FINANCE
LA Province d'Alsace qui étoit sous les Empereurs, un Pays d'Etats, est maintenant un Pays d'Impositions. La Taille v porte le nom de Subvention^ et la Capitation y a aussi lieu. Comme ces Impositions font un des principaux objets de ce Mémoire, nous renvoyons aux Chapitres qui en traitent expressément. Le Roy perçoit encore les Droits sur le Sel et sur le V^in dans les
Pays de Tancienne domination seulement, et sur les Marchandises entrantes et sortantes de la Province et autres Parties comprises sous le nom du Domaine d^ Alsace.
Le Papier Timbré, le Controlle des Actes et des Exploits, et Privilège exclusif de la Vente du Tabac, n^ont point lieu en cette Province ; elle prétend même avoir été déchargée de toutes créations d'Offices, et autres nouveaux établissemens, au moyen de ses Privilège et d'une somme de 210000. livres qu'elle paye annuellement par augmentation sur la Subvention. Cependant le Roy lui demande r exécution de la plupart des Edits Bursaux, mais elle a soin de se racheter plutôt que de souffrir les Nouveaux Etablissemens ; quoiqu'il en soit, on croit pouvoir dire qu'il n'y a pas à balancer d'accepter les offres de la Province, toutes les fois qu'elle proposera de se racheter de l'exécution de ces Edits, attendu que par ce moyen le Roy en tire les mêmes secours, et que le Pays évitant les frais et les poursuites, s'occupe utilement sans trouble et sans agitation, à l'Agriculture et au Commerce.
[206] Les Bois appartenans au Roy, consistent dans les Forêts' d'Haguenau et de la Hart, qui renferment en tout environ 60. mille arpens, le surplus des Terres Domaniales a été donné par le Roy Louis XIV. au Cardinal Mazarin, à M. Dervard et autres.
Sa Majesté retire année commune de la Province d'Alsace environ deux millions quatre-vingt-onze mille six cens livres.
SçA voir;
Recette générale des Finances 1500000. liv.
Domaines et Gabelles 520000.
Coupe des Bois du Roy 41600.
Don gratuit du Clergé 30000.
Total 2091600.
Outre ces Droits, il se lève encore plusieurs sommes en vertu d'Arrêts du Conseil, au profit des Seigneurs particuliers, sur les Ordonnances de M. l'Intendant, pour les frais extraordinaires des Bailliages, lesquelles jointes aux dépenses que la Ville de Strasbourg fait pour les Fortifications et l'entretien de près de 300. Ponts, et aux Corvées d'hommes et de chevaux que la Province fournit au Roy et aux Troupes, peuvent encore être considérées comme une charge d'environ un million, ce qui double au moins en tems de guerre. Colleciion des Économistes, — Dupin. II. 10
Les Habitans de TAIsace accoutumés dans tous les tems aux Contributions, et peut-être mieux instruits qu*un autre Peuple, de la justice et de la nécessité des Subsides, se sont toujours prêtés de bonne <^race à satis[207]faire au payement de leurs impositions, il n'en faut point venir avec eux aux contraintes ni aux poursuites ; cependant depuis quelque tems on commence à trouver de la difficulté : plusieurs Communautés et même des Bailliages entiers, sont arriérés de quatre, cinq et six mois qui s'accumulent sur les Impositions subséquentes.
De plusieurs personnes qui ont réfléchi sur cette situation, les uns soutiennent qu'elle provient de l'augmentation des Impôts, les autres de la diminution des Peuples, quelques-uns de la rareté de l'argent, et presque tous de la chute du Commerce ; mais je croirais assez volontiers qu'aucuns ne s'en prennent à la véritable cause.
\^, En 1695. tems de la guerre et de la confusion, les Impositions montoient argent d'Alsace, qui étoit à environ un huitième au-dessus du cours de France.
Sçavoir;
Subvention 99000. 1.
Impositions extraordinaires 660000.
Capitation 546133. 5. s.
Fortifications et Epies du Rhin 40000.
Entretien de dix (Compagnies Franches pour la garde du Rhin 50265.
SOMMB TOTALE 1395698. 5.
L'Imposition actuelle monte année commune à 1500. mille livres, ce qui n'opère que 104301. liv. 15. sols d'augmentation, et ne peut faire un objet; si on veut seulement considérer que l'argent étoit à environ 32. liv. [208] le marc, et qu'il est aujourd'hui à 48. liv. et que suivant cette proportion, en supposant la Province au même état qu'en 1695. les Impositions devroient être aujourd'hui de 1850000. livres monnoye d'Alsace, ou de 16190000 livres monnoye de France, à cause du huitième de différence cy-devant observé ; à quoi il faut ajouter que la Province, outre les Impositions en argent, l'ournissoit encore en nature les fourages des magasins des Places et ceux du quartier d'hyver dans le Plat-Pays ; le logement et le sup-
[209] QBGONOMIQUBS 1 47
plément du travail des Troupes, rentretieu des deux Régimens de milice, et les Corvées et Voitures pour les Armées, ce qui excédoit de beaucoup la totalité desdites Impositions.
2^. Suivant le dénombrement cy-après détaillé, le nombre des Habitans n'étoit en ladite année 1695. que de 245000. et aujourd'hui il est de 339650. ce qui fait un quart d'augmentation, et en auroit dû produire une de 400000. livres sur les Impôts, étant un principe incontestable que les terres ne valent qu*à proportion qu'elles sont cultivées, et qu'elles ne sont cultivées qu'à proportion que le Pays est peuplé; or cette augmentation de Sujets est encore démontrée par une preuve toute naturelle : presque tout le Domaine du Roy en Alsace consiste dans la vente du Sel et dans un droit d'Aydes sur le Vin, Tun et l'autre ne produisoient pas plus de 200000. livres en 1694. et maintenant ils passent 400000. livres, sans que la quotité du droit ait été augmentée ; la consommation est donc la seule cause de ce produit : donc le nombre des Consommateurs est augmenté.
3^. L'argent n'est pas plus rare à présent qu'il étoit en [209] 1694. sans compter celui arrivé depuis ce tems-là de l'Amérique. L'augmentation de la valeur numéraire de 32. liv. à 48. le marc, a produit une augmentation d'un tiers à la partie qui circule; cette augmentation attire l'argent étranger, et tient l'espèce dans un mouvement perpétuel, parce que la valeur ordonnée par le Prince, quoiqu'imaginaire, seroit une perte réelle pour ceux sur qui elle tomberoit en cas de diminution; d'ailleurs tout l'argent qui se lève dans la Province, non-seulement y reste, mais encore le Roy y fait passer tous les ans plus de trois millions de fonds extraordinaires pour la subsistance de quinze ou vingt mille hommes d'Infanterie et Cavalerie, pour les Fortifications, l'Artillerie, les Etapes, l'entretien des Chemins, des Epies du Rhin, etc.
4^*. A l'égard du Commerce on ne peut s'empêcher de conclure que l'augmentation des Habitans, le rétablissement des Villes et Villages qui avoient été ruinés pendant la guerre, le grand nombre de Troupes, les travaux du Roy, la grande quantité d'espèces qui y est annuellement voiturée, l'augmentation des droits de Péage pour l'entrée et la sortie des Marchandises, on ne peut, dis-je, s'empêcher de conclure que le Commerce d'Alsace, loin d'être diminué, est augmenté.
La difficulté des recouvremens ne pouvant être attribuée à aucune
148 OeCONOMIQUES [2^^j
des quatre causes alléguées, il faut la chercher ailleurs ; elle se t rouve dans la défectuosité du cadastre ou évaluation des biens sujets à rimposition ; les premiers vices de cette évaluation se sont perpétués depuis son établissement jusqu'à ce jour; et depuis ce tems, les variations et les vicissitudes auxquelles toute la nature est sujette, ont presque entièrement changé la [210] face de la terre, d'où naît cette disproportion ruineuse.
En effet quelle perte immense pour une Communauté, pour la Province, pour TEtat, lorsqu'un Particulier rebuté ou ruiné de sa surcharge, cesse de faire valoir une portion de terre, de laquelle le produit est Torigine de la subsistance de plusieurs familles, dont l'inaction accable successivement tout ce qui les environne.
il paroitroit nécessaire, pour faire cesser cette funeste inégalité, et remédier aux désordres dont elle menace, de faire de nouveaux arpentages et de nouvelles estimations des héritages de la Province, les Seigneurs et les Habitans le désirent; ainsi. nulle opposition de leur part, nulles contradictions à craindre, parce que tout le monde convient de Tavantage qui en résulteroit; Tancien Plan faciliteroit ce nouvel ouvrage; peu de Provinces enfin offrent tant de moyens pour conduire avec succès, avec diligence et avec peu de frais, un ouvrage de cette nature à sa perfection.
Plusieurs Communautés jouissent de revenus communs et patrimoniaux, dont l'adjudication se fait pardevant l'Intendant de la Province, qui en arrête aussi les comptes chaque année; ces revenus montoient en 1695. à la somme de 345063. livres, ils sont à présent d'environ 400000. livres, non compris ceux de la Ville de Strasbourg, dont les revenus étoient, en 1695. de 500000. livres, ils sont maintenant de 750000. livres, lesquels sont administrés par le Magistrat, sans que l'Intendant soit en droit d'en prendre connoissance en quelque manière que ce soit.
;2ilJ DÉNOMBREMENT.
SUIVANT le Dénombrement fait par M' Guevin de Rademont, qui a travaillé d'après M. le Maréchal de Vauban, au Projet de la Dixme Royale, TAlsace contient 245000. Habitans, 429 lieues quarrées, et 201 1152. arpens quarrées, à raison de 4688. arpens par lie uë quarrée, dans lesquels se trouvent :
1^212] (bconomiqubs 149
Sçavoir; S&lure des Terres, Quantité d'Arpens. Produits d'iceux. Sur quel pied.
Terres à Froment 415701 2494206. septiers à 6. sept" par arp.
Orge et Avoine 415701 2494206. idem à idem .
Vignes 128700 5r*800. muids, à 4. par arpent.
•V . . .v/>.M/> £v/v/M/^/x l à 3.c/iario<«paparpent.
Prairies communes 150150 4504500. oru' J ^.^ .^^ V
' f etlO.çrum/auxparcbar.
Prairies non communes. 64350. . . .3861000. qu^h 6. chariots par arp. Bois de toutes sortes. . 3580.
Suivant un autre Dénombrement fait en Tannée 1731. L'Alsace contient 339650. Habitans.
arperu, / iepliers.
T, , , , , HA/^nn-» \ 640886. froment, seigle et orge.
Terres labourables.... 590992 ; -,-^ ■ ,. i. j.
i 98790. pois, fèves, bled turc.
( 80369. avoine.
Vignes 52430 165640. muids.
Prés communs 72428 .
Près non communs 96226 990214. quintaux.
Bois de toutes sortes. . . 40510.
Bœufi, 19931. Vaches, 70450. Veaux, 12860, Moutons et Brebis, 140580. Porcs, 82930.
[212] L'extrême différence qui se trouve entre ces deux opérations fait qu'on est aussi peu instruit que si on ne les avoit pas lues; elles ont cependant été faites par les Ordres de Personnes constituées en dignité, mais sans doute, ces ordres ont été mal exécutés, et leurs bons desseins n'ont pas été secondés. Le premier paroît avx>ir travaillé sur un Plan général et systématique de la lieue quarrée qu'il devise par comparaison, à quelque canton de sa connoissance, à un certain nombre d'arpens de terre de chaque nature. Le second a ramassé ce qu'on lui dit sur les lieux, et s'en est contenté.
COMMERCE
L'Extrême fertilité de cette Province sembleroit promettre un Commerce fort étendu au-dedans et au-dehors ; mais sûrs du nécessaire et bornés au débit de leurs denrées, les Habi -
tans se contentent d'être les Commissionnaires de TEtranger, sans vouloir négocier pour leur compte.
Le produit de la terre et les Fabriques consistent en Tabac qui fait un objet considérable, Chanvre, Garance pour la teinture en Ecarlatte, en cuirs de Chamois, Suifs, Tapisseries de Moquette et de Bergame, en petites Etofles comme Tiretaine et Futaine, en Couvertures de laine, en Cannevas et Treillis, et quelques Toiles de lin et de qhanvre, en Vin, Eau-de-vie et Vinaigre, Porcs et Bestiaux engraissés, Térébenthine, Tartre, Bleds de toutes espèces. Prunes, Châtaignes et autres fruits, Graines de toutes sortes de Légumes et de Plantes, Bois à brûler, à bâtir, et pour la Marine.
[213] Les Hollandois, les Suisses et les Habitans du Palatinat consomment presque toutes les Denrées de TAlsace, à Texception de ce qui s'enlève pour la subsistance des Troupes du Roy et pour l'approvisionnement des Places.
La plus grande partie du Commerce se fait par chariots, dont le tirage est très-facile au moyen des Chaussées qui traversent toute la Province. La Rivière d'Ill qui se jette dans le Rhin à deux lieues au-dessous de Strasbourg, est navigable depuis Colmar.
La navigation du Rhin est dangereuse en descendant, à cause des Arbres qu'il roule, et très-dificile en montant, à cause de l'extrême rapidité du Fleuve ; cependant elle est fort fréquentée, et avec beaucoup de précaution il arrive peu de naufrages.
Ce Fleuve est fort Poissonneux et roule de l'or avec ses eaux ; la Pêche du Poisson et la recherche de cet or appartiennent aux Seigneurs Fonciers, qui l'afferment aux Paysans voisins. L'or du Rhin est peu abondant, mais très-pur, et c'est cette pureté qui contribue, à ce que Ton prétend, à la beauté du vermeil de Strasbourg.
Il se fabrique une assez grande quantité de F>r du côté de Betfort, des Verres dans les Montagnes et de la Fayance à Haguenau.
Il y a des Mines de Cuivre mêlées d'argent à Giromani, S**- Marie, Affembac et autres lieux le long de la chaîne des Vosges, mais les unes et les autres ont été abandonnées depuis quelques' tems, les Propriétaires ayant trouvé que la dépense excédoit le bénéfice ; elles donnoient en Cuivre environ 25000. milliers de ce métail, et en argent autour de 15. à 1600. marcs de matière purifiée.
[214] Par l'abondance des Prairies et du fourage il seroit possible
[215] oecoNOMiQUBS 151
(rétablir de bons Haras dans la Province; comme Tespèce des Jumens y est trop basse, pour en tirer des chevaux propres à ]a Cavalerie et aux Draçons, il faudroit les réformer toutes. Mais outre la perte de ces petites Jumens et l'achat des grandes, il faudroit nourrir ces dernières à Técurie, pendant que les autres ne vivent que de pâture ; d'où il arriveroit que les Paysans seroient frustrés de la vente des fourages aux Entrepreneurs et Munitionnaires du Roy, que les Approvisionnemens et Magasins deviendroient plus difficiles et plus chers, parce qu'il faudroit les tirer de l'Etranger ; et que ces grandes Jumens peu accoutumées au travail et à la sobriété, ne seroient pas capables de servir dans des Corvées longues et rudes, comme les petites bêtes du Pays ; d'où il s'ensuit qu'il ne paroît aucun avantage ni pour la Province ni pour le Roy de faire à cet égard aucun changement ni aucun nouvel établisse* ment. C'est ainsi que les Ministres avoient pensé jusqu'en 1702. et 1704. que l'on Ht venir de grands Etalons des Pays étrangers, et que l'on réforma toutes les Jumens de petite espèce. Elles produisirent en effet quelques Chevaux taille de Dragons, dont on fit une remonte quelques années après pour l'Armée d'Italie ; mais comme on a reconnu par la suite que les avantages ne balançoient pas les inconveniens, on a laissé tomber peu à peu rétablissement, et les choses sont aujourd'hui sur le même pied qu'elles étoient auparavant.
Les Privilèges de la Ville de Strasbourg, et la liberté que l'Arrêt du Conseil de 1683. accorde aux Négocians de faire seulement déclaration du poids des Marchan[2i5]dises, sans accuser la qualité, ne permettent pas de faire l'évaluation et la balance du Commerce de cette Province, et par conséquent de connoUre l'entrée et la sortie.
La Forêt de la Hart contient environ 30000. arpens ; mais comme le terrein en est sec et arride, le bois n'y est pas de belle venue, et ne sert gueres que pour le chauffage.
La Forêt de Haguenau contient près de 31000. arpens. Le bois qui croit dans la partie la plus proche du Rhin est gras, tendre et se pourrit aisément; celle du côté de la Montagne fournit des chênes d'une très-bonne qualité, et fort propres à la Charpente.
Les Isles du Rhin produisent de très-bons ormes, propres au Charonnage et à l'Artillerie. Les Montagnes des Vosges fournissent beaucoup de chênes et sapins, dont on tireroit un grand avantage
152 OBGONOMIQUES [216]
pour la Marine, si le transport en étoit pratiquable : cette difficulté réduit tous ces avantages à un Commerce intérieur de madriers et de planchesr de sapin, qui se débitent principalement à Strasbourg. Il se trouve beaucoup de Selpêtre dans les Montagnes du Suntgaw et dans la Basse-Alsace, ce qui donne lieu à une Fabrication de poudre assez considérable ; et cette poudre passe pour être des meilleures de TEurope.
Il y a deux Foires franches à Strasbourg de quinze jours chacune, à Noël et à la S. Jean ; le Commerce qui s'y fait n'est pas fort considérable. Celles des autres lieux ne méritent pas qu'on en fasse mention.
Il a été établi par Lettres Patentes du 14. Septembre [216] 17:20. et 4. Août 1732. deux Manufactures de Fer-blanc, Tune à Moissevaux, et l'autre à Morvillars en Haute-Alsace, lesquelles réussissent très-bien.
Par autres Lettres Patentes du 15. Juillet 1730. portant Privilège Exclusif pour 30. années, il a été établi une Manufacture d 'Armes-blanches auprès d'Orbernheim, dont le succès a été longtems douteux ; l'Entrepreneur manquoit d'habiles Ouvriers ; il en avoit tiré de Solingen en Allemagne, mais ils ont refusé de faire des Elevés ; les Allemands sont venus les débaucher, et la plupart sont retournés dans leur pays ; le peu qui est resté ne suffisant pas pour les différentes parties de l'exploitation, la Manufacture s'est vue au moment d'une chute totale; mais l'Entrepreneur ayant ramassé quelques Ouvriers François au fait de ce travail, il y a lieu de croire qu'il ira bien maintenant, pourvu que le Roy consomme les Armes qui en proviendront, sans quoi il ne pourroit se soutenir.
Il y a des Prairies et des Pâturages excellens en plusieurs endroits, qui fournissent beaucoup de fourages ; et ils seroient inépuisables, si on étoit parvenu à défricher plusieurs terreins bas et marécageux. La Province en retireroit un grand avantage pour la nourriture d'une plus grande quantité de Bestiaux, et le Roy trouveroit avec facilité en tems de Paix et en tems de Guerre, l'approvisionnement de ses Magasins et la subsistance d'un gros Corps de Cavalerie ; au lieu qu'il faut maintenant avoir recours à l'Etranger. C'est un projet qui a été examiné plusieurs fois, et qui a été trouvé praticable, y ayant une pente suffisante pour l'écoulement des eaux.
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