CHAPITRE XII

La décision prise et la chose jufjéc.

Errare humanum est. Si cet axiome latin est vrai, il faut en conclure que nos juges et nos ministres n’appartiennent pas à l'humanité; les uns ne se trompent jamais dans leurs décisions, jamais les autres n’ont erré dans leurs jugements, car tous exigent le respect le plus profond pour la décision prise et la chose jugée.

Cependant ces ministres infaillibles sont fréquemment remplacés par des ministres plus infaillibles encore, puisque leur première opération est presque

LA DÉCISION PRISE ET LA CHOSE JUGÉE. 3.j I toujours de rapporter les décisions de leurs prédécesseurs par des décisions nouvelles, qui seront annulées à leur tour par les décisions de leurs successeurs. L’infaillible de la veille est réformé par l'infaillible du lendemain, et, en définitive, le respect de la décision prise n’est obligatoire que poulie malheureux dont elle lèse les droits et compromet les intérêts.

Les hommes dont le métier est déjuger permettent bien moins encore de mettre en question leur infaillibilité; ils peuvent se tromper sur la forme, mais jamais sur le fond : la condamnation est toujours juste, le châtiment toujours mérité. On répond au condamné qui réclame : Si ce nesl pas toi, c'est ton frère ou quelqu'un des liens. Toute punition est juste; il ne peut y avoir d irrégularité que dans la manière dont elle est ordonnée. Chaque juge semble dire comme ce médecin de Molière : « Un « homme mort n’est qu’un homme mort, cela ne « fait point de conséquence ; mais les régies ne doi- » vent pas être violées. »

Un homme accusé d’avoir commis un assassinat est arrêté, jugé, condamné et mis à mort. Peu detemps après, un autre homme avoue qu’il est le véritable auteur de l’assassinat.; la sincérité de ses aveux est confirmé par la déposition de plusieurs témoins irrécusables : à sou tour il est condamné et exécuté, comme coupable du meurtre pour le-

LA DÉCISION l'KISK

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<juel un autre a déjà subi l’irréparable peiue de mort. Voilà deux jugements, deux condamnations capitales pour uu même crime; cependant il n’y avait qu’un coupable, lin innocent a donc péri victime des erreurs de la justice? Cette question est indiscrète, ce doute est téméraire, s’écrient les magistrats! les premiers juges n’eurent pas tort, et les derniers ont eu raison : respect à la chose jugée.

« Il y a peu d’années, dit Voltaire en parlant de “ la justice de son temps, où quelques juges de pro- « vince ne condamnent à une mort affreuse plu— « sieurs pères de famille innocents, et cela tranquille- « ment, gaiement même , comme on égorge des « poulets dans une basse-cour. On a vu plusieurs « fois la même chose à Paris. » Serait-ce donc pour ne pas troubler cette tranquillité, cette gaieté des juges, que le respect de la chose jugée est si rigoureusement imposé?

Jamais les déceptions de l’intrigue, jamais l’entraînement des opinions et de l’esprit de parti, jamais les douces amorces de la faveur, jamais les sourdes menaces du pouvoir, n’out fait, dites-vous, vaciller entre vos maius incorruptibles les balances de Thémis! — I)u fond de leurs tombeaux, les ombres sanglantes de Calas, Sirven, Lally, Lesurques et mille autres, se lèvent pour vous démentir. — Mais l’intérêt social est lié à l’irrévocabilité des jugements. — Non ; 1 intérêt de la société est de prévenir ou de

ET I.A CHOSE JL'GÉE.

punir les juges iniques, de rechercher, de casser, de réprouver les condamnations injustes : l’intérêt tle la société est moins encore de perdre les coupables que de conserver les innocents.

La loi attache, dites-vous encore, une présomption de vérité aux jugements légalement rendus. — Qu’est-ce qu’une présomption de droit auprès d’une vérité de fait:’

La hache a frappé la tète de l'innocent, la tombe s’est refermée sur sa cendre, l’erreur 11 est plus réparable; gardons-nous, disent les faiseurs de lois criminelles, d'ouvrir aux réclamations d’indiscrètes issues; respect à la chose jugée. Quoi! respect au mensonge, à l’erreur, à l’homicide! non, respect à la vérité, à l’innocence, à la justice! l’arcequ'un arrêt cruel aura été rendu, la honte restera éternellement assise sur la tombe de l’innocent tombé sous le fer de la loi. Son ombre restera pour jamais ensevelie sous le poids d’une condamnation infamante, de peur que la tranquillité et la gaieté des juges ne soient un moment troublées! Mais les larmes de la veuve, les cris des enfants, pourraient aussi jeter quelques nuages sur cette douce sérénité ; leur défendez-vous de pleurer? c’était un crime à Rome sous les empereurs : est-ce donc vers ce temps d’odieuse mémoire qu’on prétendrait ramener les peuples modernes?

Tentative aussi vaine que criminelle : la ma-

344 I A DÉCISION PRISE ET LA CHOSE JUGÉE, raie ne sera pas étouffée par l'argumentation et les sophismes; tous les vains prestiges, toutes les illusions sont à jamais détruites, et rien ne sera respecté que ce qui est véritablement respectable.

Est-ce la lumière, est-ce la vérité que vous cherchez; est-ce la justice que vous voulez rendre, ne vous lassez pas d'interroger tous les faits, d ecouter toutes les voix avant le jugement, pendant que l’accusé est en face de la justice, et même après quelle a prononcé sur son sort ; et si , malgré toutes vos recherches, tous vos scrupules, l’innocent a péri victime d’une erreur fatale, déchirez votre robe, descendez de votre siège, et loin de crier: Respect à la chose jugée! maudissez-la , car cette chose est votre ouvrage, et le sang répandu par votre ordre est retombé sur votre tête.