DROIT COMMERCIAL DE ROME

Commerce terrestre.

A. — Corporations d'artisans et de négociants. Discipline et privilèges.

B . — Règles générales pour les contrats : sociétés de commerce traitées comme les sociétés civiles.

C. — Débiteurs insolvables. (Nexi: leur importance dans l'histoire des Romains.)

Loi Julia , qui introduit la cession de biens . — Annulation des actes faits en fraude des créanciers. — Règlement et ordre des créances. Pacte rémissoire. — Flétrissure infligée aux insolvables.

D. — Banque. Banquiers de l'État, mensarii. — Banquiers particuliers, argentarii. — Change manuel, change local, rendu nécessaire par la pénurie d'argent, par les rapports financiers de Rome et des Provinces, par les foires.

Exemple d'un mandat dans Plaute. — Cicéron écrit à Atticus pour le prier de compter à son fils , à Athènes, une somme qn'Atticus recevra à Rome : dans cet exemple et dans un autre, toujours permutare.

La banque ne pouvait être exercée par les femmes.

Les banquiers se réunissaient dans les basiliques.

Ils devaient tenir des livres (nomina transcriptitia)y et

quand ils faisaient une poursuite, ils devaient déduire ce dont ils pouvaient être débiteurs, sous peine de déchéance.

Commerce maritime.

A. — Ligués avec les Rhodiens contre Antiochus, les Romains leur accordèrent de grandes concessions, fréquentèrent leurs écoles (César, Pompée, Cicéron y allèrent);

Empruntèrent leur droit maritime; il fut commenté par Servius, Labéon l'Ancien, Ofilius, Alfenus Varus, tous antérieurs à Auguste (1).

Antonin écrit : ego quidem mundi dominus ; — lex autem maris (Hsec est) : Lege Rhodia, quae de rébus nauticis prsescripta est, judicetur, qvatenus nulla nostrarum legum adversatur. (Dig., XIV, 2, frag. ix. De lege Rhodia.)

R. — Prêt à la grosse. Avaries, Assurances : traces dans Tite Live et dans Martial.

Cicéron cherche des répondants pour les deniers publics qu'il envoie à Rome.

C. — Quelques modifications à la loi Rhodia à cause du système des actions.

Actions exercitoire et institoire.

Police générale.

Choses qui ne sont pas dans le commerce. Usage des rivages de la mer.

Droit du fisc sur les épaves.