SECOND APPENDICE
DuYoisinage, 3a2
Art. I. Du bornage des béri-
tag;es voisins, ibid.
Art. H. Des autres obi ig^ations
(fue forme le voisinage, 328
§. I. Première espèce d'oblî« gation , ibid.
J. II. Seconde espèce d'obligation , I 334
§. III. Troisième espèce d'obligation , 335
TRAITÉ
DES CHEPTELS.
Sect. I. Du cheptel simple et ordinaire, 34 1
Art. I. De la nature de ce contrat, et desaforme^ 34^
$. I. De la nature du contrat de cheptel considéré sous un premier point de vue ,
§. II. Du second point de vue sous lequel peut être considéré le cheptel simple,
$. III. De la forme du cheptel ordinaire, 347
Art. II. Si le contrat de cheptel simple est permis, 3^9
J. I. Le contrat de cheptel simple et ordinaire n'a rien de contraire à l'équité naturelle dans les provinces où il est admis, 35o
J. II. Le cheptel simple est autorisé par les coutumes,
$. III. Si le contrat de cheptel simple à moitié de perte et deprofit,estlicitedanstous les pays, 363
§. IV. Si notre contrat de cheptel est licite à l'égard de toutes sortes d'animaux ,
A*iT. III. Des conventions qui scànt réprouvées dans les contrats de cheptel, 367
Art. IV. Des obligations qui naissent du contrat de cheptel simple ; et du droit de suite, 372
$. I. De l'obligation du bailleur de faire jouir le preneur, ibid.
$. II. Des obligations du preneur, 375
Première espèce, ibid.
Seconde espèce, 376
§. III. Du droit de suite,
,/'^ît' ,'»».'
TABIiB*DES CliAPITRES.
Art. V. .Du partagé du chep- Art. IL Du chejptèl «ke fer ,
tel, SgS . • 4^1
Seqt. II. Des autres espèces Abt. III. D'une autre espèce
de cheptels, 4^5 dé cheptel, - 4^9
Aet. I. Du cheptel à moitié ,
• ibid.'
FIN DE LA TABLE DU SEPTIEME YOLUAfE.
S- lU. Du dommag^e qu'un associé a causé à la société, ^38
Aht. II. Des choses dont un associé peut être créancier de la société , et dont les autres associés sont obligés de lui faire raison , chacun pour la part qu'il a dans la société , a4o
Art. m. De Quelques autres espèces d'ooligations qui naissent du contrat de société, 245
Art. IV. De l'action pro socio^