DISCOURS
VOLR ITIIF. l'RONONCÉ DF.VANT L'AS.SK>ini,i:K DES DFl \ CHAMBRES Itl) PARLEME.NT.
Messieurs,
J'ai trop de confiance en mon défenseur, pour perdre, en plaidant moi-même , l'avantage de lui voir établir solidement mes moyens de requêif ci-
vile. Mais j'oserai lui disputer l'expression de la joie que je sens de pouvoir me présenter enfin à ce tribunal auguste après cinq ans de travaux et de souffrances. L'injuste procès d'où naquit le procès monstrueux qui m'amène aux pieds de la cour, date de l'événement qui priva si douloureusement la France de ses vrais magistrats.
Il s'agissait, messieurs, d'un acte civil passé librement entre deux majeurs raisonnables et liés depuis dix ans d'intérêt et d'amitié. Le fond ni la forme de cet acte n'offrait aucune prise aux plus légères discussions ; et cependant la haine du comte de La Blache a trouvé moyen de les éterniser. Tout son artifice, messieurs , fut de me réduire à l'obligation de prouver cent fois ce qui était déjà trop clair. La persuasion s'en altère à la fin; il semble qu'un fait exposé tant de fois à la discussion en ait réellement besoin. Et quand la redite en plaidant ne détruirait pas l'évidence , elle inspire au moins le dégoiit; et où il n'y a plus d'intérêt, la persuasion devient sans force, et la conviction purement fatigante.
Metrainer ainsi d'un tribunal à l'autre, était donc me faire à la fois tous les maux : c'était éloigner mes amis par la diminution de leur confiance, armer mes ennemis par l'encouragement de leurs imputations.
Mais n'abusons point des moments qu'on iri'accorde : n'étant ni le parent ni l'ami du comte de La Blache, je ne suis pas obligé de prendre à lui le grand intérêt de le faire rentrer en lui-mêm« , et rougir publiquement de sa conduite à mon égard ; il me suffit d'avoir prouvé mon droit sous toutes les formes , d'avoir gagné ce procès en première instance, et d'avoir obtenu la cassationdu jugement qui mêle fit perdre sur appel, au rapport du sieur Goèzman. Acharnés contre moi , ces deux ennemis s'écrivaient, se voyaient eu secret , se concertaient , et ma perte était le lien de celte horrible union. Celui-ci se chargeait de me dénigrer dans le public, et celui-là , de me faire condamner à son tribunal.
Grâce à cet odieux complot, messieurs, j'ai vu l'injustice enfanter l'injustice, et les mêmes juges me blâmer au criminel après m'avoir ôté mes biens au civil. J'ai vu les deux plus cruels jugements se succéder sans intervalle , empoisonner cinq ans de ma vie , et me forcer de vous demander , en suppliant, le retour à mou état de citoyen , que je n'ai jamais dû perdre. Enfin, j'ai vu lacérer et briller, par la main d'un bourreau , mes défenses légitimes , comme des écrits infâmes ou séditieux.
Maisje ne devais pas, dit-on , publier le secret des procédures , et mettre au jour mes interrogatoires. Quel indigne motif de réprobation ! Dans un procès où l'honneur est engagé , messieurs, peut-on trop
MEMOIRES
manifester les défenses et les motifs du jugement? L'honneur n'est-il pas un bien par lequel on est soumis même au jugement de ceux qui n'ont point d'honneur? Eh ! quel homme peut supporter le mépris, fût-ce de ceux qu'il mésestime? Il ne faut donc pas que la plus légère réticence puisse entraîner les conjectures générales au delà des faits positifs et connus. Et n'est-ce pas surtout le cas où le jugement des magistrats peut être justement détruit ou confirmé par celui de la nation ? J'en ai fait, messieurs , une trop douce expérience , pour ne pas me féliciter d'en avoir adopté le principe.
.Te leur disais : N'enfermez pas sous le boisseau le fanal de la justice, et l'on ne sera pas obligé d'en éclairer la voie par d'autres moyens : donnez la publicité nécessaire à vos terribles procédures, et elles n'auront pas besoin de publication dans des factums.
Qu'ai-je enfin imprimé dans ces mémoires tant reprochés? Si je me suis permis d'y verser le ridicule «dr quelques ennemis, l'opprobre sur quelques autres , et le discrédit sur tous , n élais-je pas attaqué jjar leurs clameurs sur les points les plus délicats de mon existence ? Le livre de ma vie intacte était ouvert devant la nation ; n'ont-ils pas tout osé pour en déshonorer un fragment ? Il a bien fallu me défendre! Mais quelle partie de mes écrits a donc pu blesser ces redoutables juges ? N'y ai-jepas accompli partout la loi de ce beau serment de la justice anglaise , en disant à chaque page la vérité , toute la vérité , rien que la vérité'? N"y ai-je pas fait sans cesse la distinction du bon au mauvais magistrat , et toujours l'éloge du premier?
Oui , messieurs, je le répète avec joie , les bons magistrats sont les hommes les plus respectables de la société : non-seulement en ce qu'ils sont justes ; tous les hommes doivent l'être : non en ce qu'ils sont éclairés; la lumière en ce siècle étincelle à nos yeux de toutes parts : non en ce qu'ils sont puissants ; c'est la loi seule qui est puissante en eux. ftlais leur état est le plus honorable de tous , en ce qu'ils est visiblement laborieux , très-pénible, utile à tous, d'une importance extrême , et ne conduit aucun d'eux à la fortune : aussi le peuple, dont l'instinct naïf est quelquefois si sûr , le peuple qui est jaloux des grands , redoute les guerriers , abhorre les gens riches , et fuit la morgue des savants; le peuple aime et respecte ses magistrats. .le n'ai jamais dit autre chose , messieurs, dans ces mémoires lacérés publiquement et traités comme des incendiaires. Par quel sentiment obscur, intérieur, quelques-uns des juges d'alors se firent-ils donc la triste application du mal en rapportant le bien aux magistrats exilés ?
Détournons nos yeux du passé. Rendez moi mon état de citoyen, messieurs. Alors je croirai m'éveil- 1er, et sortir d'un rêve affreux, où, pensant errer pé-
niblement dans la nuit , je fus longtemps poursuivi par "des fantômes.
Alors je rendrai gloire à l'auguste monarque qui rappela nos magistrats à leurs fonctions , et qui m'envoie à vous aujourd'hui , par deslettres patentes d'autant plus honorables , que c'est au sein d'une nouvelle infortune que je les ai obtenues de son généreux cœur.
Alors j'oublierai tout, jusqu'à l'existence éphémère de ceux qui m'ont condamné. J'oublierai que dans ce Palais , le Palais par excellence , puisque la loi seule y doit régner, une jurisprudence obscure et barbare , usurpant son sceptre , a soumis pendant quelque temps cent malheureux et moi à des jugements arbitraires.
J'oublierai que , forcé d'emprunter l'or de mes amis pour payer des audiences qu'il m'était indispensable d'obtenir, dans ce même sanctuaire où je respire aujourd'hui , je me suis vu foulé comme un vil corrupteur, poursuivi extraordinairement , et conduitjusqu'au blâme pour un crime imaginaire.
.T'oublierai que dans les murs de cette enceinte j'ai plusieurs fois , pendant douze ou quinze heures , soutenu des interrogatoires insidieux, et semés de pièges où l'on voulait m'attirer, mais que le courage et la vérité de mes réponses ont fait tourner à la honte de ceux qui les avaient tendus contre moi.
J'oublierai que dans le parvis de ce temple , alors profané, troublant par mes instances les faibles défenseurs des plaideurs de ce temps, je les ai tous vus fuir devant moi , se renfermer chez eux avec frayeur , et me demander quartier quand je les y rencontrais , pour ne pas me prêter leurs timides secours , et ne pas signer la plus simple requête contre ces terribles magistrats.
A cette même place où mon cœur exalté de joie n'est flétri par l'aspect d'aucun visage ennemi , où , loin de désirer la récusation d'un seul de mes juges , je voudrais qu'il ne manquât à mon arrêt nul membre de cette auguste cour : oui , messieurs , c'est ici que je me suis vu pressé tumultueusement de parler et de répondre au gré de tous ceux qui occupaient vos places.
Là mes cris ont en vain demandé que mes ennemis déclarés se récusassent , et je n'ai obtenu pour réponse que le sourire du dédain ou le regard de la fureur.
C'est à ce bureau qu'accablé de questions promptes et redoublées sur ces mémoires que j'avais envoyés signés de ma main , ne varietur , un nouvel aveu de ma bouche n'apasempôchéqu'onneme les fît signer encore, pour mieux s'assurer qu'on en tenait l'auteur , et se livrer en sûreté à toute la joie de l'en punir. Et chaque fait , messieurs, et chaque place que j'indique, est un monument d'injustice tt d'illégalité qui me fournit, connue vous l'allez voir,
toujours lit aouveiiux moyens de requête civile.
C'est dans cette salle voisine, accordée en refuge aux infortunés que le niallieiir des temps forçait d'y venir plaider, que je me suis vu outragé du geste et de la voix par Tordre exprès de celui qui , sous le nom de président , conduisait partie de ces mêmes juges aux prisonniers du Cliâtelet.
C'est dans l'hôtel occupé maintenant par le chef de cette auguste assemblée qu'on a refusé constamment d'en admettre ma plainte , et qu'on m'a menacé de l'aniinadversion générale de la compagnie si j'insistais à la présenter.
Enfin, c'est dans ce sanctuaire même que pendant quinze heures mon existence et ma destruction ont été ballottées avec acharnement et fureur ; où l'opinion omnia citra mortem a trouvé plus d'un partisan ; oii les plus modérés , forcés de se joindre aux moins emportés, pour empêcher qu'une majorité plus violente encore n'employât le bras infâme à me llétrir, et ne nie bannît de mon pays , ont cru me faire grâce en ne me condamnant qu'à l'aumône , i\ l'amende , au blâme, à l'infamie.
Mais celui qui m'ôte la vie , messieurs , m'enlève au moins tout , jusqu'au sentiment du mal qu'il m'a fait , au lieu que celui qui me note d'infamie se croit bien sur de me laisser une existence affreuse. Quel est le plus coupable envers moi?
Cependant je l'ai dit ailleurs , et je dois le répéter avec une reconnaissance égale au bienfait : ils ne m'ont rien ôté. C'est de l'instant qu'ils ont déclaré que je n'étais plus rien, qu'il semble que chacun se soit empressé de me compter pour quelque chose. Tous m'ont accueilli, prévenu, recherché ; les offres de toute nature m'ont été prodiguées. Partout, en voyageant, j'ai rencontré des amis et des frères , des puissances mêmes étrangères m'ont offert une honorable retraite en leurs États. INIais quel citoyen français , messieurs , peut adopter une autre patrie que la sienne ? S'il ne saurait y vivre déshonoré, du moins peut-il s'y montrer partout injustement blâmé. Ah ! je l'ai trop éprouvé ce sentiment universel d'équité , pour n'en pas faire hautement honneur à mes compatriotes et ne pas leur en montrer ici ma vive sensibilité.
« ]M. de Beaumarchais ( écrivait le prince auguste ' que nous venons tout récemment de perdre), IVI. de « Beaumarchais est un grand exemple de la justice .< du public : ce jugement horrible ne lui a pas ap- <• porté la plus petite tache ; il a été détruit dès les «' premiers instants par l'opinion générale qu'il a su « conquérir. » Et cette lettre, messieurs, cet éloge des Français et le mien , je le tiens de celui qui le reçut de monseigneur le prince de Conti ; je le possède et le garderai toujours comme le premier monument de mon innocence reconnue, comme un legs mille fois plus précieux à mon cœur que le legs d'argent
MÉMOIRES. nsi
que mes ennemis ont prétendu faussement que je tenais de ce prince à sa mort. 11 avait pour moi trop de bonté, trop de fierté pour m'exposer en mourant, par un don quelconque , à la malignité qui me poursuit sans relâche. En cela sa grande âme a deviné la mienne et l'a honorée.
Il a plus fait pour moi , messieurs : ce prince ne crut pas au-dessous de lui de me chercher la veille de ce jugement qu'il appelle horrible et d'user de son autorité... j'oserai dire paternelle, pour m'empêcher d'aller subir mon dernier interrogatoire ; persuadé que j'y périrais le lendemain. Mais moi , qui voyais un grand devoir à remplir, un grand exemple à donner; moi , toujours pénétrédu respect que je dois aux lois , lors même qu'on en veut abuser pour me nuire, je démontrai à ce prince éclairé l'indispensable nécessité qu'il y avait de m'y présenter à tous risques.
Quelle différence d'événements dans les mêmes lieux en des temps divers ! Si la mort ne nous eilt pas tous prives de ce prince citoyen , loin de m'écarter aujourd'hui, de m'arrêter au passage. '\\ m'eût conduit lui-même en ce temple; il me l'avait promis , il se l'était promis. Il vous eût dit : « Mes- « sieurs , le voilà ce citoyen malheureux , dont le « courage a fait pâlir l'iniquité jusqu'en sou for, » qui a hautement combattu l'injustice acharnée , « et a soutenu sans faiblesse un malheur qu'il n'avait « pas mérité; le voilà : je remets sa personne et « son droit à votre justice. »
Il n'est plus , messieurs , ce prince ami de la monarchie, ce soutien inébranlable de sa constitution, au panache duquel tout Français qui aimait son roi et sa patrie pouvait honorablement se rallier ! Il n'est plus ; mais l'heureux temps est venu où ces douces vérités n'ont plus de contradicteurs; il n'esi plus, mais sa grande âme existe encore parmi vous, et vivifie cette auguste assemblée.
O vous tous, messieurs , qu'il honorait de sa plus tendre amitié , vous le savez , si son esprit noble et juste soutenait jamais son sentiment sans accorder à chacun la liberté de le combattre avec force ! Tout entier aux vrais principes , il n'entendait pas mênie les appuyer par l'influence de son auguste état. Cette phrase noble et chevaleresque , dont chacun de vous se souvient avec attendrissement, est de lui : « Ni la robe qui vous couvre , ni le baudrier qui « me ceint , ne doivent influer sur aucune opinion « dans cette assemblée. Que les principes seuls en « forment la base et le succès! »
O prince généreux , dont le souvenir vivra toujours daiTs mon âme , et toujours dans celle de tout bon Français , ailleurs on vous élèvera des mausolées; ailleurs on dira de vous ce qui pourra convenir au temps , aux lieux , à l'orateur. Mais c'est dans ce temple de la justice, au milieu de ce sénat
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iiiiguste , en cet unique dépôt des lois du royaume , que votre éloge doit être prononcé. Heureux, eu on donnant le premier exemple, si montaient eut égalé ma sensibilité ! Mais si mon œil se trouble en le lisant; si ma voix s'affaiblit et s'altère en le prononçant , malheur à celui dont le cœur ne s'émeut pas jusqu'aux larmes au seul nom de son bienfaiteur! il ne mérita jamais d'en rencontrer!
Je m'aperçois que cette digression a dévoré le temps destiné à mon plaidoyer. Je dois finir, messieurs; je rougirais de vous faire descendre d'un aussi grand objet à mon chétif intérêt personnel : je me tais; mais en en remettant le soin à l'éloquente amitié de mon défenseur, je m'en rapporte entièrement à la sagesse de M. l'avocat général et à la justice de la cour assemblée.
Tel fut ce discours.
Les lettres patentes du roi, leur enregistrement, le plaidoyer de M" Target , les conclusions très-honorables du ministère public, et l'arrêt de la cour du 6 septembre 1776, qui a entériné ma requête civile et annulé le jugement qui m'avait blâmé, ont reçu le degré de publicité convenable après celle qu'on avait donnée au jugement scandaleux du 26 février 1774, et mes vœux sont remplis. L'unique objet de cette requête est d'obtenir aujourd'hui la conversion du décret d'ajournement personnel subsistant contre moi en un décret d'assigné pour être ouï. L'ordonnance criminelle de 1670 en admet de trois sortes , qui doivent se prononcer suivant la nature du délit et la qualité des personnes ; en sorte que si la preuve portée par l'information est légère, ou si l'accusé est officier public, ou distingué par sa réputation et qualité , ou s'il n'y a contre lui qu'une accusation d'injure, le juge ne doit décerner un décret ni de prise de corps ni d'ajournement personnel, mais seulement d'assigné pour être ouï. Les autorités sur cette matière se trouvent dans le procès-verbal de l'ordonnance de 1670 , sur l'article 3 du titre 21 , page 230.
Or la plainte dirigée contre moi n'ayant jamais été qu'une accusation d'injure , fût-elle aussi fondée qu elle est reconnue vicieuse , je n'ai pas dû être \ décrété d'ajournement personnel. A plus forte rai- ' son , lorsque j'ai comparu sur ce décret et subi tous les interrogatoires exigés, me crois-je en droit de supplier la cour d'ordonner la conversion de ce décret d'ajournement , et de me renvoyer dans mes fonctions.
Ce considère , Nosseigneurs , il vous plaise , vu l'arrêt contradictoire de la cour, rendu le 6 septembre 1776, grand' chambre et tournelles assemblées, ordonner que le décret d'ajournement personnel décerné contre moi par les juges de la commission, le 10 juillet 1773, sera et demeurera
converti en un décret d'assigné pour être ouï. Eq conséquence , me renvoyer dès à présent dans mes fonctions, aux offres que je fais de me présenter devant tel de messieurs qu'il plaira à la cour de commettre, pour subir tous interrogatoires à toutes assignations données , élisant domicile à cet effet chez AP Alloneau , procureur en la cour, rue Barre-du-Bec ; et vous ferez bien.
Signé Carois de Beaumarchais.
■M'" Alloneau , procureur.