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Dra rtlîeU ei des suitra de l'adilion de fhérédké il^
De la tenoncinioa à l'hérédité i»
Hti-dibèoies (des gagea et), et des prisilêgea des créancîera i
De la nature dn |;iige et de rh^potlirqne , et des choaea qui co aont
Dm dÏTerarit xirlea d'bjpiillièqui:, (t cooimcnt elle •'•cc{aiert i^
Dm rlTets de l'hypothèque cl det engagement qu'elle foraie de la part
do débiteur li
Des engagenieni du créancier en-reri. le dâbîteiiT , à cause du gtfi
en hypothèque ÎI
T)e» pritïlégea de* eréancieia. ... .. ............ JS
De la anbrngïtion à l'bypuihèi|ne ira la privilège dn créanHer it
iKTÉnïTa ( des), dommages et inlcréli, el reiiituiion de fmîia ui
Dm intériti ,',,.
■ Des dommages et intérêt» '....'... !»■.
Delarclilntiândei fruits ,îi
UcvipMH (de la) f,-„
Delà nature delà légitime, et i qui elle pst due fii,
Quelle est la quote un quotité dé b légilime (i4.
Sur quels biens se prrnd la légilinie , et comment elle se règle fi;"^
Laa* (des), el autres dispositions à cause de mon f,j-,
Des codicilles , el donations à cause de mort , f.^ti
De la nature el de l'oaage des codleiiles. el de leur forme . il-'J.
Des causes qoi annullent des codicilles ai',
Des donations à cause de mort hf,,
Î.S'--»(Jes) '.'.'.'.'.'.'.'.'.'. Chi
De la n-tnre de» legs, el des lidéicommis particuliers (.f.-
Qul peut faire des legs, elâqni on peut leRner 6ti.i
Quelles thosr, on p^iit léguer '...«-,
Des accessoires des choses léguées. .,,..... gg.
TABLE ALPHABETIQUE. 79I
Pagei.
Des legs d*uii nsofruit , ou d*ane pension , on d*aHraens , et antres
semblables 685
Des legs pieax : 689
Des legs d'une d'entre plusieurs choses an choix de l'héritier on dn
légataire 691
Des fruits et intérêts du legs 696
Comment est acquis au légataire son droit sur le legs 701
De la délivrance et garantie de la chose léguée 708
Comment les legs peuvent être nuls, révoqués, diminués, on trans-
fiérés à d*autres personnes 7i3
NovATiONs (des) siSa
De la nature de la novation et de son effet %.5^
Qui peut faire une novation , et de quelles dettes. 354
Preuves ( des) et présomptions, et du serment |37
Des preuves en général 141
Des preuves par écrit ....•••. i5o
Des preuves par témoins • .•x57
Des présomptions , •.<.•• 166
De l'interrogatoire et confessions des parties 174
Du serment * 178
Possession ( de la ) , et des'prescriptions 184
De la nature de la possession x88
De la liaison entre la possession et la propriété , comment on peut
acquérir ou perdre la possession •'.... ;•• 196
Des effets de la possession aoS^
De la nature et de l'usage de la prescription „ et comment elle t'acquiert •........•..•••• fto6
Des causes qui empêchent la prescription. ...* aao
Paxemens ( des ) a3a
De la nature des paîemens et de leurs effets • 933
Des diverses manières dont on peut s'acquitter* a37
Qui peut faire un paiement on le recevoir t4i
De l'imputation des paiemens •• »44
Rescisions ( des ) et restitutions en entier. > 1167
Des rescisions et restitutions en généra] a68
De la restitution des mineurs .\ • • • • 2^
Des rescisions pour les majeurs 984
Rapport (du) de biens 47 <
De la nature du rapport de bienii 4?'
Des personnes qui sont obligées an rapport) et à qui on doit rapporter , •..► 475
De ce qui est sujet au rapport , et de ce qini n'y est pas aujiat 47^
ginuTiui C dr ta ) des bleqs dD àétant , >t de ceux tic l'Lériiicr enlic
leurs créanciers £t
. De la nulure et des cfl'els de la •ëparalion U
Commeni linil uu se peid le droit de léparation ..-...• y
Souoni (de la] «Dire deux na pluiienri débiteurs , et entre ilim on
plnuMin cTBineien Ji
DelaioIidlléeDlreleadBbileiin. ? 71
De U aolidilé eulre les crèaaciet» T*
SoaniTDTiQ» ( dei) el de* Edéicoumii - - - ;(>
De U nalare el de l'iuagc dei uibsiilnliana vulgairei ;ti
De> règlea particnlicresaur quelques Busbtitationa vulgaires ;|C
SuwTiTDTioB (de la) pnpiUaire jtl
De la Dalare el de t'usage de la nibali lotion pupillaire, et de ctBt
qu'on appelle cuuiianiiéaicat compeudieune et réciproqae ;Sa
Règles partii^ulièrei aiir cjuclquu cas de aubslitmiona papillaira. ■ . jit
SiiMTiTDTiai» (des) dJKctea et dm Gdéicomiaiuaires ;6o
Dei ■abslitulioni ou fidéicommis de l'hérédité , on d'une partie. ... ^93
Des aubititutiona on Jidéicamniis pinicDiien de certaines chose» ;•>
De quelquet rcgles comniBnes aux Bdélcummis de l'iiërèditê et à ceux
de certaines eho»M,ct de* fidéicummïs lacilea j7(
SBeoaasioas (des) lU
Pourquoi on a^islingué les anceeislona des eDgagEmen* UU,
Néceaské dca sueeeuiona, st coinnieiit clin ont été régléea par Is loi» lï-
tairas ;.. jiS
Ordre des succesiiong légilimet 1)9
Origine des succensioua teslBinenlairea igl
Difîëtence entre l'npni du droit rumaiu et eeluî des coutumes igj
Laquelle des deux ancressions est la plus facorable , U leslameDtairt
on la légitime 19-
Ponrqiioi on n fait toutes ce» remarque* 3oo
Del iuatilnliODS contractuelle» iUJ.
SocceasioD de ceux qui meurent hub pareus, et sans testament. ... in
Saueeuiona de» bâtards J04
Sncceuions de» éliaDgers qu'on appelle anbain» iiij.
Confiacalion ioS
SncceasioD des personnes de condition «erre iJii
Usages (fe ces dernières remarqnes lor ce» dÏTcrsea aortes de succei-
sîon» itlJ,
8DCcas»»ii«(des) en général .'. . . 3^
Des héritier, en générai ifcj.
De la qualité d'héritier et do l'hérédité 307
Qui peut ^Ire liéi'ilici', el quelles sont les personnes in<-apables de
celte qualité ÎH
Quelles sont les personnes indignes d'être héritiers jji
Qe omii qui lu peuTeul avoir d'hcritiara 3^1
TABLK ALPHABETIQUE. 793
D«8 droits qui sont attachés k la qualité d^hérîtien. 35o
Des diverses sortes d'engagemens des héritiers 353
Des engagemens qn*un pent imposer à nn héritier, ,et par quelles
dispositions ....^ 355
Des engagemens qaî snivent de la qualité d'héritier, qaoiqae celui à
qui il succède n*ea impose aucun 357
Comment les héritiers sont tenus des dettes passives et de toutes antres charges de Thérédité 358
iSes engagemens de Théritier & cause des crimes et des délits de celni
à qui il succède 36i
Des frais funéraires 371
Des engagemens des cohéritiers entre enx 379
De ceux qui tiennent lien d^héritiers, quoiqu'ils ne le soient point. 375
Su<:cEssioirs (des) légitimes, ou ab intestat 4i5
(Comment succèdent les enfans et les dcscendans 416
Ordre de la succession des enfans et des descendans 4iq
Des lignes et des degrés de proximité 43 z
Comment succèdent les pères et mères et les asccndans 439
Qui sont ceux qu'un appelle ascendans, et comment ils succèdent. • . 440 Des droits que quelques ascendans peuvent avoir à Texclusion des
autres «ir les biens des enfans 445
Du droit de retour on de réversion 453
Comment succèdent les frères , les sœurs et les autres collatéraux 464
Qui sont les collatéraux ibid.
Ordre de la succession des collatéraux T 466
Comment le mari succède à la femme, et la femme au mari 471
Successions ( des ) testamentaires .^ 481
Des testaroens ibid.
De la nature des testamens et de leurs espèces 483
Qui peut faire nn testament, et qui on peut faire héritier ou léga-
t.iîre 490
Dos formes ou formalités nécessaires dans les testamens 5o3
De la clause codicillaire Saa
Des diverses causes qui peuvent annuler un testament en tout ou en partie , quoiqu'il soi! dans les formes , et des clauses dérogatoires 533
Des règles de l'interprélation des obscurités, ainbiguités, et antres
défauts d*expressions dans les testamens 553
Des règles de Tinterprétation des autres sortes de difficultés que celles
des expressions 56a
Des conditions , charges , destinations , motifs , désignations , et termes du temps que les testateurs peuvent ajouter à leurs dispositions 577
Du DBorr d'accroissement 595
Du droit de transmission 610
De l'exécution des testamens 6a i
Tlstamens ( des) inoflicieux , et de rexhérédation 6a 4
i LA TABLF «LPHABÉTiql
Parmi les nombreux souscripteurs de cette nouvelle édition des OEuvres complètes de J . Domat , se trouvent :
Le roi.
Leuas Altesses Royales,
Madame la Dauphiive,
Madame, Duchesse de Bbert,
monseigiveue le duc de bordeaux,
Monseigneur le Duc d'OrliLins;
La Chambre des Députés ,
Le Ministre de la Justice,
Le Ministre des Finances,
Le Ministre des Affaires Ecclésiastiques ,
Le Préfet de la Seine, pour la Bibliothèque de la ville de Paris,
