‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 2)Chapitre 224 sur 231 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

A qui le retrait lignager est-il accordé , par qui et sur qui peut-il être exercé, 95

Art. I. A qui le retrait est-il accordé,! ibid.

§. I. Qui est réputé le vendeur à la famille duquel le retrait lignager est accordé,

5. II. Quelle est la famille du vendeur à qui le droit de retrait lignager est accordé, 102

Art. II. Par qui le retrait peutil être exercé, io5

j. L Quelles sont les person-

nés qui peuvent être admises , ou non , au retrait lignager; et quelles causes peuvent , ou non , les en exclure , ibid,

§. II. De la préférence entre plusieurs lignagers en différents degrés , qui veulent exercer le retrait, 124

§. III. De la préférence et concurrence entre plusieurs parents au même degré , 1 29

Art. IIL Sur qui le retrait peut -il ou ne peut-il pas être exercé, i3a

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