Œuvres compláetes de A. F. Ozanam (volume 3)

Name: Œuvres compláetes de A. F. Ozanam (volume 3)
Author: A.-F. (Antoine-Frâedâeric) Ozanam

Société et destinsLecture classique12 h 45 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 45 (51 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Ces couronnes laborieuses, celte jeunesse disciplinée qui les attend, cette assemblée impatiente de les applaudir; les murs d'un collège retenant pour quelques heures tant de personnes qui font l'ornement du monde ou qui en sont la lumière ; tout l'appareil enfin de Ja solennité que nous célébrons en montre assez le dessein : c'est la fête du travail. Si vous ne croyez faire tort ni aux affaires de l'Eglise, ni à cel…

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Chapitres

Oeuvres compláetes de A. F. Ozanam30 min
NOTICE SUR L'OEUVRE15 min
DI S. VINCENZO DE* PAOLI15 min
DANS LA SÉANCE DU 30 JANVIER15 min
NELLA GENERALE ADUNANZA DEL 1 MAGGIO15 min
A LIVOURNE15 min
ET SON ENSEIGNEMENT15 min
BIBLIOTHECA15 min
ET SON ENSEIGNEMENT1 h 15
DU COURS DE LITTÉRATURE ÉTRANGÈRE30 min
LA POESIE ÉPIQUE30 min
ESSAI30 min
RAPPORTS AVEC LA LIBERTÉ15 min
DE LA LIBERTE DURANT LES SIECLES CATHOLIQUES30 min
INFLUENCE GENERALE DU PROTESTANTISME SUR LES DESTINEES DE L'EUROPE30 min
CHAPITRE PREMIER15 min
DR LA LÉGISLATION PRIMITIVE DES BIENS DE L'ÉGLISE15 min
DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES EN FRANCE PENDANT LES DERNIERS SIECLE15 min
CHAPITRE IY15 min
V.LLANGHS. II15 min
DANS LES SYMBOLES ET FORMULES DU DROIT UNIVERSEL30 min
COMMERCIAL30 min
DU DROIT EN GENERAL15 min
DÉFINITION DE LA JURISPRUDENCE CHEZ LES ROMAINS15 min
EXPOSITION15 min
C. — Elle a enfin le caractère de la puissance15 min
DROIT NATUREL15 min
DROIT DES GENS15 min
DROIT CIVIL OU POSITIF15 min
I\\ DÉVELOPPEMENTS15 min
DU DROIT COMMERCIAL DANS L'ANTIQUITE15 min
II. RHODIENS15 min
Du Commerce et des Commerçants15 min
Contrats du commerce terrestre15 min
Contrats maritimes15 min
Actions, juridictions15 min
III. ROME15 min
DROIT COMMERCIAL DE ROME15 min
PROVINCES ROMAINES15 min
ÉPOQUE BARBARE15 min
ÉPOQUE FÉODALE15 min
MERCIER15 min
C. — Deux systèmes sur la contribution aux avaries15 min
LYON15 min
PREMIÈRE ÉPOQUE : PRISE DE CONSTANTINOPLE15 min
TROISIÈME ÉPOQUE : DIX-HUITIÈME ET DIX-NEUVIÈME SIÈCLE15 min
CONCLUSIONS15 min
TRANSITION15 min
Guidon de la Mer. Ordonnances diverses15 min
I. COMMENT LA LOI DEVIENT EXÉCUTOIRE15 min
Troisième race : première période15 min
Arrêts de règlement15 min
RÉCAPITULATION DE LA CINQUIÈME LEÇON15 min
Comment la Loi devient exécutoire15 min
Sur quel temps la Loi peut agir15 min
Principes généraux15 min
Règles particulières15 min
C.C., Art15 min
Comment la Loi cesse d'être exécutée15 min
RECAPITULATION DE LA SIXIEME LEÇON15 min
I. DÉFINITIONS15 min
III. Droit Romain15 min
IV. Moyen Age15 min
RECAPITULATION DE LA HUITIEME LEÇON15 min
C. — L'Étrangère qui épouse un Français15 min
II. DES ETRANGERS15 min
I. Par la naissance15 min
II. Des étrangers résidant sans autorisation15 min
Des femmes mariées15 min
Elle peut , sans autorisation15 min
DIXIÈME LEÇON15 min
IV. DES MINEURS15 min
I. Mineurs en puissance paternelle15 min
II. Mineurs en tutelle15 min
Comment s'opère l'émancipation15 min
Effets de l'émancipation15 min
V. DES INTERDITS15 min
VI. DES CONDAMNÉS15 min
Époque où elle commence15 min
RÉSUMÉ DE LA. DIXIÈME LEÇON15 min
PROLÉGOMÈNES15 min
Commerce de spéculation15 min
III. Du but dans lequel il opère15 min
RESUME DE LA ONZIEME LEÇON15 min
II. Division. Ënume'ration15 min
I. Les choses immobilières sont ici exclues par deux motifs15 min
III. Comment les ventes sont actes de commerce15 min
RÉSUMÉ DE LA DOUZIÈME LEÇON15 min
TREIZIÈME LEÇON15 min
I. Les entreprises de manufactures15 min
II. Les entreprises de travaux15 min
III. Les entreprises de transports15 min
IV. Les agences et bureaux d'affaires15 min
VI. Les établissements de spectacles publics15 min
I. Conventions d'apprentissage. 11 y a acte de commerce15 min
III. OPÉRATIONS DE CHANGE15 min
I. Change manuel ou local15 min
II. Change de place en place15 min
III. Banque15 min
QUINZIÈME LEÇON15 min
I. Opérations naturellement et nécessairement commerciales15 min
I. Obligations souscrites par des commerçants15 min
Effets généraux sur la personne et sur les biens15 min
III. Comment elle se prouve15 min
QUI PEUT ÊTRE COMMERÇANT15 min
II. Obligations souscrites par des Comptables15 min
PREMIÈRE EXCEPTION. — DES MINEURS15 min
SECONDE EXCEPTION. — DES FEMMES MARCHANDES PUBLIQUES15 min
C. — Elle peut hypothéquer, aliéner même ses immeubles15 min
C. — Magistrats (édit de mars15 min
IDÉES GÉNÉRALES15 min
I . Préjugés répandus15 min
II. Association15 min
I. Dans l'intérêt public, mesure de justice15 min
II. Temps modernes15 min
V. Dans la tenue des livres en parties doubles, on rapporte15 min
III. 16 juin 1824, art. 9. 5 c15 min
I. Utilité de l'institution15 min
Liberté générale de l'industrie, principe de concurrence15 min
Inconvénient de la vénalité15 min
III. La nomination en est faite par le Roi15 min
I. Caractères généraux15 min
Ils font seuls les opérations de courtage15 min
II. Ils doivent tenir15 min
VINGT-DEUXIÈME LEÇON15 min
IV. Pour la vente des effets publics, ils sont responsables15 min
I. Courtiers de marchandises15 min
Courtiers de transports15 min
DES COMMIS15 min
IV. Caractère et durée de l'action15 min
C. — Emprunts de complaisance15 min
DES OUVRIERS15 min
I. Caractères généraux du travail15 min
III. Les agents naturels appropriés. — Force involontaire15 min
III. Taux réel du salaire15 min
Le rétablissement de l'équilibre résultera15 min
I. En ce qui concerne le salaire15 min
I. Taux naturel du salaire15 min
II. Taux réel du salaire15 min
Position hostile des Maîtres et des Ouvriers15 min
C. Moyens de rétablir l'équilibre15 min
I. Deux voies proposées15 min
C. Association des travailleurs15 min
IV. Conséquences15 min
DES CHOSES15 min
I. Immeubles15 min
II. Meubles15 min
Les biens se divisent encore selon leur rapport avec ceux15 min
III. Choses qui appartiennent à des établissements publics15 min
Accession ou incorporation15 min
Définition15 min
DES OBLIGATIONS15 min
II. Les obligations sont naturelles ou civiles. — Obliga15 min
I. Du consentement15 min
I. Distinction entre la convention et le pourparler15 min
Entre absents. Correspondance15 min
I. De fait15 min
III. Distinction du dol d'avec le faux15 min
Objet et cause, termes corrélatifs. — Différence d'avec15 min
DES CONTRATS ILLICITES15 min
II. Par l'incapacité des parties contractantes15 min
III. Par l'illégitimité de l'objet15 min
C. — Contrefaçon littéraire15 min
C. —Complicité (C. P15 min
EFFETS DES OBLIGATIONS15 min
Application de cette règle au vendeur15 min
Terme conventionnel15 min
I. De la chose promise15 min
DIVISION GÉNÉRALE DE LA MATIÈRE15 min
I. Qualité15 min
I. Qualité15 min
Pour les mineurs et interdits, — au tuteur15 min
Pour un corps certain : le lieu de sa situation15 min
III. Il libère enfin les choses qui y sont affectées15 min
III. Effets de la subrogation15 min
I. Règles spéciales15 min
II. Effets de la consignation15 min
DE LA JS OVATION15 min
I. Soit parla déclaration formelle du créancier15 min
Il faut que le premier créancier décharge le débiteur15 min
DE LA COMPENSATION15 min
I. Existence civile des deux dettes15 min
Il faut que les deux dettes soient échues15 min
TRENTE-CINQUIÈME LEÇON15 min
III. Ses effets15 min
I. Pour incapacité, dol, erreur ou violence. —Pour lésion15 min
I. T empns non est modus constituendi vel dissolvendi juris15 min
Histoire de la Prescription15 min
Définition véritable15 min
La Prescription empêche la compensation15 min
DES PREUVES15 min
II. Exceptions15 min
II. A l'égard des tiers (1528), date certaine15 min
I. Entre marchands15 min
IV. Les livres n'excluent point la preuve contraire15 min
DES SOCIÉTÉS15 min
I. Sociétés civiles. — Sociétés à pot commun15 min
DE LA FORMATION DES SOCIÉTÉS ET DE SES EFFETS EN GÉNÉRAL15 min
II. Elle ne peut être consentie par un mort civilement15 min
C. — Les sociétés sont civiles ou commerciales15 min
Comment on est associé15 min
Ils peuvent avoir nommé des gérants15 min
Comment les associés sont distincts de la société15 min
La présence d'un nom étranger dans la raison sociale15 min
II. Manière dont il est dû15 min
I. Garantie15 min
II. Perte de l'apport15 min
IV. Remplacements et suppléments15 min
Conséquences15 min
Clauses défendues15 min
DES 0 ÉTÉS EN NOM COLLECTIF15 min
III. La société en nom collectil est celle qui se forme15 min
Conséquences15 min
I. Délégation de pouvoirs à des gérants15 min
Devoir des géiants, art. 1848, 1846. Code Civil, — Le15 min
La société n'est liée que par leurs engagements15 min
Le gérant signant comme chef de la maison l'obligerait15 min
Exposition historique15 min
Formes prescrites par la loi15 min
V. La signature du notaire ou celle des associés15 min
En cas de retard15 min
I. Motifs de la loi15 min
II. Moyens de publicité15 min
Exposition historique15 min
I. Effets de la nullité à V égard des associés15 min
II. La nullité ne peut être prononcée d'office15 min
Conclusion15 min
DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE15 min
Utilité de l'institution15 min
Nature des obligations qui en résultent15 min
Règles générales15 min
Obligations des commanditaires15 min
II. Conséquences15 min
Restrictions15 min
IV. Observation15 min
III. Si les gérants ont des actions15 min
II. Il doit sa mise à son coassocié complimentaire15 min
Prêts : I. Les créances de toute nature que le com15 min
Les bénéfices passés sont réputés consommés15 min
DERNIERES OBSERVATIONS SUR LES SOCIETES EN COMMANDITE15 min
Ni précisément associé en nom collectif15 min
Pour la seconde espèce de spéculation15 min
DE LA DISSOLUTION DES SOCIÉTÉS15 min
Par la consommation de la négociation proposée15 min
III. Il en est autrement15 min
Par r extinction de la chose qui fait le fonds social15 min
Mais il n'en serait pas ainsi pour un commanditaire15 min
EFFETS DE LA DISSOLUTION DES SOCIÉTÉS15 min
III. Par les arbitres. — Les arbitres préféreront15 min
Pouvoir du liquidateur15 min
Devoirs du liquidateur15 min
I. De la mise non réalisée. Art15 min
Reprise d'apport15 min
Formes générales15 min
Effets du partage15 min
Non translatif, conséquences pour les hypothèques15 min
II. Ordre des créances15 min

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