A PARIS

CHEZ THOMINE ET FORTIC, LIBRAIRES,

HUK 3AIMT-AHDBÉ-DES-AHTS, K° Sg.

M. DCCCXXl.

TRAITE

DU

ARTICLE PRÉLIMINAIRE

Après avoir traité du contrat de vente et du contmt de louage, nous devons traiter du contrat de bail ^ rente, qui tient quelque chose de lun et de Tautre.

Il y a deux espèces de baux à rente , le bail à rente seigneuriale , et le bail à rente simple.

Cest du bail à rente simple que nous nous proposons de traiter.

Nous verrons, dans un premier chapitre, ce que c^est que le contrat de bail à rente; en quoi il ressemble aux contrats de vente et de louage, et en quoi il en diffère. Nous traiterons , dans le second chapitre, des trois choses qui constituent le contrat de bail à rente ; dans le troisième, des obligations et actions qui en résultent; dans le quatrième, des différentes clauses qui se trouvent quelquefois dans les baux à rente , et des obligations qui en naissent; dans le cinquième, de différents droits du bailleur et de ses successeurs , créanciers de la rente , et de ceux du preneur ; enfin , dans le sixième chapitre , nous traiterons de la résolution des baux à rente , et de l'extinction des rentes foncières.

Traité du Contrat de Bail à rente. c