OEUVRES DE D'AGUESSEAU

DU l3 FÉVRIER 1699.

Dans la cause du sieur de la Pivardière et des officiers de Ghâtillon-sur-Indre.

i.° Si le fait de l'existence d'un homme que Von prétendoit avoir été assassiné , et qui s' é toit représenté pendant qu'on instruisoit le procès sur l'assassinat , doit être regardé comme un fait justificatif dont la preuve ne puisse être admise qu'après avoir achevé toute l'instruction, ou connue un fait préalable qui détruit le corps du délit , et dont on doit ordonner la preuve sans attendre lafm du procès.

2." S'il est à propos d'ordonner que cette preuve sera faite ii la requête de la partie publique , et de lui réserver de suivre aussi l'instruction sur le prétendu délit.

±jk singularité' des faits, la contrarie'té ou la bizarrerie des eve'nemens, les révolutions surprenantes que l'artifice des accusés, ou la force de la vérité ont fait paroître dans cette cause, l'oppositioa perpétuelle qui règne dans toutes ses parties entre le vrai et le vraisemblable, et tout ce qu'un peuple curieux, avide de prodiges et amateur de la nouveauté, vient admirer dans votre audience, n'est point ce qui occupe notre esprit en commençant ce discours. Une vue D'Jgucsseau. Tome V. i

plus élevée, un objet plus noble et plus important, attachent d'abord toute notre application ; c'est l'e'lat dans lequel cette cause ce'lèbre est portée aujourd'hui devant vous.

De quelque côté que nous l'envisagions , il semble que l'innocence disparoisse à nos yeux, et que, dans le grand nombre des parties qui attendent en suspens l'oracle de la justice, nous ne puissions plus trouver un innocent au milieu d'une multitude de criminels.

Ce n'est point ici une de ces causes ordinaires, où la justice incertaine, entre des présomptions opposées , cherche le crime à regret , et se flatte toujours de trouver l'innocence; c'est un de ces tristes spectacles que la malice de l'homme présente quelquefois à la sévérité de la loi, dont la fin , toujours funeste , ne montre de loin que des crimes à punir; où l'innocence de l'accusé devient la conviction de l'accusateur, où le juge même est coupable si l'accusé ne l'est pas , et où la justice , trop assurée de trouver un crime, ne peut presque plus hésiter que sur la qualité du crime et sur le choix du criminel.

Mais qui osera se déterminer entre deux extrémités qui paroissent toutes deux également incroyables? 11 y a un crime commis ; c'est un fait dont nous souhaiterions inutilement de pouvoir douter. Mais quel est ce crime? Est-ce l'assassinat et l'imposture, que Ton impule aux accusés? Est-ce la prévarication et la calomnie, que l'on reproche aux juges?

Qui pourra découvrir cette vérité importante , au travers de tous les nuages qui l'environnent ? Sera-ce cet inconnu que l'on fait paroître aujourd'hui comme une lumière nouvelle , que la providence nous envoie pour porter le jour et la clarté dans les ténèbres de cette cause ? Mais comme s'il étoit impossible que des mains pures et innocentes eussent part à cet ouvrage , celui qui veut se rendre ici le protecteur de l'innocence des autres, ne sauroit défendre la sienne. Pour prouver son existence, il révèle sa propre honte. S'il existe, il est criminel; et s'il est innocent, il

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u existe plus : coupable certainement ou dé bigariiie, ou d'imposlure, il confesse le premier crime, et il s'agit aujourd'hui d'approfondir le second.

Dirons-nous qu'il n'est pas à présumer que la ve'ritd ait remis ses inle'rêts en de si indignes mains, »oii croirons-nous , au contraire , qu'elle a choisi un instrument si vil, un homme si suspect, pour faire encore plus éclater sa puissance , et pour montrer aux hommes qu'elle peut, quand il lui plaît, faire sortir la lumière du sein des ténèbres , tirer le bien du mal même , et faire servir le crime du mari d'asile et de défenseur à l'innocence de la femme ?

Suspendons encore nos jugemens j n'imitons pas l'aveugle impatience d'un peuple entier qui nous écoute, et qui ose se donner la liberté de prévenir vos décisions. Pour nous, qui, dans cette affaire, devons unir, s'il est possible, la modération d'un juge au zèle et à la fermeté d'un accusateur , nous suivrons le sieur de la Pivardière , avec autant d'exactitude que de simplicité, dans les trois états difFérens dans lesquels ses accusateurs et ses juges doivent également le considérer.

Envisageons-le d'abord entre les bras de la mort; voyons-le ensuite sortir de sOn tombeau , et renaître de ses cendres; et, après l'avoir représenté comme mort et comme vivani , attachons-nous à son véritable état, c'est-à-dire, à cet état d'incertitude entre la vie et la mort , où nous devons le supposer par rapport à l'ordre de la procédure.

Mais, avant que d'entrer dans le récit fabuleux ou véritable de sa mort, souffrez, Messieurs, que nous vous retracions ici , en peu de paroles, les caractères difFérens des trois principaux acteurs d'une scène qui sera toujours tragique, quelque dénouement qu'elle puisse recevoir.

Louis de la Pivardière , s'il est vrai qu'il respire encore, réunit en lui des qualités si incompatibles, et des contrariétés si étonnantes , qu'il semble renfermer en sa personne deux esprits et deux corps ; en un mot; deux hommes ditTérciis :

L'un gentilhomme, d'une fortune médiocre, mais d*une naissance distinguée- l'autre , fils inconnu d'un bourgeois de Paris encore plus obscur que lui-même.

L'un , officier du roi attaché à son service dans ses armées en qualité de lieutenant de dragons j l'autre , réduit par la pauvreté à la condition peu honorable d'huissier rojal dans la ville d'Auxerre :

Le premier, mari de dame Marguerite Ghauvelin ; le second , époux de la nommée Marie-Elisabclîi Pillard (i).

Enfin , l'un expirant au mois d'août par la main d'une femme; l'autre arraché avec peine des bras d'une autre femme, pour paroître, dans une espèce de résurrection, le défenseur de ses assassins, et le libérateur de celle qu'on accusoit de lui avoir ravi et l'honneur et la vie.

, Dame Marguerite Ghauvelin , veuve ou femme du sieur de la Pivardicre , porte un nom précieux au barreau, cher à toute la compagnie, honoré des premières dignités de la magistrature, nom respectable que nous souhaitons, avec tous les gens de bien, de voir bientôt à couvert du triste déshonneur que nous avons vu prêt à rejaillir sur lui. (Ce souhait nous échappe malgré toute la sévérité de notre ministère.) Que ne nous est-il permis aussi de dissimuler en faveur de ce nom, que si la dame delà Pivardière a eu l'avantage de mener une vie innocente, éloignée des moindres apparences du crime , elle n'a pas eu le bonheur de jouir d'une réputation entière. Nous voulons croire qu'elle n'est pas coupable; mais elle est assez malheureuse pour avoir besoin de se justifier. Une province entière , dont la voix n'est peutêtre que celle de la médisance, mais qui souvent aussi est la langue et l'écho de la vérité , une nuée

(i) Elle etoit fille d'un huissier d'Auïerrc. Le sieur de I» Pivardière crut qu'on ne pourroit découvrir qu'il etoit higame, en faisant la l'onction d'huissier, et cachant le nom de la Pivardière , sous lequel il etoit connu , conservant cependant ceux de Louis de Douchel.

de témoins (i) s'élèvent contre sa conduite, et l'accusent publiquement.

Mais souvenons-nous de la protestation que nous avons faite de suspendre nos jugemens, et contentons-nous de remarquer que la dame de la Pivardière faisoit son séjour ordinaire dans le château de Nerbonne, lieu trop voisin, pour l'inte'rêt de son repos et de sa gloire, de labbaje de Miseraj.

G'e'toit en cette abbaje que vivoit frère Sylvain Charost , prieur du monastère , chapelain d'une chapelle fondée à Nerbonne, û\s et frère du lieutenant-général de Châtillon-sur-Indre : heureux, si, fidèle à ses obligations , renfermé dans les bornes de son état, jouissant en paix d'une vertueuse obscurité, il n'eut jamais connu le monde , et si le monde ne l'eut jamais connu ! Mais la dissipation de son extérieur, sa négligence à remplir les devoirs de sa profession , ses fréquentations conliuuelles dans la maison de la dam« de la Pivardière, que toute la province lui reprochoit, si l'on en croit plusieurs témoins , ont fait naître contre lui des soupçons qui ne sont peut-être pas absolument téméraires quoiqu'ils puissent être mal fondés.

Après vous avoir donné une première idée des principaux personnages qui ont eu part à cette affaire, nous ne vous dirons point que la dame de la Pivardière avoit déjà été mariée une première fois, lorsqu'elle épousa le sieur de la Pivardière ; que ce fut en l'année 1G87, que ce second mariage fut célébré; que, quoiqu'il ait été suivi de la naissance de deux enfans , il ne paroît pas néanmoins qu'il y ait jamais eu une grande union entre le mari et la femme; que, soit que sa naissance, et le malheur des temps aient obligé le sieur de la Pivardière à chercher dans les armes le chemin d'une meilleure fortune, soit que

(i) On a soutenu , dans l'instruclion du procès , que l'on avoit fait entendre beaucoup de témoins suspects; mais, suivant I ordonnance, les reproches contre les témoins ne doivent être discutés qu'en jugeant le procès.

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des divisions fatales , des chagrins domestiques , et surtout le désir d'ignorer ce qu'il ne pou voit se cacher à lui-même lorsqu'il étoit présent, lui aient inspiré le dessein d'une absence presque continuelle, 3oit enfin que l'inconstance et le dégoût naturel à tous les hommes , et , plus encore que tout cela , l'attrait d'une nouvelle passion , l'aient engagé à renoncer presque toujours à sa famille, à ses enfans, fi sa patrie , il est certain du moins , par l'aveu même des accusés , que le sieur de la Pivardière ne faisoit presque aucun séjour dans son château de Nerbonne , qu'à peine y est-il venu quatre ou cinq fois pendant les quatre dernières années qui ont précédé son prétendu assassinat , et qu'après y avoir sacrifié quelques jours à la bienséance, il donnoit le reste de sa vie ou au devoir de sa profession ou à son inclination.

Tous ces faits sont constans, et notre devoir nous engage à vous expliquer plus particulièrement ceux qui sont contestés entre les parties.

Le sieur de la Pivardière, qui étoit parti de Nerbonne vers la Saint-Jean de Tannée 169^, après y avoir passé deux ou trois jours , y revient au mois d'aoiît de la même année.

On le voit passer au Bourg-Dieu , le jour de \^ ]}^otre-Dame d'août, dans l'intention d'arriver le même jour à Nerbonne. Un paysan officieux en donne avis à la dame de la Pivardière et au prieur de Miseray, sur les quatre heures après midi.

La solennité de la fête avoit attiré un grand concours de peuple à Nerbonne : les gentilshommes du voisinage, le sieur et la dame de Préville, le sieur et la dame de Laujay, la dame du Mets et son fils, lo sieur Dupin , et enfin le prieur 'de Miseray, qui avoiÇ célébré la messe ce jour là même dans la chapelle du château , étoient avec la dame de la Pivardière lorsqu'elle reçut la nouvelle de l'arrivée imprévue de ëon mari ; ils passent le reste de la journée avec elle^ plie les retient à souper.

Le soleil se couche; on se met à table; le souper

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s'avance ; le sieur de la Pivardière arrive seul sur une cavale qui boitoit, si l'on en croit un des témoins, avec un manteau , des guêtres , un fusil. Il descend de cheval ; il entre dans la chambre qu'il devoit bientôt teindre de son sang, si les de'clarations des deux servantes sont ve'ritables j toute la compagnie se lève , et court au-devant d'un homme qui , même dans le temps où sa vie e'toit la plus certaine , ne paroissoit chez lui que comme un fantôme. La dame sa femme est la seule qui le reçoit froidement; on lui en fait des reproches ; le sieur de la Pivardière prend la parole, si l'on en croit une des servantes, et dit qu^il étoit bien son mari , mais qu'il n'étoit pas son ami , et que son ami e'toit dans la compagnie.

A la vue du sieur de la Pivardière, le prieur de Misera j disparoit et s'enfuit par la porte de la cave j c'est la de'posilion d'une des servantes.

INIais , si l'on écoute l'autre servante , et même un gentilhomme qui étoit présent, le sieur de la Pivardière embrassa le prieur de Miseray j il s'assit auprès de lui, et, pour nous servir des termes mêmes de la servante , ils choquèrent le verre ensemble.

Sans nous arrêtera relever ici cette contradiction, observons qu il est toujours certain que le prieur de Miseray sortit le premier de Ja chambre et de la maison , les autres conviés le suivirent de près, et la dame de la Pivardière pria le sieur de Préviile de trouver bon qu'elle envoyât une cavale chez lui , de peur que son mari ne l'emmenât.

Le mari et la femme restent seuls , Tun soupçonné de bigamie , l'autre d'adultère. Gomment la paix se seroil-ellc trouvée au milieu d'eux ? Aussi toutes les parties conviennent que leur solitude et leur silence ne furent interrompus que par des plaintes amères et des reproches sanglans.

Permettez-nous, Messieurs, de rapporter ces faits importans dans les termes simples et naïfs dans lesquels une des servantes les a expliqués.

Elle assure que la dame de la Pivardière dit à soi>

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inari , quelle ne pouvoit a\>oiv d'ainUié pour lui , parce quil avoit d'autres femmes (i) j et que le mari re'pondit que cela nétoit pas vrai , mais qu'elle avoit deux hommes , parlant de lui et du prieur.

La lassitude du sieur de la Pivardière finit bientôt cette querelle. Il demanda à se coucher. La dame de la Pivardière dit qu'elle n'a pas envie de dormir. Elle sort de sa chambre. Elle fait enfermer une petite servante sous la clé. Elle emmène les deux autres, avec sa fille et son fils du premier lit , dans une chambre haute, dans laquelle ils n'avoieut pas coutume de coucher.

Les enfans se couchent. La mère attend , pour descendre, qu'ils soient endormis. Elle ferme à clé la porte de leur chambre. On entend du bruit à une des portes du château; une des servantes y court; celui qui frappoit à la porte demande si le sieur de la Pivardière est venu; on lui répond qu'il est arrivé; il s'en va aussitôt.

Jusqu'ici tous les faits sont certains; les circonstances que nous venons de vous expliquer sont, ou avouées par les accusés, ou prouvées par des témoins non suspects.

A présent tout devient douteux : nous entrons , s'il est permis de parler ainsi , dans les ombres de la mort. Les ténèbres de cette nuit fatale qui a été le témoin d'un crime affreux^ ou qui sert de voile à la plus noire calomnie qui fut jamais , ne sont pas encore dissipées.

Le jour commence à paroître. On ne retrouve point le sieur de la Pivardière. Une mort funeste ou une fuite précipitée l'avoit dérobé aux yeux de sa famille. La médisance , toujours prête à inventer de nouveaux crimes , ou la providence , toujours attentive à les

(i) Le sieur de la Pivardière a déclare' que ce fut ce reproche de sa femme qui lui fit prendre le parti de s'en aller pre'cipitamment pendant la nuit , dans la crainte d'être arrêté pour le cnme de bigamie, dont il yoyoit que fou avoit connoissancc dans ce pays.

punir, fait naître des soupçons sur le sujet d'un départ si subit et si peu vraisemblable. La conduite suspecte de la dame de la Pivardière, sa froideur pour son mari, leur division trop connue du public; des indices muets, mais qui paroissoient alors trèspressans ; un coup de fusil , et une voix plaintive entendue pendant la nuit ; des traces de san*^ trouvées dans la chambre , et qui sembloient demander vengeance contre la dame de la Pivardière; le cheval, le manteau, les guêtres de son mari, vus à Nerbonno depuis ^ retraite ou sa mort.

Enfin, le bruit public et la rumeur du voisinage deviennent ses premiers délateurs. Elle demeure tranquille pendant quelque temps au milieu de ces accusations sourdes que la province commençoit à former contre elle , soit que le témoi^i^nage de sa conscience lui eût inspiré cette fermeté intrépide , soit que le crime eût voulu emprunter en elle les dehors et l'extérieur de l'innocence. Il ne paroît point qu'elle ait abandonné sa maison pendant trois semaines , qui se sont écoulées depuis le quinze août jusqu'au commencement de la procédure criminelle.

Ce fut dans ces circonstances que le ministère public , plus accusé pour lors de lenteur qu'il ne l'est à présent de précipitation, commença à s'élever contre la dame de la Pivardière.

Le procureur du roi de Châlillon-sur-Indre remontre au lieutenant-particulier du même siège, qu'il s'étoit répandu des bruits fâcheux et des discours sinistres sur la discorde du sieur et de la dame de la Pivardière , qu'on disoit que cette division funeste avoit été suivie de la mort du mari, et qu'on prétendoit même avoir trouvé sa tète dans un bois. Il demande permission d'informer.

Le siour Bonnet, lieutenant-particulier, la lui accorde. On informe. Quinze témoins entendus font naître des présomptions contre la dame de la Pivardière. On lance un décret contre elle , contre ses enfans, contre ses serviteurs et ses servantes. Le

décret est du 7 septembre, on ne l'exe'cule que ]e iG ; et c'est en ce jour seulement qu'un huissier se transporte dans le château où demeuroit la dame de la Pivardiere, y fait perquisition de sa personne , y saisit et annote ses meubles.

Il arrête en même temps Catherine le Moyne, âge'e de quinze ans, une de ces servantes qui sont devenues si fameuses dan^ cette cause par le crime de leur maîtresse, ou par leur variation.

On continue d'informer. Les preuves semblent croître tous les jours, pour assurer, s'il étoit possible, le corps du délit, attendu que le cadavre ne se trou- -voit point. Le juge se transporte dans la maison de Nerbonne. Il dresse procès-verbal de l'état des lieux; mais il ne prend cette précaution que le 28 septembre, c'est-à-dire, six semaines après le prétendu assassinat.

11 trouve une paillasse encore teinte de sang en plusieurs endroits, malgré le soin que Ton avoit pris de la laver. Il remarque qu'on ne voit, dans cette paillasse , qu'environ un quart de paille hachée , et le Teste de paille nouvelle , qui n'avoit pas même été battue. Il suit les traces du sang. Il trouve huit ou dix ais au pied du lit , qui , quoique lavés plusieurs Ibis, sembloient porter encore les marques sanglantes de l'assassinat; il en découvre d'autres vestiges répandus dans plusieurs endroits de la chambre ; il descend dans la cave, pour suivre l'indication de quelques témoins , qui disoient avoir oui dire que le corps du sieur de la Pivardiere y avoit été mis 5 le jagey observe une fosse longue de trois pieds ou environ, et profonde d'un pied et demi, soit que cette fosse eût servi effectivement à l'usage funeste dont parlent les témoins, soit que, comme l'explique une des servantes, elle fut destinée à conserver le sel qui se consommoit dans la maison de la dame de la Pivardiere.

Ce procès -verbal fortifie les soupçons. Les nauveaux témoins, que l'on entend assiduement, les augmentent; et enfin les interrogatoires de trois différent

accusés semblent les justifier entièrement, et les porter au dernier degié d'évidence.

Marie de la Pivardiere, âgée de neuf ans, est entendue comme accusée, le 29 septembre. Elle déclare que le soir de l'arrivée de son père, sa mère l'emmena avec son frère encore plus jeune qu'elle, dans une chambre haute où ils n'avoient point accoutumé de coucher ; que sa mère se mit sur le pied du lit ; que les servantes ne se couchèrent point ; que s'étant endormie , elle se réveilla au bruit d'une voix qui se plaignoit dans le château , en disant : y4h ! mon Dieu , J[h ! mon Dieu j ayez pitié de moi , au bruit de laquelle elle se leva pour savoir quelle étoit cette voix , mais qu'elle ne put ni connoîlre la voix , ni sortir , parce que la porte étoit fermée à clef; qu'elle retourna dans son lit, chercha sa mère et les servantes, et ne les trouva point; que, le lendemain matin, elle vit du sang en sept ou huit endroits sur les ais de la chambre où son père avoit couché; que ces ais avoient été lavés avec de l'eau, mais qu'il y paroissoit encore des traces de sang; enfin elle assure que sa mère, deux ou trois jours après, fit Ja lessive elle seule, et qu'elle vit dans son linge trois ou quatre serviettes toutes teintes de sang , et ne vit point de draps.

Est-ce la simplicité de la nature qui rend gloire à la vérité dans la bouche d'un enfant ? Est-ce la foiblesse de l'âge qui cède à la subornation des juges de Châlillon, et qui prête, sans le savoir, des armes au mensonge et des instrumens à la calomnie? C'est, Messieurs, ce que vous avez à décider en jugeant le procès criminel. Pour nous, il nous suffit de vous iaire remarquer en passant, que la demoiselle de la Pivardiere a été entendue trois fois par les juges de Châlillon , qu'elle a déposé devant les juges de Luçai, qu'elle s'est expliquée plusieurs fois en présence de diHérens témoins , et que son langage a toujours été le même , ses expressions uniformes , et sa sincérité toujours également apparente.

Joignons à ce premier interrogatoire ceux des deux

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servantes, Callicrine le Tvloyne et Mari,'Uerite Mercier^ l'une plus cliaucelaute, l'autre beaucoup plus ferme dans ses déclarations.

Catherine le Moyne a e'té interrogée sept fois , sans parler de deux de'clarations qu'elle a données d'elle-même , et que nous vous expliquerons dans un moment.

Si l'on ajoute foi à son premier interrogatoire , elle n'a rien vu , elle n'a rien entendu , elle n'a rien su de tout ce qu'on lui demande; sa maîtresse est innocente, et, par conséquent, elle n'est point complice d'un crime imaginaire. 11 lui échappe néanmoins un fait important : elle avoue que la dame de la Pivardière l'ayant envoyé voir si son mari étoit levé , elle ne trouva personne dans sa chambre, qu'elle observa que l'on avoit mis d'autres draps que ceux qu'elle avoit vus la veille, et cjue le Ut paroissoit tout fraîchement fait.

Dans le second interrogatoire , il semble que les remords de sa conscience, ou l'artifice du juge , commencent à vaincre sa première résistance. Elle n'a point vuje sieur de la Pivardière mort ; mais elle a entendu, pendant la nuit, un coup d'arme à feu ; mais elle a trouvé le lendemain, dans la cave, des draps tout sanglans ; mais elle a vu, deux ou trois jours après , la dame de la Pivardière laver , elle seule, ces mêmes draps, témoins de sa cruauté ; mais elle a ouï le prieur de Miseray dire à la dame de la Pivardière : Otous^nous d'ici; si nous étions pris, nous serions perdus.

C'est ainsi que la vérité ou la calomnie se développe peu à peu, et qu'enfin, dans le troisième interrogatoire , elle déclare qu'elle a vu son maître sacrifié à la passion et à la vengeance de sa maîtresse; qu'elle l'a trouvé mort, étendu sur une paillasse, ses «Iraps ensanglantés ^ la chambre inondée de son sang.

Dans les deux interrogatoires suivans , non contente d'expliquer constamment , persévéramment , uniformément les mêmes faits dans leurs principales

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circonstances , elle y en ajoute quelques autres qui chargent encore les accusés.

Arrêtons-nous ici , et , avant que de passer aux derniers interrogatoires de Catherine le Movne, interrompons la suite de ses réponses, pour placer en cet endroit les déclarations importantes de Marguerite Mercier, dans ses premiers interrogatoires, qui répondent à ceux de Catherine le Mojne, que nous ▼enons de vous expliquer.

Nous ne trouvons point, dans cette seconde servante , la même peine , ou à rendre témoignage à la vérité, ou à céder aux violentes impressions des juges (i).

Elle explique, dès son premier interrogatoire , les circonstances les plus atroces de l'assassinat qu'elle prétend avoir été forcée d'éclairer elle-même. L'autre servante a vu son maître mort, celle-ci l'a vu blessé, percé de coups, demandant la vie à sa femme , et ne pouvant l'obtenir, succombant enfin à la fureur de ses assassins , et recevant le dernier coup mortel de la main même de celle qui auroit dû exposer sa vie pour le défendre.

On ne s'arrête pas à ce premier interrogatoire,* ou l'interroge trois fois, trois fois elle confirme la même vérité ou le même mensonge.

Jusque-là, en réunissant tous les interrogatoires des accusés , on trouvoit , à la vérité , des soupçons violens, des présomptions véhémentes, des indices qui ne paroissoient que trop clairs contre le prieur de Miseray. Il étoit représenté, par les témoins et par les accusés , comme l'unique auteur du scandale que la conduite de la dame de la Pivardière causoit dans la province. Ses valets , choisis pour ministres de l'assassinat, ses discours ambigus depuis le crime commis avoient paru plus que suffisans pour décréter

(1) Celle servante a été' condamne'e pour faux léinoignage par l'arrêt défiiiilif, imprimé après le second plaidoyer. Le décès de faulre, arrivé avant le jugeraeat du procès, empêcha de la comprendre dans cet arrêt.

iJ^ (iiNQÙANTE-UNlÈMË

contre lui dès le 7 octobre ; mais on n'a voit point encore de preuves de sa présence dans le temps même du meurtre du sieur de la Pivardière.

Ces preuves ne sont survenues que dans les interrogatoires subis par les deux servantes , le 20 décembre 1697^ et le II janvier 1698.

Catherine le Moyne y dit que lès promesses du prieur et les menaces de la dame de la Pivardière l'ont empêchée de déclarer, dans ses premiers interrogatoires, qu'elle trouva le prieur de Miseray dans la cbaoîbre du sieur de la Pivardière lorsqu'elle y entra après sa mort.

Marguerite Mercier va encore plus loin. Spectatrice , ou forcée ou volontaire , de l'assassinat , elle assure que le prieur ne se contenta pas de rassasier sa vue du spectacle itilmmain de la mort de son ami, qu'il arracha le sabre de la main de son valet , et qu'il en porta lui-même un coup mortel dans le corps du sieur de la Pivardière.

Elle ajoute que l'impression des menaces du prieur a cédé enfin aux reproches de sa conscience ; malade à l'extrémité , prête à paroitre devant le tribunal du souverain juge, elle prétend que son confesseur lui a dit qu'il n'y avoit point de salut à espérer pour elle , si elle ne rendoit un compte exact a la justice de toutes les circonstances d'un crime dont la vengeance dépendoit de sa sincérité. Elle avoit même chargé son confesseur de déclarer les faits qu'elle vient d'expliquer à l'official de Bourges, en cas qu'une mort prompte ne lui permît pas de soulager elle-même sa conscience d'un poids qui l'accabloit.

Voilà , Messieurs , quels sont les degrés par lesquels l'ouvrage de la vérité ou de la calomnie a été consommé. Catherine le Moyne y a joint une déclaration volontaire , dans laquelle elle assure qu'en allant, par l'ordre de sa maîtresse, chercher du pain au village de Trompe-Souris, elle vit les valets du prieur de Miseray emporter le corps du sieur de la Pivardière dans le bois de l'abbaye , avec Nicolas

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MeiTÎer, père de l'autre servante, et que la crainte de perdre le père de sa compagne l'a portée à différer, jusqu'au a5 janvier, l'aveu sincère qu'elle fait de cette dernière circonstance.

Le recollement a donné aux preuves le dernier degré de solidité. Les servantes ont persisté, à la réserve de quelques circonslances peu importantes ; les témoins ont persévéré , si l'on eu excepte deux ou trois*.

Ce grand procès alloit être jugé par contumace , disons même qu'il Ta été par rapport au prieur de Miseray, que l'ofificial de Bourges a condamné à des peines canoniques comme également convaincu de l'adultère et de l'assassinat , lorsque l'emprisonnement de cet accusé arrêta le cours de la procédure, anéantit la sentence de Bourges , et changea la face de l'accusation.

Le prieur, arrêté dans Paris, transféré dans les prisons de Cliatillon-sur-Indre, interrogé trois fois, et trois fois constant à dénier tous les faits, à prendre les juges à partie , à protester contre toute la procédure , fut enfin confronté à plusieurs témoins et aux servantes , et triompha dans ce moment , ou de la foiblesse et de la timidité de ses coaccusés , ou de la calomnie et de la prévarication de ses juges.

A la vue du prieur de Miseray, Marguerite Mercier désavoue tout ce qu'elle a dit dans ses derniers interrogatoires ; elle ne persévère que dans le premier , et cependant ce premier, seul, suffisoit pour condamner la dame de la Pivardière , et pour faire concevoir des suspicions véhémentes contre le prieur. Catherine le Moyne, plus timide ou plus véritable, rétracte tout ce qu'elle a dit ; et , quittant l'une et l'autre le caractère tremblant d'un accusé que l'innocence même ne rassure pas toujours devant son juge, elles prennent le ton et la hardiesse d'un accusateur. Celui qu'elles accusent est leur propre juge. Elles se plaignent hautement d'avoir été menacées , intimidées, surprises par le lieutenant particulier de Châlillon. C'est lui seul qu'elles attaquent; elles

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respectent le vice-re'gent de M. l'archevêque dd Bourges ; elles assurent qu'il ne leur a jamais fait aucune menace j et, quand on leur demande quelles sont donc les violences dont le lieutenant particulier de Châtillon s'est servi pour extorquer d'elles la confession forcée de ce qu'elles n'ont jamais ni vu , ni entendu, ni pensé, elles disent, tantôt que leur frayeur est venue de ce que le juge leur a représenté qu'elles seroient criminelles si elles ne disoieht la vérité ; tantôt que le sujet de leur crainte «a été la menace que le lieutenant particulier leur a faite de leur faire le procès comme à un muet, ou de les faire mettre à la gêne, si elles ne répondoient pas.

Jamais il n'y a eu de confrontation plus inquiète ni plus agitée. On y voit, d'un côté, le prieur de Miseray, attentif à faire des interpellations fréquentes, à profiler de l'embarras et de l'irrésolution des servantes ; de l'autre , les servantes parlant d'une manière incertaine , ambiguë , entrecoupée de plaintes et de soupirs, faisant des exclamations, appellant le ciel à leur secours, mêlant les juremens aux prières, menaçant le juge , et demeurant muettes aussitôt après sur la moindre interrogation; et enfin, les juges remontrant aux servantes le péril auquel leur retractation les expose, rappelant les circonstances qui ont accompagné leurs interrogatoires et leurs déclarations précédentes, et faisant écrire, avec une exacte et scrupuleuse sincérité , les faits les plus injurieux à leur réputation ; en sorte que l'on retrouve dans leur procès-verbal une peinture fidèle et une image na'ive, non-seulement des discours, mais des mouvevemens, mais des gestes, mais des soupirs mêmes de tous les accusés.

Aussitôt après la confrontation, l'official de Bourges et le lieutenant particulier de Châtillon ordonnent , suivant les conclusions du procureur du roi, que le procès sera fait et parfait aux servantes comme faux témoins (i).

(i) Cela csl plus expliqué dans l'avis. 11 paioît que les deul

Soit que la crainte de ce jugement ait troublé leur raison , soit que leur variation surprenante n'ait pas duré plus long-temps que la présence du prieur deMiseray qui la produisoit, il est certain qu'à peine furent-elles rendues à elles-mêmes, qu'elles recouvrèrent bientôt, ou leur première malice, ou leur première sincérité. Elles n'attendent pas que les juges les interrogent de nouveau, impatientes de rétracter leur rétractation, elles rappellent ces mêmes juges qu'elles venoient d'accuser en face de séduction et de violence. Aussitôt qu'elles les voient entrer dans la prison , elles se jettent à leurs pieds, et , dans une espèce d'amende honorable qu'elles s'imposent à elles-mêmes , elles demandent pardon à Dieu et à leurs juges, de la foiblesse qu'elles ont eue de se rétracter, de la témérité avec laquelle elles ont osé accuser les ministres de la justice, forcées par les sollicitations secrètes de Nicolas Mercier, intimidées par la présence du prieur de Miseray, se'duites par les mauvais conseils qu'on leur avoitdonnées. Elles recommencent de nouveau le récit de l'assassinat , qui s'accorde presque entièroment avec leurs premiers interrogatoires , et elles assurent le juge qu'elles sont prêtes de réparer la faute qu'elles ont faite, et de soutenir au prieur tous les laits qu'elles ont déclarés plusieurs fois et qu'elles viennent encore de confirmer solennellement.

On ordonne qu'elles seront confrontées une seconde fois sur cette dernière déclaration; et, par im nouveau prodige, ces mêmes servantes qui n'avoient pu soutenir la vue du prieur de Miseray , qui avoient paru d'abord agitées de ces grands mouvemens que le combat de deux passions également violentes fait naître dans un cœur qu'elles déchirent, qui tantôt éloquentes, et tantôt muettes, accusoient les juges par leurs paroles, et l'accusé par leur silence; ces

juî^cs délibérèrent de faire le procè» aux deux servantes, maii que celui de Chàtillon ne l'ordonna que contre une des deiiï , l'autre ayant rélraclé auparavant sa réUaclatioii.

D'Jguesseaii. Tome V. a

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mêmes servantes, fermes, inlrépides, tranquilles, soutiennent sans émotion, sans frayeur, sans inquiétude , qu'elles n'ont rien avancé dans leurs interrogatoires qui ne soit exactement conforme à la vérité.

Les confrontations qui ont suivi cet incident si extraordinaire n'ont rien de singulier, si ce n'est que la demoiselle de la Pivardière qui, comme nous allons l'expliquer incontinent, avoit reconnu la partie de M.' Nivelle pour son père dès le mois de janvier, a néanmoins été confrontée au prieur de Miseraj dans le mois de mai suivant, et a soutenu tous les faits qu'elle avoit expliqués dans son interrogatoire.

Voilà, Messieurs, l'histoire de la mort du sieur de la Pivardière achevée. Vous l'avez vu immolé à l'adultère de sa femme, ou à la calomnie d'un juge passionné. Il est temps de vous le montrer dans le second état dans lequel il doit paroître aujourd'hui, où vous allez le voir prenant une nouvelle vie dans le sein même de la mort , paroître d'abord avec éclat pour confondre la malice des ennemis de sa femme , rentrer ensuite dans l'obscurité , et, si nous osons le dire, dans le néant dont il étoit sorti, être traité comme un fantôme en votre audience, jusqu'au moment heureux ou malheureux pour les accusés , dans lequel, assuré de son existence, ou flatté du succès de son imposture, il s'est livré lui-même entre les mains de la justice.

A peine les officiers de Châtillon eurent-ils commencé à poursuivre la vengeance de la mort du sieur de la Pivardière, que la dame sa femme leur a opposé la certitude de sa vie, comme un obstacle invincible et une barrière impénétrable.

Dès le 21 et 22 septembre, plusieurs particuliers ramassés par ses soins, déclarèrent, les uns devant un notaire, les autres- devant le bailli d'Erli, que le sieur de la Pivardière avoit paru le 17 et le 19 d'août à Chàteauroux et à Issoudun , c'est-à-dire , qu'il

étoit vivant deux ou trois jours après son prétendu assassinat.

Dès le 7 octobre, plusieurs liabitans de la ville d'Auxerreavoient atteste', dans un acte extrajudiciaire passé par-devant deux notaires, qu'ils conuoissoient parfaitement Louis du Bouchet de la Pivardière , huissier royal , mari d Elisabeth Pillard j qu'après une absence de près de quatre mois, il étoit revenu vers la fin du mois d'août dans la ville d'Auxerre , qu'il n'en étoit parti que depuis peu, et même si Ton en croit les notaires qui déposent eux-mêmes dans l'acte qu'ils reçoivent , qu'il étoit encore à Auxerre le 6 octobre^ c'est-à-dire , la veille du jour que l'acte est passé.

Enfin, dès le 22 octobre 1697^ le vrai ou le faux de la Pivardière avoit comparu devant deux notaires à Flavigny , dans la province de Bourgogne, et leur avoit demandé acte de son existence.

Sans nous arrêter plus long-temps à vous expliquer tous ces actes irréguliers dans leur forme j sans vous parler ici de plusieurs lettres que l'on prétend que le sieur de la Pivardière a écrites en ce tempslà (i), attachons-nous uniquement à la procédure qui a été faite par le lieutenant-général de Romorantin , pour parvenir à la reconnoissance du prétendu de la Pivardière.

La dame de la Pivardière présente une requête à la chambre des vacations; elle y dissimule la procédure des officiers de Ghàtillon ; elle expose que ses ennemis , abusant des fréquentes et longues absences de son mari, font courir de temps en temps le bruit qu'elle l'a assassiné; que ce bruit se renouvelle depuis le 1 5 août, et qu'on ose même supposer que l'on a trouvé, dans un bois , le corps du sieur de la Pivardière percé de coups de bayonnettes ; et,

(i) Ces lettres ont e'té vérifiées dans la suite, et reconnues conformes à l'écriture du sieur de la Pivardière. Voyez le secoad plaidoyer sur cette aifaiie.

sur cet exposé, elle demande qu'il lui soit permis d'informer d'une calonniie si injurieuse.

La cour ne lui accorde point la permission d'informer qu'elle demandoit, et renvoie seulement sa requête par-devant le lieutenant-général de Romorantin , pour y être pourvu.

Le 4 octobre, l'arrêt est présenté à ce juge. Il accepte la commission de la courj et, sans entrer dans aucune connoissance de cause, il ordonne qu'il sera informé à la requête de la dame de la Pivardière, des faits contenus dans sa requête.

Un mois entier s'écoule sans aucunes poursuites. Le 12 novembre suivant, la dame de la Pivardière se présente de nouveau devant le lieutenant-général Je Romorantin : elle obtient de lui une permission de faire perquisition du sieur de la Pivardière, de l'arrêter et de le conduire par-devant lui, pour être dressé procès-verbal de sa vie et de son existence.

Un silence de deux mois avoit fait oublier cette procédure , lorsque le prétendu Louis de la Pivardière paroîtà Romorantin, non avec l'extérieur et les marques apparentes d'un criminel qui n'ose soutenir les yeux de la justice , mais avec l'éclat et l'équipage d'un innocent qu'on ramène dans une espèce de triomphe, pour forcer la calomnie à se taire, et pour recevoir les hommages de ses plus grands ennemis.

Soubmain, notaire de Cîialillon, personnage qu'on vous a représenté comme suspect, l'accompagne avec une troupe de cavaliers. 11 se présente devant un juge dont la cour a blâmé la conduite , avant que d'infirmer sa procédure. Il déclare, avec confiance, qu'il est le sieur de la Pivardière que l'on avoit cru mort j il explique plusieurs faits qui regardent sa naissance, son baptême, sa famille, son mariage, ses emplois, son arrivée à Nerbonne , le i5 aoijt ; son départ précipité dès le lendemain matin. Si on l'eu croit, il en est parti trois heures avant le jour, laissant sa cavale, parce qu'elle étoit boiteuse, et son manteau, parce qu'il devoit aller à pied. 11 arrive à Châteauroux, le iG, il y séjourne le 17, il y joue à

la boule avec un particulier qu'il nomme. Le 18, il va coucher à Issoudun , dans l'iiÔLeilerie de la Cloche j et, le 19, il reprend la route de Bourgogne, où ses affaires le rappeloient.

Après ce récit de sqs aventures, Soubmain, comme procureur de la dame de la Pivardière, demande qu'il soit proce'dé à la reconnoissance du sieur de la Pivardière, le juge l'ordonne. Il commence un long procès-verbal à Romorantin , qu'il continue ensuite en diffërens lieux. Il conduit publiquement le soidisant de la Pivardière à Liiçai , à Jeu, à Ghâtillon, à Jeu-Maloche, à Vallançay; une foule de personnes comparoissent devant lui • des gentilshommes, des cure's , des marchands , des ouvriers, des paysans du voisinage , déclarent tous unanimement qu'il reconnoissent le sieur de la Pivardière, leur ami, leur voisin, leur seigneur.

Les juges même de Luçay, qui d'abord avoient informé et décrété contre la dame de la Pivardière, avouent leur erreur, et confessent , à la vue de celui qu'on leur présente, qu'ils se sont trompés.

La famille du sieur de la Pivardière joint son suffrage à celui des étrangers, et semble ajouter le dernier sceau à sa reconnoissance. Sa belle -sœur le reconnoît à Romorantin , sa fille à Jeu , ses deux sœurs à Vallançay.

Le peuple embrasse aussi avidement ce fantôme, ou cette réalité, qu'il avoit cru le bruit faux ou véritable de la mort du sieur de la Pivardière.

Tout semble conspirer en faveur des accusés , lorsqu'un nouvel événement interrompt le cours de leurs espérances et déconcerte leurs projets. On viole toutes les règles de la justice j un juge, sans pouvoir et sans caractère , entreprend de forcer l'asile des prisons de Ghâtillon, et d'assurer le succès de la reconnoissance ou de l'imposture dont il étoit le ministre , par une confrontation solennelle du prétendu de la Pivardière avec les deux servantes. Le prévôt des muré-, chaux l'assiste dans cette entreprise; et, au lieu de. prêter le secours de la force q,u'il avoit en main aux.

officiers de Cliâtillon , il ne s'en sert que pour appuyer l'injuste proce'dure du lieutenant -général de îlomoranlin. Le lieutenant -particulier fait des remontrances inutiles; contraint de cédera la violence, il se retire ; les portes des prisons sont ouvertes ; le lieutenant-général de Romorantin y entre suivi d'une troupe d'archers ; il présente aux deux servantes celui qu'elles auroient dû reconnoître avec joie pour leur maître et pour leur libérateur.

Tel fut néanmoins , ou le pouvoir de la vérité , ou l'empire de la séduction, qu'elles déclarèrent l'une et l'autre , qu'elles ne reconnoissoient point celui qu'on leur montroit sous le nom de la Pivardière , qu'elles ne pouvoient voir vivant un homme qu'elles avoient vu mort. Marguerite Mercier ajouta même que l'imposteur ne ressembloit point à son maître.

Le procureur du roi de Châtillon fit en ce moment une réquisition digne du ministère public , qui est remis entre ses mains. Il demanda que le prétendu de la Pivardière fût arrêté, pour ne pas laisser échapper cette preuve vivante , ou de la vérité, ou de l'imposture.

Quelque juste que fût ce réquisitoire, il ne fit aucune impression sur le lieutenant-général de Romorantin. 11 emmène avec lui ce gage précieux qu'on lui avoit confié, attendu, dit-il, que sa présence est nécessa re pour d'autres reconnoissances. Et enfin, après l'avoir fait encore reconnoître à différentes personnes , après avoir informé de la calomnie répandue contre la dame de la Pivardière, il permet à son prétendu mari de vaquer à ses affaires , à la charge de se représenter à toutes assignations.

Cette ordonnance ne fut pas plutôt rendue que le sieur de la Pivardière rentre dans les ténèbres d'où on l'avoit tiré. Il s'éclipse une seconde fois, et , après avoir paru dans deux états différens , c'fst-à-dire dans un état de mort, et dans un état de résurrection, il entre dans le troisième état dans lequel nous avons dit qu'on le pouvoit envisager; état de doutes, de nuages j d'incertitude , où il est ^ pour ainsi dire

entre la vie et la mort, élat dont l'explication ne renferme que celle de la proce'dure.

Deux sortes d'appellations saisirent !a cour de la connoissance de tous les faits que nous venons de vous répéter , soit par rapport à la vie , soit par rapport à la mort du sieur de la Pivardière.

Trois des accuses , la dame de la Pivardière , le prieur de Miseray, et son cuisinier^ interjettent appel simple de la proce'dure extraordinaire de Ghàtillon et de Luçay, et appel comme d'abus de la procédure de l'official de Bourges.

M. le procureur-gëne'ral fut reçu appelant de toute la proce'dure faite par le lieutenant - ge'ne'ral de Romorantin ^ et la cour, sur sa requête, décréta un ajournement personnel contre ce juge et le prévôt des maréchaux qui l'avoit assisté. Ils ont subi tous deux l'interrogatoire , et ont été renvoyés ensuite aux fonctions de leurs charges.

Incidemment à ces appellations , les officiers de Châtillon sont pris à partie. On demande que l'instruction soit renvovée devant un autre juge, pardevant lequel il sera procédé à la vérification des lettres et autres écritures du sieur de la Pivardière.

Enfin , la partie de INI.e Nivelle constitue un procureur, demande d'être reçue partie intervenante, soutient que les accusés doivent être renvoyés absous de l'accusation calomnieuse intentée contre eux , prend à partie les officiers de Châtillon, demande un sauf-conduit à la cour, attendu qu'il est bigame, et conclut , comme les accusés , à ce que les signatures par lui faites, depuis le jour de sa mort imaginaire, soient vérifiées.

Quinze audiences entières suffisent à peine à l'explication de celte grande cause.

Vous rendez un arrêt célèbre (1), par lequel vous confirmez la procédure de Châtillon et de Luçay, après

(i) Cet arrêt fut rendu le 23 juillet 1698 , sur le? conclusions fie M. Portail , avocat-gcnéral , depuis premier président au parlement.

24 r.INQU\NTE-UNIÈME

en avoir retranché quelques instructions pleines do nullités. Vous ordonnez que le procès sera fait et parfait aux accusés par le lieutenant criminel de Chartres , par-devant lequel vous renvoyez les requêtes à fin de vérification , pour y être fait droit en jugeant le procès suivant l'ordonnance. Vous infirmez , sur l'appel de M. le procureur-général , la procédure du juge de Romorantin. Non contens de débouter le soi-disant de la Pivardière de son intervention , vous décernez un décret de prise de corps contre lui. Vous instruisez enfin le lieutenant-particulier de Châti!lon-sur-Indre de son devoir, par un grand nombre d'injonctions différentes.

Un événement inopiné fait renaître tous les doutes qu'il sembloit que votre arrêt avoit presque dissipés. La fiction s'évanouit, et fait place à la vérité. Celui qu'on n'avoit regardé que comme une ombre et un fantôme, paroît un sujet réel et véritable. Ce n'est plus un nom destiné à retarder l'instruction d'un procès criminel , c'est un homme certain , qui , à la faveur d'un sauf-conduit (i), s'est venu offrir à la justice. Il renonce à se servir de ce secours , pour le crime d'imposture ; il ne prétend opposer ce rempart qu'à l'accasation de bigamie.

Tant d'incidens bizarres, surprenans, merveilleux, l'importance et l'éclat de cette affaire, la difficulté de trouver des juges auxquels on pût commettre sûrement le soin d'une instruction si nouvelle et si délicate , ont porté le roi à choisir , pour uniques juges de ce procès, ceux auxquels il confie le dépôt précieux de sa justice souveraine.

A peine avez-vous été saisi du fond de la contestation , que le prétendu de la Pivardière a formé opposition à votre arrêt. Il joint, à celte opposition ,

(i) Ce sauf-conduit étoit expédié en forme d'ordi'e adressé aux gouverneurs , lieutenans-généi'aux et officiers des villes. La singiilarilé des circonstances détermina à le lui accorder, et empêcha de le poursuivre pour la bigamie, en instruisant seulement raccusation d'imposture dont il fut absous.

des lettres en forme de requête civile^ et il demande enfin qu'il soit procédé à sa reconnoissance , avant que de passer outre à Tinstruction du procès , ou du moins qu'il y soit procédé en même temps que l'on continuera cette instruction.

"Voilà , Messieurs , quel est l'état de cette grande afiaire, digne ^ par sa singularité, de l'attente et du concours du public , mais encore plus digne, par sa difïîculté, de toute l'application de la justice.

Est-il nécessaire , après cela , d'entrer dans une répétition exacte des moyens que le grand défenseur (i) du prétendu de la Pivardière vous a proposés ? Les impressions de cette éloquence mâle et vigoureuse, qui semble se surpasser elle-même tous les jours , sont trop fortes et trop durables pour avoir besoin d'être touchées. Vous vous souvenez encore. Messieurs , de la véhémence et de la solidité avec laquelle on vous a dit d'abord que cette cause étoit moins celle de Louis de la Pivardière que celle de la justice et de la vérité, que tout le public sembloit être devenu le protecteur de la partie de M.« Nivelle, et prendre aujourd'hui requête civile pour lui- que, soit que l'on examine l'équité naturelle, soit que l'on consulte l'autorité des lois romaines , la reconnoissance qu'il demande est aussi favorable (Jue légitime.

L'équité , disons même , la raison et la justice souffrent-elles que l'on informe de la mort d'un homme qui se représente comme vivant ; que l'on fasse une instruction vaine, inutile, illusoire, indigne de la sagesse des juges , contraire à cette compassion que la plus sévère justice ne rougit pas d'avoir pour des accusés qui peuvent étreinnocens?Laisserez-vous gémir ces innocens dans les fers et dans l'horreur de la prison pendant le cours incertain d'une longue

(i) M.** Louis Nivelle y avocat célèbre par le genre d'éloquence que M. d'Aguesseau peiat ici, et qui lui e'toit naturel.

procédure ? Qui osera répondre, pendant ce temps, de la durée de cette \ie si précieuse , à laquelle seule le salut ou la perte des accusés semble nécessairement altacliéj et, si un événement fatal leur enlève leur libérateur, seront-ils réduits à chercher, peut-être inutilement, dans la mémoire des hommes, des preuves souvent incertaines et toujours foibles et chancelantes de son existence ? Quel regret la justice elle-même n'auroit-elle pas alors , d'avoir différé d'un moment à s'instruire d'un fait qui s'offroit , pour ainsi dire, de lui-même à ses yeux, que l'on pouvoit non-seulement prouver , mais voir , mais toucher, mais sentir, et s'en convaincre par soimême.

Que, si la raison a besoin d'emprunter le secours de l'autorité, quels principes sont plus constans dans le droit romain, que ceux qui nous apprennent que les exceptions péremploires doivent toujours être examinées, discutées, jugées dans le premier pas de la contestation; que toutes les fois qu'une action préjuge l'autre , c'est par la première que Ton doit ouvrir aux parties la carrière de la justice; enfin, que, dans les procédures criminelles, et surtout dans les accusations capitales, il faut, avant toutes choses , que le corps du délit soit assuré ? Jusque-là la loi présume toujours l'innocence plutôt que le crime , et elle épargne les criminels jusqu'à ce que le crime soit certain : Si delictum probatuni fuerit. Ce sont les termes de la loi.

C'est en vain que, contre des principes fondés sur l'équité même , et sur les pures lumières de la raison, on emploie de vaines subtilités, des formalités captieuses, aussi contraires à l'esprit du législateur qu'à la lettre et à Técorce de la loi , aussi opposées à l'intention de la cour qu'à la forme et à l'extérieur de l'arrêt.

Deux obstacles, dit-on, s'opposent à la prétention du sieur de la Pivardière :

L'ordonnance et l'arrêt.

L'ordonnance , qui défend d'admettre un accusé à la preuve de ses faits justificatifs.

L'an et, qui a joint une demande par laquelle il sembloit que les accusés vouluient prouver l'existence de la partie de M.' Nivelle.

Mais , si l'on examine d'abord l'ordonnance , on reconnoitra sans peine que c'est une loi rii,^oureuse, contraire à l'ancienne jurisprudence , qui doit être exécutée avec respect , mais qui ne doit pas être étendue au-delà de ses bornes légitimes.

Si on s'attache à la lettre de cette loi , elle ne convient point à l'espèce de cette cause. Que l'on parcoure le titre entier des faits justificatifs dans l'ordonnance , partout on trouvera qu'elle ne parle que de l'accusé. C'est à lui seul qu'elle interdit le droit de proposer ses faits justificatifs avant le jugement; mais ici le sieur de la Pivardière est-il accusé? Peut-il jamais l'être ? Il s'agit de savoir s'il a été assassiné. Mettra-t-on au nombre des accusés celui qui est^ pour ainsi dire, lui-même leur défenseur et leur défense ?

Si Ton consulte ensuite l'esprit de la loi, on trouvera qu'elle suppose partout que le crime soit certain, et qu'il ne s'agisse que de savoir si un des accusés est innocent ; c'est alors que la maxime de l'ordonnance reçoit une entière application. Il n'est pas juste, pour l'intérêt d un seul , de suspendre une accusation à laquelle tout le public est intéressé.

Mais, lorsque le crime même est douteux; lorsque celui qu'on prétend en avoir été la victime , paroît aux yeux de la justice; lorsqu'il offre de prouver son existence , disons mieux , lorsqu'il la prouve par sa seule représentation , qui osera dire que la sagesse de l'ordonnance ait voulu rejeter ou différer d'entendre un fait de cette qualité ?

Or, ici pourra-t-on soutenir que le crime soit cer-^ tain , et comment le prouvera-t-on ? Sera-ce par des indices suspects , incertains , équivoques , que la malice des juges ou le caprice du basard a témérai-

rement rassembles pour re'pandre quelques nuages sur l'innocence des accusés 7 Sera-ce sur le lémoignasfe de deux servantes ? Mais il faudroit donc oublier que ces deux servantes se sont re'Lraclées , que , rassuie'es par le prieur de Miseray, elles ont rendu un témoignage éclatant à la vérité , qu'elles ont dévoilé la calomnie , la prévarication de leurs juges, qu'elles ont révélé ce secret qu'ils espéroient d'ensevelir dans un éternel oubli , et qu'elles ont déclaré , à la face de la justice , que tous les faits dont elles a voient noirci la réputation de leur maîtresse étoient des laits calomnieux , inventés par les juges, et arrachés par force à deux servantes timides, pour autoriser la plus fausse accusation qui fût jamais.

Si le corps du délit n'est pas certain , si l'on peut dire que la calomnie des juges est plus prouvée que le crime des accusés^ comment pourriez-vous, Messieurs, refuser d'entendre un innocent qui paroît ici dans des circonstances si singulières , quïl n'est pas à craindre que l'on puisse jamais abuser de cet exemple, ni en tirer des conséquences dangereuses? Outre que la vérité paroît s'expliquer clairement par sa bouche, outre que sa présence dissipe, dès à présent , une partie des nuages qui couvroient la surface de cette affaire , où trouvera-t-on jamais une espèce semblable à celle de cette cause ? Tous les siècles passés nous montrent-ils un homme qui, sans intérêt, sans raison apparente, vienne se livrer aveuglément entre les mains de la justice , qui expose gratuitement sa vie , et se soumette au dernier supplice pour sauver des criminels , par une imposture aussi punissable que leurs crimes mêmes; et, si l'avenir offre un pareil spectacle aux yeux de la justice , quel sera l'inconvénient d'y appliquer la décision célèbre que vous aurez prononcée dans cette affaire ?

En un mot , ou il n'y aura jamais d'espèce semblable , ou , s'il y en a , la loi se détruiroit plutôt , la \<À se condamneroit plutôt elle-même j que de fermer

la boucbe à la vérité qui s'explique sans fard, sans déguisement, dans la personne d'un innocent.

L'arrêt que vous avez rendu, est encore moins contraire que la disposition de la loi , à la reconnoissance qui vous est demandée par la partie de M.« Nivelle.

Il ne seroit pas même nécessaire au sieur de la Pivardière, d'attaquer cet arrêt. Il n'a point préjugé la question que vous avez à décider. L'absence du sieur de la Pivardière l'a fait paroître alors indigne d'être écouté dans le tribunal de la justice. Ce motif cesse aujourd'hui; aussi favorable depuis sa représentation, qu'il l'étoit peu avant que de se livrer luimême entre vos mains, il forme une demande nouvelle à laquelle l'arrêt n'oppose aucun obstacle.

Mais si l'on persiste à se servir de l'arrêt contre lui • si l'on veut se défendre par les règles rigoureuses de la procédure, il trouve heureusement dans la procédure même des moyens pour la combaltre.

L'arrêt n'est point rendu avec lui. Il est vivant et vous avez supposé qu'il étoit mort. Sans cela auriezvous pu le débouter de son intervention? Ce n'est pas tout : auriez-vous pu décréter contre lui? Quel crime avoit-il commis pour mériter celte rigueur ? Mais vous avez cru devoir le regarder comme imposteur tant qu'il seroit absent. C'est pour cela que vous lui avez arraché jusqu'à son nom et sa qualité; partout il est appelle le soi-disant, le prétendu de la Pivardière. Il s'oppose à ce qui s'est fait contre ce fantôme dans lequel il ne se reconnoît point. Ce remède seul seroit suffisant pour détruire Tarrêt; il en attaque le motif et le fondement. Il en est de même que d'un arrêt rendu par contumace ; la seule représentation de l'accusé le détruit.

Mais enfin , pour n'avoir rien à se reprocher dans une affaire de cette importance, il joint la requête civile a l'opposition. L'ordonnance lui fournit quatre movens indubitables.

Nullité dans la procédure. M. le procureur-'^énéral ne l'a point fait intimer sur l'appel dcRomoranlin .

3o CINQUANTE-UNIÈME

et cependant on prétend que celte proce'dure est iniirme'e, même par rapport à lui. On n'a point distingue' dans cette procédure , ce qui ctoit nul de ce qui étoit légitime. L'information faite par ce juge^ le procés-verbal de reconnoissance pouvoient être suspects j mais pourquoi infirmer l'interrogatoire que le sieur de la Pivardière avoit subi devant lui ? Par quelle loi a-t-on pu trouver qu'il étoit défendu à ce juge de donner à un innocent un simple acte de son existence? Enfin, pourquoi retrancher des qualités de l'arrêt, un homme qui n'étoit ni en décret, ni en interdit ? Il n'y a point de chef de Tarrêt qui ne fournisse des moyens indubitables de requête civile.

Contrariété dans les dispositions du même arrêt. D'un côté , Ton fait un grand nombre d'injonctions au lieutenant-particulier, et l'on juge par conséquent que sa procédure est vicieuse en plusieurs points essentiels. Cependant, de l'autre on confirme toute la procédure, à la réserve de quelques confrontations, sans retrancher de l'instruction tous les actes dans lesquels on découvre des nullités importantes qui ont servi de fondement aux injonctions.

Dol personnel des ojfîciers de Châtillon. Ils ont fait entendre que l'on trouvoit un défaut essentiel dans cette confrontation importante où les servantes déchargent les accusés, afin de détruire le titre de leur innocence et la preuve de la calomnie; mais cependant ce défaut ne s'y trouve point. On lit dans le procès-verbal de confrontation , que les servantes ont déclaré que c'étoit de l'accusé présent qu'elles avoient entendu parler, et néanmoins l'arrêt infirme la confrontation, en ce que cette déclaration ne s'y trouve point.

Jugé , non pas sur une pièce fausse, mais ce qui est encore plus important, sur la fausse supposition d'un crime. Cependant , comme ce moyen dépend de l'instruction qui sera faite, on n'y insiste pas à présent.

Après cela, il est inutile d'examiner des fins de nou-recevoir qu'on lui oppose , non pour la défense

PLAIDOYER (1699}. 3l

delà vérité, mais pour retarder une condamnation que la conscience des juges leur représente comme inévitable.

On veut renfermer la partie de M.« Nivelle dans un cercle captieux ; il faut qu'elle soit vivante pour détruire l'arrêt; il faut qu'elle détruise l'arrêt pour être reconnu vivante. Mais l'on soutient que si jamais la justice a pu adoucir la rigueur de la forme, et tempérer, par sa sagesse, l'excessive sévérité de la procédure, il n'y a point d'occasion dans laquelle elle puisse exercer ce pouvoir avec plus de raison , puisqu'il s'agit aujourd'hui de faire triompher l'innocence du crime, la vérité de la calomnie, et la simplicité des accusés, de la malice et des artifices de leurs juges.

De l'autre côté , les officiers de Châtillon vous ont représenté avec toute la modération qui convient à des juges, mais avec toute la fermeté qui convient à des juges accusés de prévarication à la face de toute la terre, qu'ils s'étonnent de la témérité avec laquelle on ose encore les rendre parties dans cette affaire, après l'arrêt solennel qui les a justifiés d'une manière si authentique.

Ils ne prennent point de part à ce qui regarde la reconnoissance demandée par le prétendu de la Pivardière ; ils ne peuvent , ils ne doivent pas l'empêcher. Si l'instruction de ce procès leur étoit confiée, ils examineroient pour lors si ce n'est point ici le cas d'appliquer la disposition inviolable de l'ordonnance, qui diffère jusqu'au jugement du procès, d'admettre la preuve des faits justificatifs ; mais , puisque cette instruction a passé en de meilleures mains , ils attendent, avec tout le pubhc , l'événement de cette grande affaire.

Mais s'ils doivent être indifférens sur ce premier point de la contestation , leur honneur offensé ne leur permet pas de demeurer insensibles aux autres demandes du sieur de la Pivardière, Il attaque un

arrêt qui fait toute leur défense ; mais, outre la justice qui protège toujours les jugemens que vous prononcez en son nom et comme ses premiers ministres, cet arrêt est environné, si Ton ose s'exprimer ainsi, d'une foule nombreuse de fins de non-rccevoir qui le rendent inaccessible aux efforts les plus hardis d'une procédure entreprenante.

Quel est celui qui ose l'attaquer ? C'est un homme dont le sort est encore incertain , dont la qualité est mal assurée , qui hésite jusqu'à présent entre le nom d'imposteur et celui du véritable de la Pivardière. Mais , sans vouloir former de nouveaux doutes sur son état, est-ce le même homme pour lequel on plaida^ pendant trois audiences, avant votre arrêt? Est-ce lui qui avoit signé une procuration, qui avoit, comme les autres parties , un avocat et un procureur, qui a été compris dans les qualités de l'arrêt sous le nom de soi-disant de la Pivardière ? ou dira-t-on que c'est un autre personnage qui se prépare peut-être depuis long-temps à être l'artisan de l'imposture et le consommateur d'une téméraire supposition ?

Si c'est la même partie pour laquelle on a plaidé, comment ose-t-il former opposition à un arrêt contradictoire ? et si c'est un autre , lequel des deux est donc le véritable de la Pivardière? La vérité est une, et le mensonge se détruit en cherchant à se multiplier.

On est allé encore plus loin , et l'on vous a dit que si la partie de M.^ Nivelle est un imposteur, elle n'a aucun droit d'accuser les juges j et si elle est le véritable de la Pivardière, quel sujet a-t-elle de seplaindre de ces officiers zélés pour sa défense, dont tout le crime a été d'avoir voulu venger sa mort ? Enfin , quel changement est-il survenu depuis votre arrêt? On a plaidé pour lors tout ce qu'on vous propose encore aujourd'hui : il n'y a rien de nouveau que la représentation du prétendu de la Pivardière. Qu'il en tire tous les avantages qu'il jugera à propos pour se faire reconuoître; mais qu'il convienne aussi que jus-

qu'à ce qu'il soit reconnu, il n'a encore aucun droit d'attaquer l'arrêt.

Mais avec qui pre'tend-il faire rétracter ce jugement solennel? Avec des juges qui ne paroissent dans celte cause, que comme pris à partie.

Toute prise à partie est une espèce d'accusation. Le juge, par-là forcé de descendre de son tribunal , se voit égalé à la partie, obligé de rendre compte de sa conduite au tribunal supérieur de la justice souveraine j mais quelle régie est en méuîe temps plus certaine et plus favorable que celle qui ne permet pas qu'on intente deux fois une accusation pour le même crime ? C'est assez d'avoir exposé une fois sa vie et son honneur. La justice aftrancbit pour toujours ceux qu'elle a une fois affranchis ; et si cette maxime a lieu à l'égard des plus grands criininels , que sera-ce en faveur d'un juge dont la prise à partie a été jugée téméraire? Qu'on le méprise si l'on veut, mais qu'on respecte l'asyle sacré de votre arrêt qui le défend. C'est-là qu'il trouve son appui et sa défense , et il ne peut jamais rien craindre lorsqu'il envisage que, pour arriver jusqu'à lui, il faut forcer le rempart et le retranchement invincible de votre arrêt.

Dans quelle matière prend-on des lettres de requête civile? Dans une cause, dans une instruction criminelle où le bien de la justice demande qu'elles soient inconnues.

Enfin, par quels moyens prétend-on les soutenir? En violant toutes les règles de la justice, en proposant de vains griefs et des moyens d'appel contre un arrêt dont le public a admiré la justice.

On dit que la procédure de l'ordonnance n'a point été suivie j ce moyen regarde uniquement le ministère public. Les officiers ne Ghàtillon ne doivent point y entrer.

On prétend qu'il y a des contrariétés dans l'arrêt. Mais , outre que ces contrariétés regardent la procédure crijninelle, qui n'a point pour objet le soi-disant de la Pivardièrc, et à laquelle par conséquent il ne

D'Jguesseau. Tome V, 3

$4 CINQUAîîTE-UNlÈME

doit prendre aucune part , quelles sont ces conliadiclions imaginaires?

On a tait, dit-on, des injonctions aux juges, mais en même temps on n'a pas déclaré la procédure , qui sert de fondement à ces injonctions , nulle et \icieuse.

Jamais on n'a mieux vu jusqu'où va la témérité d'une requête civile.

Qui peut savoir , qui peut pénétrer les motifs de la cour ? Peut-être a-l-elle cru que , quoique les juges eussent manqué, leur faute ne produisoit pas une nullité essentielle. Peut-être n'a-t-elle point voulu entrer à l'audience dans un détail exact de toutes les procédures , comme il étoit presque impossible de le faire. Elle a infirmé celles qui lui ont été lues et dans lesquelles elle a trouvé des défauts éclalans; mais elle a laissé aux juges qu'elle a commis pour l'instruction , le soin de la rectifier , et elle s'est réservé à elle-même le droit de l'examiner scrupuleusement lorsqu'elle jugeroit le procès.

On ajoute que les oftlciers de Cbâtillon sont coupables de dol personnel, en ce qu'ils ont supposé, dit-on , qu'il y avoit dans la confrontation des servantes un défaut qui ne s'y trouve poinl. Mais qu'ont fait ces juges? Ils ont remis leur procédure au greffe, et la cour y a prononcé. Quelle étrange supposition que de vouloir persuader qu'ils ont supposé gratuitement une nullité qui ne se Irouvoit pas dans leur instruction, afin de se faire condamner aux frais de cette procédure? 11 faudroit inventer des faits plus vraisemblables.

Enfin on soutient que Ton a jugé sur choses fausses; mais , pour le dire, il faudroit avoir fait l'instruction.

Après cela, les juges vous ont dit qu'il ne s'agit plus aujourd'hui de justilier leur conduite et de répondre vainement à des déclamations injurieuses; ils ont pour garant de leur procédure la justice ellemême , puisque la cour les a déchargés de la prise à partie. On a proposé, avant l'arrêt, tous les moyen» q^ue l'on répète inutilement aujourd'hui. Vous les

avez tous condamnes ; et qui peut attaquer sans te'inérité , une procédure qui a été confirmée si solennellement ? Ce n'est plus l'ouvrage des juges de Cbâtillon, c'est votre ouvrage que l'on attaque. Vous l'avez adoptée, pour ainsi dire^ en la confirmant, et l'on peut dire de votre arrêt par rapport aux jugemens des juges inférieurs, ce que Justinien a dit du corps du droit par rapport aux écrits des jurisconsultes : Oinnia nostra J'acimus , quia omnibus nostram au^ ihoritalem impertimur.

Après vous avoir remis devant les jeux le détail des circonstances du fait et les principaux moyens des parties, nous croyons que rien n'est plus important que de renfermer celte cause dans ses bornes légitimes , et de la réduire au véritable nœud de sa difficulté.

Quelque singulière et quelqu'étendue qu'elle paroisse, de quelques couleurs que l'éloquence de ceux qui l'ont plaidée avant nous l'aient embellie, il faut avouer néanmoins que ce n'est qu'une simple question de procédure.

Dégageons-là donc de tous les ornemens que l'art des 'orateurs y a ajoutés, et proposons-la dans cet état de «implicite, de vérité, qui ne convient pas moins à la dignité de la justice, qu'à la gravité de noire ministère.

Quelle est l'unique question qui forme véritablement le sujet de cette grande cause ? C'est un doute important à la vérité, mais un doute qui ne re;i,'arde que la forme; c'est une difficulté qui consiste uniquement à savoir si l'on fera un peu plutôt , ce que l'on convient ([u'il faudra toujours faire. C'est un combat entre la leîtrc et l'esprit de la L^i , dans lequel il s'agit d'examiner, de peser, de déterminer le sens et la force du terme de Faits justijicatifs. C'est un conflit entre deux procédures qui paroissent toutes deux également nécessaires, l'une, pour assurer les preuves de l'assassinat; l'autre, pour prouver Vcxistencc du sieur de la Pivardière.

3(j ClNQUANTE-liNlÈME

Etj pour mettre l'état de la question dans un plas grand jour, supposons que la preuve de l'assassinat soit complette et concluante au moins par rapport eux dépositions des témoins ; supposons que les servantes , recouvrant cette première fermeté qui avoit paru dans leurs interrogatoires, confondent les accusés dans une confrontation solennelle j qu'en cet état, le procès soit présenté aux yeux de la justice, et que les accusés opposent pour unique défense , le même fait dont il s'agit aujourd'hui, l'existence de celui dont on veut leur imputer la mort j que non contentes de demander à faire preuve d'un fait si décisif, elles représentent à leurs juges celui qu'on les accuse d'avoir assassiné , et qui donne à la justice sa personne et sa vie pour gage de sa sincérité. Considérons dans cette supposition , ce que la lumière naturelle dicte également à tous les hommes. Quel seroit pour lors le juge assez hardi pour mépriser un fait de cette nature, pour soutenir qu'il faut s'arrêter uniquement aux preuves du crime, sans vouloir entendre celles de l'innocence ? Et s'il s'en trouvoit quelqu'un qui pût être d'un avis si singulier, tous les autres ministres de la justice ne s'éleveroient-ils pas contre lui , pour lui représenter que des témoins peuvent être surpris, corrompus, intimidés j que la preuve testimoniale, qui n'est qu'une présomption fondée sur la bonne foi de ceux qui déposent, doit céder à la lumière de la vérité, qui peut s'expliquer beaucoup plus clairement sur la vie que sur la mort d'un homme, puisque sa mort, et surtout une mort cruelle, n'a souvent pour témoins que les complices mêmes de son assassinat, au lieu que toute une famille, toute une province ^ tout un peuple, peut être témoin, et témoin incorruptible de sa vie ?

JNe nous arrêtons pas plus long-temps à prouver que, malgré la force et l'évidence des preuves testimoniales, il n'y a point de juge qui pût interdire la preuve de l'existence d'un homme qui semble l'avoir déjà faite par sa seule représentation.

Or, ce que vous feriez alors, après avoir vu le

PL.VIDOYEll (lC'>9;- ^7

|>rocès criminel , pouvez- vous îe faire aujourd'hui avant que de l'avoir vu? C'est l'unique et l'importante question de cette cause : les autres demandes qu'on y a fait entrer, l'opposition, la requête civile sont ou superflues ou prématurées.

Si le soi-disant de la Pivardière ne peut prouver îa vérité de son existence j s'il est convaincu de supposition et d'imposture, alors la requête civile et l'opposition ne seront plus regardées que comme des moyens criminels , inventés par les accusés pour éviter, ou du moins pour retarder la juste punition de leur crime j et, sans avoir égard à ces artifices dangereux, vous ne vous occuperez que de la vengeance publique. Et quels supplices pourroient être assez grands pour punir celte réunion monstrueuse de trois crimes énormes , l'adultère , l'assassinat et l'imposture?

Si, au contraire, la voix de la vérité se fait entendre en faveur du sieur de la Pivardière, s'il peut démontrer évidemment ce qui semble si facile, et ce qui est néanmoins si difficile à prouver, c'est-à-dire, qu'il est lui-même ; c'est alors qu'il faudra que la justice ouvre les yeux avec plaisir pour reconnoître l'innocence des accusés , qu'elle tende les bras à des malheureux qui auront été la victime de la calomnie, et que, s'élevant au-dessus d'elle-même, elle rétracte avec joie ce qu'elle a prononcé avec douleur, lorsque de tristes préjugés vous obligèrent , Messieurs , ù ordonner la continuation de la procédure.

C'est donc à ce point important que nous nous attacherons uniquement. Peut-on recevoir dès-àprésent la preuve de rexislence du prétendu de !a Pivardière, ou doit-on regarder ce fait comme un l'ait justilicatif^ que rordonnance nous défend d'écouler avant le jugement du procès criminel ?

Nous avouerons d'abord qu'il faut renoncer aux préjuges du vulgaire et aux préventions les plus communes, pour trouver cette difllculté aussi grande qu'elle le pareil eflcclivement aux yeux éclairés et

aux magistrats instruits des règles sévères de notre procédure.

Il nous semble que nous entendons de tous côtés la voix du public qui demande, avec étonnement, quelle est donc la raison qui peut interdire à un liomme le droit de prouver son existence , de se faire reconnoître pour ce qu'il est, de tirer sa femme, ses amis, ses domestiques, de l'injuste oppression que l'incertitude de son état leur fait souffrir depuis si long-temps? La vérité doit-elle demeurer si longtemps captive dans une indigne servitude? La loi ne sera-t-elle puissante que pour accabler des criminels et non pour sauver des innocens ? Enfin, tombera-t-on dans l'étrange absurdité d'informer sérieusement de la mort d'un homme qui demande lui-même à prouver sa vie? Et faut-il que chacun, «'érigeant en législateur, accuse témérairement la loi d'injustice, les juges d'ignorance, et le ministère public d'un excès de sévérité ?

Examinons donc si la voix du peuple est celle de la vérité, ou si ces suffrages prématurés que le public donne au prétendu de la Pivardièie, sont condamnés par deux lois également inviolables ; l'une est la loi fiénérale , écrite dans l'ordonnance , touchant les Faits Justificatifs ; l'autre est la loi particulière écrite dans votre arrêt , par lequel il semble que vous ayez joint à l'instruction une demande presque semblable à celle que l'on forme aujourd'hui.

Commençons par retrancher de cette cause toutes \es questions plus curieuses que nécessaires. N'allons point chercher sa décision dans les maximes d'une autre jurisprudence.

Reconnoissons sans peine, que si une semblable contestation eut été portée devant les juges d'Athènes ou de Rome, si elle avoit été traitée devant ces grands hommes, qui sembloient autrefois avoir soumis toute la terre, plutôt à la sagesse de leurs lois qu'à la force de leurs armes ; ce que nous examinons comme une grande difficulté, auroit paru indigne de l'attention de la justice. Telle est la force de l'exemple et l'au--

KLAIDOYETI (1699). 3()

torlté de la eoulume, que les juges se seroient élevés contre ceux qui auroient entrepris de fermer la bouche, pour un temps, aux justes défenses d'un accusé, et de ne lui permettre de faire sa preuve que lorsque celle de l'accusateur auroit été achevée.

L'antiquité Grecque et Romaine nous offriroit des preuves sans nombre de cette vérité , s'il s'ai^issoit ici de faire une dissertation savante, et non pas d'élablir les fondemens solides de vos décisions.

La fameuse oraison que Démosthène, accusé par Eschine, composa pour sa défense, ce discours sublime , dans lequel il semble que l'éloquence ait voulu déployer toutes ses forces pour montrer ju'iqu'où elle pouvoit aller dans la bouche d'un mortel, seroit seule suffisante pour prouver quelle éloit la douceur, l'indulgence , la facilité des lois .e^recques dans tout ce qui pouvoit contribuer à la justification des accusés. Si l'accusateur y produisit ses témoins , l'accusé y fit entendre les siens; et, par un seul et même jugement , Démosthène prouva son innocence et la calomnie de son accusateur.

L'histoire romaine , les écrits des rhéteurs , et surtout les oraisons de Ciceron , présentent à tout moment des exemples semblables; et, soit que ce grand orateur accuse des coupables pour le bien de la république, (ce qui ne lui est arrivé que rarement,) soit que, suivant les lois de l'humanité, de l'amitié, de la reconnoissance , sa voix serve d*asylc à des malheureux, ou de rempart à des innocens, partout il paroît que l'accusé avoit le même privilège que l'accusateur; que l'accusation et la défense marchoient d'un pas égal , et que la preuve de l'innocence se faisoit en même temps que celle du crime.

Si nous pouvions interroger ces maîtres du monde, ces sages législateurs, dont les lois régnent souvent parmi nous par la seule force de la raison , sans emprunter le secours de l'autorité ; s*il nous étoit permis de leur demander les raisons et les motifs de cet usage, ils nous répondroient d'abord, que la loi qui présume toujours l'innocence et qui craint de

4o CISQUANTE-UNIÈME

découvrir le crime, ne doit pas souffrir f[ue raccosaleur puisse tout, dans le temps que l'accusé ne peut rien , et que la voix du premier se fasse entendre, lorsque le second est oblige' de f^arder un triste et rigoureux silence; que , si la balance de la justice ne doit pas pencher plutôt du côté de l'accusé que de celui de l'accusateur (i) , elle doit au moins être égale entre l'un et l'autre, et que le moindre privilège que doit espérer un accusé qui peut être innocent, c'est i'indillérence, et si l'on ose s'exprimer ainsi, l'équilibre de la justice. Ils nous diroient ensuite, que pour mieux juger de la vérité, il faut envisager d'un même coup-d'œil et dans un même point de vue l'accusation et la défense, réunir toutes les circonstances, rassembler les différens faits , ne point diviser ce qui est indivisible, de peur qu'en voulant juger dans un temps du crime, et dans un autre de l'innocence, on ne puisse juger sainement ni de l'un ni de l'autre; que les preuves de l'accusé peuvent périr dans le temps qu'on s'applique uniquemejît à examiner celles de l'accusateur; et que, quand l'accusé auroit le bonheur de conserver sa preuve dans toute son intégrité, il est toujours à craindre qu'une première impression trop vive et trop profonde ne ferme l'esprit des juges à la lumière delà vérité, et c|ue la lenteur du contre-poison ne le rende même absolument inutile.

(i) Chez les Grecs et les Romains , tout particulier pouvoit être accusateur. En France, c'est un officier charge' de veiller à l'intérêt public, qui est toujours le véntahle accusateur. On informe à charge et à décharge, pour connoître si l'accusé est coupable ou innocent ; mais on n'informe que des faits qui font le sujet de l'accusation , sans y mêler une instrucliou sur des faits diffurens ou contraires ; et , lorsqu'ils ne sont pas tels ([u'ils détruisent le corps m^ne du délit, il faut attendre que l'instruction sur le délit soit achevée , avant que d'admettre la, preuve des faits qui tendent à justifier la personne qui est accusée de l'avoir commis. Celte règle, quoique rigoureuse , ])révient les incouvéniens qui naîtroienl de la diversité et de la contradiction de plusieurs instructions que l'on fcroit à la fois $ur des faits opposés.

PLAIDOYER (1699). 4l

' La différence de nos lois et de nos mœurs ne permet pas que nous adoptions ces maximes ; elles sont véritablement du droit romain, mais ce droit, dans la question que nous traitons, est un droit étranger, condamné, rejeté par les ordonnances.

Avant l'ordonnance de iSSq, on a pu, dans le doute, avoir recours aux oracles de la jurisprudence romaine ; non-seulement on a pu le faire, mais on la lait. Il seroit facile d'en rapporter plu sieurs preuves. Mais enfin la loi a parlé ; il ne nous reste plus que la gloire de lui obéir. Quand ses motifs nous seroient inconnus, nous devrions toujours respecter son autorité; mais sa raison ne nous est pas moins manifeste, et sans vouloir entreprendre inutilement de défendre une loi que personne ne peut attaquer et de justifier la justice elle-même , contentons-nous d'observer que , , soit par rapport à la corruption de la nature, qui semble recevoir tous les jours un nouvel accroisement, soit par rapport au génie et au caractère de notre nation, on a jugé que rien n'étoit en même-temps ni plus nécessaire ni plus difficile que le secret et la diligence dans TiDstruclion des procès criminels. Toutes les preuves s'évanouissent aussitôt qu'elles sont découvertes. Le silence, l'obscurité sont, en cette matière , les seules gardes fidèles et les seules dépositaires incorruptibles de la vérité. La longueur du temps , qui sert à la découvrir dans d'autres occasions, l'obscurcit , l'efface , l'éteint même quelquefois dans les actions criminelles; elle diminue peu à peu cette indignation salutaire à la justice, que l'horreur d'un crime récent excite dans les esprits ; elle rappelle , elle ranime cette compassion cruelle, qui se porte quelquefois à sacrifier l'intérêt de tous à la conservation d'un seul.

• Mais quel est le dépôt si sacré que l'amour de la vie no trouve pas bientôt le moven de violer ? Quels artifices ce même amour ne suggère-t-il pas à un accusé pour dillérer du moins, s'il ne peut absolument éviter sa condamnation ? Que si , entre tous les moyens que la malice des hommes, toujours plus

ingénieuse à violer la loi que la justice ne peut être appliquée à la défendre, on permettoit encore aux accusés de proposer de prouver , dès le commencement de l'accusalion , leurs faits justificatifs, le même jugement qui leur accorderoit cette permission fatale au bien public, seroit pour eux un titre et une assurance d'impunité; le mystère de la justice seroit révélé. Sous prélexte de faire leurs preuves , les accusés éluderoient indirectement celles qui peuvent les convaincre; et diminuant la force, l'autorité, le poids des témoins qui leur seroient contraires^ sans avoir même prouvé leurs faits justificatifs, ils mettroient souvent la justice hors d'élat de prononcer et sur le crime et sur l'innocence. De quoi peuventils justement se plaindre dans l'ordre que la sagesse de nos loix a établi? On informe, on décrète. S'ils ne sont pas criminels, qu'ils se présentent à la justice accompagnés de leur seule innocence, c'en est assez pour être en sûreté à ses yeux. Il ne survient presque jamais de retardement que de la part de j'accuse; on ne séparera point la vue du crime de celle de l'innocence; la justice envisagera en même temps les faits prouvés contre l'accusé, et ceux dont l'accusé demande à faire la preuve. Ainsi l'accusation , qui avoit d'abord prévenu la défense pour empêcher le dépérissement des preuves, sera obligée de l'at-» tendre dans la suite; on les divisera, si l'on veut, dans l'instruction; et on les réunira toujours dans le jugement.

Mais cette loi, si sage dans ses motifs, si respectable par son autorité, si inviolable dans son exécu** tion , est-elle aussi claire qu'elle le paroît, et n'a-t-elle besoin du secours d'aucune interprétation?

Deux questions semblent naître de ces termes.

La première regarde la qualité des faits que Fordonnance aipipeWe justificatifs.

La seconde , la qualité de celui qui les pro-« pose.

Examinons d'abord la première question ; qu'est-ce qu'un Fait Justificatif? On ne peut s'en former que

deux idées diffe'reatesj et, pour les mieux développer, supposons ici que toute accusatioa renferme deux choses quelquefois inséparables, souvent trèsdistincLes et très-séparées, mais toujours également essentielles, un crime et un accusé.

Quelquefois le crime est tellement attaché à la personne, que l'on ne peut diviser l'un d'avec l'autre, et qu'il est impossible que le crime ait été commis , sans que celui que l'on accuse soit véritablement coupable. Ainsi, dans l'adultère, il seroit absurde que Ton put distinguer , par rapport à la preuve , le crime et la personne de l'accusée, l'adultère et celle qui l'a commis. La même preuve qui établit la vérité du crime, établit nécessairement la qualité du criminel.

Mais il y a d'autres crimes (et ce sont presque tous les autres excès dont l'humanité est capable) dans lesquels on peut séparer la personne de l'accusé, du crime dont on l'accuse. Le crime peut être certain , et l'accusation téméraire; la preuve de l'un ne renferme pas nécessairement la conviction de l'autre. Ilya, si l'on veut, un meurtre, un vol, un incendie, un sacrilège commis; mais s'ensuit-il pour cela que celui qu'on en accuse, soit le véritable criminel? C'est une conséquence que l'on ne pourroit tirer, sans rendre les accusateurs arbitres souverains de la vie et de la mort des accusés.

Disons donc avec l'orateur romain^ que toute accusation suppose d'abord un crime dont elle détermine la qualité; qu'elle demande ensuite un coupable sur qui l'évidence des preuves puisse faire tomber le poids de la condamnation. Accusatio crimen desiderat , rem ut deflniat, hominem ut notet, argumenlo probet, teste conjirmet (i).

Ces premières notions étant supposées, nous disons qu'on ne peut concevoir le terme de fait justificatif, que sous deux idées , ou , si l'on veut , sous deux

( 1 ) Cic. pro M. Ccelîo n. 3.

44 ClNQUA-NTE-UNlÈlVrE

faces (lijBférenles, dont l'une concerne le crime considère' en lui-même , l'autre regarde la personne de Faccusé.

En effet j tout fait justificatif a pour objet, ou u*ëteindre absolument la preuve du crime , d'en jnontreF la fausseté , d'anéantir le principe et le fondement de l'accusation; ou, sans toucher à la ve'rité du crime, de justifier seulement la personne de l'accusé.

Ne cherchons point hors de cette cause un exemple fameux de la première espèce des faits justificatifs.

Quel est le grand fait que l'on vous propose aujourd'hui, et dont votre audience a retenti tant de fois? L'existence du sieur de la Pivardiére. Celui qu'on avoit cru mort , paroît comme vivant. Ce fait Retend pas à justifier simplement les accusés, il tend a effacer l'idée et l'apparence même du crime.

Si Ton disoit , au contraire , le sieur de la Pivardiére est mort, il a été tué dans le château de I^erbonne , mais on ne peut accuser sa femme de ce crime, puisqu'elle étoit absente dans le temps que le meurtre a été commis; alors ce ne seroit plus un fait capable de dissiper jusqu'aux soupçons du crime, il ne pourroit produire que la décharge et i'absolution d'un des accusés.

En un mot, comme la vérité du crime et la vérité de l'accusation sont souvent essentiellement différentes , de même le terme de fait justificatif peut être pris dans deux sens très -éloignés. Dans l'un, il signifie ce qui détruit le crime; dans l'autre, ce qui détruit l'accusation. Dans l'un , il regarde la chose ; dans l'autre , il n'a pour objet que la personne. Dans le premier , il purge en même temps tous les accusés. S'il n'y a plus de crime, c'est en ■vain que l'on chercheroit un criminel : dans le second, il ne justifie que l'accusé, auquel il est propre et personnel , et rien n'empêche que lorsque le crime est une fois constant, de deux accusés l'un soit jugé coupable , et l'autre innocent.

Telles sont les faces différentes sous lesquelles oa

peut envisager ce terme de faits justificatifs. Mais dans lequel de ces deux sens l'ordonnance l'a-t-elle entendu? Est-ce dans l'un des deux? Est-ce dans tous ΀s deux?

On pourroit dire d'abord que la lettre et l'esprit de l'ordonnance semblent prouver également qu'elle n'a compris sous le nom de faits justificatifs , que ceux qui, laissant subsister le crime, n'ont pour but que la justification de celui qui est accuse.

Si l'on s'attache à l'écorce et à l'extérieur de la loi , quel est le sens propre et naturel du terme dont elle s'est servi ? Elle appelle ces faits , dont la preuve est difFére'e jusqu'au jugement du procès , des faits justificatifs : donc , ce sont des laits qui supposent nécessairement qu'il y ait un crime commis. Gai" enfin , remontons par degrés aux premiers principes et aux élémens de la procédure criminelle. La justification suppose une accusation , et l'accusatiou suppose un crime : donc , dans la lettre de l'ordonnance , les faits justificatifs, pris à la rigueur, ne sont point ceux qui font évanouir l'ombre et l'apparence du crime , mais ceux qui le supposant , au contraire , puisqu'ils supposent une accusation , ne tendent qu'à faire voir que l'on s'est trompé dans la personne de l'accusé.

Si l'on passe de la lettre à l'esprit , et de l'écorce à la substance de la loi , il semble que les motifs de cette disposition rigoureuse , qui laisse gémir quelquefois l'innocent dans la captivité, pendant qu'elle donne un champ libre à son accusateur, il semble, dit -on, que ces motifs ne conviennent point aux faits qui attaquent le corps du délit , et qu'ils ne s'appliquent dignement qu'à ceux qui combattent la vérité de l'accusation.

Ces motifs , nous l'avons déjà dit, ne sont que l'importance du secret et de la promptitude dans l'instruction des procès criminels. Mais ces raisons, cessent aussitôt que le crime devient justement douteux et incertain. Qu'on applique, tant que Ton voudra, ces maxixnes aux accusés qui, ue pouvant

révoquer en doute la vérité du crime , ne travaillent* qu'à mettre leur personne en sûreté; la justice leur dira , avec raison, que leur intérêt particulier ne doit pas suspendre le cours d'une procédure toujours juste et toujours nécessaire, puisqu'il y a certainement un crime commis ; qu'il ne s'agit point encore de condamner, mais d'instruire, peut-être par rapporta ceux qui sont déjà accusés, peut-être aussi par rapport à d'autres coupables que la suite de l'instruction pourra découvrir; que, lorsqu'il sera question de punir, la justice fera le discernement de l'innocent et du criminel ; mais que , quand il ne s'agit que d'assurer la vérité par une procédure solennelle , rien ne peut l'empêcher de jeter toujours ce fondement solide sur lequel doit rouler toute la suite du procès , c'est-à-dire la preuve du corps du délit.

Mais quelle apparence d'appliquer ces mêmes raisons aux faits par lesquels un accusé attaque le corps du crime et sappe les fondemens de l'accusation? La justice peut-elle instruire une accusation s'il n'y a point de crime ? Quels seront les objets de cette procédure? Quels accusés espère-t-on de découvrir, s'il est vrai qu'il n'y a point d'excès à venger? Pourquoi hasarder témérairement une instruction précipitée , une instruction inutile, dérisoire, absurde, dans le temps que l'on peut s'éclaircir facilement de la vérité fondamentale, du point essentiel, du fait le plus préalable de tous les faits, c'est-à-dire de l'existence du délit qui doit servir de base à toute l'accusalion? Pourquoi courir après l'ombre, dans le temps que Ton peut saisir, arrêter le corps? Pourquoi négliger la vérité pour chercher la figure, et préférer un fantôme qui échappe, à une réalité qui s'offre, qui se présente d'elle-même aux yeux de la justice?

Quelque spécieux que soient ces raisonnemens , nous savons qu'on peut leur opposer qu'ils n'ont qu'une dangereuse et séduisante subtilité, que l'ordonnance, en ne distinguant point, a condamné, par avance , la témérité de toutes les distinctions qui pourroicnt diminuer sa force et restreindre sa disjjo-

sition ; qu'il ne faut point chercher, par de vains radinemens, quel est ie sens naturel du terme faits justificatifs ; les idées les plus simples sont toujours les plus sûres ^ tout fait qui justifie est un fait justificatif. Que cette justilicalion arrive ou par la fausseté du crime , ou par celle de raccusation , que ce soit ou la chose ou la personne qui soit innocente, que rabsolutioii soit prononcée ou directement, ou indi-» rectement en faveur de l'accusé , c'est ce qu'il importe peu d'examiner • il suffit que le fait , de quelque nature qu'il soit, puisse opérer la décharge, la libération des prétendus coupables, pour pouvoir lui donner justement ie nom de ftit justiticalif , et dès le moment que c'est un véritable fait juslificalif, la question est décidée par l'ordonnance. Ce fait, tel qu'il soit , est une défense prématurée , avant le jugement du procès.

Ajoutons à cette première réflexion , que , si l'on s'écarte une fois de la juste sévérité de l'ordonnance , il n'y aura plus de règles ni de maximes certaines dans le point le plus important de touie l'ifjstruction criminelle. Il est vrai que jamais on ne trouvera de prétexte plus apparent pour adoucir,

f)our tempérer , pour expliquer la rigueur de la oi. Mais les premiers égaremens sont toujours accompagués d'excuses plausibles et de circonstances favorables. Qui oseroit résister ouvertement à la disposition précise de l'ordonnance? Mais on fait naître des doutes , on propose des interprétations captieuses , on est ingénieux à se cacher adroitement l'intention de la loi pour pouvoir l'éluder impunément; on invente des couleurs; et, lais'.ant subsister la lettre de l'ordonnance , on attaque , on surprend , on circonvient son esprit ; ce sont les termes des jurisconsultes, sententiam legis circumvenit. On ne trouvera pas tous les jours , à la vérité, des espèces semblables à celle de cette cause : souvent un siècle entier ne sauroit produire un bizarre assemblage de toutes sortes d'événeraens ; mais l'exemple sera reçu , mais l'intégrité de la loi aura

soufFert une alteinte mortelle. Ce que l'on cherche à autoriser aujourd'hui , par des raisons et par ûes exemples, deviendra lui-même une raison et un exemple, c/uod exempUs tue mur , olim erit inter exempla. L'exception , qu'on ne propose encore qu'en tremblant et avec la timidité d'une conscience qui cherche à secouer le joug pesant de la loi , deviendra bientôt aussi étendue que la loi même.

Dans ce combat de raisons opposées , heureux qui peut attendre, eu silence, à former sou avis sur la règle infaillible de vos décisions ! Mais puisque les obligations de notre njiuistère ne nous permette ufc pas de demeurer plus long-temps en suspens , tâchons de concilier, par un sage tempérament , la rigueur des principes avec la faveur de l'équité.

Que la loi subsiste en entier , mais que la raison ne perde aussi aucun de ses droits ; ne leur faisons pas même Tin jure de croire qu'elles puissent jamais être véritablement contraires l'une à l'autre. Disons donc, sans vouloir exercer plus long-temps nos conjectures sur les subtiles différences que l'on peut imaginer entre les faits justificatifs, disons, en un mot, qu'il faut distinguer deux cas ou deux espèces différentes- les unes, dans lesquelles le corps du délit est absolument et entièrement prouvé^ les autres, dans lesquelles il ne l'est pas.

Dans les premières , tous les faits , de quelque nature qu'ils puissent être, soit qu'ils attaquent la substance même du crime , soit qu'ils ne regardent que ses circonstances extérieures , c'est-à-dire , la personne de celui qui l'a commis , doivent être considérés comme des faits justificatifs.

Dans les autres espèces , el lorsque le corps du délit est douteux , souffrez , Messieurs , que nous distinguions encore, si le fait que l'on propose, ne tend point à assurer ou à détruire celte vérité fondamentale , qui est le principe de toutes sortes d'instructions criminelles. S'il n'a pour but que l'absolution d'un des accusés , il seroit inutile d'en ordonner la preuve ayant l'instruction ; disons mieux , ce seroit

PLAIDOYER (1G99). 4c)

une preuve onéreuse à 1 accusé, qui n'en aura peutêlre pas besoin puisque le corps du délit ne sera peut-être jamais établi.

Mais si , dans Fincerlitude et dans le doute de la vérité du crime, on propose un fait qui puisse la confirmer ou la détruire , alors ce fait ne nous paroît plus devoir être considéré comme un simple fait justiticatif; c'est un fait qui devient ou préalable, ou essentiel à l'instruction. Il fait partie du procès. Quand même l'accusé n'en demanderoit pas la preuve , il seroit de la sagesse et de l'équité du jui^e de l'ordonner, puisque toute son application doit être de donner du corps et de la réalité à une accusation, de ne pas la laisser errer incertainement dans la bouche des témoins, ou vaguer d'une manière encore plus douteuse dans le vaste pajs des présomptions et des conjectures, mais de la fixer , de l'assurer , de la déterminer par une preuve certaine du défit, qui, montrant le crime à à découvert , ne laisse plus d'obscurité que sur la personne qu'on accuse de l'avoir commis.

Achevons de donner, par des exemples sensibles, du jour et de la lumière à cette distinction.

Supposons qu'un homme soit accusé d'en avoir fait assassiner un autre; que toutes les circonstances, le tems , le lieu , les blessures s'accordent parfaitement pour établir qu'il y a eu un homme assassiné, mais que, par la malice des assassins, ou par la longueur du temps qui s'est écoulé, le corps du mort ne conserve plus aucuns traits, aucun caraclère qui le rendent reconnoissable; si l'accusé soutenoit alors que celui qu'on l'accuse d'avoir tué est vivant, s'il olïVoit de le prouver par témoins et par l'argument le plus fort et le plus invincible, nous voulons dire, par la représentation même de la personne qu'on soutient qu'il a égorgée , nous soutiendrions que le corps du crime est certain , qu'il y a un meurtre constant, que l'instruction dérouvrira qui est celui qui a été tué, mais qu'un homicide mérite toujours d'être poursuivi par la voie criminelle; qu'ainsi le lait, que l'accusé propose, pourra bien changer la qualité, l'atrocité, la

D'Agiiesseau. Tome K. 4

So CINQUANTE-UNIÈME

peine du crime , mais non pas lanëanlir et l'eleindre entièrement.

Supposons ensuite que le de'lit soit douteux, incertain , contesté. On accuse un homme de meurtre ou d'incendie ; nous choisissons des genres de crimes qui laissent d'ordinaire après eux les vestiges les plus funestes. Un grand nombre d'indices, des pre'somptions violentes, des dépositions même de quelques témoins, mais témoins suspects, vacillans , incertains , forment le corps de la preuve.

L'accusé, en cet état, se contente d'alléguer un aliùij ou quelqu'autre fait de cette nature, qui n'est point absolument incompatible avec l'existence et la vérité du crime ; il est inutile d'entrer dans l'examen de cette défense, jusqu'à ce que la preuve du corps du délit soit aclievée.

Mais si l'accusé soutient qu'il n'y a eu ni assassinat ni incendie, que le corps mort de celui qu'on l'accuse d'avoir assassiné ne porte aucune marque de blessure, aucun vestige de violence, aucun caractère de l'assassinat ; s'il met en fait que la maison qu'on l'accuse d'avoir brûlée subsiste en son entier sans avoir souffert la moindre atteinte; si saint Atbanase, accusé d'avoir coupé la main d'Arsène, demande à représenter Arsène à ses accusateurs étonnés , s'il offre de confondre leur malice en l'obligeant à leur montrer ses deux mains, qui osera dire que tous ces faits doivent être envisagés comme de simples faits justificatifs ? Qui pourra soutenir qu'on doit les joindre au procès pour en ordonner la preuve après les longueurs dangereuses d'une instruction illusoire, et quel sera le juge, assez ennemi de la solide justice, assez attaché à l'observation littérale d'une justice superficielle, pour ne pas convenir que ces faits sont des faits préalables, et non des faits justificatifs,- qu'ils doivent précéder et non pas suivre l'instruction ; qu'ils font partie du procès non-seulement par rapport à l'accusé, mais par rapport à l'accusateur, disons plutôt, par rapport à la justice qui ne doit jamais entrer; sans de grandes raisons, dans l'instruction

PLAIDOYER (1099). Ôt

d'un crime dont l'existence peut être justement révoquée en doute ?

N'examinons donc plus avec subtilifé, quel est le véritable sens du terme dont l'ordonnance s'est servie. Arrêtons-nous à la distinction plus solide que nous venons de proposer; nous la répétons on un mot.

Ou le crime est certain ; et alors tout fait qui vient de la part d'un accusé, est un fait jiistificatit".

Ou le crime est douteux, et alors, ou le fait que l'on propose ne regarde que l'innocence particulière de l'accusé, ou sa défense est prématurée jusqu'à ce que le corps du délit soit évident.

Ou ce fait, au contraire, concerne le corps même du délit; et alors la justice, sans être même excitée par la voix de l'accusé, ne sauroit approfondir trop tôt un fait qui est préalable, non-seulement au jugement et à la condamnation, mais à la procédure et à l'instruction.

Que nous reste-t-il à présent, si ce n^est de faire l'application de cette maxime à l'espèce de cette cause? Mais , pour ne rien oublier, nous devons encore exa- . miner ici la seconde partie de la disposition de l'ordonnance; et, après avoir vu quelle est la nature des faits qu'elle di^^cWc justificatifs , cherchons, en trèspeu de paroles, quelles sont les personnes qui sont comprises dans sa disposition.

On vous a dit, Messieurs, et l'on a regardé ce raisonnement comme un argument victorieux qui retranchoit, en un mot, le puissant obstacle de la disposition de l'ordonnance : on vous a dit que si \es accusés vous demandoient eux-mêmes la reconnoissance du soi-disant de la Pivardière, vous pourriez être justement suspendus entre l'ordonnance et leur demande; mais que la partie de M.^ Nivelle n'étant point du nombre des accusés de Tassassinat, il n'étoit compris ni dans la lettre, ni dans l'esprit de l'ordonnance.

Expliquons-nous, en un mot, sur cette difTiculté; suivons toujours nos principes, et ne nous écartons jamais de notre première distinction.

Si le corps du délit est cerlain, ni les accuses, ni le prétendu de la Pivardière n'ont droit d'arrêter le cours de l'instruction. Ce seroit donner trop de crédit à un détour subtil et à une délicatesse de procédure, que de recevoir, dans la bouche d'un homme qui peut n'être qu'un imposteur , un fait qu'on n'écouteroit pas dans la bouche des accusés. La même présomption, ou plutôt la même preuve qui imposeroit silence aux prétendus coupables , ne vous permettront pas d'entendre celui qui ne parleroit que pour eux. La personne seroit ciiangée, mais le fait seroit toujours le même. A Dieu ne plaise qu'un changement, qui peut-élre n'est qu'un artifice , un éf)isoue amené avec art, une illusion , mais une illusion tragique pour son auteur, pût changer ou altérer les règles immuables de la justice.

Mais , si le corps du délit est douteux, si nous sommes dans le cas où la justice peut et doit autoriser toute procédure qui tend à éclairer sa religion sur un fait si important , alors , quoique les accusés mêmes pussent proposer une semblable défense, il faut avouer qu'elle est encore plus favorable, dans la bouche d'un homme dont la réputation est entière, au moins par rapport au fait dont il s'agit, et qui certainement ne peut être accusé d'un crime dont on prétend qu'il a été la victime malheureuse. Il joint un intérêt personnel à celui des accusés. S'ils veulent assurer leur honneur et leur vie , il lui est important de conserver la possession de sa naissance, de son état et de ses biens; et, si les premiers cherchent à se laver du crime odieux de l'assassinat qu'on leur impute, le dernier demande à se justifier du soupçon honteux de l'imposture qu'on lui reproche.

Il est temps à présent de descendre des principes généraux au détail des faits de cette cause.

L'unique question que nous croyons y devoir examiner, se réduit à ce point principal et décisif : Le corps du délit est-il prouvé? Le fait dont il s'agit, appartient-il nécessairement à la preuve du crime,

PLAIDOYER (iGqq). 53

OU ne regarde-t-il que la simple justification de (juelques accuse's ?

Pour examiner celte question , nous nous contenterons de vous pre'senter un parallèle et une comparaison exacte des preuves du crime et de celles de l'innocence. Vous verrez, Messieurs, par ce seul parallèle, combien sont léme'raires tous ces jugemens aveugles et précipités que le public a formés , tantôt sur la mort , et tantôt sur la vie du sieur de la Pivardière j et nous osons dire que, surpris, suspendus comme nous, entre des présomptions si contraires, vous reconnoîtrez qu'il n'y a encore rien de certain dans cette cause , que le doute et Tincerlitude , et que, dans une telle conjoncture, l'esprit le plus judicieux est celui qui est assez sage pour ne point juger.

Entrons donc dans le parallèle par lequel nous devons finir la première et la principale partie de cette grande cause. Oublions, pour un moment, les preuves de la vie; n'envisageons à présent que celles de la mort du sieur de la Pivardière.

Distinguons- en de deux sortes : les indices et les preuves.

Si nous en examinons les indices, le premier qui se présente à nous est la conduite suspecte de la dame de la Pivardière. Ne nous arrêtons point à relever la force et le poids de cette présomption. Une funeste expérience n'apprend que trop , par quel enchaînement fatal un crime enfante presque toujours un autre crime. Un abîme appelle un, autre abîme (i); et l'adultère est souvent le premier pas qui conduit à l'assassinat. Il semble que cette conjecture soit devenue une présomption de droit , qu'elle ait passé en maxime ordinaire dans les tribunaux de la juslice : Adultéra , ergo vencfica ; et il y a long-temps qu'un des plus grands historiens de l'ancienne Rome a dit : IS equefœmuia^amissâ pudiciliâj alla ijla^iùa)

abnuerit (2) j comme si sa foi étoit engagée au crime, lorsqu'elle a commence' à lui sacrifier ce qu'elle avoit de plus pre'cieux.

Sans examiner la nature de cette présomption dans le droit, voyous, en un mot, si elle est piouvëe dans le fait^ et puisque notre ministère nous oblige de vous rendre compte des faits tels qu'ils sont présentés par des témoins dont nous n'avons point à examiner, en ce uDoment, le poids et l'autorité, n'hésitons point à dire que, si Tadultère n'est pas entièrement prouvé, il est impossible du moins de ne pas concevoir, d'après leurs dépositions , de tristes soupçons et des idées fâcheuses de la conduite de !a dame de la Pivardière.

ISous ne la connoissons , à la vérité , que par la procédure des juges de Cbalillon, de ces juges qu'on veut faire passer pour des calomniateurs ; mais , mali,^ré tous les efforts de leurs adversaires , leur procédure est confirmée; malgré toutes les plaintes que l'on vous a rendues de leur conduite, et qu'on n'a fait que répéter dans cette dernière plaidoirie, leur réputation est restée entière. Ils sont encore innocens ; vous ne les avez pas même déclarés bien pris à partie. Votre arrêt a mis la présomption du côté des juges et de leur procédure : vous avez justifié les uns, vous avez confirmé l'autre. Nous sommes donc forcés, à présent, de nous arrêter à la preuve qui est entre nos mains. Nous l'avons vue avec peine, nous ne vous en parlons qu'à regret ; mais nous ne pouvons nous dispenser de vous dire que nous y avons vu ce qui vous a déjà été expliqué par une bouche plus éloquente (2), lorsqu'il s'agissoit de confirmer ou d'infirmer la procédure criminelle.

Joignons à ce premier indice, les absences du sieur de la Pivardière, la discorde qui a troublé la paix

(i) Tacit. Annal, lib. IV ^ n. 4.

(2) M. Portail, alors avocat - général , depuis premier président, qui avoit porté la parole lors de l'arrél du 23 juillet 1698.

et la tranquillité du mari et de la femme, celle division, si publique, que la dame de la Pivardière ne prit aucun soin de la cacher aux yeux des e'trangers dans le moment même de l'arrivée de son mari. Rappelons , dans nos esprits , ces reproches pleins d'aigreur et de ressentiment, qui rendirent le retour du sieur de la Pivardière beaucoup plus triste que son départ ne l'avoit pu être; cette bigamie véritable ou supposée, le nom honorable du mariage, la sainteté de la foi conjugale , les nœuds les plus sacrés de la vie civile méprisés , déshonorés , profanés par le mari ou par la femme, et peut-être par tous les deux : et, dans cet état, suspendons toujours nos jugemens; retenons^ s'il est possible, nos soupçons mêmes; mais avouons, en même temps, qu'un mari et une femme, tels que les témoins nous dépeignent le sieur et la dame de la Pivardière, avoieut tout à craindre l'un de l'autre , et que le public leur a peut-être rendu justice quand il a cru que, si le mariavoit été assassiné, la femme ne pouvoit être innocente.

Passons aux autres indices , qui ne demandent presque qu'une simple proposition.

Telles sont ces précautions si suspectes^ et néanmoins si certaines dans les informations, que la dame de la Pivardière avoit prises pour écarter tous ceux qui auroient pu être les témoins de sa cruauté : une jeune servante enfermée dans une chambre éloignée de celle du sieur de la Pivardière ; ses enfans emmenés dans une chambre haute, dans laquelle ils n'avoient pas accoutumé de coucher, et dans Jaquelle on ne les enferme qu'après les avoir laissés dans un profond sommeil.

Tel est ce coup de fusil entendu pendant la nuit, du côté du château de Nerbonne , non-seulement par les servantes, mais par trois témoins nonsuspccls; fait qui a paru si considérable à la dame de la Pivardière, qu'elle chassa de sa présence, avec menaces, une femme du voisinage qui avoit osé dire qu'elle en avoit une parfaite connoissance.

Tel est encore ce cri funeste , celle voix plaintive

entendue aussi pendant la nuil, et par la demoiselle de la Pivardière et par un autre témoin 3 voix lugubre qui parut venir du cliâfeau et sortir de la chambre du sieur de la Pivardièie.

Telles sont ces traces, ces vestiges de sang, trouvés dans la chambre , dès le lendemain du prétendu assassinat , par la demoiselle de la Pivardière , qui la déclaré, non -seulement devant les juges de Châtilion , mais devant ceux de Luçai , mais en pré-» sence de plusieurs témoins dignes de foi ; vestiges remarqués au milieu du mois de septembre , par quelques-uns de ceux qui ont déposé, observés encore à la fin du même mois par les juges de Châtilion, et au commencement du mois d'octobre , par ceux de Luçai. Qu'on ne dise donc pas qu'une main enne^ mie a voulu tracer avec ces caractères de sang, le plan d'une horrible calomnie j que la lenteur avec laquelle les juges de Châtilion ont procédé à l'examen de ce fait , peut faire soupçonner qu'ils attendoient qu'on eût préparé avec soin les seules couleurs qui pouvoient donner quelque vraisemblance à leur accusation. Le fait est prouvé, non-seulement par le procès-verbal des officiers de Châtilion , mais par la relation de plusieurs témoins, par les déclarations des servantes, et encore plus par celles que la de-iinoiseile de la Pivardière a faites en différens temps, mais toujours avec cette ingénuité , cette naïveté , celte simplicité , qui sont le privilège et le caractère de son âge.

Dira-t-on aussi, que ce sont les officiers de Châtilion qui ont eu la mahce de faire mettre de la paille toute nouvelle, qui n'avoit pas même encore été battue, dans la paillasse du sieur de la Pivardière ? Mais s'ils n'avoient pensé qu^à donner du corps à leur calomnie, n'étoit-il pas beaucoup plus sûr de représenter toute la paille teinte de sang , au lieu de p'cn faire paroître que quelques brins ensanglantés, et de rendre, parla, celte indice douteux et incertain ?

Achevons Vénumération des indices. Vous vous

souvenez, Messieurs, de celte lessive qu'on pre'tend que la dame de la Pivardière a faite elle-même, contre sa coutume, peu de jours après l'assassinat^ de ces serviettes teintes de sang , que sa propre fille déclare qu'elle y a remarquées.

Enfin est-il nécessaire de vous retracer ici toutes les conjectures que fait naître d'elle-même la circonstance certaine entre toutes les parties, du départ, aussi soudain que peu vraisemblable , du sieur de la Pivardière ? Quels soupçons sinistres , quelles présomptions funestes ne se présentent pas à l'esprit , lorsque l'on voit un mari , absent depuis plusieurs mois, arriver ie soir chez sa femme après le soleil couché , n'ouvrir la bouche que pour se plaindre , chercher dans le sommeil et dans la solitude un repos qu'il ne pouvoit trouver avec sa femme , disparoître le lendemain avant le point du jour , sans que personne puisse savoir quel événement imprévu l'a arraché si promptement à sqs, affaires, à ses enfans, à lui-même? Si l'on joint à cette observation, son cheval , sou manteau , ses guêtres trouvés dans son château, vus par une infinité de témoins, et regardés par tous comme une circonstance qui paroissoit annoncer sa mort beaucoup plus que son absence : si l'on y ajoute le bruit public, les jugemens du peuple, cette voix de la renommée, qui ne se trompe pas toujours, qui prévient quelquefois la pénétration et le zèle des juges, qui n'attend pas l'accusation pour découvrir le coupable , et qui désigne la victime long-temps avant le sacrifice j si, après avoir divisé les circonstances, après avoir séparé les indices, on les réunit , on les rassemble , pour les envisager conjointement, qui pourra considérer en même temps le caractère d'une femme, presque convaincue d'adultère , celui d'un mari accusé de bigamie , ce soin suspect d'écarter les témoins, ce coup de fusil, cette voix plaintive , ces traces de sang , cette paille renouvellée pour effacer les présomptions du crime , cette attention singulière de la dame de la Pivardière à faire elle-même une lessive qu'elle n'avoit jamais

faite, ce départ soudain, ou plutôt cette disparition étonnante du sieur de la Pivardière^ ce cheval , ce manteau, ces guêtres, qui, comme autant de témoins, semblent publier sa mort, enfin ces discours ambigus, ou plutôt ces discours trop clairs par lesquels il semble que la conscience des accusés s'explique malgré eux et devient leur première accusatrice : qui pourra, encore une fois, envisager cette réunion, cet amas, ce concours de tant de circonstances, sans en être frappé , et sans se récrier, dans son élonnement , que si la dame de la Pivardière n'est pas coupable , elle esft au moins fort malheureuse , et qu'il semble que la fortune, de concert avec ses ennemis, ait rassemblé, avec art, toutes les circonstances qui pouvoient faire le sujet d'un mensonge spécieux et d'une fiction vraisemblable?

Mais ne nous arrêtons pas davantage à de simples présomptions , examinons les preuves.

Elles se renferment uniquement dans les interrogatoires des servantes (i).

Nous en avons déjà donné une idée générale dans le récit du fait. Nous vous avons dit que Catherine îe Moyne, d'abord plus tremblante et plus incertaine, avoit déchargé sa maîtresse dans le premier interrogatoire; qne, devenant plus hardie et plus constante dans le second, elle avoit commencé à répandre des soupçons contre elle; et qu'enfin, dans le troisième, elle l'avoit accusée ouvertement.

Nous ne vous lirons point ces interrogatoires. Ils vous ont été lus lorsque vous avez confirmé la procédure criminelle, et d'ailleurs les accusés eux-mêmes et la partie de M.*" Nivelle reconnoissent qu'ils contiennent les faits les plus atroces. Il ne s'agit que de les réunir en très-peu de paroles.

Catherine le Moyne déclare donc , en substance,

(i) Ces interrogatoires faisoient toute la difficulté de celte .iffaire, parce qu'on ne pouvoit los rejeter qu'après une instruction sur l'existence du sieur de la Pivardière, et sur le faux témoignage.

qu'après que la dame de la Pivardière eut vu ses eiifans endormis , elle sortit de leur chambre où elle les enferma sous la clef- qu'elle descendit avec les deux servantes ; qu'elle trouva dans la cour le cuisinier et le valet du prieur de Miseray ; qu'elle envoya Catherine le Moyne cliercher des œufs ; et qu'en même temps elle lit entrer les deux assassins dans la chambre du sieur de la Pivardière ■ que Catherine le Moyne alla chercher des œufs chez François Hibcrt (qui néanmoins a de'nié ce fait dans sa déposition ) , qu'elle entendit dans le chemin tirer un coup de fusil, qu'elle apporta les œufs avec trop de diligence, et qu'étant entrée dans le temps qu'on achevoit de commettre le meurtre, la dame de la Pivardière la voulut battre, parce qu'elle revenoit trop tôt ; que , dans ce moment , elle vit le corps mort du sieur de la Pivardière étendu sur la paillasse, les draps ensanglantés , la chambre pleine de sang ; que la dame de la Pivardière dit aux deux assassins d'emporter le corps avec les habits , ne nomma pas le lieu où on devoit le mettre,- qu'aussitôt ils l'emportèrent hors du château ; que sa maîtresse lui dit d'aller chercher du pain à Trompe-Souris, qu'elle en acheta chez le nommé Pineau (qui dénie aussi ce fait), et qu'à son retour elle vit les deux assassins, qui,. après avoir mangé les œufs que la dame de la Pivardière leur fricassa elle-même, s'en allèrent aux approches du jour ; que le lendemain , ou peu de temps après, le prieur de Miseray vint à Nerbonne, et la dame de la Pivardière lui ayant dit en pleurant qu'elle étoit bien malheureuse, qu'elle avoit perdu sa jument, le prieur lui répondit que ce n'étoit pas là le plus grand de tous leurs maux, qu'il falloit s'en aller , et qu'ils entrèrent tous deux dans la chambre basse en se désespérant.

Non-seulement elle soutient les mêmes faits dans les deux interrogatoires suivans , et en retrace les principales circonstances; mais elle en ajoute encore plusieurs autres qui chargent de plus en plus les

Go CINQUANTE-UNIÈME

accuses; savoir que ce Tut la dame de la Pivardicre elle même qui alla ouvrir la porte de la cour aux assassins; que le cuisinier teaoit un fusil à la raain , et que le valet avoit un sabre au côté • qu'à son premier retour et lorsqu'elle apporta des œufs , la dame de la Pivardière lui donna un coup de poing et un coup de pied, et la chassa; que si elle alla d'abord à la chambre du sieur de la Pivardière, ce fut parce qu'elle entendit crier sa compagne; que la dame de la Pivardière a gardé la clef de ia cave pendant quelques jours après l'assassinat, sans souffrir que qui que ce soit y entrât ; et que le prieur de Miseray lui a dit , en parlant des servantes : IL faut se défaire de ces cuiaiUes'-là.

Marguerite Mercier n'a jamais hésité à charger sa maîtresse , et dès son premier interrogatoire , après avoir répété les mêmes faits que l'autre servante avoit expliqués , elle a dicté ce récit du détail de 1 assassinat qu'on ne peut répéter sans horreur.

Le cuisinier du prieur de Miseray s'approche du ht, trouve le sieur de la Pivardière endormi; il le découvre, il lève le rideau du côté de la cheminée; il monte sur un escabeau qu'il porte à côté du lit ; il tire un coup de fusil dans le côté droit ou dans la tête du sieur de la Pivardière, qui se lève du lit, et crie à sa femme : Petite femme , donnez-moi la vie^ prenez tout moji or et mon argent. Elle lui répond : Non y non, il lij a point de vie pour vous , et en même temps les assassins et sa femme se jettent tous trois sur lui, le remettent sur le lit, après en avoir ôté la couverture, le matelas, le chevet, les draps, ot lui donnent trois ou quatre coups de sabre dans le côté; la dame de la Pivardière voyant qu'il remuoit encore, prend elle-même le sabre, le lui enfonce dans le côté gauche, et achève de lui ôter la vie. Marguerite Mercier s'écrie au meurtre; sa maitresse veut lui faire mettre une serviette dans la bouche, pour l'empêcher de crier; les assassins , plus humains qu'elle , lui disent qu'ils craignent de la

PLAIDOYER (1G99). 6i

faire mourir, parce qu'elle n'avoit pas beaucoup de santé. On enveloppe le corps entre deux draps, on l'emporte, et la servante ne sait où on l'a cache.

Pendant que les valets du prieur de Miseray voi:t ensevelir le corps du sieur de la Pivardière et la preuve de leur crime , la dame de ia Pivardière apporte un poêlon plein de cendre, qu'elle ordonne à Marguerite Mercier de jeter sur le plancher pour effacer le sang répandu. La servante refuse de lui obéir, et crie au meuitre à haute voix. Sa maîtresse lai donne un coup de poing , et la menace de lui faire le même traitement qu'elle avoit fait: au sieur de la Pivardière si elle ne lui obéit proraptement.

Les assassins reviemient au bout de deux heures ; ils mangent les œufs que l'autre servante avoit apportés , et que la dame de la Pivardière fricassa elle-même.

Le reste des circonstances, c'est-à-dire, les enfans enfermés dans une chambre haute , les assassins introduits dans celle du sieur de la Pivardière , les coups que l'autre servante reçut comme une peine de sa trop grande diligence, Tordre que la darne de la Pivardière lui donna d'aller chercher du pain à Trompe-Souris, la lessive faite par sa maîtresse ellemême, les discours susjiecls du prieur de Miseray, qui se trahit par ses propres paroles , tous ces faits sont expliqués d'une manière uniforme par les deux servantes.

Les deux interrogatoires suivans , de Marguerite Mercier, coniirment encore la même vérité ou le même mensonge; elle y ajoute, comme l'autre servante , que ce fut la dante de la Pivardière qui ouvrit elle-même la porte du château aux assassins.

Enfin, après ces différens interrogatoires , l'une et l'autre servantes ont également ajouté le fait do la présence du prieur de Miseray, et de la cruaut(; avec laquelle il voulut partager, avec ses valets, non-seulement. le dessein, mais l'exécution même du crime. Catherine le Moyue a encore déclaré qu'clL-

Ôl ClNQtJASTE-U'NlÈME

avoit vu Nicolas Mercier ^ père de sa compagne ^ emporter le cadavre du sieur de la Pivardière avec les deux valels du prieur de Miseray.

Voilà, Messieurs, quel est le précis et l'abre'gé des charges.

On peut les considérer sous une double l'ace, ou en elles-méuies, ou par rapport au caractère et à la qualité de celles qui nous les fournissent.

Si on les examine en elles-mêmes, on ne peut pas douter qu'elles ne soient concluantes. Ce ne sont plus des indices équivoques, des présomptions incertaines, des conjectures douteuses j ce sont des témoins oculaires qui attestent avec serment, l'une , qu'elle a vu tuer son maître j l'autre , qu'elle l'a vu mort. Qu'on ne dise point ici que le corps mort du sieur de la Pivardière ne paroît pas. Ne tombons point dans l'erreur grossière de ceux qui confondent le cadavre du mort avec le corps du délit, et ne réduisons pas la justice à l'impossibilité de punir un crime énorme, parce qu'on n'aura pas trouvé le corps de celui qu'on prétend avoir été assassiné. A Dieu ne plaise que le public puisse jamais nous reprocher que nous donnons aux criminels une espérance d'impunité , en recounoissant qu'il est impossible de les condamner , lorsque leur cruelle industrie aura été assez heureuse pour dérober aux yeux de la justice les misérables restes de celui qu'ils ont immolé à leur vengeance.

Le corps du délit n'est autre chose que le délit même. Quand les lois romaines, plus favorables aux accusés que nos ordonnances, établissent, pour principe, qu'il faut , avant toutes choses, que le corps du crime soit assuré, elles ne disent pas qu'il faut nécessairement représenter à la justice le cadavre du mort- elles demandent seulement qu'il soit certain qu'il y a eu un homme tué : Liquere débet hommeîn esse interemptum. Et soit que l'inspection du corps publie hautement la vérité du crime, soit que des témoins dignes de foi assurent qu'ils ont été spec-

iûleurs de l'assassinat , le crime est toujours prouve, au moins par rapporta la nécessite' de Finstruction.

Mais quelle est la qualité de celles qui nous apprennent ces faits? Quelle est la foi que l'on petU ajouter a leurs dépositions?

Ce sont des servantes qui accusent, leur maîtressemais ce sont des témoins nécessaires, disons mieux, des complices , qui , en s'accusant les premières , donnent des gages assurés de la sincérité de Taccusation qu'elles forment contre les autres. Ce seroit ouvrir la porte à la licence et à l'impunité, que de rejetter un pareil témoignage. Aussi n'est-ce pas là le grand mojen que l'on oppose à la confession des servantes.

Ce sont, vous a-t-on dit, non seulement des témoins corrompus, surpris, intimidés par les juges, mais des témoins qui se sont rétractés. Aussitôt que la présence du prieur de Miseray leur a rendu la voix et la liberté, elles se sont relevées contre Tint justice de ces ministres d'iniquité , qui, pour autoriser une calomnie, avoient profité de leur faiblesse et de leur simplicité.

Quelqu'impression que cefait ait produite dans tous les esprits , il semble néanmoins qu'il est assez facile de la détruire.

Deux raisons rendent cette rélraclation , dont en a tiré des! grands avantages en faveur des accusés, ou suspecte, ou inutile.

Nous disons d'abord qu'elle est très-suspeclc. Contentons-nous d'en indiquer les preuves, et de les montrer en passant.

Ce sont des accusés qui se rétractent; telle est la loi sévère de la justice criminelle, qu'on les croit quand ils s'accusent, et qu'on ne les croit pas quand ils se justifient.

Ce sont des servantes qui varient à l'aspect de celui qu'elles avoient acoutumé de regarder comme leur maître. Il est si vraisemblable que c'est cette vue qui les frappe de crainte, et qui produit un trouble involontaire dans leur esprit , qu'il y en a une , qui

ne rétracle qae ce qui charge le prieur de Miseray ^ elle persiste dans les faits du premier interrogatoire , si décisif, si concluant contre la dame de la Pivardière. Et cependant , puisqu'elle osoit , dans ce moment, accuser ses propresjuges de prévarication, pourquoi ne les en accuse-t-elle que par rapport aux faits qui condamnent le prieur de Miseray ? Pourquoi semble-t-elle reconuoître leur innocence , quand il s'agit de condamner la dame de la Pivardière ? La raison peut-elle en être douteuse ? C'est que l'un est présent , et que l'autre est absente. La seule impression d'une frayeur momentanée la rend chancelante, incertaine, contraire à elle-même.

Quelles circonstances acompagnent la rétractation de ces servantes? Un trouble, une hésitation, un embarras , une espèce de convulsion violente dans laquelle on voit une ame agitée , par deux mouvemens contraires , céder tantôt aux reproches de sa conscience qui la pressent intérieurement, tantôt à l'impression extérieure de la présence du prieur de^ Miseray , toujours malheureuses , et se reprochant peut-être à elles-mêmes de n'avoir ni assez de malice pour trahir la vérité , ni assez de force pour la confesser.

Dans cette agitation j qu'imputent-elles àleurjuge? Comment soutiennent-elles cette accusation capitale qu'elles intentent contre lui ? Il les a menacées ; mais quelles sont ces menaces? Il leur a dit qu'elles seroient criminelles, si elles ne disoient pas la vérité; il les a menacées de leur faire le procès comme à des muettes, si elles ne répondoient pas; enfin, il leur a déclaré qu'il les mettroit à la gêne, si elles persistoient à ne pas déclarer ce qu'elles savoient de ce crime. Et ce sont là , Messieurs, ces grandes, ces terribles menaces, par lesquelles un juge prévaricateura voulu extorquer des déclarations fatales à 1 innocence.

Il n'y en a qu'une seule qui ait pu faire quelqu'impression. Mais où est ia loi qui interdise au zèle d'un juge le droit d'avertir les accusés par avance, de la torture à laquelle ils s'exposent par leur silence?

Quelles circonstances enfin ont suivi ces re'tractations ? Un de'sir ardent de les désavouer j une impatience attestée par l'oiïicial de Bourges , juge non # suspect aux accusés , de demander pardon au lieutenant particulier de Châtillon de l'injure que les servantes lui avoient faite 5 et, enfin, une nouvelle confession de toutes les circonstances du crime que ces deux accusées ont soutenu avec un£ intrépidité surprenante au prieur de Miseray.

On oppose, il est vrai, que cette rétractation de îa rétractation même a pu être l'effet de la terreur que le juge de Châtillon imprima à ces malheureuses servantes , en ordonnant que le procès leur seroit fait et parfait comme à de faux témoins. Mais, sans examiner ici la justice ou l'injustice de cette sentence , il est» aisé de répondre qu'il est impossible qu'elle ait été le principe du changement subit de Marguerite Mercier , puisqu'il n'y a jamais eu à son égard de sentence qui ait ordonné que son procès lui seroit instruit comme à un faux témoin , et qu'elle avoit prévenu l'effet de cette sentence, qui n'est que du i4 mars, en rétractant, dès le 7 du même mois, tout ce que la présence du prieur de Miseray lui avoit fait dire.

Mais, si ces rétractations sont suspectes partant d'endroits , elles sont encore plus inutiles.

Car enfin , ces rétractations , telles qu'elles soient, ne subsistent plus ; vous les avez détruites par votre arrêt ; elles sont comprises dans les confrontations que vous avez déclarées nulles j et, dès le moment que nous ne trouvons plus de preuves judiciaires d'un fait si important, nous ne pouvons plus le regarder comme absolument véritable.

Distinguons ici la connoissance de l'homme, de celle du juge. La première peut être certaine, mais elle «st inutile ; la seconde est utile , mais elle est douteuse , ou, pour mieux dire, elle ne subsiste plus; et, lorsque nous avons, Messieurs, l'honneur de vous parler ici au nom du public, ne devons -nous pas oublier entièrement la personne privée? Heureux, si

D'Jguesseaii. Tome f^. ^ 5

nous ne la melons jamais mal-à-propos dans lo6 fonctions importantes de la personne publique!

Nous ignorons donc, et nous devons ij^norer le fait de la re'traclalion , tant que votre arrêt subsistera. Quand même il pourroit être de'truit, quand il seroit vrai que la nullité qui lui a servi de fondement ne se trouvât point dans la proce'dure , il y en aura toujours une autre , absolument irréparable. La confrontation , dans laquelle on trouve la variation des servantes , est rédigée par un greffier commis par le juge , qui n'a jamais prêté de serment , officier sans caractère , et par conséquent sans pouvoir j nullité essentielle, vice radical , qui ne nous permettront jamais de tirer aucune inductions table et permanente d'une procédure si vicieuse.

Si le témoii^nage des servantes subsiste , s'il est vrai qu'encore aujourd'hui leur voix s'élève contre les accusés , ne peut-on pas dire que le corps du délit est suffisamment prouvé? car enfin , Messieurs , revenons à cet unique raisonnement , qui renferme en même temps, et la justification des juges et la condamnation des accusés.

Si les servanljes ont confessé ingénument la vérité, les faits qu'elles expliquent sont une preuve évidente du crime. Or, il est presque moralement impossible qu'elles aient voulu dissimuler la vérité , disons mieux, qu'elles aient voulu composer une fable aussi pleine de malignité que d'imposture. C'est ce qu'il faut prouver.

Servons-nous de ce dénombrement fameux, dont on a employé souvent l'autorité , pour prouver les fails les plus importans.

Catherine le Moyne et Marguerite Mercier ne peuvent avoir prêté un faux témoignage pour opprimer âes innocens , que par un de ces trois motifs : ou parce qu'elles ont cru de bonne foi avoir vu ce qu'elles n'avoient jamais vu ; ou parce qu'elles ont voulu devenir elles-mêmes les auteurs de la supposition la plus criminelle et de la calomnie la plus insigne , qui aient jamais excité l'indignation de la

justice : ou enfin , parce qu'elles ont e'té forcées , par une impression étrangère, de déclarer, contre leur connoissance et contre leur intention , des faits qui n'ont jamais existé que dans l'esprit des calomniateurs.

En un mot , elles sont ou trompées , ou trompeuses , ou forcées malgré elles à servir de ministres à l'iniquité.

Qui osera dire qu'elles se sont trompées , qui pourra même se le persuader, avant que d'entreprendre de le prouver aux autres? Quelqu'ignorance, quelque stupidité que l'on suppose dans ces servantes, on ne prouvera jamais que leurs déclarations soient l'ouvrage d'une illusion et d'un aveuglement involontaire ; qu'elles aient pu se tromper sur un fait si éclatant ; que , suivant toujours l'égarement de leur imagination, elles aient pu composer de bonne foi ce récit si exact , si précis , si circonstancié de l'assassinat ; qu'elles aient été capables de se persuader qu'elles avoient vu percer de coups un homme qui n'avoit pas reçu la moindre blessure , et que leur maître, vivant, leur ait paru mort, dans une espèce de songe funeste aux accusés ; encore une fois , la foiblesse de lage, du sexe, de la raison, ne vont pas si loin; et, tant que l'on ne prouvera point la démence des servantes, on ne pourra jamais soutenir qu'elles ont été trompées sur un fait sur lequel les insensés mêmes pourroient à peine se tromper.

Si ces servantes n'ont point été séduites par leur propre foiblesse , dira-t-on qu'elles l'aient été par leur malignité? Mais n'est-il pas encore plus absurde de vouloir les dépeindre comme trompeuses, que de les représenter comme trompées }

Quel intérêt les auroit portées à vouloir faire périr, par leur témoignage , celle qui étoit la maraine de l'une , la maîtresse et la bienfaitrice de l'une et de Taul re ?

Mais quel intérêt, au contraire, ne devoit pas les porter à justifier les accusés, plutôt qu'à les faire condamner? Elles sont interrogées comme accusées

es CINQUANTE-UNIÈBIE

elles-mêmes, et elles doivent s'allentlrc à être condamnées comme coupables, si leur maîtresse est criminelle. La condamnation sera plus douce , à la vérité , mais ce sera toujours une condamnation ; et quand elles n'auroient eci à craindre que les horreurs ^'une longue et dure captivité, quand elles n'auroient regardé que les fers et leur prison présente, tout ne sembloit-il pas les inviter à sauver leur honneur et celui de leur maîtresse , plutôt qu'à exposer l'un et l'autre par une calomnie digne du dernier supplice? Quel étrange motif, pour des innocens, que celui de faire condamner un autre innocent, et un innocent qui ne peut tomber sans les entraîner avec lui, et sans les écraser par sa chute!

Aussi n'a-t-on pas osé vous proposer une conjecture si dénuée de vraisemblance. On s'est retranché dans le troisième parti, et l'on a soutenu que ces servantes , qui ne peuvent avoir été ici trompées ni trompeuses, ont été forcées, contraintes malgré elles, d'appujer une calomnie qui devoit retomber sur elles aussi bien que sur leur maîtresse.

Mais que dira-t-on , si cette dernière supposition paroît presque aussi incroyable que les deux précédentes , et s'il paroît presque moralement impossible que la crainte et la force aient extorqué le mensonge et l'imposture de la bouche des servantes?

Car enfin , quel a été l'auteur d'une violence si peu vraisemblable? Est-ce la partie civiic ? Mais j1 n'y en a point. Est - ce un dénonciateur ? Mais il n'en paroît pas. Est-ce une partie secrète , un ennemi caché? Jusqu'à présent on n'en a pu nommer aucun. Il n'y a donc que les juges qui puissent être coupables ; et en effet , ils sont l'unique objet de la passion des accusés.

Parmi ces officiers, sera-ce le procureur du roi qu'on voudra faire passer pour l'auteur , le promoteur , l'instigateur de cette calomnie? Alais les servantes elles-mêmes ne l'ont jamais tlit^ mais il n'a rien fait que ce que le devoir de sa charge l'obligeoit de faire ; mais il seroit coupable , si , sur le bruit

PLAIDOYER (lG(J9). 6()

public , il n'avoit pas fait informer, si, sur l'information , il n'avoit pas requis le décret, si , après le de'cret et les interrogatoires, il n'avoit pas conclu au re'colement et à la confrontation ; et d^ailleurs , a-t-il pu. conduire ou la langue des servantes, ou la plume du. greffier? S'il est coupable, il faut au moins qu'il aib eu des complices j il n'a pu accomplir par lui-même ce mystère d'iniquité'. 11 faut donc que les juges lui aient prêté leur ministère. Mais deux sortes de juges ont travaillé à l'instruction, le juge royal, le juge d'église.

Le juge d'église, jusqu'à présent, est bors de toute suspicion. Les servantes rendent témoignage à sa justice, dans le temps qu'elles accusent le juge royal. On n'a pas cru même pouvoir trouver le moindre prétexte pour le prendre à partie.

Que reste-t-il donc, le sieur Bonnet, lieutenantpaxticulier de Ghâtiilon. C'est celui que l'on vous montre de loin comme le véritable criminel ; et , le regardant déjà comme convaincu , on se répand contre lui dans des déclamations injurieuses.

Mais souffrez, Messieurs, que nous approfondissions ce soupçon. Voyons en peu de mots, non pas s'il porte quelque caractère de vérité , mais s'il a même l'avantage d'être soutenu par un foible rayon de vraisemblance.

C'est le sieur Bonnet qu'on accuse de la plus atroce prévarication que l'on puisse jamais reprocher à un ministre de la justice: accusation capitale, complication funeste de toutes sortes de crimes, calomnie, fausseté, violence, parjure, il n'y a point de nom qui puisse suflire, pour qualifier dignement un pareil prodige, disons hardiment, un tel monstre d'iniquité, dont la corruption de notre siècle ne nous fournit presqn'aucun exemple dans la personne d'un juge. . Voilà de grands excès. ^Mais quel est le juge que l'on accuse de calomnie? Dans quel tribunal prélcndon qu'il ait voulu la colorer du nom spécieux de justice et de vengeance publique? Quel est celui qu'il a voulu noircir du crime le plus affreux? Quelles sont

^O ClNQUANTE-LxMÈME

}a nature et la qualité du crime qu'il invente ? Avee quels secours, quels ministres, quels complices, se propose-t-il d'exécuter ce complot abominable? Enfin, comment se conduit-il dans cette exécution?

Parcourons, en un mot, toutes ces circonstances, et vous verrez. Messieurs, qu'il semble que la vraisemblance s'éloigne, que l'impossibilité croisse par degrés , et que l'innocence des juges ne paroisse jamais dans un plus grand jour, que lorsque l'on veut, pour un moment, les supposer coupables.

Voyons donc d'abord quel est le juge accusé de calomnie.

Un homme d'une réputation entière, jusqu'à présent, par rappport à la probité; un vieillard, âgé de soixante-qualorze ans, prêt à paroître devant celui qui jugera les justices. 11 entreprend de commettre la plus noire de toutes les iniquités, sans autre fruit que de déshonorer sa vie, et peut-être d'avancer sa mort.

Quels sont l'intérêt, la vengeance, la passion qui l'animent? Car enfin, quand nous supposerions qu'à l'âge de soixante-quatorze ans, un seul jour, un moment, aient fait d'un juge sans reproche, un juge violent, injuste, calomniateur, nous ne pourrions nous persuader que ce crime, si lent en un sens, et si précipité en un autre, eut pu rendre ce juge nonseulement coupable , mais coupable gratuitement. Quel est donc l'intérêt qui allume dans son cœur cette soif criminelle du sang et de la vie d'un innocent? Ce sont des procès, des contestations qu'il a eues, pour les fonctions de sa charge, avec le père, avec le frère du prieur de Miseray.

Mais, sans nous engager ici dans l'explication de ces procès, arrêtons-nous. Messieurs, à celte seule réponse, courte, décisive, invincible.

Ces mêmes procès ont été allégués pour moyens de prise â partie, et n'ont pas été regardés comme des preuves d'un inimitié sutrisantopour pouvoir déclarer le lieutenant -particulier de Châlillon bien pris à partie.

, PLAIDOYER (iGQ'J). 7I

Quoi, Messieurs , ces faits, qui n'ont pu vous empécber de confirmer toute la proce'dure des officiers de Châtillon; ces faifs, alvi n'ont pu faire condamner ni leur procédure ni leur personne dans une prise à partie , ces mêmes faits seroient suffisans pour les faire regarder comme coupables, ou, du moins, comme justement suspects d'une prévarication punissable du dernier supplice?

Rejetions ces soupçons injurieux. Votre arrêt les a rejettes avant nous, et ne nous donnons pas la liberté de feindre témérairement une inimitié capitale dans la personne d'un juge, lorsque la cour l'a trouvée si légère, que, non contente de le décharger de la prise à partie, elle a confirmé toute sa procédure.

Mais, dans quel tribunal ce juge si prévenu portet-il celte accusation calomnieuse? C'est la seconde circonstance.

Dans un tribunal où l'accusé avoit plus de crédit que lui-même , dans une jurisdiction dont le frère du prieur étoit le chef Comment a-t-il pu se flatter de réussir dans cet ouvrage de ténèbres? Espéroit-il tromper la vigilance, l'application, l'ardeur du lieutenant-général , engagé par tant de motifs à découvrir, a publier, à réprimer sa calomnie? Se persuadoit-il enfin, que les greffiers , les geôliers, les sergens, les huissiers, en un mot tous les ministres inférieurs de la justice, seroient plus dévoués à sa passion, qu'à l'innocence du frère de leur lieutenant-général ; qu'ils seraient tous complices secrets, et ministres fidèles de json injustice? Et cependant c'est avec de tels inslrumcns qu'il se flatte de pouvoir sacrifier à sa vengeance le prieur de M iseray ?

Tel est celai qu'il accuse. Mais de quel crime? D avoir assassiné un homme vivant; crime qu'il est presque impossible de concevoir qu'un juge ose inventer : l'aveuglement de la passion ne peut point aller jus(ju'à un tel excès.

Quel calomniateur a jamais été assez téméraire pour faire une pareille supposition? S'agissoit -il d'un homme qui tût été abseul pendant un grand nombrç

d'années? Pouvoit-on compter sur sa mort commesur un fondement certain de la calomnie? Au contraire, il s'agissoit d'un homme qu'on voyoit tous les ans revenir dans son pays j qui avoit paru à la Saint-Jean j enfin , qu'on y avoit vu, du propre aveu des juges , le i5 août, puisque le crime qu'ils imaginent, a été, selon eux, commis ce jour-là même dans le château de Nerbonne. C'est cependant ce même homme qu'ils veulentfaire passer pour mort. Quelle supposition plus aisée à confondre? JNe pouvoient-ils pas, ne dévoientils pas craindre, à tous momens, que l'on ne fît paroître à leurs yeux celui dont ils vouloient venger la mort, et qu'il ne confondit leur imposture par sa présence?

Ils savoient, dit-on, le fait de la bigamie , et ils se persuadoient que jamais de la Pivardière ne paroî- Iroît, et ne les convaincroit de prévarication. Mais étoit-il donc impossible de l'arrêter? Est-ce le premier bigame que la diligence des parties , ou la vigilance du ministère public ait trouvé le moyen de rendre esclave de la peine , en le remettant entre les mains de la justice? Enfin, sans l'arrêter, ne pouvoit-on pas trouver le moyen de le conduire, comme on a tait, dans sa province, ou même, sans avoir recours à cette reconnoissance, de prouver en plusieurs manières la certitude de sa vie?

Il faut pourtant qne le lieutenant-particulier de Châtillon se soit flatté de cette opinion chimérique, qu'il étoit impossible de prouver l'existence a un homme vivant.

Mais enfin, aveuglé par sa passion, entraîné par le crime, engagé par les premières démarches, il a perdu, si l'on veut, l'usage de la raison. Il a été frappé de cet esprit d'aveuglement qui accompagne les grands crimes, pour livrer ensuite les criminels à cette justice lente quelquefois, mais toujours inévitable, qui tôt ou tard venge l'iniquité.

Admettons les suppositions les plus absurdes,- mais demandons , comme une quatrième circonstance im-^

portante, quels sont les secours que ce juge corrompu emprunte, pour satisfaire la passion qui le de'vore?

Il appelle les juges de rofricialitë de Bourges. La providence même semble permettre que ce ne soit pas le même juge qui ait toujours fait l'instruction avec lui, afin de multiplier les témoins, et d'augmenter les preuves de son innocence. Tantôt le vice-gérant et tantôt l'official assistent à l'instruction.

Dira-t-on que ces juges se sont eux-mêmes, livrés à la vengeance du juge qui les appelloit? Mais non. Messieurs, on ne l'a jamais dit, et on ne le dira jamais j leur piété, leur droiture, leur intégrité sont à l'épreuve de toute suspicion. Ils ont eu même l'avantage de recevoir des éloges de la bouche des accusés.

Que dira-t-on donc? Que ces juges ne se sont pas apperçus de la violence que Ton faisoit aux deux servantes pour les obliger à trahir la vérité? On le dira; mais à qui le persuadera-t-on?Que ces servantes aient cédé à la force, qu'elles se soient rendues aux menaces, qu'elles aient succombésous le poidsderimpressionet de l'autorité du juge de Châtillon, lorsque, seules en sa présence, elles n'avoient ni appui ni défenseurs ; le lait ne paroît pas prouvé , mais il n'est point impossible. Mais, que ces mêmes servantes, qui, dans la suite, sontrassurées par la seule présence d'un accusé, n'osent reprendre leurs esprits à la vue d'un juge non suspect, non prévenu, d'un juge dont elles reconnoissent l'intégrité ; qu'elles n'embrassent pas aussitôt cette planche dans leur naufrage; qu'elles ne se jettent pas dans ce port, dans cet asyle sacré que la providence leur oflre; qu'elles ne déposent pas dans son sein leur crainte, leur foiblesse, leur désespoir; encore une fois, Messieurs, à qui pourra-t-on le persuader?

Achevons de conduire cette supposition au dernier degré d'absurdité.

Comment ce juge devenu méchant en un moment à la fin de ses jours; ce juge gratuitement prévaricateur; ce juge téméraire qui accuse le frère de son

lieutenant-général dans son propre siège ; ce juge avcugJe qui invente le crime de tous, le plus aisé à réfuti::r; ce juge qui appelle des témoins capables de le confondre; ce juge enfin, dans lequel, par un assemblage inconnu jusqu'à ce jour , on voit un excès de malice joint à un excès d'imbécillité; commentée juge se conduit-il dans l'exécution de ce projet, dont la seule pensée fait horreur ?

Choisissons quatre ou cinq grandes circonstances de la procédure. Par -tout vous y trouverez des faits qui accusent l'esprit de ce juge, mais qui justifient son cœur. ,

Première circonstance. Ce juge qui n'écoute que sa passion; si animé, que la loi, que la raison, que l'honneur, que l'humanité même ne sauroient Tarrêter ; ce juge est néanmoins si lent dans l'instruction, qu'on diroit que, par une prévarication qu'on ne lui reproche pas, il est d'intelligence avec les accusés.

Il décrète, le 7 septembre; il ne fait exécuter son décret, que le 16; et c'est précisément dans cet intervalle que les accusés se dérobent à la justice.

La procédure est commencée dès le 5 septembre ; une inimité de témoins sont entendus pendant deux mois; iJ en laisse écouler quatre, sans procéder au récolement ; et ce récolement , si nécessaire pour assurer la foi des témoins, il ne le commence que le 12 janvier i6g8, quatre mois et sept jours après le commencement de l'instruction.

Qui pourra concilier ces retardemens , avec cette ardeur criminelJe dont on prétend qu'il étoit agité? D'où vient tant de chaleur d'un côté, et tant de froideur de l'autre? Il n'a pas même le zèle attentif d'un juge vigilant, et l'on veut qu'il ait eu i'aveugle empressement d'un malheureux calomniateur.

Deuxième circonstance , à laquelle vous ne sauriez, Messieurs, donner trop d'attention.

La dame de la Pivardière, si l'on en croit les accusés, n'éloit pas le premier et le principal objet delà calomnie du juge. Il ne veut la pevdre, (jue pour faire

périr avec elle le prieur de Miseraj. C'est cet ennemi qu'il attaque avec tant de fureur et tant d'aveuglement, unum tôt telis petitur caput. Pour l'immoler à sa passion, il n'est rien de sacré que ce juge ne profane. Il corrompt les témoins ; il intimide les servantes; il compose , par leur bouche, le tissu d'une profonde calomnie; il leur fait dire tout ce qu'il lui plaît ; il est lui-même le juge et l'accusé; il interroge et il répond; et néanmoins, pendant trois mois entiers, il ne fait point déclarer par ces servantes , que le prieur de Miseray éLoit présent dans le temps de l'assassinat. Ce n'est que le 20 décembre qu'il juge à propos d'ajouter cette preuve aux indices qui l'accusoient jusque-là : la présence de ses valets faisoit naître de violens soupçons contre lui, mais on ne le mettoit point encore lui-même au nombre des assassins. Or, qui pourra jamais croire que ce juge, maître absolu de l'esprit des servantes, ce juge, qui leur dictoit leurs réponses dans le temps qu'il les interrogeoit, ait différé jusque-là à charger nommément et précisément son ennemi.

Le prieur de Miseray est l'unique objet de cette accusation calomnieuse ; et le seul que l'on attaque , est néanmoins le seul que l'on épargne pendant trois mois.

C'est envain que nous exagérerions ici la force de cette circonstance; le fait parle de lui-même, et nous ne pourrions qu'ailbiblir, par nos paroles, l'impressioa qu'il doit faire naturellement sur les esprits.

Troisième circonstance. Ce juge fait des fautes, et des fautes considérables dans finstruclion; et l'on a eu raison de vous dire , qu'il y a plus de la moitié du procès qu'il faudra recommencer. Des déclarations importantes des servantes , les interrogatoires du prieur de Miseray , toutes les confrontations sont nulles par le défaut du greffier qui les a rédigées; mais toutes ces fautes ne peuvent prouver que l'ignorance et non pas la malice des juges.

Il n'y en a que trois qui semblent marquer quelque affectation.

^6 CINQUANTE-UKIÈMB

La première, d'avoir fait entendre les mêmes témoins plusieurs fois j mais, outre qu'il n'y a point de loi qui le défende avant le récoiement, il y a eu une raison e'vidente pour le faire. Ces témoins ne s'étoient expliqués qu'imparfaitement. On publie un monitoire, les mêmes témoins vont à révélation, et déposent une seconde fois pour la décharge de leur conscience.

Il est vrai qu'il y en a un seul qui a été entendu jusqu'à trois fois, deux fois avant le monitoire, une l'ois depuis ; mais cette troisième fois est favorable aux accusés , comme nous allons le montrer incessamment.

La seconde, d'avoir interrogé les témoins, au lieu de recevoir simplement leurs dépositions.

Mais, outre qu'il n'y a point de bon juge qui ne le fasse, et que l'on peut dire que la faute des officiers de Cbâtillon n'est pas de l'avoir fait, mais de l'avoir écrit, on peut répondre, i.° qu'il semble qu'on ne doit pas imputer cette faute au lieutenant-particulier de Cbâlillon ; elle ne se trouve point dans les informations qu'il a faites lui seul , on ne la remarque que dans celles qu'il a faites avec l'official ou le vice-gérent de Bourges ; ainsi , il y a lieu de présumer que ce défaut de procédure est venu de la part d'un juge que personne n'accuse aujourd'hui.

2.*^ Qu'il est vrai que quelquefois ces interrogations tendent à augmenter la preuve, comme dans l'exemple que l'on vous a cité, où le juge interpelle un témoin de représenter une lettre propre à faire naître des soupçons contre la conduite de la dame de la Pivardièrcj mais ce qui prouve que les juges ne sont suspects d'aucune affectation , c'est qu'ils ont fait aux témoins plusieurs interpellations qui sont devenues une des plus solides défenses des accusés.

Par exemple, ils demandent à François Hibert, si Catherine le Moyne alla chercher chez lui des œufs la nuit du i5 au 16 août. Ils demandent à la femme du nommé Pineau, si la même Catherine le Moyne a été la même nuit chercher du pain chez elle à Trompe-

PLAIDOYER (iCgg). 77

Souris. L^un et l'autre dénient le fait , et rendent par là la sincérité de Catherine le Moyne très-suspecle.

Des juges prévenus, des juges capables d'arracher, par force et par menaces, le mensonge de la bouche des accusés, auroieut-ils fait une pareille interpellation , capable de renverser cet édifice monstrueux qui n*avoit pour fondement que les calomnieuses déclarations des servantes ?

N'auroient-ils pu éviter de faire parler ces témoins d'une manière précise sur un fait si important? Est-ce là la conduite d'un calomniateur ?

Enfin, le troisième défaut , qui semble porter aussi quelque caractère d'affectation, c'est d'avoir interrogé les accusés dans le temps de la confrontation. Mais, quand on considère dans quelles circonstances ils l'ont fait, on trouve qu'ils sont plus à plaindre qu'à blâmer.

Des accusés auront- ils la liberté d'accuser en face leur propre juge, de les avoir forcés à parler contre la vérité j et sera-t-il interdit aux juges de les presser, du moins d'expliquer les circonstances d'une accusation à laquelle un bon juge doit être si sensible? Voilà néanmoins tout le crime de ces juges, crime que l'on ne veut reprocher qu'au juge de GhatiUon, quoiqu'il lui soit commun avec l'otiicial de Bourges. Nous n'en dirons pas davantage sur ce point : nous souhaitons seulement que ceux qui blâment la conduite de ces officiers, ne se trouvent jamais dans une telle conjoncture, où le mal est si pressant, le conseil si éloigné , et le remède si difficile.

Quatrième circonstance. Achevons d'expliquer les deux dernières circonstances de ce grand procès j elles ne sont pas moins importantes que les autres.

Le faux ou le véritable de la Pivardière paroît : on l'amène dans les prisons : on le confronte aux servantes. Quel devoit être alors le trouble do ces juges ? Quel auroit été celui d'un caloujniateur ? Consterné à la vue de celui qui veuoit pour confondre son imposture, il auroit peul-élre cherché iïmpunité

dans la fuite et dans les ténèbres ; mais du moins il auroit fait des vœux pour voir bientôt disparoîhe cet objet fatal , dont la présence lui reprochoit continuellement son crime et sa téme'rité.

Que font au contraire ces officiers de Chatillon ? ( car enfin les accusés ne veulent point séparer le procureur du roi , du lieutenant particulier ) Que fait donc le substitut de M. le procureur général ? Il demande que cet homme, dont la seule vue devoit le faire trembler, soit arrêté dans les prisons de Gliâlillon. Et cependant qu'y avoit-il de pins contraire aux desseins pernicieux de ces juges? Espéroient-ils de pouvoir étouffer une vérité, qui, maliiré tous leurs soins, auroit éclaté par tant d'endroits ? Qu'ont-ils donc fait, ces juges malheureux, pour opprimer des innocens? Ils ont voulu faire ce que les accusés eux-mêmes ont fait depuis pour leur défense. Ils ont voulu se saisir de la personne du sieur de la Pivardière, c'est-à-dire, qu'ils prévenoient , dès ce temps-là, ce que la dame de la Pivardière a cru être obligée de faire dans la suite, S il est vrai que la présence de la partie de M/ INivelle soit si salutaire aux accusés , leur salut leur a donc été offert par leurs plus grands ennemis ; et si l'on avoit écoulé la sage remontrance du procureur du roi de Chatillon , il y a long-temps que l'on auroit vu la fin de ce grand procès, et qu'une prompte justi( e auroit assuré l'innocence, ou puni le crime des accusés.

Enfin, et c'est la dernière circonstance que nous devons observer ici pour la justification des juges , les servantes n'ont-elles accusé la dame de la Pivardière qu'en leur présence ?

Ne trouvors-noiis pas dans l'information , des témoins qui déposent leur avoir ouï dire , avant qu'elles fussent en prison, que leur maître avoit été assassiné ?

Ne lisons-nous pas dans l'information même, qu'un juge dévoué aux intérêts de la dame de la Pivardière ^ a fait pour elle deux dépositions de lémoins^

PLAIDOYER (iCtJQ). y g

f|iii assurent que ies servantes leur ont dit , depuis leur de'tention, qu'elles se feroient brûler plutôt que de ne pas soutenir la vérité de l'assassinat ?

Enfin, qui empêclioit ces servantes de justifier leur maîtresse, de condamner leurs juges ^ de se sauver elles-mêmes , lorsqu'on leur confronta le prétendu de la Pivardière ? La présence du procureur du roi lioit-eile encore leur langue, et suspendoit-elle l'usac^e de leur liberté? N'étoient-elles pas rassurées par la vue du lieutenant-général de Romorantin, du prévôt de Châtillon , de ses archers , d'un grand nombre d'autres personnes; enfin, de leur maître, s'il est vrai quHl fût présent? Une multitude de défenseurs, de protecteurs , de vengears les environnent , et ces servantes, qui, deux mois après, sont rassurées par la seule présence du prieur de Miseraj, se laissent néanmoins dominer par une crainte frivole, au milieu de tant de témoins qui n'attendent que leur sufifrage pour s'élever hautement en leur faveur, et pour confondre la calomnie.

Voilà, Messieurs, les circonstances principales qui ont rendu cette instruction si singulière, si longue , si difficile.

Reprenons maintenant la suite de notre raisonnement, et recueillons, pour ainsi dire, en un mot, l'esprit et la substance de toutes les preuves de l'assassinat.

Nous en avons distingué de deux sortes. Les indices et les preuves.

Nous avons fait l'énuraération des indices ; les grandes suspicions de Tadultère , la division et la discorde du mari et de la femme , les précautions prises pour éloigner les témoins dans la vue de l'assassinat, le coup de fusil, le cri entendu, le départ soudain du sieur de la Pivardière, les traces de sang, Ja paille renouvelée , la lessive faite par la dame de la Pivardière, le cheval, le manteau, les guêtres de son mari laissés à Nerbonne.

8o CI^'QtJANTE-UNIÈME

Nous avons réduit les preuves aux interrogatoires des servantes.

Nous vous avons dit que , si on les regarde par rapport aux faits qu'ils contiennent, l'assassinat est prouvé.

Si on les considère par rapport à la qualité des servantes , leur variation est supposée et inutile , parce que votre arrêt l'a annullée, et qu'ainsi leurs déclarations subsistant en leur entier, on ne peut les attaquer, qu'en disant que les servantes ont été ou trompées, ou trompeuses, ou forcées par les juges a trahir la vérité.

Nous vous avons fait voir qu'il étoit presque impossible de présumer aucun de ces trois faits. Nous sommes entrés dans un grand détail par rapport au dernier , parce qu'il étoit également nécessaire de vous l'expliquer, et par rapport à l'accusation , et par rapport à la conduite des officiers de Chàtillon.

Nous les trouvons coupables de lenteur et d'ignorance ; mais en mcme-teraps nous ne voyons aucune preuve, aucune apparence même de calomnie; c'est un témoignage que la vérité nous oblige de leur rendre publiquement.

En cet état , quelle est l'induction que l'on peut tirer de tous ces faits ? Renfermons-la dans un seul raisonnement.

Si les servantes n'ont été ni trompées, ni trompeuses , ni dominées par la crainte de leurs propres juges, leur témoignage ne peut être suspect; et, s'il n'est pas suspect, il est décisif; donc il semble que nous trouvions ici , au moins par la déposition des témoins, la preuve du crime qui fait le sujet de l'accusation; donc il semble que nous soyons dans le cas où l'ordonnance nous défend d'admettre aucun fait justificatif.

Ecoutons néanmoins, avant que de nous déterminer, les preuves ou les présomptions contraires; elles seront beaucoup plus courtes, mais elles ne sont peut-être pas moins décisives.

On peut en distinguer de deux sortes ; les unes

négatives, qui vont seulement servir à combattre , à détruire, à retrancher les preuves de la mort • les autres, positives, qui semblent établir par avance la preuve de la vie, et prévenir la reconnoissance que l'on vous demande permission de faire.

Commençons par les premières. Quelles sont les preuves négatives que l'on oppose aux argumens par lesquels il semble que la mort soit prouvée ?

Quatre réflexions les expliquent eu un mot.

Première réflexion. Le corps du délit n'est point prouvé. A la vérité , si l'on trouvoit des témoins graves, dignes de foi, des témoins unanimes, concordans, incapables de variation, des témoins fermes et persévérans qui assurassent qu'ils ont vu tuer le sieur de la Pivardière, la difficulté seroit très-grande de savoir si l'on pourroit écouter le fait contraire avant le jugement du procès • mais, dès le moment que la qualité, que la foi, que la déposition des témoins sont suspectes, vacillantes, plus favorables même à l'accusé qu'à l'accusateur, il n'y a plus que l'existence, que la vérité certaine et constante du crime qui puissent fermer la bouche à l'accusé.

Non-seulement le corps du délit ne paroît point , mais on ne l'a pas même cherché ; et c'est la seconde réflexion qui commence à détruire toutes les preuves du procès. Où sont les recherches, les perquisitions exactes, les procès-verbaux dressés par les juges dans le temps que le crime étoit nouveau, dans le temps que l'on pouvoit encore en trouver des vestiges et des traces récentes ? Juges ignorans , s'ils n'ont pas cru que cette démarche fût nécessaire à l'instruction j négligens , si c'est par oubli qu'ils ne l'ont pas faite; prévaricateurs , s'ils l'ont omise à dessein , sachant bien qu'ils ne trouveroient jamais le corps et la réalité d'un crime imaginaire. Mais, sans vouloir encore pénétrer dans les motifs de leur conduite, arrêtonsnous à ce fait décisif: le corps du délit n'est point prouvé ; on n'a fait même, jusqu'à présent, aucune diligence pour le découvrir.

D'Jguesseau. Tome V. G

Allons plus loin ; entrons dans l'examen des indices, par lesquels on prélend suppléer en partie au défaut du corps mort du sieur de la Pivardière.

Quels indices plus douteux dans le fait , moins concluans et plus équivoques dans le droit ?

Celui de tous qui peut faire plus d'impression, est le soupçon d'adultère. Mais , outre qu'il n'est pas suffisamment prouvé, peut-on dire que la présomption ordinaire , Jdultera , ergo venefica , soit une conjecture infaillible, et un argument indubitable? Tous les crimes ne sont pas unis par une chaîne indissoluble. Ne faisoiis pas cette injure à l'humanité , de croire qu'un crime soit toujours nécessairement suivi d'un autre crime , et qu'on ne puisse jamais arrêter le malheureux progrès de l'iniquité. 11 y a des degrés dans le vice comme dans la vertu. Souvent l'adultère enfante l'assassinat ; mais ce qui arrive souvent n'arrive pas toujours, et il n'en faut pas davantage pour pouvoir conclure que ce n'est point un de ces indices tels que la' loi les demande, indices qui doivent élre plus clairs que la lumière du soleil , pour pouvoir assurer suffisamment le corps du crime.

La division domestique , quand on la supposeroit aussi allumée qu'on le prétend, ne seroit pas non plus un des signes certains , un des présages infaillibles de l'assassinat. Il seroit peut-être à souhaiter que les ennemis fussent comptables à la patrie du sang de leurs ennemis , qu'elle les rendit garans de leur mort, et que l'inimitié, source funesle de tant de morts cruelles , devint par là , pour ainsi dire , l'asile et la conservatrice de la vie des hommes ; mais, jusqu'à présent, une inimitié n'a formé qu'une simple présomption , et non pas une preuve convaincante.

Quels sont les autres indices ? Y en a-t-il un seul qui soit décisif?

La dame de la Pivardière fait coucher ses enfans dans une chambre dans laquelle ils n'avoient pas ac-

PLAIDOYER (iGg9). 83

coutume de coucher. Elle fait la mêine chose à IVgard d'une servante; donc elle a voulu e'carter les témoins qui auroient pu découvrir son crime. Cette conséquence est-elle nécessaire? N'y avoit-il pas une infinité d'autres motifs qui ont pu l'obliger à faire ce changement? Peut-être vouloit-elle s'assurer de certaines chambres, dont son mari auroit pu faire enlever les meubles et \es effets. Ne voyons-nous pas qu'elle a soin d'envoyer une cavalle chez un gentilhomme de ses voisins , de peur que son mari ne l'emmenât ? Qui peut prévoir , qui peut deviner les raisons de cette conduite ? Elle seule pourra les expliquer ; mais il suffit de savoir , en général , que ces raisons ont pu être innocentes , pour ne la pas regarder comme coupable sur un fait aussi équivoque.

On a entendu un coup de fusil qui a paru venir du château. Mais, est-ce une chose surprenante que d'entendre tirer, à la campagne, sur les dix à onze heures du soir, surtout après une assemblée nombreuse de paysans que la solennité du jour avoit attirés à Nerbonne.

Cette voix plaintive, que l'on prétend avoir ouïe, paroît un fait plus important ; mais il faut avouer qu'il n'est pas plus décisif. Un de ceux qui l'ont entendue dit qu'il a cru que c'éloit des gens qui se battoient. Encore une fois, ce fait ne pourroit-il pas être véritable, sans qu'on puisse en tirer de conséquence? N'est-il pas assez naturel de présumer (et l'expérience ne le montre-t-elle pas tous les jours) qu'il est rare que les fêtes, les assemblées, les repas des paysans et des autres personnes d'une condition basse , se terminent sans quelque querelle ?

Il est vrai que l'interrogatoire de la demoiselle de la Pivardicre marque précisément que c'étoit de la chambre de son père que sortoit ce cri qui la réveilla. Mais, sans parler de la faiblesse de son âge, sans remarquer que Fillusiou du sommeil , que la

surprise'd'un réveil soudain et impre'vu ont pu troubler son esprit et rendre les images plus confuses, comment a-t-elle pu distini^uer pre'cisément si cette voix qu'elle entendoit venoit du dehors ou du dedans de la maison ?

Ce fait ne peut donc encore être mis au nombre des indices absolument indubitables.

La disparition subite du sieur de la Pivardière paroissoit la plus forte de toutes les pre'somptions -^ mais la raison en est écrite dans les interrogatoires mêmes des servantes ; et, lorsqu'on la considère, on n'est plus surpris de ce départ imprévu. On découvre que c'est le sieur de la Pivardière qui est criminel, et que sa femme est innocente. Elle lui reproche sa bigamie. Frappé de ce reproche , et voyant qu'il avoit été trahi , il attend à peine le retour de la lumière pour prévenir, par un départ précipité , les justes poursuites de sa femme. Son cheval n'est pas en état de favoriser sa retraite ; il s'en va à pied pour chercher apparemment une voiture dans les villes voisines. Son manteau, ses guêtres devenoient des obstacles à la promptitude de sa course ; c'est pour cela qu'il les laisse. Nous ne disons pas que ces laits soient véritables ; nous n'examinons pas s'ils ont besoin d'être encore plus éclaircis • mais ils ne sont point impossibles j et il faut avouer, d'ailleurs, qu'il est difficile de se persuader que, si la dame de la Pivardière eût été coupable, elle eut laissé voir, avec tant de négligence , ce manteau , ces guêtres , ce cheval , qui sembloient à tout moment lui rappeler l'image de son crime, et la tracer, par des impressions fortes, dans l'esprit de ceux qui les voyoient.

Les vestiges de sang, trouvés dans la chambre, sont encore une des circonstances qui frappent davantage l'esprit des juges, et qui approchent de plus près du corps du déht.

Mais , quand ces vestiges ont-ils été observés par les officiers de Ghatillon ? six semaines après le pré-

lentlu assassinat. Le criaie , s'il ^ eu a un , est commis la nuit du i5 au 16 d'août. Les juges ne se transportent, pour dresser leur procès- verbal de l'état des lieux, que le 29 septembre. Quelle suspicion plus grande que celle c[ui rësuhe de cet intervalle ? Est-il même à présumer qu'après un si long espace de temps on put trouver encore des marques et des vestiges de sang ? Il est vrai que la pelile-fille du sieur de la Pivardière et les deux servantes assurent qu'elles ont vu ces marques sanglantes le lendemain même de l'assassinat j mais l'une est suspecte par son âge , et les autres le sont par la foiblesse de leur esprit, et encore plus par leur varialion^ qui semble les rendre absolument indignes de créance.

Enfin , cette lessive , qui fait naître des idées fàcbeuses et des soupçons violens, n'est pourtant point encore un indice nécessaire. Plusieurs raisons inconnues , mais innocentes , ont pu porter la dame de la Pivardière à prendre elle-même ce soin j en un mot , c'est un fait très-suspect , mais ce n'est point un fait décisif.

Les preuves suivent les indices; mais, bien loin de les confirmer, elles les détruisent; car, si les faits les plus concluans sont détruits, que sera-ce des faits équivi^ques, et qui peuvent recevoir deux interprétations différentes ?

Ces preuves se réduisent aux seuls interrbgatoires des servantes.

Mais on ne peut s'empêcher de convenir qu'elles paroissent d'un caractère assez suspect ; l'une , âgée de quinze ans , l'autre , de vingt-un ; toutes deux foibles, timides, susceptibles de toutes sortes d'impressions.

Il y ^ quelques faits , peu importans à la vérité , dans lesquels elles se contredisent.

Mais il y en a un très-considérable , dans lequel le témoignage de la plus jeune , c'est-à-dire , de

86 CINQUANTE-UNJÈME

Callierine le Mojne, paroît fortement corabaltu. Elle assure que sa maîtresse l'envoj'a chercher des œufs et du pain pendant cette nuit cruelle , qui , selon elle , fut témoin de la mort Gu sieur de la Pivardière. Elle dit qu'elle alla chercher les œufs chez le nommé François Hibert , et le pain chez le nommé Pineau. L'un et l'autre désavouent ce fait, et soutiennent qu'il est supposé • l'un , à la vérité , est métayer de la dame de la Pivardière ,• mais l'autre n'a aucune liaison avec elle , et sa déposition peut faire naître de grands soupçons contre la sincérité de Catherine le Mojne.

Enfin , peut-on s'assurer suffisamment de la vérité d'un crime , sur la foi de deux seules accusées qui se sont rétractées , l'une entièrement, l'autre dans une partie principale de l'accusation.

II est vrai, si l'on veut, que celte rétractation ne subsiste plus , puisque vous avez déclaré nulle la confrontation où elle se trouve. Mais la vérité du fait demeure toujours. Il est certain , et nous ne pouvons nous-mêmes en disconvenir, que les servantes se sont rétractées. Leur rétractation est nulle dans la forme ; elle ne peut produire encore aucun effet pour l'entière déchari^e des accusées • mais elle est véritable dans le fait. La vérité des faits est indépenrlante de la validité de la procédure ; il n'y a cjue la conséquence , l'induction des faits qui ne

Î)uissent^tre séparées de la forme de l'instruction ; et, orsque vous infirmez , Messieurs , une procédure criminelle par l'incompétence du juge , n'ordonnez- \'Ous pas tous les jours que le procès sera fait et parfait par un autre juge, les mêmes témoins de nouveau entendus? Cependant vous ne pouvez savoir que le fait mérite une instruction que par ce que vous en apprenez dans une procédure nulle, et vicieuse; donc on sépare souvent la vérité du fait, des conséquences du fait.

Ainsi , nous devons soutenir que la rétractation ne subsiste plu5 dans le droit; mais elle a existé

dans le fait, et il n'en faut pas davantage pour montrer quelle est l'incerlitude de la preuve ; et cependant cette preuve est unique par rapport au corps du délit.

Après cela , il est inutile d'examiner quels ont été les motifs de la rétractation de ces servantes. Est-ce l'artifice des accusées ? Sont-ce les remords de leur conscience? Ont-elles été trompées, trompeuses, ou intimidées par les juges , lorsqu'elles ont déclaré , dans leur interrogatoire , ce qu'elles ont désavoué dans leur confrontation ? C'est ce qu'il est inutile d'examiner à présent; la suite de l'instruction le découvrira ; il suffit de pouvoir conclure aujourd'hui que des servantes si foibles, si cliancelantes, qui ont varié tant de fois, qui rétractent d'abord leur interrogatoire, et qui rétractent ensuite leur rétractation, ne peuvent presque plus faire de preuves que contre elles-mêmes.

Si des preuves négatives nous passons aux argumens positifs , et si, après avoir examioé tout ce que l'on peut opposer aux présomptions de l'assassinat , nous envisageons les conjectures de la vie du sieur de la Pivardière, nous trouverons, par cette réunion, de nouvelles raisons de douter et de suspendre notre jugement.

Que découvrons-nous d'abord en faveur de la vie et de l'existence de la partie de M.° Nivelle ?

Un premier fait important , et qu'on ne sauroit peser avec trop de scrupule.

Aussitôt que la dame de la Pivardière est accusée d'avoir tué son mari , elle oppose, pour unique défense à cette accusation , que son mari est vivant. La défense a été aussi prompte que l'agression. Ce n'est point un fait préparé pendant long-temps ; ce n'est point un de ces dénouemens de théâtre qu'on ne fait paroîlre qu'à la (in du spectacle et qu'on y amène par des machines , c'est un moyen que l'on propose dès le commencement de la procédure. La dame de la Pivardière est décrétée le 7 septembre^

83 r.TN'QUAMTE-UNlÈME

et, dès le 11, elle commence à ramasser des actes pour prouver la vie de son mari j elle prend les certificats de plusieurs personnes qui attestent l'avoir vu passer le 17 et le ic) août, deux ou trois jours après son pre'tendu assassinat.

Qui pourra croire que , dans un si court intervalle de temps , on ait pu Former , arranger, concerter le plan de Fimposlure, trouver un homme propre à la répandre par sa ressemblance, à la soutenir par sa liardiesse , à la rendre vraisemblable par son industrie? Tous ces faits demandent une méditation profonde, une adresse incroyable, et surtout une longue préparation • et cependant on veut que , dans un mois d'intervalle, la fortune, concourant avec la malice des accusés, ait formé toutes les parties de ce clief-d'œuvre d'iniquité, sans qu'on ait besoin de rien changer depuis ce temps-là , au premier plan que l'on avoit d'abord dressé de cette supposition.

Un second fait encore plus considérable, c'est que, sans retoucher ici la procédure de Romorantin, que vous avez très-justement déclarée nulle , .il est au moins certain (et la procédure de Ch*itillon en fournit seule une preuve indubitable) qnil a paru un homme qui a prétendu être le véritable de la Pivardière. On a bien vu des imposteurs paroître après un grand nombre d'années, et chercher à surprendre la mémoire des hommes par quelque trait de ressemblance; mais ici c'est un homme qui paroît dans son pays , au milieu de ses parens, de ses amis, de ses voisins, quatre ou cinq mois après l'absence de celui dont il veut usurper le nom ,• a-t-on jamais vu d'exemple d'une telle témérité ?

Ce n'est pas tout ; le même homme écrit plusieurs lettres ; lettres inutiles , indifférentes , qui peuvent devenir très-aisément une preuve de son imposture et un inlrument de sa condamnation. Quel est l'imposteur qui multiplie inutilement les actes , et qui ne se contente pas de donner à regret sa simple

signature dans un très-petit nombre d'actes ne'cessaires ?

Efin cet imposteur vient se remettre entre les mains de la juslice.

ÎSe retraçons point ici ces fameuses histoires qui ont troublé tantôt la paix des plus i^rands empires et tantôt la tranquillité' des familles les plus illustres, ces ce'lèbres e've'nemens où l'on a vu quelquefois la supposition , d'abord victorieuse , triompher de la vérité , et la malice d'un imposteur confondre la timide innocence de celui dont il avoit emprunté le nom et la figure.

Mais, sans entrer dans ce détail, remarquons seulement que deux caractères éclatans ont , dans tous les temps, distingué tous les imposteurs.

Un grand intérêt anime leur imposture ; une grande attention la cache sous une infinité de voiles difierens.

Mais, un imposteur sans intérêt, un imposteur qui ne craint point la liimièrCj est un prodige plus nouveau, plus surprenant, plus incroyable que ces eflels merveilleux d'une parfaite ressemblance dans lesquels il semble que la nature ait pris plaisir à se jouer, pour un temps , de la crédulité du vulgaire.

Or, ici quel intérêt anime la partie de M.* Nivelle? Vient-il pour entrer dans une maison illustre, pour usurper le titre glorieux de fils et d'héritier d'une famille distinguée , pour recueillir une succession, opulente, pour parvenir, à la faveur de son imposture, à une élévation considérable?

Aucune de toutes ces raisons ne l'amène devant vous. Si c'est un personnage supposé , c'est le plus aveugle , mais en même-temps le plus criminel imposteur qui ait jamais paru. 11 est imposteur gratuitement; ce n'est pas assez, il l'est contre son propre intérêt. Nous l'avons déjà dit en commençant ce discours , à quelle qualité aspire cet imposteur? Deux titres sont l'objet de son ambition ; l'un est celui de mari d'une femme soupçonnée d'adultère 3

lautre , celui de bigame. Il ne peut avoir en vue que respe'iance gratuite de tromper, ou la ccrlitude de périr. Il ressemble à ce fameux imposteur (i) dont le plus grand des poètes latins nous a fait cette peinture.

Qui se ignolum vem'entîbus iiîtro

Ohtuleral , Jideyis aniini, atque in utrumqiie paratus , StiU versare dolos , seu certœ occurnbere niorlî.

Firgil. jEnei. Lib. II.

Tromper ou mourir, c'est tout ce qu'il peut envisager s'il est imposteur. Car quelle récompense assez forte pourroit l'engager à exposer sa vie ? Les accusés mêmes paroissent-ils en état de la lui donner ?

Mais comment paroîl-il ? Est-ce en se cachant , ou ne se montrant que d'une manière timide, tremblante, pleine de défiance et d'agitation? Il se livre à ses accusateurs; il se donne lui-même pour caution et pour gage de sa sincérité. Esclave volontaire, il se remet dans cet état dans lequel son défenseur vous a dit qu'il peut se perdre, mais qu'il ne peut plus se sauver : occideve se ipsumpotestj sanare non potest.

Enfin , on ne soutient point que cet imposteur prétendu soit un autre homme que le véritable de la Pivardière, et c'est cependant par cette voie que la plupart des imposteurs sont confondus. Le faux Martin Guerre éloit le véritable Arnaud du, Tilh. Le faux Kacherol étoit le véritable Monrousscau, Le faux Verj étoit le véritable Fidy de la Leraudiere.

Notre ministère nous oblige à venger les crimes connus, mais non pas à en supposer qui soient inconnus. Nous ne trouvons rien qui nous persuade que la partie de M.^ Nivelle soit un autre homme que celui qu'il prétend être; et nous trouvons des.

(0 Sinon.

présomptions très-fortes qui nous font croire qu'il peut l'être.

Tel est, Messieurs, le parallèle et l'opposilion des preuves de la mort et de la vie.

Qui pourroit sans témérité , donner la préférence aux unes ou aux autres?

Quand nous envisageons les premières , il nous semble qu il est presqu'impossible de douter de la mort ; mais , quand nous jetons les yeux sur les dernières , nous trouvons la même diiBculté à douter de la vie.

Enfin, si nous les réunissons, si nous les examinons conjointement, nous ne trouvons que doutes, que nuages, qu'obscurité. Notre esprit, également balancé entre deux extrémités opposées, ne croit plus ni la mort ni la vie, ni l'assassinat, ni la calomnie, ni le crime des accusés, ni celui des juges. Nous doutons de tout dans cette cause j mais c'est ce doute même qui semble nous conduire plus sûrement à la certitude de la décision.

La vie et la mort sont également douteuses. Donc la présomption, qui est toujours en faveur de la vie et de l'inuocence, doit au moins nous porter à instruire également la vérité de l'un et de l'autre fait.

Allons plus loin , et appliquons en un mot les principes que nous avons établis.

Quand même la mort seroit plus vraisemblable que la vie, quand il y auroit plus de présomption pour le crime que pour l'innocence, il suffit que le corps du délit ne soit pas assuré, pour admettre la preuve d'un fait qui tend à l'établir ou à le détruire.

Or, ici, peut-on dire que le corps du délit soit assuré , quand on considère combien , jusqu'à présent , les preuves sont incertaines , combattues par des présomptions puissantes, désavouées par leurs plus fjrands auteurs; quand on examine que la force et l'évidence de ces preuves dépendent du témoignage de deux servantes, de la qualité de celles qui sont. les seuls dépositaires d'un fait si important ; enfin ,

quand on fait réflexion qu'il n'est pas impossible qu'il se découvre dans la suite quelque partie secrète qui ait corrompu, séduit, intimide' les servantes, sans que les jnges soient coupables de cette violence et de cette subornation ?

En cet état , que vous demande-t-on? D'assurer le corps du délit. Si l'on venoit vous- dire que le corps mort du sieur de la Pivardière est retrouvé, qu'il est exempt de blessures , et que sa seule inspection justifie la liuisseté de l'assassinat , pourriezvous hésiter un moment à ordonner que le cadavre seroit vu et visité, et qu'il en seroit dressé procèsverbal? L'on vous propose un fait plus important et plus facile à éclaircir. On vous dit que le sieur de la Pivardière est au Fort-l'Evêque , que celui qu'on avoit cru mort, se représente comme vivant; pourquoi ne pas ordonner qu'on dressera procèsverbal de l'état de la personne, qu'on l'interrogera, qu'on lui confrontera des témoins, que l'on comparera son écriture avec celle du véritable de la Pivardière? Tout cela ne tend-il pas également à établir ce fait important, la vérité, l'existence du délit?

Mais nous n'en demeurons pas là; et pour lever toute la difficulté qu'une interprétation contraire à l'esprit de l'ordonnance peut faire naître dans cette cause, nous déclarons que c'est nous-mêmes. Messieurs, qui vous demandons qu'il soit informé de l'existence du sieur de la Pivardière.

Nous ne la regardons plus comme un fait justificatif, nous la regardons comme un fait doublement nécessaire pour l'instruction du procès; nécessaire en premier lieu, pour assurer la vérité du crime, mais encore plus nécessaire pour la conviction même des accusés.

Car enfin , Messieurs , le fait de la représentation du sieur de la Pivardière a deux faces différentes ; l'une favorable, et l'autre contraire aux accusés. C'est une épée à deux tranchans. Si elle ne délivre

pas des innocens, elle se tournera contre des criminels. L'iniquité' sera détruite par le mensonge même qu'elle aura inventé pour se défendre , et l'imposture deviendra une des plus fortes preuves de l'assassinat.-Nous osons même dire que, dans la situation dans laqueJle nous voyons à présent les accusés et les complices, si le crime a été commis, il faut que la conviction de l'imposture nous ouvre la voie qui peut seule nous conduire à la découverte et à la punition de l'assassinat. Tant que les témoins, tant que les accusés auront devant les yeux le fantôme de la Pivardière , ils seront muets ou infidèles- la vérité gémira vainement sous le joug de l'imposture. Il faut commencer par confondre la supposition, avant que d'espérer de rendre la voix et la force à la vérité.

Ce n'est pas que nous pensions qu'il soit nécessaire de suspendre la' preuve de la mort, pour chercher celle de la vie. On peut continuer l'une et l'autre. Vous voyez que les accusés y consentent , et nous croyons du moins que la cour doit en laisser la liberté à la partie publique, qui pourra donner aux preuves l'ordre et le rang que l'intérêt de la justice et de la vérité demandera de nous dans la suite de l'instruction. Ces deux procédures n'ont rien de contraire l'une à l'autre , etc.

Après cela , Messieurs , dispensez - nous d'entrer dans un long examen de la seconde partie de cette cause, dans laquelle nous nous étions proposés d'envisager le second obstacle que l'on peut opposer à la reconnoissance de Ja partie de M.« Nivelle , c'est-àdire l'autorité de votre arrêt.

Deux choses à examiner :