TROISIEME PARTIE

Abrège Historique d'Alsace (179) 127

Réunion de TAlsace à la Couronne (181) 128

La Ville de Strasbourg soumise au Roy par une Capitulation particulière (183) 129

Distinction de l'ancienne et nouvelle Domination (ibid,) 130

Gouvernement Ecclésiastique (185) 131

Gouvernement civil (188) 133

Régence de TEvêché (189) 134

Régence des Comptes de Hannaw (191 ) 135

Directoire de la Noblesse de la Basse Alsace {ibid.) 135

Juridiction du Sénat de Strasbourg (194) 138

Noblesse et Fiefs (198) 140

Droits de Coi-vée (202) 142

Gouvernement Militaire (204) 144

Finances (205) 144

Dénombrement (211) 148

Commerce (212) 149

Origine de la Subvention dans la Province d'Alsace (217) 153

Origine de l'Imposition des Epies du Rhin (218) 154

Origine de l'Imposition du Fourage (219) 155

Inconvéniens de faire fournir le fourage en naluro (222) 157

Domaine du Roy en Alsace (228) 161

Gabelles (229) 161

Péages (230) 162

Masphening (231) 163

Aubaine (232) 163

Déshérence (233) 164

Transmigration (ibid.) 164

Bâtardise (234) 165

Amendes édictées {ibid.} 165

Présentations et affirmations [ibid.) 165

Protection des Juifs (235) 165

Manière ancienne de lever les Impositions en Alsace (239) 168

Manière actuelle de procéder à la répartition des Impositions de la

Province d'Alsace (242) 170

Mainere de procéder au Recouvrement de l'Imposition (250) 176

Observations sur les Impositions de la Province d'Alsace qui no

passent pas à la Recette générale (251) 177

Règlement de M. d'Angevilliers du 20. Décembre 1717. concernant les Comptes k rendre par les Baillis pour raison de leur

XIV TABLE DBS CHAPITRES

maniement (257) 181

Règlement général du 31. Décembre 1721. sur les exemptions, privilèges, état de personnes, etc. au sujet des Impositions

d'Alsace (261 ) 184

Règlement du 19 May, 1722. sur les Impositions et Exemptions

de la Noblesse de la Basse-Alsace (266) 187

Règlement du 22. May 1722. sur les Impositions des terres dépendantes delà Seigneurie temporelle de rEvêché de Strasbourg, les Officiers principaux dudit Evêché et pour les terres du

Grand Chapitre (269) 190

Bureau de Colmar (271) 191

Ville de Mulhausen (274) 193

Bureau de Strasbourg (275) 194

Bureau de Landaw (278) 197