DANS LES SYMBOLES ET FORMULES DU DROIT UNIVERSEL
PAR M. MICHELET (l).
En revêtant aujourd'hui les fonctions de critique, qui vont si mal à notre âge et à notre inexpérience, nous sommes du moins heureux de nous sentir libres de deux sortes de préventions également dangereuses dans Pexamen d'un ouvrage, les unes contre l'auteur, les autres contre le sujet.
Parmi les intelligences contemporaines qui s'agitent en dehors de cette paisible sphère de l'orthodoxie catholique où nous vivons, il en est qui semblent s'être moins éloignées, qu'on dirait quelquefois céder à une puissance attractive et se rap-
(1) Extrait de l'Univers, sep:, et oct. 1837.
procher de nous. Celles-là nous intéressent à tous leurs mouvements ; nous les voudrions retenir au passage; elles nous désolent quand elles nous échappent ; nous ne saurions croire qu'elles ne nous reviendront pas un jour. M. Michelet est de ce nombre. Si de bonne heure le rationalisme l'enleva à nos doctrines, il lui est resté pour elles un sentiment qui ressemble à l'esprit de retour. S'il lui manque, ainsi qu'à beaucoup d'autres, ce courage intellectuel qui est nécessaire pour croire, du moins il ne fait pas gloire de son infirmité. Le doute est pour lui une robe de Nessus dans laquelle il ne cherche point à se draper en héros, mais qu'il voudrait secouer et qui lui fait jeter des cris douloureux. Nous les avons entendus (1), et ils nous ont rempli d'une respectueuse pitié. — À nos sympathies religieuses se joint une juste admiration littéraire. Nous sommes de cette foule aux applaudissements de laquelle M. Michelet a pris place parmi les plus grands écrivains du siècle présent. Il nous fut toujours impossible de contempler sans émotion son front que le travail a sillonné de rides prématurées, et ses cheveux blanchis avant l'âge. Et nous nous souvenons d'un jour où, assis sur les bancs de la Soibonnc, sa parole chaleureuse, en
(1) Voyez le tome II de V Histoire de France (vers la fin du volume). Il ne faut pas oublier qu'Ozanam écrivait ceci en 1857.
nous redisant la vie et la mort de Jeanne d'Arc, nous fit verser bien des larmes,
Ce n'est pas non plus sans un vif intérêt que nous accueillons l'entreprise d'une investigation savante des origines du droit français. Jamais nous ne partageâmes les antipathies pédantesques de certains légistes contre toute intervention de la philosophie et de l'histoire dans la jurisprudence dont ils s'attribuent le domaine exclusif. Nous aussi, dans cet idiome prosaïque que parlent nos lois modernes, nous reconnaissons les dernières traces d'un langage figuré, d'un symbolisme dont l'homme ne saurait s'affranchir tant qu'il demeure dans les conditions de la vie terrestre, où les signesluisonl nécessaires non -seulement pour exprimer, mais pour concevoir sa pensée. Nous aussi nous croyons que ce symbolisme se doit retrouver plus fort et plus pur aux jours anciens, alors que l'homme, plus faible, empruntait aussi davantage à la nature, et vivait avec elle dans une sorte de fraternité ; et nous admettons avec Vico que le droit primitif, non des Romains seulement, mais de toutes les nations, fut un poëme sérieux. Volontiers nous nous laissons aller à l'étude de ces choses antiques, entraîné par cet instinct auquel obéissait Cicéron, quand il interrogeait avec plus de confiance les premiers âges du inonde comme plus voisins des
dieux. Mais surtout nous comprenons que de sem blables recherches ne sauraient être circonscrites dans les limites d'une seule législation, et que les lacunes que le temps a faites dans nos vieux codes se peuvent remplir avec les pages qu'il a respectées dans ceux des autres peuples. Le Christianisme nous en a fait un axiome: tout ce qui est primordial est universel.
Toutefois il est des fatalités qui semblent dominer une époque entière, et auxquelles les meilleurs esprits ne sauraient échapper. Celle qui pèse sur les esprits d'à présent, c'est de méconnaître la spécialité de leur vocation, de s'attribuer des aptitudes encyclopédiques dont ils ne furent point pourvus, et de consumer en des travaux sans profit et sans honneur, des heures précieuses qu'ils devaient employer, selon leurs forces, au bien et à l'ornement de la société.
Il ne nous appartient pas d'apprécier la mission que M. Michelet avait à remplir parmi nous. Mais il nous semble qu'il était né poëte, dans le sens primitif et le plus étendu de ce mot, c'est-à-dire capable de créer, capable de s'élever aisément à des conceptions idéales, de subir profondément les impressions du monde réel, de reproduire les premières en choisissant, rapprochant, combinant les secondes. Avec ses éminentes facultés nous avons
redouté de le voir descendre au rang d'historien. L'histoire est la mémoire des nations, mais c'est une mémoire impassible, impartiale, complète, que la passion, la sensibilité, l'imagination, peuvent accompagner quelquefois, mais ne doivent dominer jamais ; qui choisit avec critique entre les récits parvenus jusqu'à elle, mais qui ne choisit pas entre les faits constatés, et les accepte alors même qu'elle ne saurait ni s'en inspirer ni les comprendre. Si les anciens la représentèrent comme une muse, ce fut une muse austère : ils ne lui donnèrent ni le masque trompeur, ni les cordes mobiles de la lyre, mais des tables de pierre et un inflexible burin. Ces graves habitudes sans lesquelles il n'est pas permis d'écrire les annales des peuples deviennent plus nécessaires encore quand il s'agit de tracer l'histoire des institutions, des idées, des sciences. Là ne se retrouve plus cette part que la liberté humaine a coutume de prendre aux grands événements, et qui fait le charme dramatique de la narration. Il n'y a plus que des conséquences que le temps, logicien sévère, déduit rigoureusement de leurs principes. L'œuvre de l'historien est de suivre cette longue déduction à travers toutes ses phases. Or des institutions ne se laissent reconnaître, sous leurs transformations innombrables, qu'à l'œil déjà familiarisé avec elles : à qui
ignore les lois selon lesquelles les idées accomplissent leurs révolutions, il est impossible de déterminer leur situation précise dans un moment donné, et de prendre ainsi longitude sur l'horizon des âges: aux sciences il faut pour historiens des savants, et en particulier, pour découvrir les origines du droit, il faut un jurisconsulte. — M. Michelet ne se vante pas de l'être. Peut-être même se vante-t-il un peu de ne l'être pas. c< Celui qui va parler de droit, « dit-il, n'est pas un légiste, c'est un homme. Un « homme en matière profondément humaine ne a peut-il comme un autre donner et demander a avis... Quand les prud'hommes du moyen âge « tenaient leurs assises au carrefour d'une grande « route, au porche de l'église, ou sous l'aubépine « en fleurs, ils appelaient, en cas de doute, le pre- « mier bon compagnon qui passait ; il posait son ce bâton et siégeait avec les autres, puis reprenait « son chemin (1). » — A la bonne heure : mais on appelait le bon compagnon à siéger sur la pierre pour juger, non dans la chaire pour disserter et instruire. Et puis, nous Favouons, nous nous défions de la prud'homie de M. Michelet : c'est autre chose qu'un bon compagnon, c'est un ingénieux poëte, et peut-être nos pères du moyen âge n'en eussent-ils
(1) Origine du droit français. Introd., p. x.
point voulu à leurs assises ; des juges de cette trempe risquent trop de rêver sur leur tribunal. ,. Nous ne sommes donc point étonné si la pensée génératrice se trouve mal réalisée dans l'ouvrage qu'elle a produit. C'est une collection de textes empruntés pour la moitié aux Antiquités du droit allemand de Grimm, et pour le reste aux Assises de Jérusalem, à quelques anciens auteurs français, aux lois du pays de Galles recueillies par Probert, au Droit romain, au Code de Manou, au Pentateuque. C'est une classification habilement tracée, qui embrasse la vie sociale de l'homme depuis la naissance jusqu'à la mort, et dans laquelle ces textes, pris à deux mille ans et à deux mille lieues d'intervalle, se rapprochent toujours avec bonheur, et s'expliquent souvent sans effort. Ce sont surtout des aperçus d'une admirable délicatesse,, un sentiment profond des besoins moraux de l'homme, de la famille, de la cité; des vérités présentées plutôt que formulées (1) ; des inductions qui ne s'égarent que pour avoir voulu trop s'étendre. Il est inutile de parler du style, dont la grâce et la vivacité seraient irréprochables si elles ne semblaient quelquefois déplacées en présence de la grandeur et de la so-
(1) On ne saurait mieux décrire que M. Michelet (Introd., p. cxm) les pieuses fraudes qui constituèrent le droit prétorien, dont cependant il est loin d'avoir connu tous les développements.
lennité du sujet. Cependant M. Michelet convient de l'insuffisance de son travail: il n'a voulu jusqu'ici que tracer un cadre (1). Mais on attendait de lui un tableau. On ne saurait approuver cette impatience de publicité qui implique une sorte de dédain pour le public. La multitude n'est point si méprisable qu'il faille faire sur elle impunément l'expérience de tous les produits philosophiques et littéraires : exper intention in anima vili. Combien n'y avait-il pas plus de respect pour le temps, pour le goût, pour les intérêts de ceux qui lisent, dans ce vieux précepte classique que nous avons oublié :
Nonumque prematur in annum
Membranis intus positis !
L'étude des symboles et formules du Droit universel n'est point un labeur de peu de veilles et qu'on puisse aisément mener de front avec d'autres études qui en furent l'occasion première. Des recherches si rapidement conduites devaient présenter beaucoup de lacunes. — Le temps et l'espace nous manquent pour les énumérer.
L'Orient, ce vieil oracle qui sait tous les secrets de la génération des choses, et aux réponses duquel les sciences de nos jours sont si religieusement attentives, M. Michelet ne l'a interrogé qu'à
(1) Origine du droit français. Introd., p. vi.
peine. La législation chinoise sous laquelle, depuis trente siècles, cent millions d'hommes demeurent immobiles, celle de l'Egypte, dont les fragments parvenus jusqu'à nous recèlent tant de mystères, celles qui constituèrent les merveilleux empires de Ninive et de Babylone sont laissées dans un même silence. Les lois de la Perse ne sont guère plus citées que si elles restaient gravées en caractères inconnus sur les ruines de Suse et de Persépolis, si nulle réminiscence ne s'en était conservée chez les écrivains grecs et hébreux (1 ) . L'Inde a obtenu plus de faveur : ses livres sacrés ont été ouverts, et ses institutions dépouillées de leurs voiles... Et cependant la plus importante de toutes, la division des castes, pour laquelle le législateur a réservé les plus imposantes sentences et les figures les plus énergiques, qui se reproduit à divers degrés chez le plus grand nombre des peuples de la même famille, et dont les dernières traces ne sont pas encore effacées autour de nous, qui réunit éminemment les trois caractères d'originalité, de symbolisme et d'universalité, celle-là même se trouve omise (2). L'antiquité grecque offrait des trésors où il était
(1) Hérodot.,liv. II. Diodor., I.
(2) Manou, liv. I, si. 94-101; liv. VII, si. 3-8; liv. IX, si. 301- 335. Voyez aussi 1. VII, si. 14-29, la magnifique allégorie du châtiment.
utile de puiser. Parmi les lois d'Athènes on aurait rencontré d'admirables formules, comme le serment des jeunes gens au jour de leur inscription sur le livre des citoyens, d'autres faits qui appellent de curieux rapprochements, comme la composition pécuniaire par laquelle se rachetait l'archonte coupable, le coucher du soleil donné pour terme aux licences des juges, le meurtre du bœuf, compagnon des travaux de l'homme, sévèrement interdit (1).
Ce n'était pas assez de mentionner en passant les Actus legitimi du Droit romain, d'insister sur l'orientation des champs, sur les deux principaux rites du mariage, confarreatio et coemptio. 11 fallait d'abord reconnaître avec Vico cette tempérance de langue, ce mutisme mystérieux des sociétés héroïques qu'on a tant admiré dans les mœurs de Sparte, et qui n'est pas moins remarquable dans l'antique jurisprudence de Rome (2). Il fallait dire comment cette jurisprudence silencieuse réduisit tous les actes de la vie civile en une sorte de pantomime, dont l'extrême simplicité se trahit par le petit nombre de formalités dont elle se composa
(1) Samuel Petit, Leges atticœ. En parlant des épreuves auxquelles diverses législations reconnaissaient dans les enfants la présence du discernement (p. 8), M. Michelet n'aurait pas dû rappeler celle de l'enfant condamné à mort par l'Aréopage.
(2) Vico. Scienzia nuova.
d'abord ; comment, la piété filiale des générations suivantes les contraignant de s'enfermer dans le cercle traditionnel tracé par les aïeux, elles durent plier à ce petit nombre de formalités reçues les actes nouveaux qui devenaient nécessaires ; comment la balance et l'airain (xs et libra), signes de la vente, se prêtèrent successivement aux solennités de l'émancipation, de l'adoption, du testament, du contrat de gage (fiducia) ; comment le simulacre de procès qui constituait la cessio in jure se reproduisit clans le cérémonial de l'affranchissement public des esclaves. En même temps on devait indiquer l'intervention lente, mais progressive delà parole. On l'aurait montrée d'abord brève et rare, et de sa rareté même tirant sa valeur, soit qu'elle fût proférée par les pontifes au nom des dieux (fas, de farï), soit lorsqu'elle se lisait écrite de la main des décemvirs sur les tables d'airain (lex de légère), soit lorsqu'elle tombait des lèvres du simple citoyen, assez puissante pour enchaîner sa liberté future (curnnexum faciet uti lingua nuncupassit, ita jus esto. Jus, dejubere). — On l'aurait suivie au tribunal du préteur, où elle règne en souveraiue, où elle prononce premièrement dans les débats qui lui sont soumis (juris-dictio), s'essaye ensuite à prévenir ceux qui pourraient naître, par des décisions entre les particuliers (inter-dicta), s'adresse bien-
tôt à la nation tout entière et prend force de loi dans des édits annuels (edicta). Mais toujours on l'aurait reconnue superstitieuse, aimant à se réduire en formules, peu soucieuse de les multiplier, empruntant, détournant pour des usages nouveaux celles qui existaient déjà. Ainsi on aurait vu le Droit romain s'étendre par voie d'analogies, d'assimilations, d'allusions, de fictions, de métamorphoses légales, jusqu'à ce que la parole, victorieuse du symbole, fût à son tour vaincue par la pensée, jusqu'au temps des jurisconsultes philosophes. Nulle part ce progrès n'est plus sensible que dans l'his" toire de la procédure où les actions de la loi sont remplacées par les formules, et celles-ci par les jugements extraordinaires (judicia extrâordinarm), toutes choses qui n'étaient assurément pas indignes de préoccuper l'attention de M. Michelet(l).
Nous n'examinerons pas s'il a soumis à une analyse plus scrupuleuse les lois des barbares, vers lesquelles nous reconduisent, quand nous remontons leur cours, tant de dispositions des codes modernes (2). Mais il sera permis de regretter l'injuste
(1) Il fallait rapporter aussi les formules sacramentelles de Tadition d'hérédité, celles de la stipulation, celles qui distinguent le legs du fidéicomrnis, celle enfin de l'officieux mensonge appelé acceptilatio, par lequel s'éteignait la dette.
(2) En citant (p. 261), une loi des Ripuaires, M. Michelet devait
oubli desCapitulairesetd'en indiquer deux textes au moins, qu'il importait de rappeler comme d'énergiques protestations du bon sens national, formé sous la bienfaisante tutelle de l'Église, contre les habitudes païennes et sensuelles de la société germanique. Ce sont deux articles dont l'un interdit au comte administrateur de la justiee royale de tenir les plaids s'il n'est à jeun, dont l'autre prohibe l'épreuve de l'eau froide introduite dans les jugements (1).
Il y avait aussi beaucoup de lumières rassemblées à un foyer de facile accès, et qui paraît cependant avoir été singulièrement négligé : les livres des Fiefs, contenus au Corpus Juris civilis. Peutêtre aussi les coutumes de nos provinces étaientelles susceptibles d'une moins infructueuse exploitation. Peut-être aurait-on surpris quelques traces des usages de nos ancêtres saliques dans la forme primitive de nos actions possessoires, complainte et réintégrande. 11 est peu de formules latines plus fines que celle conservée dans la coutume d'Àuxerre : Le seigneur féodal, quarante jours
mentionner un sénatus-consulte du règne de Claude, qui condamnait à l'esclavage la femme libre devenue concubine d'un esclave.
(1) Capit., 1. III, c. xxxviii, add. IV, lxxxiii. Il existe un passage célèbre de Sophocle, qui atteste l'existence de l'ordalie dans l'antiquité grecque, et que M. Michelet n'a point inséré au chapitre vu de son livre IV, où il traite de cette institution.
après le trépas de son vassal, peut mettre et apposer sa main féodale sur la terre de lui tenue et tiendra la terre dans sa main jusqu'à ce qu'il ait homme (1). Quelle expression plus hardiment figuréeque ce vieil axiome : ce Le mort saisit le vif? » Il est vrai que plusieurs de ces omissions s'expliquent par l'insuffisance du plan de M. Michelct, qui, dans sa biographie juridique de l'homme, n'a laissé de place ni pour la minorité (2), la tutelle, l'émancipation, ni pour les divers systèmes de successions, ni pour le testament, acte auguste pourtant et symbole légal de l'immortalité de l'âme (5), ni enfin pour les relations commerciales. Cette dernière lacune est déplorable entre toutes.
Le droit commercial, qui se forma comme de lui-même à l'ombre des murs de quelques cités maritimes du moyen âge, loin de tout contact avecles glossateurs des écoles et les formalistes des parlements, aurait pu offrir, dans son organisation spontanée, plus d'un sujet de comparaison instructive avec les législations savantes qu'on avait essayé de
(1) Auxerre, 42.
(2) 11 eut été intéressant de faire remarquer les expressions allemandes Unmûndig, Miindig, mineur, majeur, qui font sans doute allusion aux anciennes assemblées des tribus, où ceux-là seuls avaient voix qui avaient atteint l'âge de la complète virilité.
(5) Les bénédictions des patriarches (voy. surtout celle de Jacob, Gen.y c. 49, v. 1, 10, 18, 26) sont encore des actes de foi et de véritables testaments.
faire connaître. Il n'eût pas été sans intérêt d'assister à la naissance et au développement de ces sociétés mercantiles, qui sont devenues des personnes fictives, ayant leur nom, leur indépendance, leurs destinées pleines de vicissitudes, leur honneur à conserver, leur fin souvent tragique. On aurait signalé l'origine des commandites, ingénieuse et lucrative comédie, où la noblesse, craintive de déroger, s'enrichissait sous le masque d'obscurs trafiquants. Il y a toute une scène dramatique dans la seule étymologie du mot banqueroute (t). Et quel symbole au monde est plus expressif, plus rapide, plus universel, plus merveilleusement puissant, que la lettre de change?
Jusqu'ici nos observations n'ont rien eu de sévère ; M. Michelet nous avait lui-même loyalement avertis que son livre n'était point le dernier mot de la science, il ne nous avait pas promis toute la vérité. Mais au moins ne nous devait-il rien que la vérité ; car, si l'erreur est chose permise au commun des hommes, ce triste droit que nous tenons de notre faiblesse, nous ne le reconnaissons point à ceux qui sortent de la foule, à qui force a été donnée pour dominer, et autorité pour instruire. La royauté du
(1) On brisait le banc du marchand déloyal, comme on brisait les armes du chevalier félon, comme on brisait son écu, comme on coupait la nappe de la table devant lui.
talent est comme celles des sociétés politiques, elle ne subsiste que par la supposition de son infaillibilité. Ses méprises, en s'imposant aux intelligences dociles, deviennent des actes involontaires de tyrannie. C'est pourquoi nous croyons remplir un devoir de profonde et consciencieuse estime en discutant les faits inexacts et les applications erronées que nous avons cru rencontrer dans les Origines du droit français : comme on arrache avec plus de soin l'herbe parasite capable de jeter de plus profondes racines et d'occuper plus de place.
Et d'abord, selon M. Michelet (bitrod,, p. xlvii), « les lois antiques donnaient du temps au coupable pour guérir. La loi juive reconnaît des villes de refuge. » Mais les villes de refuge, dont Moïse avait ouvert les portes au meurtrier involontaire, se fermaient devant celui qui avait voulu le sang de son frère: celui-là devait mourir de mort; et la synagogue jugeait entre le crime et le malheur, accordait ou refusait l'asile (Nombres, xxxv, 11-25), tandis que les villes grecques échangeaient entre elles leurs malfaiteurs impunis. (Iliad., ix in fine.) — Plus loin, et par une confusion pareille, l'auteur dit encore (p. lix) : c< Trois asiles, la Judée, Athènes et Rome, ont été les foyers de la vie de l'Occident. » Mais, s'il faut croire ces traditions que naguère on nous enseignait cà dédaigner, selon lesquelles le Ga-
pitole fut un repaire d'hommes souillés, excommuniés en quelque sorte de la vieille Italie, destinés à devenir, par un baptême de sang et de gloire, peuple roi; s'il faut admettre les récits non moins fabuleux qui représentent l'Attique comme un rivage hospitalier où le vent du midi poussa un jour quelques Égyptiens injustement proscrits, pères d'un peuple d'artistes et de philosophes, la Judée n'est pas une terre abordée au hasard, c'est une terre promise, c'est un héritage revendiqué, c'est un sanctuaire où entre, non pas en fugitif, mais en légitime possesseur, le peuple béni, le peuple prêtre. Assimiler Jérusalem aux deux grandes cités païennes de l'antiquité, pour en faire un asile, c'est donner à penser qu'on aurait cherché l'histoire des Juifs dans je ne sais quel écrivain profane, et pris Moïse pour le chef d'une bande de lépreux (1). — Il semble aussi qu'on ait parcouru la Bible d'une main bien légère, quand on affirme que « la haine de la naturefaitle caractère sublime du judaïsme, et que la Judée n'a guère connu de symbole. » (Introd., p. lxxvi, lxxvii.) La haine de la nature dans cette religion à qui l'on a tant reproché la prodigalité de ses promesses temporelles, qui plaçait dans un jardin le séjour de la première innocence et du pre-
(1) Tacit., Histor.
plier bonheur ; dont les lois interdisent de boire le sang des animaux, de cuire l'agneau dans le lait de la brebis, de prendre au même nid les petits oiseaux el leur mère, de museler le bœuf à l'heure de son travail, de détruire les arbres nourriciers sur la terre ennemie ; qui veut, enfin, faire partager le repos du septième jour et celui de la septième année au sol lui-même et aux animaux employés à son exploitation, qui associe toutes les créatures dans un même hymne fraternel au Créateur, et qui les soustrait à la tyrannie de l'homme, en ne lui laissant que leur usage, en réservant la propriété à Dieu seul (1)! Pénurie de symboles! lorsque la législation cérémonielle ne saurait se contenir dans le Lévitique, et déborde pour ainsi dire par tout le Pentateuque ; lorsque depuis les dimensions du temple jusqu'à celles de l'arche, depuis les vêtements des pontifes jusqu'aux franges du manteau des simples Israélites, tout est allusion dans les institutions et dans les mœurs ; lorsque la langue hébraïque est la plus énergiquement métaphorique qui ait été parlée par des lèvres humaines ; lorsque tout, dans l'histoire de ce peuple,
(1) Domini est terra et plenitudo ejus. Une égale, mais plus commune ignorance est celle qui fait regarder la nature sensible comme maudite par le christianisme (lxxxiii). Le christianisme ne maudit que le mal. Il bénit nos moissons, il bénit Peau et l'huile, il consacre le pain, il enseigne la résurrection de la chair.
est tradition, prophétie, signes qui se répondent, figures qui se répètent ; lorsque lui-même est un symbole, depuis quatre mille ans immuable?
Le droit romain ressemblée la religion du peuple sur lequel il régna : il est dominé par le respect, par le culte, par la superstition des termes. La connaissance exacte des termes est la première condition qu'il exige de ceux qui l'abordent; malheureusement aussi elle manque à M. Michelet. — De là des méprises dont le seul énoncé ferait frémir l'école.
— Ainsi (p. 274): « La servitude était quelquefois acceptée et consentie ; telle était celle des Dedititii de Rome. » Le nom de Dedititii fut donné aux ennemis de Rome, qui, forcés de se rendre à discrétion, subissaient des lois plus dures que celles des autres sujets de l'empire, sans être néanmoins réduits en esclavage. La loi Mlia Sentia assimila à ces étrangers les affranchis qui, au temps de leur servitude, avaient subi quelque peine infamante. Elle leur refusait la faculté de tester et de recueillir par succession, le connubium, le séjour de Rome, et l'espérance de jamais devenir citoyen. C'était une liberté restreinte, bien malgré elle, en de fâcheuses limites ; ce n'étaient pas, assurément, des chaînes volontaires (1).
(1) Gaius, Comm., I, 14-27.
— Ailleurs (p. 129) : « C'est par la main que l'homme montre sa force, c'est en la main de l'homme que le droit romain place la femme, les enfants et les biens. » Or on reconnaissait au père de famille trois sortes de pouvoirs, qui s'exerçaient sur trois sortes de personnes : Potestas, M anus, Mancipium. Les femmes seules étaient soumises à la seconde, seules elles se trouvaient en la main de leur époux (1), elles ne s'y trouvaient que dans certaines circonstances, dont l'une était une cohabitation continue d'une année. Trois nuits d'absence auraient interrompu cette espèce de prescription maritale; et c'est là ce qu'on désignait par le nom de Trinoctii usurpatio, que notre auteur paraît entendre à contre-sens, quand il le compare (p. 41) au concubinage prolongé pendant trois hivers qui, dans la loi du Nord, devenait mariage légitime. — « Stipuler, dit-il encore quelque part (p. 120), « c'est lever de terre une paille, et la rejeter en di- « sant: Par cette paille j'abandonne tout droit. » La stipulation serait donc une sorte de cession. Mais jamais jurisconsulte ancien ni moderne ne la définit ainsi. Stipuler, c'est interroger, c'est engager un autre, c'est obtenir sa promesse : Spondes ? — Spondeo. L'étymologie du mot fut toujours un ob-
(1 ) In manum antem f émince tantiim conveniunt. (Gaius, Comm. , I, 109.)
jet de dispute. Les uns y voyaient une paille brisée, dont les deux brins, en se rapprochant, rappelaient l'accord primitif des parties contractantes (1); les autres, la somme d'argent comprise dans ]e contrat (2) ; d'autres, enfin, une idée de force et de solidité, empruntée au tronc d'arbre immobile contre lequel se brisent les orages (3). Mais la paille, entre tous les symboles, est celui dont M. Michelet se préoccupe davantage. Il croit la retrouver jusque dans les solennités de la revendication : c'est ainsi qu'il traduit le mot Festuca, qui, dans les textes cités à ce sujet, est employé comme synonyme de Vindicta, c'est-à-dire dans le sens de baguette, comme une image de la lance conquérante, le titre le plus vieux et le plus sacré de la propriété romaine (4) . — La procédure, il est vrai, nous l'avions déjà remarqué, n'a que médiocrement captivé son attention. Et toutefois il franchit toutes les bornes de l'erreur excusable, lorsqu'il oppose aux juges naturels, aux jurés de la vieille Suisse, lejugecivil, \ejudex de Rome (p. 517), qui n'était pourtant luimême qu'un juré véritable, qu'un citoyen désigné
(1) Isidor. Origin. stipulatio de stipula.
(2) Festus. Stipulari a stipe.
(5) Instit. de verbor. oblig : stipulum quasi firmum veteres appellabant.
(4) Gaius, IV, 16. Festuca est employé de même dans ce vers de Perse. (Sat, V. 174.) Festuca lictor quant jactat ineptus.
par le préteur pour prononcer sur le point de fait, sous la réserve du point de droit. Et ce phénomène, qui est un des plus frappants de la jurisprudence, n'est pas sans importance dans l'histoire, puisque la question la plus agitée entre Marins et Sylla, celle au nom de laquelle coula peut-être le plus de sang, fut de savoir à qui, des sénateurs ou des chevaliers, seraient dévolues les fonctions de judicesy ou, pour parler le langage contemporain, la formation delà liste du jury (1).
Rien n'égale la promptitude de M. Michelet à généraliser, à comparer et à induire. Il a observé que, parmi les factions du cirque désignées par leurs couleurs, « les Verts étaient protégés de Caligula, de Commode, de Caracalla, c'est-à-dire des empereurs barbares, tandis que le jurisconsulte Justinien favorisait les bleus » (p. 204). Et le vert et le bleu deviennent les deux couleurs rivales de la barbarie et de la civilisation. Or, malheureusement pour la conclusion, les prémisses sont trop hâtives. Caracalla, au rapport de Dion Cassius, loin d'environner de son ignominieuse faveur la faction verte, paraissait lui-même dans le cirque avec les insignes de la faction contraire. — Cette promptitude n'est pas moins dangereuse quand elle
(1) Ciccro, Pro Cornel. Tacit., Ann.
fait négliger, dans une définition copiée de Festus, deux mots qui seuls en constituaient la justesse (1) ; ou quand elle fait emprunter à Dante une expression audacieuse, pour lui donner une signification que la saine philologie réprouve, et opposée à celle que le grand poëte lui attribue (2) . — Mais surtout elle est exclusive de toute critique, elle n'a pas le temps de choisir entre les témoignages : elle n'hésite point, sur un fait de la vie de Grégoire Vil, à citer Bennon (p. 549), auteur, plus stupide encore que méchant, d'une biographie de ce grand pape universellement méprisée; elle s'incline comme devant d'éminenls grammairiens (Introd., p. xx) devant ces jurisconsultes de Rome, dont deux seulement, Yarron et Asconius Pedianus, méritèrent cette louange, et qui étaient si souvent de pitoyables étymologistes, gens qui lisaient dans testamentum, testatio mentis, et dans fides , fit quod dicihir (5). — Il serait facile de multiplier ces reproches. Toutefois il en est un plus grave, plus fâcheux pour un livre spécial et consacré à l'investi) Festus. Manumitti dicebatur sacrorum causa, cum dominus tenens modo caput modo membrum servi, etc.. M. Michelet (p. 279) traduit en omettant sacrorum causa.
(2) Dante (Parad., Gant. I, v. G7) emploie le mot trasumana pour s'élever au-dessus des conditions de V humanité. Selon M. Michelet (IntrocL, xxvn), la terre, par le travail, s'identifie à l'homme; elle transhumane, comme dit Dante.
(5) Cic, de Offic.
tigation des origines du droit français. C'est d'avoir cherché le principe de notre régime national de communauté des époux dans la Confarreatio latine, en vertu de laquelle le mari acquérait le domaine de tous les biens de sa femme réduite à l'état de fdia familias, et lui laissait en retour une part d'enfant dans sa succession, — tandis que ce principe se trouve si reconnaissabledans la coutume des Gaulois rapportée par J. César (De bello GW/., lib. VI) : c< Les hommes reçoivent de leurs épouses une somme à titre de dot ; ils apportent de leur côté des biens d'une égale valeur : un fonds commun en est constitué, qui est soumis à la même administration et dont on garde les fruits. Les deux parts ainsi réunies avec les arrérages accumulés appartiennent au survivant.» Cette dernière disposition a seule disparu de nos codes.
Le temps qui nous échappe ne nous permet pas d'accomplir noire tâche jusqu'au bouf, et déporter la discussion, du terrain des faits sur celui des idées. Cependant nous en choisirons une seule que nous ne saurions laisser se populariser sans obstacle, parce qu'elle se rattache au système conçu par le rationalisme moderne pour faire rentrer l'établissement divin du Christianisme dans la classe des phénomènes naturels, humanitaires. c< Le droit romain (Introd., p. cxv), épuré, généralisé par le
stoïcisme, avait préparé les voies à la nouvelle religion. » — Nous soupçonnons au contraire qu'une étude approfondie du premier âge de notre croyance révélerait l'action qu'elle exerça longtemps inaperçue au sein de la société, et particulièrement dans le domaine de la philosophie et de la jurisprudence. Le Sauveur venait à peine d'achever sa mission terrestre, et déjà, étonné du bruit de ses miracles, le sénat romain délibérait de son apothéose. La parole de Paul avait retenti jusque dans la maison de Narcisse, jusque sous le vestibule du palais de Néron. Un homme de sang impérial, un personnage consulaire, Flavius Clemens, prend place entre les premiers martyrs de l'Eglise romaine. Adrien s'émeut aux approches de la mort, il voudrait élever des autels à ce culte qu'il persécute. En présence de Commode et du sénat rassemblé Apollonius lit une apologie éloquente, et descend ensuite de sa chaise curule pour aller au supplice. Alexandre Sévère emprunte à nos pères dans la foi leurs sentences et leurs usages, et brûle un encens clandestin devant l'image de leur Dieu. Ils nous l'ont dit, ils n'étaient que d'hier, et déjà ils remplissaient l'empire. — D'un autre côté une tradition qui, adoptée par saint Jérôme et saint Augustin, est devenue vénérable, suppose qu'entre saint Paul et Sénèque des entretiens mystérieux seraient intervenus, d'où le philo-
sophe aurait rapporté des inspirations qu'il n'avait point reçues sous le Portique. Il est aisé de reconnaître dans le stoïcisme romain de cet austère penseur, dans celui deMarc-Aurèle, et surtout d'Epictète, des tendances presque charitables, que n'avait jamais connues le stoïcisme grec de Zenon, savamment égoïste.
Ces influences politiques et intellectuelles du Christianisme ne pouvaient guère manquer de réagir sur la science des lois. Parmi ses docteurs nous rencontrons deux docteurs de l'Eglise, Tertullien et Minutius Félix, et peut-être avons- nous le droit de saluer notre frère, le prince des jurisconsultes, Papinien. Aussi, par une frappante coïncidence, l'époque de la première prédication de l'Evangile à Piome est-elle une époque de transition dans l'histoire du droit romain. Les règnes d'Auguste, de Tibère, de Caligula, de Claude, apogée de la civilisation latine, sont aussi ceux où la loi, ayant atteint son plus large développement possible dans les limites du paganisme, s'arrête et s'efforce de s'assurer une position immuable par la sévérité de ses déterminations. De là les sénatus-consultes Silanien et Claudien, qui resserraient les liens de l'esclavage ; les lois Furia Caninia, ,Ëlia, Sentia Junia Norbana, qui fermaient plus étroitement les portes de la liberté et de la cité; les lois Julia et Papia
Popp;£a el le sénatus-consulte de Tibère, qui cherchaient à raffermir avec des peines pécuniaires, avec le glaive de la loi et le poignard marital, l'édifice de la famille antique, ébranlé sur ses bases injustes. A dater des derniers jours de Claude, un autre âge commence : émancipation progressive des femmes par l'abolition de la tutelle viagère qui pesait sur elles, par les deux sénatus-consultes Tertullien et Orphitien, qui établirent un droit de succession réciproque entre les mères et leurs enfants; adoucissement de l'esclavage par les constitutions d'Adrien et d?Antonin7 qui retirèrent aux maîtres le droit de vie et de mort, le droit d'être infâmes ou cruels ; enfin, aplanissant des inégalités sociales, association de tous les ingénus habitants de l'empire aux honneurs de la cité, par un édit de Caracalla, qui aurait dû demeurer toujours aussi fidèle aux leçons du chrétien Proculus, son précepteur. Ce ne fut qu'après ce long et secret catéchuménat, continué cent ans encore, que le Christianisme admit la société romaine en la personne de Constantin au bienfait d'une publique et complète initiation.
Il y aurait injustice à finir en laissant planer sur M. Michelet un soupçon d'hostilité à nos doctrines, que nous avons repoussé en commençant. A côté des passages qui nous ont paru l'expression timide
du doute, ou le résultat d'une ignorance de bonne foi, il s'en rencontre d'autres formulant dans un langage magnifique les vérités qui nous appartiennent. Ainsi cette symbolique du droit, cette science nouvelle que M. Michelet a voulu susciter, vient, comme toutes les sciences ses sœurs, déposer son témoignage sur un de ces points, que le scepticisme du dernier siècle avait voulu faire contestables, et qui sortiront de la discussion assez lumineux pour n'y rentrer jamais : en rapprochant les lois, comme la philologie avait rapproché les langues, elle a élé frappée de cette ressemblance qui se trouve entre toutes les formes de la pensée, chez toutes les nations du globe, accusatrice d'une commune origine ; écoutez-la. En vérité, pour qui ne verrait pas dans le genre humain la grande famille de Dieu, l'unité de création et de fin, il y aurait quelque chose de prestigieux et de quoi troubler l'esprit, à entendre ces voix qui, sans s'écouter, se répondent si juste de Tlndus à la Tamise.
« Ce fut pour moi une grande émotion lorsque j'en- « tendis pour la première fois ce chœur universel, a Un tel accord du monde, si surprenant dans les ce langues, me louchait profondément dans le droit. . . « Le miracle devenait sensible. De ma petite cxisc< tence d'un moment, je voyais, je touchais, indice gne, l'éternelle communion du genre humain»
« Fraternité des peuples, fraternité des idées, ce je distinguais Tune et l'autre dans l'analogie des « symboles. Tout se tient encore dans ces hautes « antiquités parce que tout tient à l'origine coince mune. Les idées les plus diverses dans leurs dévecc loppements réapparaissaient une dans leur naisc< sance. Je voyais dans ces profondeurs sourdre c< ensemble tous ces fleuves qui, parvenus à la surce face, s'éloignent de plus en plus :
Omnia sub magna labentia flumina terra. »