LYON , MARSEILLE ET PARIS

Séance du 3 ploviose an rv ( a3 janyier 1796, vienx style).

Citoyens REPRÉSENtAirs,

Je viens vous développer Tavis de la Commission que vous avez nommée pour examiner un

I. Le 4 brumaire an IV, sous la présidence du député €rénissieux , la Convention nationale déclara sa mission remplie j et sa session terminée; et; le jour suivant, eut lieu la convocation générale des députés élus à la nouvelle législature. Après la lecture des noms désignés par le sort pour la formation du Conseil des Cinq-Cents et de celui des Anciens, le

message important du Directoire exécutif, con-. cernant les administrations municipales de Borr deauK, de Lyon, de Marseille tt de Parii^. Ia loi du a5 frimaire dernier n'a rien déterminé sur cet objet ; mais une loi antérieure , la lui du 19 vendémiaire, contient des dispositions ex* clusivement relatives aux municipalités de ces^ quatre communes.

Voici l'article XXXVUI de cette loi : « Dans trois mois, à compter du jour de ia « nomination du Directoire exécutif, seront nonifc mes les merat)re| dU t>ui^aU central pour les « cantons de Bordeaux , de Lyon , de Marseille et (c de Paris. Immédiatement après cette nominaff tion connue dans le canton , chaque bureau c( central entrera eti fonctions. Aussitôt après que a le bureau central sera en fonctions , le départent ment convoquera les assemblées primaires de « cantons pour l'élection de ses municipalités d'ar- « rondissements. »

Corps Législatif se sépara en deux chambres : la première se rendit à l'ancienne salle de l'Assemblée constituante dite du Manège; la seconde, dans la salle même qui avait servi aux séaQces de la Convention. jEnfin^ le 8 brumaire de la même année y le Conseilrides Çinq-Cent$ se constitua définitivement, sous la présidence du citoyen Daunou. Cbénier fut nomqné secrétaire avec les députés Cambacérès, Rewbell et Thibaudeai;. Le i" frimaire suivant, M. Dauuou déposa la présidence , cl ChénJer lui succéda. ( Ifote de l'Éditeur. )

Il a été impossible, jusqu'à ce mèment, d'exé^ cuter complètement les dispositions que contient cet article : serait-il prudent , serait-il raisonnable d'en ordonner l'exécution immédiate à l'époque où nous sommes arrivés? Il s'agit de savoir si le Corps législatif n'a pas le droit de proroger le ' délai fixé par la loi du 1 9 vendémiaire. Il s'agit encore de savoir comment seront formées provi* soirement les administrations municipales des quatre communes indiquées par la loi; s'il est démontré à votre raison, à votre conscience, que la situation de la République rendrsdt infir niment dangereuse la tenue actuelle d'une assem* blée primaire quelconque, surtout dans les communes les plus considérables de la France.

Le droit que le Corps législatif doit avoir de proroger le délai Hné par la loi du 19 vendémiaire ne peut être contesté que par des hommes qui ont résolu de contester l'évidence. En effet , cette loi n'est pas constitutionnelle; c'est purement un acte législatif; et les dispositions dont il s'agit sont appelées circonstancielles et transitoires par le législateur lui-même.

Si donc la Convention nationale, victorieuse des Royalistes après le i3 vendémi»re, a pu et dû, pour la sûreté, pour la tranquillité de la République, reculer l'époque où les assemblées primaires de cantons formeraient les municipalités

de Bordeaux, de Lyon, de Marseille et de Paris , non seulement le Corps législatif a le même pouvoir dans la même circonstance; mais il est de son devoir d'en user, et de ne pas compromettre la sûreté de TÉtat par l'exécution littérale d'iin article qu'il peut modifier.

Mais, en admettant que la tenue actuelle des Assemblées du Peuple , quelle que soit leur nature, puisse être dangereuse, surtout dans les communes indiquées, on ne peut supposer du moins que ces importantes communes puissent rester long-tems sans administrations municipales; et la police générale de la République serait perpétuellement entravée, paralysée dans sa marche, si ces administrations, l'un des principaux rouages de la machine constitutionnelle, n'étaient pas sur-le-champ en activité, principalement dans ces communes où de vastes r'assemblemens d'hommes nécessitent une surveillance de tous les instans.

A qui donc faut -il confier le soin de former provisoirement ces administrations indispensables? Ici viennent facilement s'appliquer tous les motifs qu'on a fait valoir à la tribune des deux Conseils, lors de la discussion des lois du a4 et do, a 5 frimaire. Malgré les alarmes patriotiques de quelques orateurs, les deux Conseils ont pensé qu'il y avait beaucoup plus d'avantages que d'in*

convéniens à confier aa Directoire exécutif une attribution de cette nature. Il serait oiseux, il serait même ridicule d'entasser une foule d'argumens, et d'étaler un grand luxe oratoire, pour vous prouver encore ce dont vous ne doutez plus, et ce que vingt orateurs ont surabondamment démontré. Je ne pourrais que vous répéter faiblement les raisons convaincantes quHls ont su développer avec énergie. Un mois, à peine écoulé, n'a point effacé de votre mémoire les motifs qui, après une discussion très -étendue, ont déterminé la résolution que vous avez prise; et ce n'est pas dans une assemblée telle que celle-ci qu'il est nécessaire d'avoir trop raison.

Oui , votre Commission pense que le Corps législatif doit encore donner au Directoire exécutif cette marque de confiance, et le charger, vu la gravité des circonstances, d'organiser provisoirement les administrations municipales de Bordeaux , de Lyon, de Marseille et de Paris; mais votre Commission pense aussi qu'en déléguant au Directoire exécutif cette attribution transitoire le Corps législatif doit en même tems fixer l'époque où le Peuple exercera dans ces quatre communes le droit d'élire définitivement ses municipalités respectives, conformément aux dispositions de l'acte constitutionnel. Votre Commission a cru enfin que six mois étaient suffisans, mais qu'ils

33d CORPS LÉGISLATIF.

étaient nécessaires pour donner de l'à-plomb au nouveau Gouvernement, pour neutraliser les fictions rivales , et pour asseoir lit République sur des bases solides. C'est donc au premier tbermi* dor prochain qu'elle Vous propose de fixer l'époque où les Assemblées de cantons se réuniront pour former les municipalités de Rordeaux,^ Lyon , de Marseille et de Paris.

Mais quoi ! dira-t-on , toujours nous parler de circonstances 1 toujours mettre en avant les mal-» beurs de la République, pour empécber Pexécotion littérale des lois qui ordonnent la convocation des Assemblées du Peuple! Tout en adipiraot beaucoup ces grands publicistes qui, appelés à fidre dés lois pour des luunmes, ne raisonnent jamab qpe sur des abstractions*, et qui, par respect pour les principes, disent-ils (ik ne disent pas pour la raison), demanderaient dans une ville prise par les Autrichiens la convocation des Assemblées du Peuple, à l'époque précise dét^^ minée par la loi, je leur répondrai cependant quil est des évènemens d'une telle nature, liés d'une manière si intime au sort de tous les membres d'une société civile, aux destinées de la so* ciété entière , qu'ils doivent entrer pour quelque chose dans les combinaisons du législateur, et que^ pour combattre l'influence d'évènemens si calamiteux , il faut plus que des subtilités scbo-

lastiqiies et portières , plus que des citations contradictoires de lois qui se heurtent Tune l'autre^ plus luéine que Texcèa d'éloqiience de certains hommes qui , malgré leurs protestations perpétuelles i semblent toujours avoir besoin de se rassurer s^^ lew grand courage.

^^^ sais ^içn que quelques compagnons*^ Jésus , qifi, poMf s^ reposer, calomnient un peu, en at-^ ^qdant quHls assassinent^ verront encore là de grf^udes conspiration^^ et ne manqueront pas de repouy^ler cette dénonciation terrible, étrange affaire où les accusés se présentent d'assez bonne grâce ,^maj^ ou l'accusateur se cache , apparem^ ment par^iQpdfistie, et pour lae pas recueillir les tiçHinew^s cj'un ouvrage qui.peut-»étre n'est pas le sien. Toutefois, réfléchissons un moment; raisonnons, d, après les simples règles du bcm sens et de l'expérience. On craint de voir renverser la belle Çppstitutîon républicaine que le Peuple français vient d'accepter. £b quoi! seriez-^vous donc les défensçjurs exclusifs de cette Constitution? seriezvpus les uniques soutiens des droits du Peuple,, vous qui» la veille même du lo août, défendiez (encore fivçc tant d'empressement les prétendus dy^its du dernier tyran de la France? Et vous, niwv^ux apôtres de l'humanité; vous dont U conversion fut si tardive » seriez-vous les patrons chéris d'une copstitution qui terrasse les anar«^.

chistes? vous, qui proscriviez sous Marius et qui proscriviez encore sous Sylla ; vous , protecteurs des héros de la Glacière; vous, persécuteurs de tous les Patriotes; vous qui, après avoir plongé dans les cachots, après avoir tramé à Téchafaïad nos firères et nos amis , nous reprochez avec tant d'impudence nos efforts impuissans, nos pleurs inutiles, et les forfiatits dont vous êtes couverts; vous, instrumens de toutes les anarchies, pourvu qu'il y ait des trésors à piller; esclaves de toutes les tyrannies , pourvu qu*il y ait du sang k répandre; valets -bourreaux de toutes les Êictious, pourvu qu'il y ait des crimes à commettre ! Ah ! ne provoquez pas des hommes qui seront appelés, non comme accusés, mais comme témoins au tribunal de la Postérité; craignez le burin vengeur de l'histoire; et n'oubliez jamais vos crimes, si vous voulez qu'on les oublie.

Je vous entends, Représentans du Peuple, vous le proclamez tous avec moi : ce n'est point à de pareils hommes, c'est à vous, à vous dont la toge n'est point sanglante, c'est à tous les Républicains énergiques et purs qu'il appartient de conserver religieusement le dépôt sacré de la Constitution de l'an troisième; et ce n'est pas pour la renverser, mais pour la maintenir, que Ton vous propose d'anéantir la dernière espérance des agitateurs royalistes, en prorogeant le

ilélai fixé par la loi du 19 vendémiaire. Je le de^ mande à tous les hommes de bonne foi : les dangers qui existaient le a 5 frimaire n'existent - ils pas avec plus de force aujourd'hui? Les motifs présentés à cette époque n'acquièrent-ils pas un nouveau degré de gravité , lorsqu'il s'agit des communes les plus considérables de la Républi-^ que, de celles par conséquent que les ennemis de cette République agitent avec le plus d'opiniâ-^ Ireté ? Je le demande : est-il un moment plus dé- &vorablé pour y convoquer les Assemblées du Peuple que celui où tout ce qu'il y a de lâche , d'avide, d'impur, sur le territoire de la France se rallie avec une effronterie que chaque jour augmente; où les héros de vendémiaire recommencent leur cours d'intrigues , de çalonmies et de massacres? Loin de moi l'idée d'inculper les communes de Bordeaux et de Marseille, si célèbres par leur civisme et par les généreux Républicains qu'elles ont enfantés ; ni Paris , qui , le 1 4 juillet et le 10 août, avait d'avance expié, s'il est possible, les forfaits consommés le n septembre et le 3 1 mai, entrepris de nouveau le i3 vendémiaire; ni même Lyon, qu'un trop grand nombre de scélérats a souillé de tant de crimes! mais dans toutes ces communes , j'ose vous l'assurer, Représentans, tous les bons citoyens vous rendront grâces des précautions que vous prendrez pour

empêcher de pouveaux déchiremens, et prévekni' d'iocalculableft malbeor». Je finis : sî le pn^et de résolution est a^aqué^ c'est alors sêdletnent qu'il sera peroMs d'affliger vos cœurs ^ en faisant repasser sous Tos yeux le tableau décfaarant^ mais trop yini 9 des maus^ qui désolent encore Tintéfieur de la République : maux dont le ine|sage du Diree^ toîr? exécutif vous trace une légère esquisse, et que, secondé par les deux Confeils^ il saura tei^ miner avec ce calme qtii n*est pas le sommeil ^ avec cette activité qui n'est pas l'agitation, avec ce courage prudent qui convient aux pasteurs des peqples^ et seul peut sauver les États.

Projet de Bésolutum. , .

Le Conseil des Qnq-Cents, considérant qoeks Royalistes, vaincus le i3 vendémiaire dernier,* nourrisseut encore le coupable espoir de renverser la Liberté; que les factions, terrassées par la courageuse Convention nationale, cherchent à se reilever de leur chute , et à perpétuer un sj^stéme funeste d'anarchie et de crime dans toutes les parties de la République; qu'à Tépbque actuelle la tepue des Asseqibléés primaires de cantons dans les Ckunmunes de Bordeaux, de Lyon, de Marseille et de Paris, fournirait un nouvel aliitient aux discordes intestines ;

Déclare qu'il y a urgence.

Le Conseil, après avoir déclaré l'urgence, prend la résolution suivante :

▲ RTICLS PREMIER.

Le délai fixé par larticle XXXVIII de la loi du 19 vendémiaire dernier^ pour la tenue des Assemblées primaires de cantons et l'élection des municipalités dans les communes de Cordeaux, de Lyon, de Marseille et de Paris, est prorogé jusqu'au premier thermidor prochain.

Le Directoire exécutif nommera provisoirement les membi^s qui doivent composer jusqu'à cette époque les administrations municipales de ces quatre Communes.

in.

La présente Résolution sera imprimée et envoyée au Conseil des Anciens par un messager dTÉtat.

Le Conseil adopte ce projet de résolution, et ordonne l'impression du rapport de Chénier.

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DISCOURS

EN FAVEUR DUNE LOI PROmBITiyE DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE.

Sétace da 97 Tentàie an IV ( 17 nan 1996» vîmb atjle).

ClTOTEHS R£Pa]i8BKTA.JVS,

- Je félicite la Patrie sur les débats qui occupent en ce jnoment le Conseil ' : ils of&îront , je Tes* père, l'exemple d'une question importante, dis^ cutée avec ce calme imposant, avec cette maturité profonde qui conviennent aux législateurs d'un grand Peuple ; ils affermiront la Constitution de l'an III, fléau de toutes les fiactions, point central de toutes les pensées républicaines ; ils ranimeront, ils feront sortir de sa cendre l'esprit public expirant et presque éteint; ils comprimeront également le perfide royalisme et l'anarchie effirénée ; ils prouveront aux amis et aux ennemis de

I. Cette discussion fut ouverte, le a3 ventôse, sur la motion du député Louvet. {Note de l'Éditeur,)

la République que ses fondateurs savent conserver et maintenir; enfin, au choc des opinions, soit divisées, soit contraires, ils feront jaillir cette vérité, que, dans les commencemens d'une république, et en général dans les tems de crise, il est nécessaire d'accorder au Gouvernement un surcroît spécial de vigueur et d'intensité, si Ton ne veut pas que les principes soient anéantis par les principes^ et que le nom de la Tâberlé tue la Liberté elle-même.

Ces débats prouveront surtout que les esprits ont fait un progrès sensible vers les idées vraiment sociales, malgré les entraves sans nombre et les épaisses ténèbres dont la route est encore semée. En effet , lorsqu'au mois de floréal dernier, dans le plus fort de la réaction royaliste^ je vins, au nom de trois comités réunis, présenter à la Convention nationale le projet d'une loi contre les provocateurs à la Royauté ' , loi .beaucoup moins sévère que toutes celles qui avaient été rendues jusques-là sur le même objet, vous vous rappelez, Représentans, qu'aussitôt après l'adoption de cette loi une vingtaine de journalistes , bien stupides, bien lâches, bien calomniateurs, et avec eux quelques vieux esclaves, soit professeurs de lycée, soit abbés commendataires, soit

1. Fbfez plus haut, pag. aia et suiv. (Note de l'Éditeur,) G£avret andennef. V. ^^

censeur^ royaux , autrefois stipendiés par la tyrannie, et tônt à coup devenus bien gratuitement les patroùs de k Liberté; voûd vous rappelez, dis -je, q\ié cette cohue réclamait à- grands cris h liberté illimitée de la presse. Cette dobtrine n^avait que le mérite d*étre absurde; car elle n^était pas nouvelle : elle avait été long-tems préchée par les apôtres de ce fameux clilb des Cordeliers, où, élans k bon temsy des publicistes à grandes vues faisaient hautement et sérieusement Fétoge de la calomnie : le tout au notù des principes. Grâce au bon sens , rtais surEoVit ^âce àf la &tigue qijî suit un long délife, ces sihguKers principést n*ont plus guère de partisans. A l'exception de quelques ergoteurs qui abondent en dissertations, et qui ne se font pas remarquer, quoiqu'ils en aient bien envie, on commence k convenir généralement que liberté illimitée j c'est anarcJiie; qu'en fait d'organisation sociale ces mots liberté illimitée forment une alliance monstrueuse; qu'en toute matière la liberté est essentiellement limitée par la Loi; que tout homme qui franchit cette limite doit être puni; que, par une conséquence immédiate, des peines doivent être prononcées contre les délits qui peuvent être comnfris par la voie de la presse. Il est donc inutile de votrteJr démontrer ce qu'on n'ose plus contester.

Une seule question reste à exattmnfer; ii fishit en

écarter avec soin tout ce qui n'est pas elle. Cette question la voici : la Constitution , par l'article 355^ permet temporairement ^ dans des circonstances particulières ; une loi prohibitive, soit pour l'industrie, soit pour le commerce , soit pour la presse : ces circonstances sont-elles arrivées ? est- il nécessaire d'appliquer en ce moment à la presse la loi prohibitive que la Constitution permet temporai^ rement ? Pour résoudre une question de cette importance, examinons avec attention ce qui se passe autour de nous; et, si, après cet examen, il se trouve démontré que l'on organise, par tous les moyens possibles, le renversement dé la République ; que le moyen lé plus fort qui soit mis en œuvre pour opérer ce renversement , c'est de faire mouvoir pat une fouïe d'écrits périodiqués( le levier tout puissant dé l'opinion; si, d'autre part , il est démontré que la force de résistance et de répression déléguée au gouvernement daiis lés tems ordinaires ne lui' suffit pas( à l'époque actuelle pour arrêter ce débordement qui menace la Liberté, alort if deilàèurera également dëtttontré qu'il est nécessaire de recourir au rtioyéri cfx'traordinaire indiqué piât* Facte coUStitutioniiel.

Eh bien! Représentans, considérez, suives dans ses nombreuses ramifications le plan qui , depuis long - tems , s'exécute en France avec une effrayante activité. N'en doutez pas, céniinistre per-

34o CORPS LÉGISLÀTiP.

fide% l'âme et l'artisan de la guerre qui tourmente l'Europe^ a fondé sur ce plan, qui lui appartient, ses plus douces espérances. Ne vous rebutez pas encore, a-t-U dit aux ennemis ligués contre nous: les trames de vendémiaire ont échoué; la République Française est constituée; ses soldats ont conquis la Belgique et délivré la Hollande du joug d'un stathoudérat oppresseur; quatorze armées, sigissant à la fois sur tous les points, sans habitude de la guerre, ont deviné cette longue science, et improvisé la victoire; mais ne perdons pas courage : les Anglais et les émigrés ont encore de bons amis en France; il existe à Paris de merveilleuses têtes dont nous pouvons disposer; des censeurs royaux, et très-royaux, passionnés pour la République , et pour la liberté illimitée de la presse; des gens de lettres qui ont fait beaucoup de pamphlets, mais qui n'ont jamais fait d'ouvrages; des académiciens jetonniers, autrefois garçons philosophes, quand une boutique de philosophie donnait des pensions, des places d'espions de police, et même des prieurés; et quand l'influence de Voltaire accablait leur nullité sous quatre-vingts ans de raison, de génie et de gloire. Nous pouvons compter encore sur une foule de jeunes gens de haute espérance , qui savent de la