous examinerons chaque cas particulier, au crible de l’origine du changement de propriétaire : violence, application de la loi, traité, vente, donation, etc.

Enfin, comme cette étude serait vaine si elle n’avait une portée pratique, nous ferons une étude critique des moyens de protection employés jusqu'ici : nous signalerons les lacunes de la législation actuelle et les améliorations qu’il y aurait lieu, selon nous, d’y apporter, afin de voir, dans l’avenir, les Arts protégés plus efficacement par le Droit contre les ruées périodiques de la Barbarie.

Une remarque générale s'impose, avant d’entrer dans le vif de notre sujet: par œuvres d'art nous entendons parler des manifestations de l’art dans tous les domaines, c’est-à-dire aussi bien dans la peinture, la sculpture, les bas-reliefs, les estampes, les arts appliqués, que l’architecture; par conséquent les œuvres d’art dans le sens le plus large.

D'autre part, aux œuvres d’art proprement dites, nous avons, dans cette étude, ajouté les Archives, qui empruntent à la rareté ce que les objets d’art empruntent à la beauté; c’est le sens le plus étendu que nous donnons également au mot Archives et qui comprend, dans notre esprit, non seulement les archi-

ves publiques et privées, mais aussi les papyrus, les manuscrits, les incunables, en un mot toutes les reproductions rares et précieuses de la pensée humaine.

Comment ces trésors artistiques ont-ils été protégés hier? Comment le sont-ils aujourd’hui? Comment devraient-ils l’être demain ?

Tel est le but et la justification de la présente étude,