I. inid

3ideu9 si attentif et affectionné à rendre justice à ung chascung, que mesme estant malade et se faisant porter en lictière, il donnoit audience et faisoit raison à tous ceulx qui avoient quelques remonstrances ou plainctes à luy faire.

Entre ses successeurs , ceulx qui ont laissé une louable mémoire d'eulx, ont faict justice , et par le moyen d'icelle ont a<3quiz de leur vivant Vamour et bienveillance de tout le monde, ont eu afâuence de tous biens et prospérités terriennes, et après leur mort ont laissé une glorieuse et louable mémoire de leur administration.

Les aultres empereurs , qui ont vesceu par rapines, désordres et confusion, causée p^r l'injustice par eulx et par leurs ministres practiquée, ont toujours esté en nécessité; eulx et lei^rs subjects n'ont jamais esté sans soupçons , rébellions, conspirations, ennemiz domesticques, et presque tous ont finy malheureusement, maulditz de Dieu et des hommes à tout jamais.

Quant aux roys de France, Fung des princi* paulx articles de leur serment à leur sacre , est de bien judger eu équité et justice (i); d'où ilz

(i) Ce sermem se faisait ^ Pieu, au clergé et au peuple: Pro/essio régis ante solium, coram Deo, clero et populo^

«Je fais profession et promets devant Dieu et ses anges, 4 K dans ce moment et pour la suite , de faire avoir et conseru ver, selon ma puissance et connaissance, |i la sainte église

apprenqçnt que la pripcipale cause de la création de^ roys est à cest effect, et ne fault pas encore que Dieu les élève en ces baultes charges et dignités pour se reposer parmy les délices, se peigner, feirder ou parer comme des femmes à la mode des anciens roys de Perse et d'aulcuugs de nos anciens roys de la première race , tandis qu'ilz se reposoient de Tadu^inistration de leur royaulme sur les maires du palais, lesquels sçeu^ rent bien faire leur profict de telles mollesses, efféminations et fétardises (paresse), ainsy que chascung sçait.

« et au peuple qui m'est soumis , loi, justîpe ^t paix, eu la « manière que nous pourrons aviser mipuac dans le conseil « de nos fidèles, sauf ce qui regarde Tusage convenable de « la miséricorde. » ( Serment de saipi: Lpui^ ^ son sacre , Cérémon. franc, p. aa. )

Requête présentée au roi par le peuple de f'rapce : << Que «yostre soubveraine franchise soyt gardée et ^éolsLjpée^ et « qu'elle ne périsse , ne ne soyt avilée ( avi(ie ) pn vpstre « temps, et si que vous gardi^^ le serament, leqMel vous «faictes en vostre couronnement, l'homieur et le proffict « de vous, de vos hoirs et de tout vostre peuple, si qp^ par « la dévotion de vous et de vos antécesseMrs , et dp yci$tre «grand pueuple, U greigneur (plus grande) âranchise de « vostre royaulme ne soyt perdeue , ne en double ram^Ufie, tt et qiie cette injure faicte à vous et à vostre peuple soyt «bien et suffisamment amendée. « (Serm* du l^oy. Sayaron, Traité de la Souv. p, 38.)

36 TBAïTi

Car, pour en parler francbement et véritablement , que veult il dire aultre chose empire ou royaulme, sinon qu'ung soing et vigilance perpétuelle de salut et conservation d'aultruy : ///zperium^ disoit Marcellin, nihil aliud est quant cura salutis alienœ»

Il dict nommément nlienœ, non pas propriœ^ pour leur donner à entendre que Dieu les a mîz en ces grandes charges , non pas pour leur particulier, mais pour la conservation des peuples, lesquelz, en récompense , doibvent à leur prince ung amour et qbéyssance filiale.

« Le roy de France , par le serment qu'il faict à son cou- «• ronnement, est teneu et si fort obligé à pourchasser (pro- « curer ) le bien et augmentation de son royaulme ^ et esvi- « ter le dbmmaige , que par promesse ne donne ne qu'il « face après , ne peut venir au contraire ; même quand il le « vouldroit faire, il seroit loisible à ses subjects , qui ont sur « ce le principal intérest , eulx y opposer. » { Cl. Seyssel , Grandeur de la Monarchie. )

Serment du chancelier: «Vous jurez au roy vostre sire que « vous le servirez bien et loyamment, à l'honneur et au pro- « fict de luy et de son royaulme, envers et contre tous; que « vous luy garderez son patrimoine et le profict de la chose « publicque de son royaulme. » {Reg. de la Cour, an i4i3, chap. VI. )

La dignité de chancelier, chef de la justice, a été longtemps éleetive. C'était une magistrature toute nationale : le chancelier n'était pas révocable par le roi.

DE LA RÉFORMATIOlt DE LA JUSTICE. 87

Par ainsy, le mot de régner présuppose une vie active , virile et laborieuse , laquelle , en bon françois , cousine à faire justice , c'est à dire à maintenir les bons en repos , et lés resmunérer selon leur mérite ; faire la guerre aux meschans et désobéyssans , et les punir selon leurs desmé* rites ; parflonner aux humbles et petits , et ruyner les superbes, factieux et rebelles; conserver les villes en union , les gouverner par une doulce potice, et surtout les conduire par clémence et miséricorde, qui est la vraye liaison du bon prince avec ses subjects, et dont s'engendre ung amour qui vault trop mieulx que tous les thré* sors qu'on lùy sçauroit amasser, forts et citadelles qu'on luy pourroit jamais bastir.

A ce propos , nous disons que l'empereur Vespasian estant toujours malade d'une cholique, pas^ âon qui le tourmentoit fort , ne laissoit poinct pourtant d'avoir soing des affaires de l'empire, et d'ou3rr les ambassadeurs de diverses nations qui estoient à la suite de la cour; et comme des plus familiers luy remontrassent qu'il n'y avoit point d'apparence d'ainsy travailler son esprit, attendeu mesmement Testât de sa personne , et le suppliassent de se donner quelque relasche et surséance aux affaires, leur respondit en ung mot qu'ilz ne sçavoient pas ce que c'est oit de régner, et qu'il ne falloit poinct qu'ung vray

empereur mouréust aultremcnt que debout ^ en tenant i«<Sessatnment , en guise d'ang bon pilote, le tiiïioti et gouvernement des affaires pnblicques.

En sommé, il fault tenir pour la plus certaine maxime d'estat, et ne me lasseray point de Je répéter souvent, que le principal office des roys et princes soiîbveràins, est de judger et faire justice : veoire mesme par plusieurs passaiges de FEscriture^ se pettlt justifiei* que ce mot de judger signifie régner et commander absolument.

Et de faict , les premiers chefs du peuple de Dièti ne prihrent et lie vouleurent jamais prendre de jrfus émifientes' qualités qiie de juàges.

Aussy tous les modernes sont demeurez d'accord que la justice appartient proprertient et inséparablement à Testât ou au prince soubver^in , lequel, pour l'exercice d'icelle, commet des magistrats; et encore les princes et les magistrats sont en grec appelles de mesme nom , i^)i)ï et Spj^wv. Eu latin, la puissance de Tung et de l'airitre est entendeue sous le mot imperktm, et eti frànçois commandement , dont la propriété appartient âii prince , et Tusaige au magistrat.

A cet effect, eulx et leurs magistrats sont armez de glaives et de la puissance que Dieu leur a donnée, comme des ministres par luy establis,

DE LA RÉFORMATION DE LA JUSTICE. 3g

pour la tuition et deffense des bons, et terreur des mescfaans.

Au déTnetirant, que les judges, tant soùbve rains qu'àultres, quelz qu'ilz soient, prennent bien garde cotnme ilz jugeront ; car il leur sera indubitablement faict tout de mesme par le grand jtidgeiïïent des vivans et des morts , qu'ilz auront' faict aux aultres.

Ce grand judge, dis je, qui est fort et patient, qui judge sans craincte, sans faveur, sans aulcune passion, sans acception de personne; qui péiiestre aux plus secrettes conceptions de^ âmes; auquel, comme aux hommes, on ne sçauroit dotmer des paroUes, des bourdes et mensonges en payement, et les judgemens duquel sont terribles et inévitables. C'est cet œil clairvoyant, qui perce au plus profond des abysmes, et auquel enfin rien ne peult estre caché.

IIoîvTa t^wv Aïoç ôç6aXu.o; xal xavra vori'daç

Kat vu Tfitâ', aîx' ibiKfp\ èicioepxeTai, oùSs î \rfyii

OÏTiv Syi xai TiQV^€ JixTiv TToXi^ 6VT0Ç èÊpyei,

HÉSIODE, Trav, et Jours , v. !i65-a67.

L'œil de Dieu , tout voyant et tout pénestrant , veoit et regarde toutes choses, et rien ne luy J>eult estre caché de toutes les injustices qui se font ordinairement en ceste cité. Il les punira griefvement.

4o TRAITE

C'est le langaige teneu par ung poète il y a plus de trois mille ans, et ne sçauroit wig chres" tien parler plus proprement sur ce subject. Bienheureux sont ceulx qui auront faict justice en tout temps , car c'est à eulx à qui le royaulme des cieulx est promis.

Voilà ce qui se peult sommairement dire, en termes généraulx , pour toutes les princi^auttés de la terre , lesquelles sont toutes soubmises aux loyx et commandemens de l'Esternel , et n'y a monarque, quelque grand qu'il soit, qui puisse dire ou se vanter avec vérité d'avoir privilège et exception de l'observation d'iceulx, moins les interpreste à son sens et fantaisie , pour aiuthoriser la transgression et contravention trop librement faictes à iceulx.

Il est désormais temps de venir au particulier, et de faire veoir Testât déplorable de la justice; ou pour mieulx dire de la justice qui se faict, non d'aujourd'huy, mais de temps presque immémorial , en l'estendant au royaulme de France , desduire les causes qui ont introduict et fomenté ceste injustice , et finablement ouvrir les moyens d'y remesdier par ung ordJ:e certain et indubitable.

J'adjoustepay pour l'enreischement de ce premier livr£, et le finiray par deux belles observations que j'ay remarquées en l'histoire de nos

DE LA RÉFORMATIOir DE LA J€STiœ. 4l

rôy^, qu'il me semble fort à propos de représenter en ce lieu pour singulier advertissement à leurs maj estez.

La première est que la pluspart de ceulx qui ont eu de belles conceptions et desseing de faire chose profictable et advantageuse pour leurs peuples, ont ordinairement usé de remises et procrastinaûons , de manière que la mort les a plustost préveneus, que i'effect et exécution de leurs vertueuses et favorables intentions pour leurs subjects.

Gela n'arriveroit pas si (comme le disoit le vaillant Odon à l'ung de nos roys, estant au lict de mort ) nous estimions nostre vie n'estre que d'ung jour; comme de vray, à comparaison de l'éternité, la plus longue vie de Thomme est beaucoup moindre que d'ung jour naturel.

Et puis, disoit ce grancyprince, il n'y a rien en ce monde qui à toute ^ure ne nous menace de la mort : la mer , le ciel , la terre , les divers accidens naturels, mesme la justice, les querelles, les maladies, nous la font toujours présente ; et souvent la vie est si ennuyeuse à plusieurs, qu'ilz vouldroient n'avoir jamais esté nez, et néantmoins nous sommes si attachez au monde, si mal advisez, et tellement enyvrezdes vanitez de la terre, que s'il se présente quelque chose de bien pour l'honneur de Dieu, pour le bien

de la justice, ou le public, nous remettons tousjours de demain en demam l'exécution de nos meilleures pensées; tout ainsi que si nous ne debvions jamais bouger d'icy bas , où n'y a cehiy qui ne sache que ce n'est pas spn vray séjour et principale demeure.

Il adjousta plusieurs belles instructions et raisons que les studieux pourront veoir en son histoiré , e^ entre aultres choses remarqueront son iextresme regret d'avoir différé ce qu'il estoit contrainct de commettre à ceulx qui ne feîrent pas mieulx que luy , mais bien pis.

Comme il aîrive ordinairement ^uf l'on ne gaigne guète au change , et d'ung maul vais nmistre on tombe quelquesfois en ung pire.

Loys le Gros, sixiesme du nom, se sentant vieil, et prévoyant sa mort, frtt venir de Gascongne son fils depuiz appelle Louis le Jeune, ^t en la présence de plusiedrs grands seigneurs, lé pria et conjura de régner avec plus de justice qu'il n'avoit feict, et surtout luy enjoignit d'ayder et sottstenir lés pauvres , les vefves et orphelins; employer Mute son estude, soing et soucy à la conservation des loyx, de l'authorité et dignité publicque, de la paix et tranquillité commune, et plusieurs aultres préceptes et exhortations à ce propos, qui est sans mentir chose fort louable et très digne d'ung prince chrestien.

Mais Ô'e^t trop mieulx faict d'exécuter de soy mèsme ce que l'oh fie à ung aultre, et mestnefnent à tîng jeune prince, lequel, plongé dans les délices d'utie grande et blanchissante fortune, oublie aassitôst ces salutaires advertissemens , et ne s'en soubvient jamais guère qu'au dernier période de sa vie; et lors, "à l'exemple de son prédécesseur, il faict les plus belles leçons du monde à celûy qui luy doibt succéder , et puis c'est tout.

Ainsy tout se résoult en remonstrances, et les âruicts des dernières bonnes volontez ne viennent jamais guères à itaatUrité.

Antigonus, roy de Macédoine ( ra^ soh permis d'entremesler cet exemple estranger parmy les nostres)^ ne feit pas ainsy, comme récite Plutarque en ses apophtegmes; car ayante au commencement de son règne , et encores long temps aptes , trâlcté fort rudement son peuple , venant ung peu sur Taage , il changea entièrement de façon de faire, par une métamorphose de ses mœurs, du tout contraire à sa vie passée. £t comme ses familiers s'estonnçient de ce changemfeht, et lui en detnandoient la raison : Prias y inquity opus erat regno; nunc gloria et benevolentia , qua regrmm recuperatum , longe meliusy quam vi servatur. Au commencement, dit il, j'ay esté rude et sévère pour recouvrer mon royaulme des mains de mes ennemys; mais à

ceste heure que, grâces à Dieu, je suis estal)ly ferme et paisible, je n'ay plus besoing que de gloire, de bonne renommée et clémence^ qui sont les vrays et infaillibles moyens d'affermir et • conserver les couronnes , et non pas la forcé et violence , qui ne soùt propres qu'à les ruyner et et destruire. t* ,

Pour retourner chez nous, je vous pourrois dire que Philippes le Long, qui feut roy de France et de Navarre , estant infiniment, hay de son peuple à cause des grandes charges qu'il avoit mises sur luy , entra sur la fin de ses jours en ung grand regret d'avoir aii^y mal mené ses subjects, en luy prit volonté d'y remésdier, donner surtout ordre à la justice et à la police, et entre aultces choses voulott ordonner que partout son royaulme n'y auroit qu'ung poids, une aulne, une mesure , une morinoie (i), laquelle monnoie , tant

(i) Un système uniforme de poids et mesures avait déjà été projeté sous Charlemagne. Philippe -le -Long mourut

jeune encore , avant de pouvoir réaliser le même projet.

Louis XI, François I®*", Henri II, Charles IX et Louis XIV, ont r^ndu à ce sujet diverse» ordonnances qui sont restées sans exécution. On le croyait impossible. Cette réfénne , réclamée par toute la France en 1789, était reproduite dans tous les cahiers remis aux députés des états-généraux. L'uniformité des poids et mesures a été exécutée sous le régime républicain.

DE LA RÉFORMATIOir DE LA JUSTICE. 4^

d or que d'argent , seroit mise et auroit cours à prix si légal ^ que For achepteroît l'argent , et l'argent achepteroit l'or , qui eust esté une belle et saincte ordonnance, grandement profictable au royaulme ; mais tous ces beaulx projects s'esvanouyrent par sa mort, qui luy arriva bientost après. Et le pis feut qu'il ne laissa point d'enfans masies : et dit l'histoire que c'estoit par une punition divine, laquelle suit ordinairement les princes injustes et grands exacteurs.

Mais il se fault approcher près de nostre siècle, et toucher ce qui concerne principalement nostre desseing.

Je dis donc que dès le roy Charles VII, il y avoit déjà des plainctes contre les gens de justice, ports et faveurs des judges, pour auxquelles pourveoir, ce prince feit de fort sainctes ordonnances pour la réformation d'icelle.

Et entre aultres une fort louable , que les parties ne cognoistroient point le rapporteur de leur procez, et en cas qu'elles en eussent cognoissance, le procez seroit baillé et distribué à ung aultre.

Que c'estoit bien quelque chose pour prévenir toute brigue, faveur, sollicitations, recommandations, et pour aultres considérations que je déduiray en«son lieo, mais ce n'estoit pas assez

46 TljLASTÉ

pour e^t^rmioer le mqnatrç de chiotiperie et d'in. justice qui avoit déjà laissé i^on eofançe et iqclijioit à l'aage de puberté.

. Ce feut bien pis du règne de Louis XI, lequel \int à la couronne en mil quatre cent soi^^ante ung. Je remarque Tannée, afin que Ton recognoisse combien il y a de temps que la chicanerie a monstre se^ griffes, coi^bien l'injustice dure en ce royaulme» et que Top fasse jugement de ce qui en peult arriver , si on n'y remesdie k )f^ parfiu.

Comme il est certain que toutes chose3, soit bonnes, soit maulvaises, ont par Tordre de nature, comme leur aage, leur commencement, leur progrez et accroissemeut , le poinct de leur grandeur et exaltation, au partir d'iceluy leur déclinaison, ;ipuis la fin.

C'est pourquoy, en matière de choses maulvaises et pernicieuses, le meilleur et plus e^ipédient seroit de les esteindre aussitost qu'elles paroissent, comme anciennement ilz ^stouffoient les monstres dès leur naissance , afin de prévenir de bonne heure les malheurs qui arrivent au monde par Taccroissçment et iiiuUiplicatipii de si pernicieuses çréatur^^?

Et comme plainctes fipurent de toutes parts faictes à ce prince dqs longueurs, et multitude des procez, à cause (dict le sieur d'Argenton,

DE LA Rl^ORMATIOSr DE LA JUSTICE. 4?

qui a fort rondement et véritablement descript l'histoire de ce prince) des eau telles, rançonnemens et pilleries des advocats et de^ procureurs, qui est, dict il, si grande en ce royaulmc, qu'il u'y en a poinct de semblable ; il se résoleul , sur la fin de ses jours , et désiroit de tout son cœur d'y pourvoir et y mestre ung très bel ordre, tant en la justice qu'en la police; mais il faut préveneu de mort et de longueur de maladie , tant de corps que d'esprit , si l'on peult dire celui là en présence qui a vesceu soi:Kante trois ans tout entiers , lesquelz il monstroit bien quHl avoit attendeu long temps à faire du bien à son paulvre peuple.

Et pour ce, faict bon commencer d'heure, et n'attend pas à l'extrémité de la vie, et lorsqu'on n'en peult plus, à faire du bien où le devoir oblige. Mais &ult prendre le loisir , tandis que Dieu en soubmet les moyens, avec bon sens et eu son lieu, afin de mourir avec plus de consentiment, que ne peulvent pas avoir ceulx qui commettent au hasard et à la foy d'aultruy les œuvres qu'ilz désireroient faire , qu'ilz debvroient avoir eulx mesmes exploitées, si , lorsqu'ilz avoient la libre dispoftition de leur personne , ilz eussent esté poussez du mesme zèle qui leur est vençu aux derniers jours de leur vie. Dum tem^ pusJiabemuSy operemus bana: car nous ne se*

rons pas ny grands ny petits à l'heure du Seigneur.

L'aultre poinct feut sagement remarqué par Gilles Romain , grand théologien et précepteur de Philippe le Bel; car en la harangue qu'il feit à ce roy au nom de l'université de Paris, à son retour du sacre de Rheims, il faict veoir à ce prince les grands biens qui luy viendront par l'observation de la justice, et dict, entre plusieurs aultres traits excellens, par lesquelz il monstre qu'il n'estoit pas moins versé ez aultres bonnes lettres qu'en celles ' de sa profession , qu'il s'estonnoit merveilleusement d'une chose, qu'entre ung nombre de si vertueux princes et grands chefe d'ârmeis qui ont été désireux d'acquérir quelque surnom magnifique, superbe et haultain, sçavoir de victorieux, d'auguste, de conquérant, de grand, d'heureux, de débonnaire, hardy, et aultres appellations de gloire et de louange , il ne s'en est pas trouvé ung tout seul qui ait mérité ce nom de juste, lequel néantmoins, comme dict ce gentil orateur, c'est le vray tiltre d'honneur à lever, puisque tous les aultres ont esté pris , combien que ce nom de juste deust par raison estre le plus soigneusement et curieusement recherché et recueilly, comme préférable et plus excellent que tous les aultres ensemble. G'estoit en l'an 1286.

DE LA RjÉFORMATIOir DE LA JUSTICE. 49

Depuis ce temps nous avons eu ung saige, ung riche, ung bien aimé, ung père du peuple, et ce dernier ne s'esloigne guères de celuy dont est question, et, pour en dire la vérité, l'ung vault bien Faultre, ou peu s'en fault.

Mais tant y a que nous pouvons dire que celuy de juste demeure encore à lever : noslre théologien en rend une belle raison qu'il a prinse d'Aristote, à sçavoir, que l'homme juste n'est point faict pour soy , ains doibt plus aux aultres qu'à soy mesme , justitia tota foras spécial , comme nous monstrerons bien au long ez livres suivans.

Comme si les roys ( dict il), qui sont les vrays lieutenans de Dieu, avoient esté instituez pour leur particulier, et non pour l'utilité publicque, laquelle ilz sont teneus de préférer à leur propre intérest : anltrement ilz ne- sont pas dignes du nom de roy , mais bien d'ung aultre fort odieux.

Il y a plusieurs aultres singularités remarquables en ceste harangue que je laisse, parce qu'elles ne font à mon propos ; et néantmoins je demeure en ceste créance , qu'il y aura finablement quelqu'ung de nos princes qui aura tant de couraige et de vertus, de lever le tiltre de juste , puisque c'est le seul restant et le plus magnifique de tous.

Il y a bien de la façon à le gaigner, mais tant