‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 2)Chapitre 225 sur 231 · CHAPITRE VII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VII

Dans quel temps doit s'exercer le retrait lignager, i55

Art. L Quel est le temps réçlé par les coutumes dans lequel le retrait doit être exercé , 1 56

Art. II. De quand commence à courir le temps réglé pour exercer le retrait, 1 58

§. I. De ce qui est requis par les différentes coutumes et par redit des insinuations, pour faire courir le temps au retrait, 109

§• II. Des autres causes qui empêchent ou n'empêchent pas le temps du retrait de courir, 166

Art. III. Quand le lignager est'il censé exercer le re«

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trait dans le temps prescrit, 172

AaT. IV. De la nature et de Feffet de la prescription contre le retrait, lyS

Ar7* V. S'il y 91 un temps particulier pour la péremption des instances en retrait, et de Fappel des sentences de débouté de retrait ^ 17g

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