I ." L'erreur sur ce fait seroit - elle un moyen d'abus

2." Le provincial donne encore une année de temps pour l'éprouver.

3.*^ Quelle preuve rapporte-t-on pour justifier qu'il étoit attaqué du mal caduc?

Ni certificat de médecins, ni déposition de témoins.

On se fonde uniquement sur la reconnoissance de Coutard, qui convient que ce malheur lui étoit arrivé cinq ou six fois.

Le provincial a jugé que cela n'étoit pas assez considérable pour prouver une maladie habituelle et durable.

Où peut être l'abus dans ce jugement?

A quoi donc se réduit sa sentence?

A permettre à Coutard un noviciat et une profession solennelle j

A ordonner que la maison en sera toujours chargée.

Quels sont les motifs de cette dernière disposition ?

i.° Le long temps qui s'étoit écoulé depuis le 7 mars 1678 jusqu'en iG83 , ce qui forme près de cinq années.

2.° Nulle protestation contre son noviciat : celle qui est rapportée est très-suspecte, elle n'a été remise dans le registre que neuf ans après.

3." Depuis cette protestation prétendue , silence de plus d'une année. La faveur que méritoient ces circonstances, la comnjisération, quelque retour aussi aux constitutions de l'ordre , qui veulent que la communauté soit engagée ; voilà quelles sont les raisons qui ont touché le provincial.

Après cette explication, qui fait tomber les moyens d'abus contre la sentence du provincial , il est facile

PI-AIDOYER ( 1697 ). 2*25

de réfuter ceux que l'on propose contre le bref et les sentences de l'otlicial.

Sur l'appel d'abus du bref.

i.° Il n'est point abusif : car il ne peut y avoir d'abus à confirmer une sentence qui n'a rien que de juridique, telle que celle de i683; encore même ne la confirme-t-il pas : il commet seulement pour l'exécuter en counoissance de cause.

2.° Il n'est point obreptice. Falloit-il que Goutard exposât une sentence qui, d'un côte', e'ioit aus^i nulle en elle-même que celle du chapitre provincial , et qui , d'un autre côté , n'étoit point signifiée ?

Il est inutile de dire qu'il l'a connue , puisqu'il en a interjeté appel comme d'abus.

Il marque lui-même qu'il n'a eu recours à cette voie que sur un simple avis. On lui fait craindre que ce ne soit un titre pour le mettre en prison ; et c'est pour cela qu'il obtient un arrêt qui défend d'attenter à sa personne.

Sur l'appel comme d'abus des sentences de l'official.

i.^ L'offîcial a eu raison d'exécuter seul le bref, puisque le prieur refusoit d'y concourir.