‹ Œuvres complètes du chancelier d'Aguesseau (volume 2)Chapitre 12 sur 52 · T .1 Viantais · texte numérisé non relu

T .1 Viantais

lui. Les principaux sont. . 1 ^i

*■ *■ f Chauvm .,.,.,.... 19.

( M. d'Aguesseau Jlt lecture des dépositions dans cet ordre ).

Une observation commune à tous les témoins ; la plupart ne se contentent pas d'assurer qu'ils reconnoissent le sieur de la Pivardière j ils rendent même raison de leur jugement, et ils expliquent tous quelque circonstance importante , qui a déterminé leur esprit à suivre le jugement de leurs yeux.

Telle est , Messieurs, la simple et naïve exposition des preuves.

Vous voyez que nous avons eu raison de vous dire que nous avions beaucoup plus à lire qu'à parler dans cette cause. Si cependant il est nécessaire de joindre encore le secours des nos réflexions à une vérité qui semble s'offrir d'elle-même d'une manière beaucoup plus forte que toutes les paroles dont on pourroit la revêtir , nous vous dirons d'abord , qu'à ne regarder ces preuves que du côté de la forme et du temps dans lequel elles paroissent , il semble que nous ne puissions plus résister à la force des argumens que nous entendons retentir de tous côtés.

Jusques à quand, nous ont dit les demandeurs, laissera-t-on la vérité et l'innocence captives , gémir

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dans les mêmes fers qui retiennent les accusés? Que peut-on désirer davantage pour Tentière satisfactioa de la justice la plus rigoureuse, et pour la décharge du ministère public ?

La seule présence du sieur de Pivardière , accompagnée de toutes les présomptions qui parloient si fortement en sa faveur, pouvoit suffire pour attaquer un arrêt qui n'avoit d'autre fondement que son absence. On n'a pas cru néanmoins devoir se contenter d'une preuve si convaincante de la vérité de son existence- on a prescrit trois autres genres de preuves avec une exactitude rigoureuse. Les accusés n'en ont point murmuré; ils ont obéi avec respect, et même avec joie, aux oracles de la justice. Le succès n'a point trompé leur attente. Ils ont vu leur justification croître au milieu des difficultés de l'instruction. Chaque jour, chaque instant ont ajouté un nouveau degré à l'éclat de leur innocence. Enfin , tout est accompli. Le véritable de la Pivardière s'est fait connoître par ses discours ; ses lettres lui rendent un témoignage irréprochable; une foule de témoins déposent hautement en sa faveur. On auroit pu en faire entendre encore un plus grand nombre; il en avoit indiqué plus de soixante. Il auroit pu indiquer tout le régiment de Sainte-Hermine, tous les gentilshommes du Berry et de la Touraine. Cinq mois se sont écoulés depuis l'arrêt : qui a pu empêcher qu'on ne fit entendre une province entière , un peuple de témoins , si on l'avoit voulu ? Que l'on dise, s'il est possible, ce qui manquera à la régularité, à l'évidence, à la plénitude de la preuve ; mais si elle est parfaite, on ne peut plus en envier le fruit à des malheureux innocens.

Nous avouons, Messieurs, que ces raisons si puissantes , si équitables, si touchantes, nous entraînent nous-mêmes ; malgré toute la rigueur de nos fonctions , nous n'hésitons point à quitter aujourd'hui le langage d'un accusateur, pour écouter favorablement les plaintes des accusés. Nous l'avons déjà dit; notre ministère ne doit pas moins être le protecteur de

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rinnocence , que le vengeur de riniquilé. Malheur à nous , si nous étions capables de le faire jamais servir à l'injustice, sous le spe'cieux prétexte d'une justice rigoureuse !

Nous sommes donc obligés de reconnoitre que nous n'avons plus rien à vous demander, par rapport h la reconnoissance du sieur de la Pivardière ; et , puisque votre arrêt interlocutoire est rempli , ne pouvons-nous pas dire que la cause est déjà jugée , puisque vous n'en avez suspendu le jugement, que jusqu'à ce qu'une instruction régulière ait donné aux présomptions le dernier caractère d'évidence et de certitude qui pouvoit alors leur manquer? Mais ^ si nous passons de ces raisons et de ces motifs extérieurs, à la substance et à l'intérieur de la preuve même, nous croyons , Messieurs , y trouver encore plus notre décharge.

Que pouvoit-on faire pour découvrir la vérité que nous cherchions autrefois , et que nous croyons avoir trouvée à présent, si ce n'est ce que l'on a fait ?

Car enfin , ou il faut soutenir que la vérité est impuissante, lorsqu'elle se trouve une fois combattue par les formes , et qu'un homme accusé d'imposture ne peut plus se justifier et prouver qu'il est luimême; ou il faut avouer qu'il n'y a point d'autres voies, pour y parvenir, que celles que votre arrêt nous a tracées, c'est-à-dire , l'interrogatoire, la vérification des écritures, la déposition et la reconnoissance des témoins.

Or , soit que l'on examine ces trois genres de preuves séparément , soit qu'on les réunisse comme autant de rayons différens qui doivent se rejoindre pour ne composer qu'un seul corps de lumière, nous croyons que l'esprit doit demeurer également convaincu.

Le seul interrogatoire fait presque une démonstration en cette matière. Tous ceux qui l'ont traitée conviennent que c'est la plus forte, la plus irréprochable , souvent même la seule preuve entièrement convaincante. C'est dans ces occasions que Ton peut

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bien dire cette parole si célèbre d'un ancien : Loquere y ut te videam. INul autre pinceau ne pouvoit égaler la fidélité , la vivacité , la naïveté des traits que les paroles du sieur de la Pivardière ont gravés de lui-même ; et , comme celte preuve ne se fait jamais mieux sentir que par la suite, le tissu, et, si Ton ose dire, le corps entier de l'inlerrogato re, nous sommes persuadés que la cour ne pourra le lire , sans ressentir la même impression qu'il a faite sur nous,

La vérification des écritures forme au moins une présomption très-efficace , qui passe même pour la ■vérité, jusqu'à ce qu'elle soit détruite par des preuves contraires.

Enfin, la reconnoissance des témoins est le dernier moyen que la loi mettra entre les mains des juges , pour s'assurer, autant qu'il est possible, de la vérité.

Dans les deux premiers moyens, c'est le sieur de la Pivardière qui s'est peint lui-même dans ses paroles et dans son écriture.

Dans le dernier, chaque témoin compose un nouveau tableau , dans lequel il exprime le sieur de la Pivardière aux veux de la justice.

Telle est la force de ces preuves, considérées séparément. Que sera-ce si on les réunit ? Et , que pourra-t-on dire, quand on verra la vérité sortir également vive et lumineuse , et des paroles, et des lettres du sieur de la Pivardière, et des dépositions des témoins ? Ce concours si parfait , celte heureuse harmonie de tous les genres de preuves, ne s'est peut-être jamais trouvée que dans cette cause. La preuve ne vacille, ne chancelle en aucun endroit, si ce n'est dans la déposition d'un seul témoin. Mais vous avez vu quelle est la légèreté de son témoignage. Il n'est pas nécessaire de le répéter ici.

Nous savons que, si nous voulions introduire dans les fonctions de la justice, cette subtile et dangereuse incrédulité, dont quelques-uns x\es anciens philosophes , différens de ceux qui ont mérité lo

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nom de sages , ont voulu se faire gloire, et faire profession d'un doute universel , nous pourrions trouver encore une infinité de prétextes pour suspendre notre Jugement.

Quelque forte que soit la preuve qui résulte de l'interrogatoire , ne pourroit-on pas vous citer ici une multitude d'exemples dans lesquels le mensonge , empruntant l'image et l'apparence de la vérité, a su déconcerter la prudence des juges, et, par une espèce d'enchantement, tenir leurs suffrages en suspens , dans la crainte de se déterminer pour l'imposteur, en croyant prendre le parti de la vérité? Ainsi , l'on a vu deux des faux Sébasliens qui ont paru de temps en temps sur le théâtre de l'univers , répondre avec autant d'exactitude sur les faits les plus secrets , et sur les pensées les plus profondes , que le véritable Sébastien auroit pu faire. Ainsi , le faux Martin Guerre , par une illusion encore plus étonnante, surprit la crédulité de la femme du véritable , en lui révélant les mystères les plus cachés de leur vie. Ne nous étendons point ici dans une longue induction , tirée de l'histoire fameuse des plus célèbres imposteurs , et convenons qu'absolument parlant, il n'est point évidemment impossible qu'un interrogatoire, quelque circonstancié, quelque fidèle qu'il paroisse , ne puisse jamais tromper les yeux de la justice.

Disons de même sur la vérification des écritures , que ce n'est qu'un argument , un indice , une présomption vraisemblable , tirée de la ressemblance des caractères, sur laquelle rien n'est plus facile, disons même, rien n'est plus commun que d'être trompé.

Reconnoissons enfin que les témoins peuvent être souvent ou trompés , ou trompeurs , séduits par leur crédulité , séducteurs par leur prévarication. On a vu des imposteurs entraîner après eux des villes , des provinces , des nations entières , trompées par la ressemblance , et souvent par le seul goût que le

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peuple a toujours pour les choses nouvelles et extraordinaires.

Mais , malgré toutes ces raisons extérieures de douter, et toutes celles qu'une imagination oisive et ingénieuse pourroit encore y ajouter , nous trouvons ici des principes solides , et comme des points fixes auxquels nous croyons devoir nous arrêter.

Le premier est que celui que l'on veut faire passer pour imposteur, est bien différent de tous ceux que l'histoire nous présente. Nous l'avons déjà dit, c'est un imposteur sans intérêt. On pouvoit et on devoit se défier des autres; nous n'avons nul sujet de nous défier de celui-ci.

Le second est encore plus important que le premier. On n'a jamais vu , nous ne disons pas un imposteur , mais un de ceux mêmes que l'on a accusés faussement de supposition, qui ait eu le bonheur de voir d'abord tous les genres de preuves réunis en sa faveur. Le véritable Martin Guerre pensa succomber sous les artifices de celui qui avoit usurpé son nom, sa femme , ses biens, et même sa sécurité et sa constance. La vérité se vit à la veille d'être vaincue par le mensonge, et l'innocence trembla dans le temps que le crime paroissoit ferme et intrépide. Combien Jean Maillard a-t-il essuyé de nos jours, avant que d'être reconnu, de traverses, de contradictions capables de balancer longtemps les suffrages de la justice! Ici tout conspire , tout tend à la même fin • rien ne se dément, rien ne se contredit dans le système de la vie du sieur de la Pivardiere. Ce n'est donc point le cas dans lequel on peut demander encore des preuves plus certaines et plus authentiques.

Le troisième point est que, dans les autres affaires dans lesquelles il a paru un imposteur , on ne s'est pas contenté de dire , ce n'est point celui dont on usurpe le «om; mais on a toujours ajouté, c'est un autre homme ; non-seulement ce n'est point Martin Guerre j mais c*es\. Arnaud du Thil; non-seulement ee n'est point le véritable Fâcheront^ c'est le véri-

table Monrousseau; ce n'est ^oïnl Feii jC'esl Fedjf de la Léraudlere.

Le quatrième point fixe, sur lequel nous nous appuyons avec confiance , est qu'il n'y aura plus rien de certain dans les ju^emens , si l'on peut encore p(>rler le doute plus loin dans cette affaire. Car enfin , Messieurs , toutes les raisons de douter que nous venons de vous proposer, peuvent s'appliquer également à toutes sortes de preuves judiciaires. Quelle est l'instruction , dans laquelle on ne puisse point craindre la fraude et la supposition Aqs, accusés, l'ignorance ou la malice des experts , l'infidélité ou la corruption des témoins ? Ainsi , toutes ces réflexions, qui semblent faire naîlre le doute, ne peuvent être regardées que comme un lieu commun , qui ne peut plus s'appliquer à une affaire en particulier, parce qu'il convient également à toutes.

Que reste-t-il donc , si ce n'est de traiter les affaires humaines, humainement; de se persuader que tout ce qui fait la matière des jugemens est du ressort de la jurisprudence, dans laquelle on juge des choses, non selon ce qu'elles sont en elles-mêmes , mais selon ce qu'elles paroissent au-dehors \ de s'humilier à la vue du néant de la science, et, si nous osons le dire, de la justice humaine, qui, dans les questions de fait, est forcée de juger, non sur la vérité éternelle (i) des choses, mais sur leurs ombres, leurs figures, et leurs apparences?

Ainsi, après avoir pris toutes les précautions que la prudence des hommes pouvoit prendre dans celte affaire, souvenons-nous qu'il y a un temps de décider, comme il y en a un de douter, et qu'après avoir douté, pendant près d'une année entière, il y auroit peut-être à présent autant de mal à suspendre

(il II n'en est pas de même des affaires dans lesquelles les laits sont constans, et où il s'agit d'expliquer les maximes établies par lis lois, qui ont leur source dans les premières notions de la justice même, comme l'auteur de ce plaidoyer l'a prouvé dans son Essai d^'instHiitWH au droit public, prç» roicre partie, tooiç I, page 443^

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notre jugement , qu'il y en auroit eu autrefois à le pre'cipiter. Si nous sommes trompe's , comme rous pouvons l'être encore , nous le sommes dans les règles, et nous devons laisser au jugement de Dieu, la vengeance d'un crime qu'il lui plaît de dérober tellement à notre vue, qu'il nous paroît même absolument impossible.

Ajoutons qu'il faut, ou que le doute soit immortel , ou qu'il se dissipe absolument aujourd'hui , puisque nous n'espérons plus rien désormais qui puisse !« fixer.

Conséquence de l'existence par rapport à la pro' cédure.

Pour faire, en un mot, l'application de cette grande vérité', que l'ordre judiciaire nous oblige de regarder aujourd'hui comme absolument certaine, nous l'envisagerons ,

I ,° Par rapport au sieur de la Pivardiere.

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