‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 2)Chapitre 2 sur 231 · TRAITÉ · texte numérisé non relu

TRAITÉ

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Le Traité des Retraits est une suite et une appendice de celui du Contrat de Vente , puisque c'est le contrat de vente qui donne ouverture au retrait.

1 . Le droit de retrait n^est autre chose que le droit de prendre le marché dun autre, et de se rendre acheteur à sa place.

Il ne tend pas à rescinder et détruire le contrat, mais à subroger en tous les droits résultants du contrat, la personne du retrayant à celle de Facheteur sur qui le retrait est exercé.

Il y* a trois espèces principales de retraits ; le lignager, le seigneurial ou féodal, et le conventionnel. Nous traiterons principalement du lignager dans la première partie de ce traité : nous dirons quelque chose des deux autres dans la seconde.

2. Il y a quelques autres espèces de retraits, tel que celui que quelques coutumes accordent aux copropriétaires par indivis d^une chose , lorsque Tun d'entre eux vend sa part indivise à un étranger.

Cette espèce de retrait a eu lieu quelque temps chez Traité des Retraits. i

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les Romains y suivant qu'il paroît par la loi i4, Cod de contr. empL, qui l'a abrogé.

Nous n'en traiterons pas ; l'objet que nous nou& sommes proposé dans nos traités étant borné à y exposer le droit commun , et sur-tout celui qui s'observe dans les coutumes de Paris et d'Orléans»

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