I.illc

Brest, Bordeaux, Nai Bordeaux.

. Bordeaux.

Lille, Bordeaux, .\ini . .Amiens, Lille.

Bordeaux.

Borde.iux.

. Bordeaux.

Bordeaux.

. Bordeaux.

- Bordeaux.

. Bordeaux.

I Bordeaux.

- Marseille.

- Nantes, Toulouse,

. Nantes, Rouen, Metz . Brest, Toulouse.

Brest, Toulouse.

Voilà donc une liste des articles qui sont assujettis à des droits d’octroi dans diverses villes. Si l’on compare les quarante-quatre articles de cette liste avec les cinquante-quatre articles que renferme le tarif de Paris, on ne lardera pas à se convaincre que la taxe prélevée par Paris sur certains articles n’est pas mieux justifiée que celle qui est prélevée ailleurs sur des articles différens.

Pour ne pas établir une guerre minutieuse d’article <à article, il me suffira d’indiquer quelques traits principaux.

Les quatorze premiers articlesdu tableau (gibier, volaille, agneaux, poisson, huîtres, etc.) sont consommés à peu près exclusivement par des personnes aisées. Aucune objection ne s’opposerait à ce qu’on les inscrivît sur le tarif de Paris. S’il s’élevait des difficultés, ne serait-il pas facile de les lever en prouvant que la taxe établie à Paris sur la viande à la main et sur la charculerie de loiUe espèce porte un dommage bien plus réel à des intérêts respectables, puisqu’elle élève le prix des objets dont la partie la plus nécessiteuse de la population forme sa nourriture habituelle? Je ne comprendrais donc pas que ces articles ne pussent entrer dans les catégories taxées à Paris.

jl en est de même de presque tous les autres

44 PÉTITION A LA nilAJlDKK IIES DÉPITÉS

articles du tableau. Leur introduction clans le laril’ deParis serait tout aussi bien juslifiée que celle de la plupart des articles (|ui y sont inscrits aujourd'hui.

Pourrait-on dire, par exemple, pourquoi l’essence de térébenthine, les bottes de lattes et les fagots sont taxés plutôt que les bois d'ébénislerie. les eaux de senteur, la faïence et le savon ?

Pourrait-on dire pourquoi les raisins sont taxés, tandis que les oranges, les citrons, les cltàlaignes et les fruits secs ne le sont pas ?

Pourrait-on dire pourquoi l’orÉfe et Vavoine sont taxés plutôt que le son ?

Pourquoi les chandelles sont taxées plutôt que le beurre ?

Pourquoi le houblon est taxé plutôt que le café?

Pourquoi le sel... le se/.'Est-ce croyable ? Dans un moment où de tous les points de la France on sollicite la réduction du droit que le trésor prélève sur cette denrée ; dans un moment où les pouvoirs publics s'émeuvent, où ils se préoccupent de donner une solution aux questions importantes qui se rattachent à ce grave sujet : dans un tel moment. et dans un pays où toutes les villes s’abstiennent avec soin d'aggraver les charges qui pèsent sur CO produit. Paris, le centre dos sciences et des

lumières, la ville qui devrait donner rexemplc à la France, Paris taxe le sel ! Paris prélève un impôt sur la substance la plus essentielle à l’alimentation du peuple. Paris taxe le sel, et il laisse entrer sans taxe le sucre !

Est-ce juste ? De tels disparates ne montrent-ils pas l’ulilité d’une révision générale dn tarif?

Si un tarif d’octroi étaitconiposé d’élémeiis fixes, réglés une fois pour toutes, d’une manière définitive, je concevrais les résistances qu’une demande de révision pourrait susciter. Dans ce cas, du moins, les partisans du slalu quo auraient pour eux la loi et les précédens ; ils seraient en droit de résister <à toute demande de révision. Mais un tarif d’octroi est très loin d’avoir un caractère de stabilité et de permanence. Une délibération du conseil municipal, un avis du conseil d’Etat, une ordonnance royale rendue sous la forme d’un réglement d’administration publique, suffisent pour modifier le texte et pour agrandi)' le cadre d’un tai'if. Ceux donc qui, à Paris, voudraient défendre la liste du tai'if d’octroi comme un monument immuable élèveraient une prétention vaine : ils n’auraient pas poui' eux la loi, ils n’aui'aient pas davantage les pi'écédens.

Pai'is a Irè.s peu modifié le cadi'c de sou tai'if

■i6 PÉTITION A L.\ CIIAIIBIIE OEÿ DÉPITÉS

depuis l’an XI. Cependant je puis citer deux ordonnances royales, l’une du 8 janvier 1817, l’autre du 1“ janvier 1823, qui établissent deux précédens précieux, dont l’influence sur les recettes n'a pas été nulle. La première ordonnance autorisait la ville à taxer neuf articles, la seconde l’autorisait à en taxer deux. Si je prends les derniers comptes, et que je recherche quelle est la somme que les onze articles ajoutés eu vertu de deux ordonnances fournissent annuellement à la ville, je trouve plus de trois millions ! En voici le détail dans un tableau.

Je supplie la Chambre d'examiner attentivement la liste des articles inscrits dans ce tableau ; je la supplie de supprimer par la pensée le sel, qu’il faut décidément rayer du tarif de Paris; je la supplie de comparer ces articles avec ceux que Paris ne taxe pas, de compai’er les recettes produites pai- les articles taxés, avec celles que pourraient produire les articles actuellement affranchis de droits; la Chambre verra alors si, eu raison même de l’immense consommation de Paris, un grand accroissement dans les recettes ne résulterait pas de l’introduction de nouveaux articles. Une pareille conséquence me parait ressortir de

la comparaison ilu (ableaii suivant avec celui que j’ai déjà produit :

Onze articles ajoutés, en 1817-1823, produisent trois millions. Quarante-quatre articles, que j’ai cités plus haut, ne pi'oduiraienl-ils pas davantage si on les inscrivait dans le tarif? Combien faut-il donc pour amortir l’emprunt en six ans? Un peu plus de quatre millions !

Après les faits que j’ai cités relativement aux articles introduits, h diverses époques, dans le tarif ; après les disparates que j’ai fait ressortir de ce tarif; après l’injustice que j’ai signalée dans le mode de perception établi dans les halles et sur

les iiiarehés, les deux niesui’es que je proiiose me paraissent justifiées.

11 me paraît démontré que la conversion des droits sur la vente en droits d’octroi perçus aux barrières serait plus juste et produirait plus que la perception pratiquée aujourd’hui.

11 me paraît démontré qu'une révision du tai il serait rationnelle et produirait des sommes bien supérieures h celles qui sont réclamées pour amortir l’emprunt.

Mais ces deux conséquences ne sont pas les seules que je veuille tirer des deux mesures que je proitose. J’ai la convictioip non seulement que les résultats produits par ces deux mesures permettraient à la Ville de pourvoir à tous les travaux, mais encore que le conseil municipal ]>ourrait effectuer sans aucune crainte. avec la certitude d’en retirer d’heureux fruits, deux mesures sages, modérées, justes. dont il m’est impossible de ne pas dire un mot en finissant. Je veux parler d’une réduction de moitié sur la viande et sur le vin.

Celte double réduction serait indispensable.

Combinée avec les deux mesures que je viens de proposer, elle produirait les plus heureuses conséquences: elle donnerait une impulsion énergi-

que à i;i consoimiialion; elle (loimerail à l'agriciilture (ie (ouïes les l'égioiis de la France nue preuve rare de sympalhie ; enfin elle fourniraii aux habilans les plus pauvres une nourrilurc saine, substanlielle, que le tarif acluel leur inlerdit. La mesure ainsi modifiée, ainsi élargie, serait approuvée, bénie par toutes les classes de la population. Elle aurait ce caractère de moralité et de grandeur qu’il importe aux pouvoirs publics d’imprimer h toutes leurs œuvres pour les rendre vénérables et sacrées.

S’il est un principe sage et mile qu’il conviendrait d'appliquei’ dans les tarifs inunicipaux, c’est que toutes les denrées nécessaires h ralinienialion et à la santé publiques, à la subsistance des populations et à leur force, devraient être respectées par les tarifs. Le pain et la farine ne paient point de droits (1). La viande et le vin ne devraient être taxés que lorsque des circonstances impérieuses et des nécessités publiques l’exigeraient. En tout temps, le tarif qui serait appliqué au vin

(!) La vilK' de Marseille seule laxe le [laiii el la f.ii-iiio. Elle a établi monieril.inémenl uii droil sut' ces deux arlicles [jour subvenir aux frais cunsidérables néccssilés par l;i eunslruclion d’un canal, qui doit ainoner les eaux do la Durance dans la ville, en passani sur le ponl-aquednc grandiuse de Uoiiuefuvniir.

50 1>ÉTITIUX A LA CUAMBHE btS UhbLTKS

et à la viande devrait être faible, modéré, de nature à activer la consommation publique et à augmenter le bien-être des populations.

S’il fut jamais utile d’appliquer ce principe, c’est à coup sûr cette année : s’il fut jamais utile de rendre au peuple, par la modération des tarifs, la vie à faon marché, c’est à coup sûr cette année. Jamais cherté de subsistances ne fut plus patente et plus grave. Un déficit de plusieurs millions d’bectolitres dans la récolte des céréales a l'enchéri toutes les denrées qui forment la base de l'alimentation du pays. Les ressorts de l’économie sociale sont paralysés, la circulation et le crédit sont entravés. 11 y a crise. Est-il juste d’accroître les rigueurs d’une pareille situation en maintenant, sur la viande et sur le vin, un droit énorme? est-il juste d’en accroître les périls en proclamant solennellement que la boisson parisienne, à laquelle la loi de 1842 a promis une modération de taxe, n’a pas même à compter sur cette promesse?

Je ne puis le croire-. Je pense qu’il y a utilité à abaisser les droits. Il y a utilité pour la subsistance des populations; il y a utilité pour le bien-être et la santé des habitans de Paris. 11 y aurait profit pour tous à abaisser le droit dans la mesure et avec la modération que j’indique.

Le laril' acliiel de Paris, en ce qui touche la viande, produit deux résultats déplorables.

Il élève le prix de la viande de bonne qualité, de la viande saine et éminemment nutritive du bœuf, à un tel prix, que la plus grande partie de la population de Paris n’en peut consommer. Il oblige les classes peu aisées de la population à consommer des viandes malsaines et de basse qualité, qui, sous les noms de viande dépecée, vache, abats et issues, composent une alimentation peu substantielle et encore moins agréable que substantielle.

Le résultat est tel, que la consommation de la viande à Paris, estimée par Lavoisier, en 1789, ii 77 kilogrammes par tête, n’est plus, selon W. le Ministre de l’agriculture et du commerce, que de 5.5 kilogrammes.

Le résultat est tel, qu’aujourd’bui il n’entre pas plus de têtes de bœufs dans Paris, pour une population de 945,000 âmes, qu’il n’en entrait en 1722, sous Louis XIV, pour une population de 500,000 âmes.

Le résultat est tel, que, dans le chilfi’e périodiquement si. faible de la viande consommée, on trouve la part de la mauvaise viande s’accroissant seule et dans de fo.i-tes proportions. :

La consommation de la partie inférieure des viandes, que Ton appelle abats et issues, est soixante-six fois plus forte aujourd’hui qu’en 1812;

La consommatiou de la viande dépecée, nourriture malsaine, provenant souvent d’animaux malades, est deux cent vingt-trois fois plus forte qu’en 1800 :

La consommatiou de la vache s'accroît 1

Ce triple résultat peut être justifié sans doute par l’accroissement de la population, qui, de 547.000 âmes, s’est élevé à 945,000; mais ce qui est peu justifié, ce qui est déplorable, c'est que la consommation de la viande de bœuf, qui était de 39 kilogrammes par tête, eu 1800, n’est plus aujourd'hui que de 26 : c’est que la consommation do la viande de veau, qui était de 10 kilogrammes par tête, à la même époque, n’est plus que de cinq aujourd’hui.

Ce résultat, je me hâte de le reconnaître, ne provient pas seulement de l’octroi. La différence entre le droit municipal prélevé en 1800 et le droit qui est prélevé aujourd’hui, bien que très importante, n'est pourtant pas assez forte pour amener à elle seule un changement aussi profond dans les ha!)itiules, pour exercer une pression

aussi (brie sur les marchés. Le tarif douanier en vigueur depuis 1822 a contribué pour une forte pan à celle situation. Je le reconnais; mais je constate en même temps que c’est à ces deux causes combinées et pas à d’autres que les résultats funestes sont dus. En atténuant le droit d’octroi, n’aurail-on pas un moyen de remédier eu partie aux maux que le double tarif rend si graves?

11 y a peu de jours, un honorable membre de la Chambre des pairs, M. le comte Daru, demandait que le tarif douaniei' sur les bestiaux fût abaissé. ÎM. le Ministre de l’agriculture et du commerce répondit que le tarif ne pouvait cire changé, parce qu’il fallait protéger la production du bétail français. En supposant cette réponse juste et fondée, peut-on l’appliquer sensément au tarif de Paris? Est-il un seul agriculteur assez borné pour vouloir que le bétail élevé par ses soins soit consommé dans sou village plutôt qu’<à Paris? Est-il un producteur de bestiaux assez peu soigneux de ses intérêts pour se plaindre que le plus vaste marché de France lui soit ouvert? El, d’un autre côté, estil un seul consommateur de Paris qui puisse se plaindre si on lui donne la viande à bon marché? Non. Que devient donc l’argument? Qu’csl-cc donc (juc ce tarif d’ocli’oi qui déplaît à la fois aux