‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 4)Chapitre 165 sur 167 · SECOND APPENDICE · texte numérisé non relu

SECOND APPENDICE

DuYoisinage, 3a2

Art. I. Du bornage des béri-

tag;es voisins, ibid.

Art. H. Des autres obi ig^ations

(fue forme le voisinage, 328

§. I. Première espèce d'oblî« gation , ibid.

J. II. Seconde espèce d'obligation , I 334

§. III. Troisième espèce d'obligation , 335

TRAITÉ

DES CHEPTELS.

Sect. I. Du cheptel simple et ordinaire, 34 1

Art. I. De la nature de ce contrat, et desaforme^ 34^

$. I. De la nature du contrat de cheptel considéré sous un premier point de vue ,

§. II. Du second point de vue sous lequel peut être considéré le cheptel simple,

$. III. De la forme du cheptel ordinaire, 347

Art. II. Si le contrat de cheptel simple est permis, 3^9

J. I. Le contrat de cheptel simple et ordinaire n'a rien de contraire à l'équité naturelle dans les provinces où il est admis, 35o

J. II. Le cheptel simple est autorisé par les coutumes,

$. III. Si le contrat de cheptel simple à moitié de perte et deprofit,estlicitedanstous les pays, 363

§. IV. Si notre contrat de cheptel est licite à l'égard de toutes sortes d'animaux ,

A*iT. III. Des conventions qui scànt réprouvées dans les contrats de cheptel, 367

Art. IV. Des obligations qui naissent du contrat de cheptel simple ; et du droit de suite, 372

$. I. De l'obligation du bailleur de faire jouir le preneur, ibid.

$. II. Des obligations du preneur, 375

Première espèce, ibid.

Seconde espèce, 376

§. III. Du droit de suite,

,/'^ît' ,'»».'

TABIiB*DES CliAPITRES.

Art. V. .Du partagé du chep- Art. IL Du chejptèl «ke fer ,

tel, SgS . • 4^1

Seqt. II. Des autres espèces Abt. III. D'une autre espèce

de cheptels, 4^5 dé cheptel, - 4^9

Aet. I. Du cheptel à moitié ,

• ibid.'

FIN DE LA TABLE DU SEPTIEME YOLUAfE.

S- lU. Du dommag^e qu'un associé a causé à la société, ^38

Aht. II. Des choses dont un associé peut être créancier de la société , et dont les autres associés sont obligés de lui faire raison , chacun pour la part qu'il a dans la société , a4o

Art. m. De Quelques autres espèces d'ooligations qui naissent du contrat de société, 245

Art. IV. De l'action pro socio^

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