‹ Œuvres complètes. Nouv. éd., augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs, et d'un discours préliminaire (volume 4)Chapitre 60 sur 113 · Disposition de la coutume d'Amiens · texte numérisé non relu

Disposition de la coutume d'Amiens

Ainsi , interprétation conforme aux termes de la clause, à l'intention «lu fondateur, au droit commun.

Second moyen. On ne peut pas prétendre que par la clause générale , aut alias quovis modo , Danicrval doit être préféré. Gela ne s'entend que des différens genres de vacance. Mais une institution faite en vertu d'une présentation nulle, tombe, selon Dumoulin, avec la présentation même qui eu est le fondement.

Troisième moyen. On ne peut opposer la simonie.

i.° Ce qui en auroit l'apparence, est très-léger.

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