‹ Œuvres complètes de PothierChapitre 136 sur 137 · CHAPITRE VL · texte numérisé non relu

CHAPITRE VL

De l'extinction des legs, et du droit d'accroissement, 248

Sect. I. De l'extinction générale des legs, par la rupture ou destruction du testament dans lequel il sont renfermés, a49

Sect. IL De l'extinction des legs de la part du testateur,

5. L De la révocation expresse, et de ce qui est nécessaire pour qu'elle soit valable,

§. IL De la révocation* tacite,

§. IIL Si le testateur peut s'interdire le pouvoir de révoquer les legs qu'il a faits, et les autres dispositions testamentaires , 260

Sect. IIL De l'extinction du legs de la part du légataire,

§. L De l'extinction des legs par le prédécès du légataire, ou par son incapacité , ioid.

5. IL De l'extinction des legs par l'indignité des légataires, :'65

§. III. De la répudiation des legs, 267

Sect. IV. De Textliiction des legs de la part de la chose léguée, 269

Art. I. De l'extinction du legs lorsque la chose périt , ibid,

$. I. A regard de quel legs la régie reçoit -elle application , et quelles exceptions souffre-t-elle, ibid.

§. IL Quand une chose estelle censée périe, 271

§. III. Si, lorsque la chose léguée est détruite, le legs suhsiste au moins dans ce qui en reste; et des accessoires de la chose léguée,

§, IV. Des exceptions que souffre la régie; que le legs s'éteint par l'extinction de la chose léguée, 276

Art. il De l'extinction du legs, lorsque la chose léguée a cessé d'être susceptible du legs qui en a été fait au légataire. 27g

Sect, V. Qui doit profiter de la chose léguée , lorsque le légataire ne recueille pas le legs? Du concours des colégataires, et du droit d'accroissement, 280

§. I. Qui doit profiter de la chose léguée, lorsque le légataire ,ne recueille pas le legs, ibid.

J. II. Du concours entre plusieurs [légataires d'une même chose, 282

$. m. Du droit d'accroissement entre les colégataires d'une même chose, ou d'une mêm e somme , 286

§. IV. Entre quels légataires y a-t-il lieu au droit d'ac-

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croissement, 290

§. V. Des différences qu'il y avoit par la constitution de Justinien entre les différentes espèces de conjoints, et si elles ont Heu dans nos usages, 294

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