FEUX
Bouxweiller
Pfaffenhoffen
Wert
Hatten
Brumpt
Wesloffen
Offendorf
Flekenstein
Weissembourg . ,
Kursenhausen
Horbourg
Schoneck
RemofTen
In'gersheim
Riegels
LE TITRE ET LE FRONTISPICE QUI PRÉCÈDENT
SONT LES FACSIMILÉS DE CEUX
DE L'ÉDITION ORIGINALE
Les chiffres qui se trouvent entre [ ] dans le corps du présent volume indiquent la pagination de Védition originale.
TABLE DES CHAPITRES
ET DES PRINCIPALES MATIÈRES
contenues dans ce Volume
Discours général sur la levée des Impositions (1") 209
Quel est le pouvoir qui a donné naissance aux Impositions (2). . . . 209
Combien il est Juste et nécessaire d'y contribuer (3) 210
La proportion doit être observée à Tégard du Corps de l'Etat, par
le Dépositaire du Pouvoir souverain (4) 211
Importance dans la proportion de la répartition (6) 212
Avantages qui résultent de la proportion de la répartition (9). ... 214 Ordre et œconomie qui doivent être observés dans la perception
et dans la dispensation des deniers (11) 216
Peines prononcées contre ceux qui s'éloignent des Régies prescrites sur Tordre des Finances (13) 217
Quels sont les diflférens Impôts (15) 219
Quelles Personnes et quels Biens en sont affranchis (17) 220
Devoirs principaux des Préposés aux recouvremens (21) 222
Origine et progrès de la Taille (25) 225
Le Dixième a été dans tous les lems, la Taille des immeubles ; et
la Capitation, la Taille personnelle (31) 228
IMPOSTS aous les Egyptiens, les Babyloniens, les Perses
et les Grec» 229
Sous les Egyptiens (32) 229
Sous les Babyloniens (34) 231
Sous les Perses (ibid,) 23 1
Sous les Grecs (37) 233
Impôts sous les Romains (41) 236
Dénombrement général du Peuple Romain, institué par Servius
TuUius (50) 242
Manière de compter par indiction (53) 244
Comparaison de la France au tems présent avec celui des Romains
204 TABLE DES CHAPITRES
Ce que c'étoil que Bina et Terna (60) 24*>
Pourquoi la Taille fut réelle dans certaines Provinces, et personnelle dans d'autres (62) 250
Impôts lors de rétablissement des Francs dans la Gaule (64) .... 253 Réglemens faits par les Francs, considérés par plusieurs comme
rOrigine de la Noblesse Françoise et des Fiefs {ibid.) 253
Critique de ce sentiment (65) 25*
Politique des Rois Mérovingiens (66) 255
Cadastre ordonné par Childebert vers l'an 590 {ibid,) 255
Avantages qui en résultèrent (67) 255
Les Comtes étoient chargés du Recouvrement des Tributs publics
Il paroit que les Francs étoient assujettis à ce Tribut (69 j 256
Partage des Terres Gauloises entre les François (76) 263
Droits des Rois François sous la première et seconde Race (77). . 264 Origine de Tlmpôt du huitième sur le Vin et du droit de Forage,
que quelques Seigneurs lèvent encore sur leurs Terres (80) .... 265 Charles Martel fait cesser les Assemblées du Champ de Mars, que
Pépin son Fils rétablit sous le nom de Parlement (81) 267
Tailles et Impôts sous les Rois Carlovingiens (82) 267
Charlemagne adopte la Police des Lombards sur les Fiefs (ibid) . . 267 Ce Prince perfectionna les Parlemens qui avoient succédés aux
Assemblées du Champ de Mars (83) 268
Tout le Peuple étant esclave, il n'y avoit point alors de Tiers-Etat
(ibid,) 268
Les Terres furent données aux Gens de guerre sous le nom de Bénéfices, et ceux qui les possédoient furent appelles Fidèles
Les Seigneurs s'emparèrent des Terres, Villes et Païs où ils com-
mandoient. Désordres qui en furent la suite (86) 272
Les Dignités de Comtes et Ducs étoient amovibles ; Charles Le- Chauve est le premier qui en autorisa la Succession dans les
familles, ce qui fut une grande faute (87) 273
Tailles et Impôts sous les Rois Capétiens (88) 274
L'an 1194. Richard Roy d'Angleterre battit TArriore-garde de Philippe Auguste, et enleva le Chartrier de TËtat, que les Rois
étoient dans Tusage de porter toujours avec eux (89) 274
On prétend que c'est par cet accident que fut perdu l'important Traité qui avoit été passé entre Ilugues-Capet et les Grands Vassaux de la Couronne, lorsqu'il fut élevé sur le Trône (90). . . 277
Commencement des Guerres Saintes vers l'an 1005 (ibid.) 277
Ecrits Apologétiques de Saint Bernard, sur le mauvais succès de la Croisade de Louis Le Jeune (91) 278
TABLE DBS CHAPITRES 205
Heyenus de l'Etat sous le Régne de Philippe Auguste (94) 279
Manière de procéder à la levée des Impôts sous le Régne de Saint
Louis {ibid,) 280
Ce Prince a été crû mal-à-propos TAuteur de l'Imposition des Tailles en France, ce n*est que depuis le tems de Charles VII
Ce que c'étoit que cette Taille du tems de S. Louis (96) 281
Tailles et Impôto sous le Régne des Valois (99) 283
Le Peuple admis pour la première fois aux Assemblées de la
Nation, sous le nom de Tiers-Etat (ibid.) 283
Le mélange et association d'autorité borne et limite le Pouvoir Monarchique. Les malheurs arrivés pendant la seconde et troisième Race, ne sont prévenus que de-là (iOd) 284
Manière de faire Tlmposition sous Philippe le Bel (102) 285
Revenus de l'Etat sous ce Prince (105) 287
Affranchissement des Villes ausquelles Louis Le Gros accorda des Chartres de Liberté et de Coutume, et la remise du Droit de
suite (106) 288
Philippe V. dit Le Long accorda des Lettres générales à tous les Mainmortaillables du Royaume, mais y ayant trouvé de l'opposition de la part de plusieurs Seigneurs, la Loi universelle de Taffranchissement n'a été établie que par François I^' (i07). . . . 288
Sçavoir si l'esclavage est un bien ou un mal dans l'Etat (107) 288
Le même Roy Philippe V. avoit résolu de rendre égales partout le Royaume, les Monnoyes, les Mesures et les Poids. Charles IV. dit Le Bel eut la même intention ; mais l'un et l'autre sans succès (109) 289
Philippe de Valois, par Déclaration du 8. Décembre 1333. ordonna qu'il seroit payé de ses Rentes et Revenus par préférence à tous Créanciers, et Parties prenantes ; et c'est-là l'origine du Privilège des deniers Royaux (110) 290
Enumération des Impositions et Droits qui étoient en usage sous
Philippe de Valois (111) 291
Capitation générale ou Taille personnelle établie pour l'entretien
de 30000. hotnmes d'Armes, accordée au Roy Jean (112) 292
Origine de la Cour des Aydes (113) 292
Prise et Rançon du Roy Jean (ibid.) 293
Révolte des Païsans sous le nom de la Jacquerie (115) 294
Charles V. dit Le Sage, déclare la Guerre aux Anglois (116) 294
Le Pouvoir de ces fameuses Assemblées nommées Etats Généraux du Royaume y n'a pas subsisté plus d'un siècle dans sa force
La Taille qui avoit porté une inlinilé de noms différens, reçût
206 TABLE DES CHAPITRES
détermiDément celui de Taille, sous le Régae de Charles VI.
Etimologie de ce nom (H9) 59«»
Sédition des Maillotins et de la Harelle, à cause d'un Impôt sur les
menues denrées (420) -£91
La même chose étoit arrivée pour pareille cause, sous TEmpire
Romain (121) 298
Revenus de l'Etat sous Charles VI (122) 29*»
La Taille rendue perpétuelle sous Charles VII (123) 299
Le droit de lever la Taille et autres Impositions appartient uniquement au Souverain (125) 300
Valeur des Inféodations à prix d'argent sur le déclin de la seconde Race, et insuffisance actuelle du produit des Fiefs pour la
Guerre (126) 301
C'est ce qui a donné lieu à l'établissement des Tailles perpétuelles,
et de la Gendarmerie (127) 302
Revenus de l'Etat sous Charles VII (129) 303
Ce que l'on a appelle Mettre les Rois hors de Page, par Louis XI
Ce Prince avoit entrepris, à l'exemple de Philippe Le Long, de réduire tous les Poids et les Mesures à une, et de faire dresser
une Coutume générale ; mais la mort le prévint (130) 304
Revenus de l'État sous Louis XI [ibid.) 30i
La première crue de Taille qui se soit faite est sous Charles VIII. ce fut en considération de la suppression de l'Impôt sur les menues denrées, elle fut appellée Equivalent ou Equipolent ;
c'est ce que les Romains appelloient Super- Indictum (132) 305
Montant des Impositions sous Charles VIII (133) 306
Origine de la Vénalité des Offices sous Louis XH (134) 307
Montant des Impositions sous le Régne de ce Prince (ibid,) 307
Réglemens faits par François I*' sur la levée des Impositions
Le Clocher est responsable des événemens de l'Imposition (137). . 309
Montant des Impositions sous François I^^^ (^ 38) 309
Impôt de 20. liv. par Clocher sur les Joyaux et Fabriques des
Eglises par Henry II (139) 310
Imposition du Taillon établi par Henry H (140) 311
Emotion et Soulèvement appelles la Praguerie (141) 312
Origine de l'Imposition de l'Ustencile (143) 313
Montant des Impositions sous le Régne de Henri II (144) 314
Montant des Impositions sous les Régnes de François IL et
Charles IX (146) 313
Catherine de Médicis mit les Finances entre les mains des Italiens qui enlevèrent toute la substance de la France pendant 30. ans (146; 315
TABLE DBS CHAPITRES 207
Désordres causés par les prodigalités d'Henri III (147) 315
Montant des Impositions sous le Régne de ce Prince (149) 317
Règlement sur les Tailles par Henry IV (150) 318
Révolte des Communes de la Haute-Guienne nommée Tarda- Avisés (151) 319
Surprise d'Amiens par Hernand Teillo (152) 319
Remise des Tailles faite par le Roy Henry IV (157) 323
Etablissement du Droit Annuel ou Paulette (159) 324
Montant des Impositions sous le Régne de Henry IV (160) 325
Montant des Impositions sous Louis XIII (161) 32C
Règlement de Louis XIII. sur les Tailles {ibid,) 326
Retour des Partisans Italiens sous le Cardinal Mazarin (166) 327
Edit de Louis XIV. en faveur des Mariages (169) 331
Etablissement de la Capitation (172).. 335
Réglemens sur cette Imposition (175) 336
Etablissement du Dixième des biens (179) 339
Imposition des Etapes (181) 341
Deniers d'Octroys (186) 344
Impositions sous le Régne de Louis XIV (191) 347-348
Examen des difTérens moyens proposés pour réformer la Taille
Projet du Sieur FougeroUes (198) 352
— De M. le Bret (200) 353
— De M. de Vauban (201) 354
— Du S' Guevin de Rademont (205j 357
— Du S' de la Jonchere (209) 360
— De M. le Régent (210) 361
— D'un Anonyme (211) 361
— De M. de Boulainvilliers (216) 364
— De M. le Chevalier Renaut (220; 367
— De M. le Marquis de Silly (221) 368
— De M. TAbbé de S. Pierre {ibid,) 368
Récapitulation des Projets cy-dessus (227) 373
Réflexions sur ces Projets et Sentimens de l'Auteur (231) 375
et suivantes.
Etat des Revenus et de la Dépense du Roy pendant Tannée 1724
Revenus et Dépense actuelle (249) 386
Prix des matières d'or et d'argent depuis 1108. jusqu'en 1745 (250). 392
Fin de la Table.
